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Cote

SC/B29

Analyse

Moulage du sceau de Renaud de Chartres, archevêque et duc de Reims, pair et chancelier de France.
Légende abîmée.

Dates document

1432/01/01 -- 1432/12/31

Noms de lieux

REIMS (Marne); MARNE (Champagne-Ardenne - département); CHAMPAGNE-ARDENNE (France - région administrative); FRANCE; FRANCE -- XVe siècle

Notice complète N° 1


Cote

SC/B952

Analyse

Moulage du sceau de Guillaume II de Joinville, évêque de Langres.
Légende restituée en latin : "SIGILLUM WILLELMI EPISCOPI LINGONENSIS", traduction : sceau de Guillaume, évêque de Langres.

Dates document

1214/01/01 -- 1214/12/31

Noms de lieux

LANGRES (Haute-Marne); HAUTE-MARNE (Champagne-Ardenne - département); CHAMPAGNE-ARDENNE (France - région administrative); FRANCE; LANGRES, DIOCESE DE (France) -- XIIIe siècle ; LANGRES, DUCHE-PAIRIE DE (France) -- XIIIe siècle

Notice complète N° 2


Cote

SC/B952bis

Analyse

Moulage du contre-sceau de Guillaume II de Joinville, évêque de Langres.
Légende restituée en latin : "SECRETUM MEUM", traduction : mon sceau secret.

Dates document

1214/01/01 -- 1214/12/31

Noms de lieux

LANGRES (Haute-Marne); HAUTE-MARNE (Champagne-Ardenne - département); CHAMPAGNE-ARDENNE (France - région administrative); FRANCE; LANGRES, DIOCESE DE (France) -- XIIIe siècle ; LANGRES, DUCHE-PAIRIE DE (France) -- XIIIe siècle

Notice complète N° 3


Cote

SC/B956

Analyse

Moulage d'un fragment du sceau de Guy II de Genève, évêque de Langres.
Légende restituée en latin : "SIGILLUM GUIDONIS EPISCOPI LINGONENSIS", traduction : sceau de Guy, évêque de Langres.

Dates document

1267/01/01 -- 1267/12/31

Noms de lieux

LANGRES (Haute-Marne); HAUTE-MARNE (Champagne-Ardenne - département); CHAMPAGNE-ARDENNE (France - région administrative); FRANCE; LANGRES, DIOCESE DE (France) -- XIIIe siècle ; LANGRES, DUCHE-PAIRIE DE (France) -- XIIIe siècle ; FRANCE -- XIIIe siècle

Notice complète N° 4


Cote

SC/B956bis

Analyse

Moulage du contre-sceau de Guy II de Genève, évêque de Langres.
Légende restituée en latin : "SECRETUM G. EPISCOPI LINGONENSIS", traduction : sceau du secret de l'évêque de Langres.

Dates document

1267/01/01 -- 1267/12/31

Noms de lieux

LANGRES (Haute-Marne); HAUTE-MARNE (Champagne-Ardenne - département); CHAMPAGNE-ARDENNE (France - région administrative); FRANCE; LANGRES, DIOCESE DE (France) -- XIIIe siècle ; LANGRES, DUCHE-PAIRIE DE (France) -- XIIIe siècle ; FRANCE -- XIIIe siècle

Notice complète N° 5


Cote

SC/B957

Analyse

Moulage du sceau de Guy II de Genève, évêque de Langres.
Légende restituée en latin : "SIGILLUM GUIDONIS DEI GRACIA EPISCOPI LINGONENSIS", traduction : sceau de Guy, par la grâce de Dieu évêque de Langres.

Dates document

1275/01/01 -- 1276/12/31

Noms de lieux

LANGRES (Haute-Marne); HAUTE-MARNE (Champagne-Ardenne - département); CHAMPAGNE-ARDENNE (France - région administrative); FRANCE; LANGRES, DIOCESE DE (France) -- XIIIe siècle; LANGRES, DUCHE-PAIRIE DE (France) -- XIIIe siècle ; FRANCE -- XIIIe siècle

Notice complète N° 6


Cote

SC/B957bis

Analyse

Moulage du contre-sceau de Guy de Genève, évêque de Langres.
Légende restituée en latin : "SECRETUM G. EPISCOPI LINGONENSIS", traduction : sceau du secret de G., évêque de Langres.

Dates document

1275/01/01 -- 1276/12/31

Noms de lieux

LANGRES (Haute-Marne); HAUTE-MARNE (Champagne-Ardenne - département); CHAMPAGNE-ARDENNE (France - région administrative); FRANCE; LANGRES, DIOCESE DE (France) -- XIIIe siècle; LANGRES, DUCHE-PAIRIE DE (France) -- XIIIe siècle ; FRANCE -- XIIIe siècle

Notice complète N° 7


Cote

SC/B958

Analyse

Moulage du sceau de Jean II de Chalon, évêque de Langres.
Légende restituée en latin : "SIGILLUM ...NNIS DEI GRACIA EPISCOPI LINGONENSIS", traduction : sceau de Jean, par la grâce de Dieu, évêque de Langres.

Dates document

1331/01/01 -- 1331/12/31

Noms de lieux

LANGRES (Haute-Marne); HAUTE-MARNE (Champagne-Ardenne - département); CHAMPAGNE-ARDENNE (France - région administrative); FRANCE; LANGRES, DIOCESE DE (France) -- XIVe siècle ; LANGRES, DUCHE-PAIRIE DE (France) -- XIVe siècle ; FRANCE -- XIVe siècle

Notice complète N° 8


Cote

SC/B959

Analyse

Moulage d'un fragment du sceau de Guillaume IV de Poitiers, évêque et duc de Langres.
Légende abîmée et restituée en latin : "SIGILLUM GUILLEMI ...", traduction : sceau de Guillaume...

Dates document

1370/01/01 -- 1370/12/31

Noms de lieux

LANGRES (Haute-Marne); HAUTE-MARNE (Champagne-Ardenne - département); CHAMPAGNE-ARDENNE (France - région administrative); FRANCE; LANGRES, DIOCESE DE (France) -- XIVe siècle; LANGRES, DUCHE-PAIRIE DE (France) -- XIVe siècle ; FRANCE -- XIVe siècle

Notice complète N° 9


Cote

SC/B960

Analyse

Moulage du petit sceau de Charles Ier de Poitiers, évêque et duc de Langres.
Légende restituée en latin : "SIGILLUM PARVUM KAROLI DE PICTAVIA EPISCOPI DUCIS LINGONENSIS", traduction : petit sceau de Charles de Poitiers, évêque et duc de Langres.

Dates document

1433/01/01 -- 1433/12/07

Noms de lieux

LANGRES (Haute-Marne); HAUTE-MARNE (Champagne-Ardenne - département); CHAMPAGNE-ARDENNE (France - région administrative); FRANCE; LANGRES, DIOCESE DE (France) -- XVe siècle ; LANGRES, DUCHE-PAIRIE DE (France) -- XVe siècle ; FRANCE -- XVe siècle

Notice complète N° 10


Cote

AE/III/230

Analyse

Rapport signé du capitaine de vaisseau Lucas, commandant du navire "Le Redoutable", sur la mort de Nelson à Trafalgar avec un plan de la bataille, rédigé le 2 janvier 1806 et envoyé au Ministre de la Marine et des Colonies.

Dates document

1806/01/02

Noms de lieux

Trafalgar (Espagne) ; Reading (Angleterre) ; Paris (Ile-de-France - département) ; Paris (France) ; France -- XIXe siècle ; Angleterre -- XIXe siècle ; Espagne -- XIXe siècle

Notice complète N° 11


Cote

AE/II/849

Analyse

Lettre autographe signée de Louis de Bourbon à M. de Saint-Romain, datée du camp de Rethel, le 15 janvier 1653.

Dates document

1653/01/15

Noms de lieux

Rethel (Ardennes) ; Ardennes (Champagne-Ardennes - département) ; Champagne-Ardennes (France - région administrative) ; Château-Porcien (Ardennes) ; Vervins-en-Thiérache (Aisne) ; Aisne (Picardie - département) ; Picardie (France - région administrative)

Notice complète N° 12


Cote

AE/II/955

Analyse

Mémoire des prérogatives que les ducs ont perdues depuis la Régence "et de quelques autres qui leurs ont été ostées sur la fin du règne de Louis quatorze", présenté à Philippe d'Orléans, régent, de la main de Louis de Rouvroy, duc de Saint-Simon, au nom des ducs et pairs en [1722].
"NO3" est indiqué en haut à gauche.

Dates document

1722/01/01 -- 1722/12/31

Noms de lieux

France -- XVIIIe siècle ; Espagne -- XVIIIe siècle ; Europe -- XVIIIe siècle ; Paris (France) -- La Bastille ; Paris (France) -- Palais du Louvre ; Reims, archevêché -- XVIIIe siècle ; Paris (France) -- Palais royal ; Marly-le-Roi (Yvelines) ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France -- XVIIIe siècle ; Catalogne, royaume de (Espagne) -- XVIIIe siècle ; Blaye (Gironde)

Notice complète N° 13


Cote

AE/I/1/14

Analyse

Ratification, le 10 décembre 1663, du contrat de mariage d' Henri Jules de Bourbon, duc d'Enghien, pair et grand maître de France avec la princesse Anne de Bavière, fille de Anne de Gonzague et d'Edouard, comte palatin du Rhin, à Paris. Au bas de la ratification ont été apposées notamment les signatures du roi Louis XIV, de la reine mère Anne d'Autriche et de la jeune reine Marie Thérèse.

Dates document

1663/12/10

Noms de lieux

France ; Paris (France) ; Palais du Louvre (Paris)

Notice complète N° 14


Cote

AE/I/2/32

Analyse

Lettre signée par Victor de La Tour-Maubourg, ministre de la guerre, au duc de Richelieu pour lui annoncer qu'il ne pourra se rendre à la réunion qu'il lui avait indiquée, faite "lundy 31 janvier 1821".
Papier à en-tête "Ministère de la Guerre" et tampon de la Direction générale des Archives.

Dates document

1821/01/31

Noms de lieux

Grenoble (Isère) ; France -- XIXe siècle ; France ; Turin (Italie - Piémont) ; Turin (Piémont) -- XIXe siècle ; Piémont (royaume de) -- XIXe siècle ; Piémont (Italie - région administrative) ; Italie -- XIXe siècle ; Italie

Notice complète N° 15


Cote

AE/I/2/33

Analyse

Lettre d'Honoré V de Monaco, duc de Valentinois, au président de la Chambre des Pairs pour lui adresser son serment de fidélité au nouveau gouvernement, le 28 août 1830.

Dates document

1830/08/28

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XIXe siècle ; France

Notice complète N° 16


Cote

AE/I/2/34

Analyse

Lettre signée de Claude-Victor Perrin, duc de Bellune, au Chancelier de France contenant par écrit le serment de fidélité au nouveau gouvernement, faite à Versailles, le 10 septembre 1830.

Dates document

1830/09/10

Noms de lieux

Versailles (Yvelines) -- XIXe siècle ; Versailles (Yvelines) ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XIXe siècle ; France

Notice complète N° 17


Cote

AE/I/2/35

Analyse

Lettre d'Aimé de Clermont-Tonnerre, pair de France, au président de la Chambre des Pairs lui adressant son serment de fidélité au nouveau gouvernement, écrite à Santena (Piémont) le 23 septembre 1830.
Tampon des "Archives nationales".

Dates document

1830/09/23

Noms de lieux

Santena (Piémont) ; Turin (Piémont) -- XIXe siècle ; Piémont (Italie - région administrative) ; Genève (Suisse) ; Suisse ; France ; France - XIXe siècle

Notice complète N° 18


Cote

AE/I/14/7/1

Analyse

"Extrait du cérémonial approuvé par le Roi à l'occasion de la naissance" de Louise Isabelle d'Artois, premier enfant du duc de Berry, adressé au chancelier de France et signé, à Paris, par Dreux-Brézé, grand maître des cérémonies de France, le 9 juillet 1817.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe.

Dates document

1817/07/09

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 19


Cote

AE/I/14/9/1

Analyse

Lettre autographe du comte de Nantouillet au chancelier de France lui transmettant l'ordre donné par le duc de Berry de se rendre au chevet de la duchesse de Berry prête à faire une fausse couche, le 13 septembre [1818], "à quatre heure du matin".
Ce document est à inclure dans un dossier des archives de la maison royale conservé à la Chambre des Pairs, sans date.

Dates document

1818/09/13

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais de l'Elysée

Notice complète N° 20


Cote

AE/I/14/11/1

Analyse

Lettre autographe signée du marquis de Dreux-Brézé, grand maître des cérémonies, invitant le chancelier de France à se rendre au Palais Royal pour constater le décès de Françoise d'Orléans, Mademoiselle de Montpensier, à Paris le 21 mai 1818.
Elle est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Paris, sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1818/05/21

Noms de lieux

France ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais royal ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 21


Cote

AE/I/14/3/6

Analyse

"Procès-verbal de ce qui s'est passé à l'acte civil du mariage" de Charles Ferdinand de Berry, signé par le chancelier Dambray, à Paris, le 17 juin 1816. Signature autographe.
Ce livret était réuni au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis XVIII. Tampon des "Archives nationales".

Dates document

1816/03/23 -- 1816/06/17

Noms de lieux

Tuileries (Paris) ; Tuileries, palais des (Paris) ; Paris (France) ; Paris (France) -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle ; Naples (Italie) ; Naples (royaume) -- XIXe siècle

Notice complète N° 22


Cote

AE/I/14/7/2

Analyse

Billet, écrit à Paris, le 9 juillet 1817, à l'attention du Chancelier de France l'informant que Monsieur de Dreux-Brézé, Grand Maître des Cérémonies de France, le préviendra pour venir assister à la naissance du premier enfant du duc de Berry.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la Maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date.

Dates document

1817/07/09

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 23


Cote

AE/I/14/8/2

Analyse

"Exposé des phénomènes qu'a présenté la maladie de feue" Louise Isabelle de Bourbon, premier enfant du duc de Berry, rédig et signé par médecins et accoucheurs, à Paris le 16 juillet 1817.
Le présent document, conservé dans un dossier des archives de la maison royale à la Chambre des Pairs, a été remis au marquis de Dreux-Brézé, le 1er août 1817, par le docteur Deneux.

Dates document

1817/07/16 -- 1817/08/01

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Hospice des enfants trouvés (Paris) -- XIXe siècle ; Paris (France) -- Palais de l'Elysée

Notice complète N° 24


Cote

AE/I/14/9/2

Analyse

"Procès verbal" rédigé et signé par le chancelier de France relatant la fausse couche de la duchesse de Berry, fait à Paris, le 13 septembre 1818.
Ce document est à inclure dans un dossier des archives de la maison royale conservé à la Chambre des Pairs, sans date.

Dates document

1818/09/13

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais de l'Elysée

Notice complète N° 25


Cote

AE/I/14/9/3

Analyse

Acte d'ondoiement du deuxième enfant du duc de Berry, mort prématurément, le 13 septembre 1818 à Paris, fait et signé par Monsieur de Combelles, évêque d'Amiens.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date.

Dates document

1818/09/13

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Palais de l'Elysée

Notice complète N° 26


Cote

AE/I/14/9/4

Analyse

Lettre autographe du comte de Nantouillet, premier écuyer du duc de Berry, écrite à Paris, le 16 septembre 1818, informant Monsieur "le comte" que les formalités "de l'acte civil" du second enfant du duc de Berry "ont été remplies".
Elle est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date.

Dates document

1818/09/13 -- 1818/09/16

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- palais de l'Elysée

Notice complète N° 27


Cote

AE/I/14/9/5

Analyse

Inventaire du dossier portant sur l'accouchement prématuré de la duchesse de Berry conservé dans les archives de la maison royale à la Chambre des Pairs, sans date. Il indique comporter quatre pièces et le "présent inventaire".
Certifié exact et signé par Cauchy, garde des archives, sans mention de date.

Dates document

1818/09/13 -- 1818/12/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 28


Cote

AE/I/14/9/6

Analyse

Page de garde rédigée à la plume du dossier des archives de la maison royale consacré à la naissance prématurée du deuxième enfant de la duchesse de Berry, sans date.

Dates document

1818/09/13 -- 1818/12/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 29


Cote

AE/I/14/11/2

Analyse

Ordre fait à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, de "bien rechercher l'acte de naissance de Mademoiselle de Beaujollais (sic)" et de préciser les titres et qualités de Mademoiselle de Montpensier, sans date ni lieu.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Paris, sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1818/05/01 -- 1818/05/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 30


Cote

AE/I/14/11/3

Analyse

Inventaire des pièces qui concernent le décès de Françoise d'Orléans, Mademoiselle de Montpensier en mai 1818. Il indique comporter deux pièces et le "présent inventaire".
Certifié exact et signé par Cauchy, garde des archives, sans mention de date.
Il s'agit d'un dossier provenant des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1818/05/21

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 31


Cote

AE/I/14/11/4

Analyse

Page de garde rédigée à la plume du dossier des archives de la maison royale consacré au décès de "Françoise Louise Caroline" d'Orléans, à Paris, le "21 May" 1818.
Elle est incluse au sein d'un dossier des archives pour la chambre des Pairs, sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1818/05/21

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 32


Cote

AE/I/15/5/1

Analyse

Ordonnance de Louis-Philippe, datée du 27 août 1830, nommant le Baron Pasquier officier provisoire de l'Etat civil de la Maison royale.

Dates document

1830/08/27

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 33


Cote

AE/I/20/1/1

Analyse

Lettre du Préfet du Nord, datée du 15 septembre 1837, adressée au comte de Montalivet, concernant la promotion de nouveaux membres à la chambre des Pairs.

Dates document

1837/09/15

Noms de lieux

Lille (Nord) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 34


Cote

AE/I/14/3/8-9

Analyse

Deux brouillons, datés du 17 juin 1816, du procès-verbal de l'acte civil du mariage du duc et de la duchesse de Berry.

Dates document

1816/06/17

Noms de lieux

Paris (France) ; Paris (France) -- XIXe siècle

Notice complète N° 35


Cote

AE/I/20/1/2

Analyse

Lettre du ministre de l'Intérieur adressée au baron Méchin concernant l'augmentation du nombre de préfets à la Chambre des Pairs, [1837].

Dates document

1837

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 36


Cote

AE/I/20/1/12

Analyse

Lettre du ministre de l'Intérieur adressée au préfet de l'Aveyron, datée du 4 octobre 1837, concernant la nomination du Baron de Nogaret à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/10/04

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Aveyron (Midi-Pyrénées - département)

Notice complète N° 37


Cote

AE/I/20/1/11

Analyse

Lettre du Baron de Nogaret adressée au ministre de l'Intérieur, datée du 12 octobre 1837, concernant la nouvelle promotion de membres à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/10/12

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Hérault (Languedoc-Roussillon - département)

Notice complète N° 38


Cote

AE/I/20/1/10

Analyse

Lettre du Baron de Nogaret, datée du 20 novembre 1837, sollicitant auprès du ministre de l'Intérieur sa nomination à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/11/20

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Hérault (Languedoc-Roussillon - département)

Notice complète N° 39


Cote

AE/I/20/1/9

Analyse

Lettre du ministre de l'Intérieur adressée au Baron de Nogaret, en date du 29 novembre 1837, concernant la nouvelle promotion de membres à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/11/29

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Hérault (Languedoc-Roussillon - département)

Notice complète N° 40


Cote

AE/I/20/1/8

Analyse

Lettre du préfet de Saône-et-Loire apportant des renseignements sur des candidats à la Chambre des Pairs au ministre de l'Intérieur, 8 octobre 1837.

Dates document

1837/10/08

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Saône-et-Loire (Bourgogne - département)

Notice complète N° 41


Cote

AE/I/20/1/7

Analyse

Nomination à la Chambre des Pairs : liste de noms, [1837].

Dates document

1837

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 42


Cote

AE/I/20/1/6

Analyse

Nomination à la Chambre des Pairs : liste de noms portant la mention "refus", [1837].

Dates document

1837

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 43


Cote

AE/I/20/1/5

Analyse

Lettre du ministre de l'Intérieur adressée à M. de Nully-D'hécourt, maire de Beauvais, l'informant que sa candidature n'a pas été retenue à la Pairie, [1837].

Dates document

1837

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Beauvais (Oise)

Notice complète N° 44


Cote

AE/I/20/1/4

Analyse

"Tableau des fonctions gratuites que M de Nully-D'hécourt, maire de la ville de Beauvais a remplies depuis le 30 avril 1795 jusqu'au 15 septembre 1837". Pièce annexée à la demande de nomination à la Pairie de M. de Nully-D'hécourt.

Dates document

1795/04/30 -- 1837/09/15

Noms de lieux

Beauvais (Oise) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 45


Cote

AE/I/20/1/3

Analyse

Lettre de M. de Nully-D'hécourt, maire de Beauvais, datée du 15 septembre 1837, sollicitant sa nomination à la Pairie auprès du ministre de l'Intérieur.

Dates document

1837/09/15

Noms de lieux

Beauvais (Oise) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 46


Cote

AE/I/20/1/49

Analyse

Réponse du préfet de l'Isère aux demandes de renseignements du ministre de l'Intérieur sur M. Lombard, candidat à la Chambre des Pairs, 8 septembre 1837.

Dates document

1837/09/28

Noms de lieux

Isère (Rhône-Alpes - département)

Notice complète N° 47


Cote

AE/I/20/1/37

Analyse

Note du cabinet du ministre de l'intérieur concernant la demande de nomination à la Pairie du baron de Richemont, 15 septembre 1837.

Dates document

1837/09/15

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 48


Cote

AE/I/20/1/36

Analyse

Lettre du ministre de l'Intérieur adressée au baron de Richemont concernant la demande de nomination de ce dernier à la Pairie, [1837].

Dates document

1837

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 49


Cote

AE/I/20/1/21

Analyse

Lettre du comte de Mosbourg, datée du 12 octobre 1837, remerciant le comte [de Montalivet] de sa nomination à la Pairie.

Dates document

1837/10/12

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 50


Cote

AE/I/20/1/18-19

Analyse

Lettre d'Auguste de Cambis, datée du 3 octobre 1837, sollicitant auprès du comte de [Montalivet] sa nomination à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/10/03

Noms de lieux

Avignon (Vaucluse) -- XIVe siècle

Notice complète N° 51


Cote

AE/I/20/1/17

Analyse

Lettre du marquis d'Escayrac, datée du 17 octobre 1837, remerciant le comte de Montalivet de son soutien pour sa nomination à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/10/17

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Bordeaux (Gironde)

Notice complète N° 52


Cote

AE/I/20/1/16

Analyse

Lettre du lieutenant général d'artillerie Zirlès, datée du 8 octobre 1837, remerciant le ministre de l'Intérieur de sa nomination à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/10/08

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 53


Cote

AE/I/20/1/15

Analyse

Lettre du lieutenant général d'artillerie Zirlès, datée du 22 juillet 1837, sollicitant auprès du ministre de l'Intérieur sa nomination à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/07/22

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 54


Cote

AE/I/20/1/14

Analyse

Lettre du préfet de l'Aveyron adressée au ministre de l'Intérieur, en date du 27 septembre 1837, relative à la candidature du Baron de Nogaret à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/09/27

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Aveyron (Midi-Pyrénées - département)

Notice complète N° 55


Cote

AE/I/20/1/13

Analyse

Lettre de la baronne de Nogaret adressée au ministre de l'Intérieur concernant la nomination de son mari à la Chambre des Pairs, [1837].

Dates document

1837

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 56


Cote

AE/I/20/1/73

Analyse

Lettre du comte de Kératry adressée au ministre de l'Intérieur, datée du 21 août 1837, relative à la dissolution prochaine du nouveau gouvernement et à la nouvelle nomination de membres à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/08/21

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 57


Cote

AE/I/20/1/72

Analyse

Lettre adressée au comte de Montalivet, ministre de l'Intérieur, datée du 16 septembre 1837, recommandant M. Nully d'Hécourt, maire de Beauvais, à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/09/16

Noms de lieux

Beauvais (Oise) ; France -- XIXe siècle ;

Notice complète N° 58


Cote

AE/I/20/1/71

Analyse

Minute d'une lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 21 septembre 1837, adressée au comte de Sade relative à la nouvelle nomination des membres de la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/09/21

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle

Notice complète N° 59


Cote

AE/I/20/1/69

Analyse

Brouillon d'une lettre adressée à M. Meynard, député du Vaucluse, lui demandant de soutenir la candidature de M. Ernest Chabaud-Latour à la Chambre des Pairs, [1837].

Dates document

1837

Noms de lieux

France

Notice complète N° 60


Cote

AE/I/20/1/67

Analyse

Minute de la lettre, datée du 21 septembre 1837, adressée au duc de Grammont, pair de France, recommandant M. Meynard à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/09/21

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle

Notice complète N° 61


Cote

AE/I/20/1/39

Analyse

Pièce annexée à la demande de nomination à la Pairie du baron de Richemont : "Services et titres rappelés sommairement à l'appui de la demande formée par le baron de Richemont".

Dates document

1837

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 62


Cote

AE/I/20/1/38

Analyse

Lettre du baron de Richemont, datée du 27 septembre 1837, sollicitant auprès du ministre de l'Intérieur sa nomination à la Pairie.

Dates document

1837/09/27

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 63


Cote

AE/I/20/1/32

Analyse

Pièce annexée à la demande de nomination à la Pairie de M. Augustin Thomas des Essarts : "Titres honorifiques décernés à M. Augustin Thomas des Essarts, ancien négociant et armateur de Saint-Malo", [septembre 1837].

Dates document

1837 -- ?

Noms de lieux

Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 64


Cote

AE/I/20/1/31

Analyse

Pièce annexée à la demande de nomination à la Pairie de M. Augustin Thomas des Essarts : "Justification des titres légaux que Thomas des Essarts, ancien maire de Saint-Malo, peut faire valoir à la Pairie", [septembre 1837].

Dates document

1837/09/01 -- 1837/09/30

Noms de lieux

Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 65


Cote

AE/I/20/1/30

Analyse

Lettre de Thomas des Essarts, ancien maire de Saint-Malo, datée du 18 septembre 1837, sollicitant auprès du ministre de l'Intérieur sa nomination à la Pairie.

Dates document

1837/09/18

Noms de lieux

Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 66


Cote

AE/I/20/1/29

Analyse

Note du 4 octobre 1837 relative à la demande de nomination à la Pairie du Comte de Boissy.

Dates document

1837/10/04

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 67


Cote

AE/I/20/1/28

Analyse

Lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 6 octobre 1837, adressée au Comte de Boissy, concernant sa demande de nomination à la Pairie.

Dates document

1837/10/06

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 68


Cote

AE/I/20/1/26

Analyse

Lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 18 octobre 1837, adressée au lieutenant-général Petit concernant sa nomination à la Pairie.

Dates document

1837/10/18

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 69


Cote

AE/I/20/1/20

Analyse

Lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 17 octobre 1837, adressée au comte de Mosbourg concernant sa nomination à la Pairie.

Dates document

1837/10/17

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 70


Cote

AE/I/20/1/66

Analyse

Copie d'une lettre, datée du 21 septembre 1837, annonçant au marquis de Cambis sa nomination à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/09/21

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle

Notice complète N° 71


Cote

AE/I/20/1/64

Analyse

Lettre du ministre de l'Intérieur demandant au préfet [de l'Isère] des renseignements sur le Baron Lombard, candidat à la Chambre des Pairs, [1837].

Dates document

1837

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 72


Cote

AE/I/20/1/62

Analyse

Brouillon d'une lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 16 septembre 1837, adressée au préfet de La Loire, concernant la candidature de M. Leviste de Montbriand à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/09/16

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 73


Cote

AE/I/20/1/58

Analyse

Lettre du préfet de La Loire, datée du 19 septembre 1837, adressée au ministre de l'Intérieur, concernant la candidature de M. Leviste de Montbriand à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/09/19

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 74


Cote

AE/I/20/1/57

Analyse

Lettre du préfet de l'Ain, datée du 21 septembre 1837, adressée au ministre de l'Intérieur, concernant la candidature de M. Leviste de Montbriand à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/09/21

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 75


Cote

AE/I/20/1/43

Analyse

Lettre du baron de Champlouis, datée du 12 septembre 1837, sollicitant auprès du ministre de l'Intérieur sa nomination à la Pairie.

Dates document

1837/09/12

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 76


Cote

AE/I/20/1/42

Analyse

Projet de lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 4 octobre 1837, annonçant au baron de Champlouis qu'il n'est pas nommé à la Pairie.

Dates document

1837/10/04

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 77


Cote

AE/I/20/1/41

Analyse

Copie d'une lettre du baron de Richemont, datée du 14 septembre 1837, sollicitant auprès de Louis-Philippe sa nomination à la Pairie.

Dates document

1837/09/14

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 78


Cote

AE/I/20/1/40

Analyse

Lettre du baron de Richemont, datée du 19 septembre 1837, adressée au ministre de l'Intérieur, concernant sa demande de nomination à la Pairie.

Dates document

1837/09/19

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 79


Cote

AE/I/20/1/22

Analyse

Lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 15 octobre 1837, adressée à [s.n.] concernant une nomination à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/10/15

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 80


Cote

AE/I/20/1/47

Analyse

Lettre de M. Albert, député de l'arrondissement d'Angoulême, datée du 8 septembre 1837, sollicitant auprès du ministre de l'intérieur, sa nomination à la Pairie.

Dates document

1837/09/08

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Angoulême - Charente (Poitou-Charentes - département) ; Charente (Poitou-Charentes - département) ; Poitou-Charentes (France - région administrative)

Notice complète N° 81


Cote

AE/I/20/1/46

Analyse

Lettre de M. Albert, député de l'arrondissement d'Angoulême, datée du 9 septembre 1837, concernant sa demande de nomination à la Pairie.

Dates document

1837/09/09

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Angoulême - Charente (Poitou-Charentes - département) ; Charente (Poitou-Charentes - département) ; Poitou-Charentes (France - région administrative)

Notice complète N° 82


Cote

AE/I/20/1/45

Analyse

Lettre de M. Albert, député de l'arrondissement d'Angoulême, datée du 26 septembre 1837, adressée au ministre de l'Intérieur concernant le rejet de sa candidature à la Pairie.

Dates document

1837/09/26

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Angoulême - Charente (Poitou-Charentes - département) ; Charente (Poitou-Charentes - département) ; Poitou-Charentes (France - région administrative)

Notice complète N° 83


Cote

AE/I/20/1/44

Analyse

Lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 4 octobre 1837, annonçant à M. Albert, député de l'arrondissement d'Angoulême, que sa candidature à la Pairie n'a pas été retenue.

Dates document

1837/10/04

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 84


Cote

AE/I/20/1/35

Analyse

Lettre du ministre de l'Intérieur adressée à la comtesse Duchatel concernant la demande de nomination du comte Papin à la Pairie, [septembre 1837].

Dates document

1837

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 85


Cote

AE/I/20/1/34

Analyse

Lettre de M. Lefort, datée du 28 septembre 1837, adressée au ministre de l'Intérieur concernant sa demande de nomination à la Pairie.

Dates document

1837/09/28

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 86


Cote

AE/I/20/1/33

Analyse

Lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 4 octobre 1837, adressée à M. Lefort concernant la demande de nomination de ce dernier à la Pairie.

Dates document

1837/10/04

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 87


Cote

AE/I/20/1/27

Analyse

Lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 12 octobre 1837, adressée à M. d'Abancourt concernant sa nomination à la Pairie.

Dates document

1837/10/12

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 88


Cote

AE/I/20/1/25

Analyse

Lettre adressée au ministre de l'Intérieur, datée du 30 septembre 1837, demandant la nomination à la Chambre des Pairs d'Alexandre Joubert Bonnaire.

Dates document

1837/09/30

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 89


Cote

AE/I/20/1/24

Analyse

Lettre du préfet du Nord, datée du 10 octobre 1837, remerciant le ministre de l'Intérieur de son soutien pour sa nomination à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/10/10

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative)

Notice complète N° 90


Cote

AE/I/20/1/60

Analyse

Projet de lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 16 septembre 1837, adressée au préfet du Maine-et-Loire concernant la candidature de M. d'Andigné de la Blanchaye à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/09/16

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Maine-et-Loire (Pays-de-la-Loire - département) ; Pays de la Loire (France - région administrative)

Notice complète N° 91


Cote

AE/I/20/1/59

Analyse

Projet d'une lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 16 septembre 1837, adressée au préfet du Pas-de-Calais concernant la candidature de M. *** de la Tombe à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/09/16

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Pas-de-Calais (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département)

Notice complète N° 92


Cote

AE/I/20/1/56

Analyse

Note de travail, [s.n.], [1837], [s.l.].

Dates document

1837

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 93


Cote

AE/I/20/1/55

Analyse

Réponse du préfet des Boûches-du-Rhône au ministre de l'Intérieur, en date du 19 septembre 1837, concernant la candidature de M. Barlatier de Saint-Julien à la Chambre des Pairs.

Dates document

1837/09/19

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 94


Cote

AE/I/20/1/54

Analyse

Note du ministère de l'Intérieur : observation supplémentaire concernant M. de la Besnardière, [1837].

Dates document

1837

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 95


Cote

AE/I/20/1/53

Analyse

Observation supplémentaire concernant M. de la Besnardière, [1837].

Dates document

1837

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 96


Cote

AE/I/20/1/52

Analyse

Liste de nom, [1837].

Dates document

1837

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 97


Cote

AE/I/20/1/51

Analyse

Loi du 29 décembre 1831 sur la Pairie contenant l'article qui remplace l'article 23 de la Charte.

Dates document

1831/12/29

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 98


Cote

AE/I/20/1/50

Analyse

Note sur le comte Marchand, [1837].

Dates document

1837

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 99


Cote

AE/I/20/1/48

Analyse

Lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 4 octobre 1837, annonçant à M. Dupont-Delporte, préfet de la Seine-Inférieure, que sa candidature à la Pairie n'a pas été retenue.

Dates document

1837/10/04

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 100


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