AE/II/736

"Edict du roy sur l'union de ses subjects catholiques", en français, donné par Henri III à Rouen le 21 juillet 1588.
Il est suivi de l'acte d'adhésion de la faculté de théologie de Paris à la Sainte Ligue catholique, en latin, donné le 22 août 1588.
Parmi les signataires : Guillaume Rose, évêque de Senlis, les curés des paroisses de Saint-Germain L'Auxerrois et de Saint-Séverin.

1588/07/21 -- 1588/08/22

Rouen (Seine-Maritime); Paris (France); Paris (France) -- Faculté de théologie; Paris (France) -- Paroisse de Saint-Germain-L'Auxerrois ; Paris (France) -- Paroisse de Saint-Séverin; Senlis, Diocèse de (France) -- XVIe siècle; France; Seine-Maritime (Haute-Normandie - département); Haute-Normandie (France - région administrative); France -- XVIe siècle

AE/II/1185

Décret de l'Assemblée nationale du 12 juillet 1790 portant constitution civile du clergé....."collationné à l'original par nous Président et Secrétaire de l'Assemblée nationale, Paris le 13 juillet 1790. Signé C. F. de Bonnay, président, Robespierre, Garat ainé, Pierre Dedelley, Dupont de Nemours, Populus, et Regnaud de St-Jean d'Angély, secrétaires et le roi accepte et fera exécuter".
Document de 47 pages signé par Louis XVI et contresigné par Guignard.
Le décret est divisé en quatre parties ayant pour titres : I. Des offices ecclésiastiques II. Nomination aux bénéfices III. Du traitement des ministres de la religion IV. De la loi de résidence.

1790/07/12

AE/I/2/31

Lettre non signée du " ministre secrétaire d'Etat de l'Intérieur" au duc de Richelieu, président du Conseil des ministres au sujet d'une demande de secours formée par Albaret, à Paris le 7 avril 1820.
Papier à en-tête "Ministère de l'Intérieur" et tampon des Archives.

1820/04/07

Paris (France) -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle ; France

AE/I/5/3bis

Série des procès-verbaux des séances des assemblées.
Registre intitulé : "Procès-verbal des séances des députés des communes, depuis le 12 juin, et de l'Assemblée nationale, depuis le 17 juin jusqu'au 27 octobre, 1789."
Procès-verbal de la séance de l'assemblée tenue dans la salle du Jeu de paume le 20 juin 1789, suivi du serment dit du Jeu de paume.
Procès-verbal de la séance de l'assemblée tenue dans l'église paroissiale Saint-Louis de Versailles, le 22 juin 1789, dont l'ordre du jour a été la signature du serment par les députés absents lors de la séance précédente, ainsi que la réception de représentants des députés du clergé qui ont annoncé leur volonté de mener des vérifications communes des pouvoirs des députés.

1789/06/20 -- 1789/06/22

FRANCE; FRANCE -- XVIIIe siècle; VERSAILLES (Yvelines) -- Rue du Vieux-Versailles -- Salle du Jeu de paume ; VERSAILLES (Yvelines) -- Hôtel des Menus Plaisirs ; YVELINES (Ile-de-France - département); ILE-DE-FRANCE (France - région administrative)

F/21/7666

Album de photographies des oeuvres achetées par l'Etat intitulé : "Direction des Beaux-Arts. Ouvrages commandés ou acquis par le Service des Beaux-Arts. Salon de 1899. Photographié par L. Mercier".
Oeuvres exposées au salon annuel organisé par la Société des artistes français, au Palais des Champs-Elysées à Paris, à partir du 1er mai 1899.
Tirage photographique (No 7495 L. M.) sur papier albuminé représentant :
- "Un enterrement à Venise", tableau par Joseph Saint-Germier, No 1747, présenté hors concours.
L'artiste fait partie de la Société des artistes français.

1899

France; Venise (Italie); Italie; Paris (France) -- Palais de l'Industrie (Champs-Elysées) -- Lieu d'exposition

F/21/7666

Album de photographies des oeuvres achetées par l'Etat intitulé : "Direction des Beaux-Arts. Ouvrages commandés ou acquis par le Service des Beaux-Arts. Salon de 1899. Photographié par L. Mercier".
Oeuvres exposées au salon annuel organisé par la Société des artistes français, au Palais des Champs-Elysées à Paris, à partir du 1er mai 1899.
Tirage photographique (No 7447 L. M.) sur papier albuminé représentant :
- "Heure dernière", tableau par Marcel Pierre Amédée Beronneau, No 167, appartient à l'artiste.
L'artiste fait partie de la Société des artistes français.

1899

France; Paris (France) -- Palais de l'Industrie (Champs-Elysées) -- Lieu d'exposition

F/21/7665

Album de photographies des oeuvres achetées par l'Etat intitulé : "Direction des Beaux-Arts. Ouvrages commandés ou acquis par le Service des Beaux-Arts. Salon de 1898. Photographies de Mercier."
Oeuvres exposées au salon annuel organisé par la Société des artistes français, en 1898, à Paris, dans la Galerie des Machines.
Tirage photographique (No 7384) sur papier albuminé représentant :
- "Le curé de Sézanne", d'après "Légendes de l'Aigle" de Georges d'Esparbès, aquarelle par Pierre Méjanel, No 2745, intitulée dans le catalogue "Le curé de Sézanne (1814)".

1898

France; Paris (France) -- Galerie des Machines -- Lieu d'exposition; Marne (Champagne-Ardenne - département); Champagne-Ardenne (France - région administrative); Sézanne (Marne)

F/21/7663

Album de photographies des oeuvres achetées par l'Etat intitulé : "Direction des Beaux-Arts. Ouvrages commandés ou acquis par le Service des Beaux-Arts. Salon de 1895. Photographié par G. Michelez".
Oeuvres exposées au salon annuel organisé par la Société des artistes français, au Palais des Champs-Elysées à Paris, à partir du 1er mai 1895.
Tirage photographique sur papier albuminé représentant :
- "Monseigneur Sébaux", statue, marbre par Raoul Charles Verlet, No 3553, présentée hors concours, destinée à la cathédrale d'Angoulême.
L'artiste fait partie de la Société des artistes français.

1895

France ; Paris (France) -- Palais de l'Industrie (Champs-Elysées) -- Lieu d'exposition; Angoulême, cathédrale d' (Charente); Charente (Poitou-Charentes - département); Poitou-Charentes (France - région administrative)

F/21/7662

Album de photographies des oeuvres achetées par l'Etat intitulé : "Direction des Beaux-Arts. Ouvrages commandés ou acquis par le Service des Beaux-Arts. Salon de 1894. Photographié par G. Michelez".
Oeuvres exposées au salon annuel organisé par la Société des artistes français, au Palais des Champs-Elysées à Paris.
Tirage photographique sur papier albuminé représentant :
- "Le voeu", d'après "Stella Maris", tableau par Albert Guillaume Démarest, No 573.
L'artiste fait partie de la Société des artistes français.

1894

France; Paris (France) -- Palais de l'Industrie (Champs-Elysées) -- Lieu d'exposition; Bretagne (France - région administrative)

F/21/7660

Album de photographies des oeuvres achetées par l'Etat intitulé : "Direction des Beaux-Arts. Ouvrages commandés ou acquis par le Service des Beaux-Arts. Salon de 1891. Photographié par G. Michelez".
Oeuvres exposées au salon annuel organisé par la Société nationale des Beaux-Arts, au Palais des Beaux-Arts du Champ de Mars, à partir du 15 mai 1891.
Tirage photographique sur papier albuminé représentant :
- "Le catéchisme", tableau par Jules Alexis Muenier, No 692.
L'artiste est membre sociétaire de la Société nationale des Beaux-Arts.

1891

France; Paris (France) -- Palais des Beaux-Arts (Champ de Mars) -- Lieu d'exposition

F/21/7660

Album de photographies des oeuvres achetées par l'Etat intitulé : "Direction des Beaux-Arts. Ouvrages commandés ou acquis par le Service des Beaux-Arts. Salon de 1891. Photographié par G. Michelez".
Oeuvres exposées au salon annuel organisé par la Société des artistes français, au Palais des Champs-Elysées à Paris.
Tirage photographique sur papier albuminé représentant :
- "Bénédiction de la mer", tableau par Henri Eugène Le Sidaner, No 1049, récompensé par une bourse de voyage.

1891

France; Paris (France) -- Palais de l'Industrie (Champs-Elysées) -- Lieu d'exposition

F/21/7668

Album de photographies des oeuvres achetées par l'Etat intitulé : "Direction des Beaux-Arts. Ouvrages commandés ou acquis par le Service des Beaux-Arts. Salon de 1901. Photographié par G. Michelez".
Tirage photographique (No 7619) sur papier albuminé représentant :
- "Procession", tableau par Lucien Simon, No 831.
L'artiste est membre sociétaire de la Société nationale des Beaux-Arts.

1901

F/21/7659

Album de photographies des oeuvres achetées par l'Etat intitulé : "Direction des Beaux-Arts. Ouvrages commandés ou acquis par le Service des Beaux-Arts. Salon de 1890. Photographié par G. Michelez".
Oeuvres exposées au salon annuel organisé par la Société des artistes français, au Palais des Champs-Elysées à Paris.
Tirage photographique sur papier albuminé représentant :
- "Une prise de voile au couvent de l'Assomption", tableau par Georges Louis Poilleux-Saint-Ange, No 1935; l'artiste fait partie de la Société des artistes français.

1890

France; Paris (France) -- Palais de l'Industrie (Champs-Elysées) -- Lieu d'exposition; Paris (France) -- Couvent de l'Assomption

F/21/7639

Album de photographies des oeuvres achetées par l'Etat intitulé :
"Ministère de la Maison de l'Empereur et des Beaux-Arts. Tableaux commandés ou acquis par le Service des Beaux-Arts. Salon de 1868."
Oeuvres exposées au salon annuel organisé par le Ministère de la Maison de l'Empereur et des beaux-arts (Surintendance des beaux-arts), en 1868, au Palais des Champs-Elysées à Paris.
Tirage photographique sur papier albuminé représentant :
- "Portrait de J.-B. de la Salle (de la Doctrine chrétienne)", tableau par Paul Félix Guerie [Guérie], No 1168, intitulé dans le catalogue "Portrait de J.-B. de la Salle, instituteur des frères de la doctrine chrétienne", acquis ou commandé par le Ministère de la Maison de l'Empereur et des Beaux-Arts;
- "Saint Paul, premier ermite", d'après "Vie des Saints", tableau par Eugène Romain Thirion, No 2368, intitulé dans le catalogue "Saint Paul; premier ermite, et Saint-Antoine", exempté, récompensé par une médaille;
- "Vox in deserto", tableau par Jean Paul Laurens, No 1458.
- "Les prophètes", tableau par Jean Marie Melchior Doze, No 831, appartient à l'artiste.

1868

France; Paris (France) -- Palais des Champs-Elysées -- Lieu d'exposition

F/21/7643

Album de photographies des oeuvres achetées par l'Etat intitulé : "Direction des Beaux-Arts. Tableaux commandés ou acquis par le Service des Beaux-Arts. Salon de 1873. Photographié par Michelez."
Oeuvres exposées au salon annuel organisé par le Ministère de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts (Direction des Beaux-Arts), en 1873, au Palais des Champs-Elysées à Paris.
Tirage photographique sur papier albuminé représentant :
- "Massillon", buste marbre par Antoine Ernest Poncet, No 1844, commandé ou acquis par le Ministère de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts pour l'Ecole Normale supérieure ;
- "Chevrier", groupe plâtre par Henry Marie Maurette, No 1791 ;
- "Blaise Pascal", buste marbre par Charles Laurent-Daragon, No 1744, commandé ou acquis par le Ministère de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts pour l'Ecole Normale supérieure ;
- "Le prix du tournoi", bas-relief cire par Henry Cros, No 1597 ;
- "Bacchante", statue plâtre par Louis Edmond Cougny, No 1588 ;
- "La Guerre", statue marbre par Louis Maximilien Bourgeois, No 1543, appartient à l'artiste.

1873

France; Paris (France) -- Palais des Champs-Elysées -- Lieu d'exposition; Paris (France) -- Ecole normale supérieure

F/21/7649

Album de photographies des oeuvres achetées par l'Etat intitulé : "Direction des Beaux-Arts. Ouvrages commandés ou acquis par le Service des Beaux-Arts. Salon de 1879. Photographié par G. Michelez".
Oeuvres exposées au salon annuel organisé par le Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (Sous-secrétariat d'Etat des Beaux-Arts), en 1879, au Palais des Champs-Elysées à Paris.
Tirage photographique sur papier albuminé représentant :
- "Piété de saint Louis pour les morts", d'après "Saint Louis et son siècle" par le vicomte Walsh, tableau par Edouard Bernard Debat Ponsan, No 2461, présenté hors concours, commandé ou acquis par le Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, pour la cathédrale de La Rochelle ;
- "Le Saint Viatique, en Bourgogne", tableau par Aimé Perret, No 2373, exempté, acquis par l'Etat ;
- "La sieste", d'après M. J. Breton, tableau par Mme Marie Marthe Lanjalley, No 3948 ;
- "Caron", d'après le livre I de l'"Enéïde" de Virgile, tableau par Jean Baptiste Brunet, No 451, récompensé par une mention honorable, acquis par l'Etat.

1879

France; Paris (France) -- Palais des Champs-Elysées -- Lieu d'exposition; Bourgogne (France - région administrative)

AE/II/1265

Pièce extraite de la collection des lois et décrets originaux rendus pendant la Révolution qui, envoyés aux archives de l'Assemblée au fur et à mesure de leur élaboration, furent enregistrés, classés chronologiquement et conservés par Camus, garde des archives.
Décret de l'Assemblée législative du 27 mai 1792 condamnant à la déportation les ecclésiastiques non assermentés.
Les mesures prévoient que les "ecclésiastiques insermentés" seront déportés par mesure de sûreté publique : "l'Assemblée nationale, considérant que les efforts auxquels se livrent constamment les eclésiastiques non sermentés pour renverser la Constitution ne permettent pas de suposer à ces ecclésiastiques la volonté de s'unir au pacte social, et que ce serait compromettre le salut public que de regarder plus longtemps comme membres de la société, des hommes qui cherchent évidemment à la dissoudre ; [...] après avoir décrété l'urgence, décrète que tous ceux qui n'ont pas prêté serment selon la loi du 26 décembre 1790 ou après le 3 septembre 1791, ou qui se sont rétractés, peuvent être déportés à la demande d'une assemblée de canton, demande confirmée par le Directoire du département. Lorsque l'avis du Directoire du district ne sera pas conforme à la pétition, le commissaire du canton devra vérifier si la présence de l'ecclésiastique ou des ecclésiastiques dénoncés, "nuit à la tranquillité publique"(art. 4).
Sceau de papier pendant sur lacs de soie tricolore.
En marge, figure la mention du veto du roi : "Le roi examinera. Le 19 juin 1792 l'an 4 de la liberté. [Signé] Louis et Dusanthon."
Signé entre autres par Tardiveau, président.

1792/05/27

FRANCE; FRANCE -- XVIIIe siècle; PARIS (France)

AE/II/736

"Edict du roy sur l'union de ses subjects catholiques", en français, donné par Henri III.
Il est suivi de l'acte d'adhésion de la faculté de théologie de Paris à la Sainte Ligue catholique, en latin.
Fait à Rouen.
Parmi les signataires : Guillaume Rose, évêque de Senlis, les curés des paroisses de Saint-Germain L'Auxerrois et de Saint-Séverin.

1588/07/21 -- 1588/08/22

ROUEN (Seine-Maritime); PARIS (France); PARIS (France) -- Faculté de théologie; PARIS (France) -- Paroisse de Saint-Germain-L'Auxerrois ; PARIS (France) -- Paroisse de Saint-Séverin; SENLIS, DIOCESE DE (France) -- XVIe siècle; FRANCE; SEINE-MARITIME (Haute-Normandie - département); HAUTE-NORMANDIE (France - région administrative); FRANCE -- XVIe siècle