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Cote

SC/B29

Analyse

Moulage du sceau de Renaud de Chartres, archevêque et duc de Reims, pair et chancelier de France.
Légende abîmée.

Dates document

1432/01/01 -- 1432/12/31

Noms de lieux

REIMS (Marne); MARNE (Champagne-Ardenne - département); CHAMPAGNE-ARDENNE (France - région administrative); FRANCE; FRANCE -- XVe siècle

Notice complète N° 1


Cote

SC/B145

Analyse

Moulage du sceau de Jean de Vergy, chevalier, sire de Fouvent et sénéchal de Bourgogne.
Légende en français : "S. JEHAN DE VERGE SENECHAU DE BOURGOINNE".

Dates document

1276/01/01 -- 1276/12/31

Noms de lieux

FOUVENT (Champlitte) ; CHAMPLITTE (Haute-Saône); HAUTE-SAONE (Franche-Comté - département); FRANCHE-COMTE (France - région administrative) ; FOUVENT (duché de Bourgogne - seigneurie) -- XIIIe siècle ; BOURGOGNE (France - duché) -- XIIIe siècle ; FRANCE -- XIIIe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 2


Cote

SC/B145bis

Analyse

Moulage du contre-sceau de Jean de Vergy, chevalier, sire de Fouvent et sénéchal de Bourgogne.
Légende restituée en latin : "CONTRASIGILLUM JOHANNIS DE VERGE", traduction : contre-sceau de Jean de Vergy.

Dates document

1276/01/01 -- 1276/12/31

Noms de lieux

FOUVENT (Champlitte) ; CHAMPLITTE (Haute-Saône); HAUTE-SAONE (Franche-Comté - département); FRANCHE-COMTE (France - région administrative) ; FOUVENT (duché de Bourgogne - seigneurie) -- XIIIe siècle ; BOURGOGNE (France - duché) -- XIIIe siècle ; FRANCE -- XIIIe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 3


Cote

SC/B160

Analyse

Moulage du sceau de Béraud, seigneur de Mercoeur, connétable de Champagne.
Légende restituée en latin : "SIGILLUM BERAUDI DOMINI MERCORII MILITIS", traduction : sceau de Béraud, seigneur de Mercoeur, chevalier.

Dates document

1314/01/01 -- 1314/12/31

Noms de lieux

MERCOEUR, SEIGNEURIE DE (France) -- XIVe siècle ; MERCOEUR (Haute-Loire); CHAMPAGNE (France - comté) -- XIVe siècle; HAUTE-LOIRE (Auvergne - département); AUVERGNE (France - région administrative); FRANCE -- XIVe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 4


Cote

SC/B160bis

Analyse

Moulage du contre-sceau de Béraud, seigneur de Mercoeur, connétable de Champagne.
Légende restituée en latin : "CONTRASIGILLUM ... MERCORII", traduction : contre-sceau ... de Mercoeur.

Dates document

1314/01/01 -- 1314/12/31

Noms de lieux

MERCOEUR, SEIGNEURIE DE (France) -- XIVe siècle ; MERCOEUR (Haute-Loire); CHAMPAGNE (France - comté) -- XIVe siècle; HAUTE-LOIRE (Auvergne - département); AUVERGNE (France - région administrative); FRANCE -- XIVe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 5


Cote

SC/B786

Analyse

Moulage du sceau de Nicolas Bénart, receveur du bailliage de Chaumont pour le roi de France.
Légende détruite.

Dates document

1382/01/01 -- 1382/12/31

Noms de lieux

CHAUMONT, BAILLIAGE DE (duché de Bourgogne) -- XIVe siècle ; FRANCE -- XIVe siècle; BOURGOGNE (France - duché) -- XIVe siècle ; CHAUMONT (Haute-Marne); HAUTE-MARNE (Champagne-Ardenne - département); CHAMPAGNE-ARDENNE (France - région administrative); FRANCE

Notice complète N° 6


Cote

AE/III/230

Analyse

Rapport signé du capitaine de vaisseau Lucas, commandant du navire "Le Redoutable", sur la mort de Nelson à Trafalgar avec un plan de la bataille, rédigé le 2 janvier 1806 et envoyé au Ministre de la Marine et des Colonies.

Dates document

1806/01/02

Noms de lieux

Trafalgar (Espagne) ; Reading (Angleterre) ; Paris (Ile-de-France - département) ; Paris (France) ; France -- XIXe siècle ; Angleterre -- XIXe siècle ; Espagne -- XIXe siècle

Notice complète N° 7


Cote

AE/II/605

Analyse

François Olivier, chancelier du duché d'Alençon, puis chancelier de France rend compte au chancelier Du Bourg des difficultés créées par les baillis et les prévôts à l'occasion de l'édit réglementant leurs charges. Lettre signée.

Dates document

1527/02/27

Noms de lieux

Paris (France) ; France ; France -- XVIe siècle

Notice complète N° 8


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AE/II/763

Analyse

Edit de Nantes du 13 avril 1598, fixant le statut des protestants en France, avec les mentions d'enregistrement au Parlement, à la Chambre des comptes, à la Cour des aides et au Châtelet de Paris. Signatures d'Henri IV et de Pierre Forget de Fresnes, secrétaire d'Etat. Acte scellé du grand sceau de France de cire brune sur lacs de soie rouge et verte. Il ne reste qu'un fragment du sceau.

Dates document

1598/04/13

Noms de lieux

Loire-Atlantique (Pays-de-la-Loire - département); Nantes (Loire-Atlantique); Pays-de-la-Loire (France - région administrative); France

Notice complète N° 9


Cote

AE/I/2/15/b

Analyse

Lettre signée de Gaspard Monge adressée à Pierre Auvely, officier de marine. La lettre, faite à Paris, est datée du 31 décembre 1792, "l'an premier de la République française".

Dates document

1792/12/31

Noms de lieux

France ; Paris (France)

Notice complète N° 10


Cote

AE/I/5

Analyse

Série des procès-verbaux des séances des assemblées.
Registre intitulé : "Procès-verbal des séances des députés des communes, depuis le 12 juin, et de l'Assemblée nationale, depuis le 17 juin jusqu'au 27 octobre, 1789."
Procès-verbal de la séance de l'assemblée tenue dans la salle du Jeu de paume le 20 juin 1789, suivi du serment dit du Jeu de paume.
Procès-verbal de la séance de l'assemblée tenue dans l'église paroissiale Saint-Louis de Versailles, le 22 juin 1789, dont l'ordre du jour a été la signature du serment par les députés absents lors de la séance précédente, ainsi que la réception de représentants des députés du clergé qui ont annoncé leur volonté de mener des vérifications communes des pouvoirs des députés.

Dates document

1789/06/20 -- 1789/06/22

Noms de lieux

FRANCE; FRANCE -- XVIIIe siècle; VERSAILLES (Yvelines) -- Rue du Vieux-Versailles -- Salle du Jeu de paume ; VERSAILLES (Yvelines) -- Hôtel des Menus Plaisirs ; YVELINES (Ile-de-France - département); ILE-DE-FRANCE (France - région administrative)

Notice complète N° 11


Cote

AE/I/10

Analyse

Constitution de 1791 : décret de l'Assemblée nationale précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
Exemplaire manuscrit collationné sur l'original, signé du président et des secrétaires de l'Assemblée nationale, portant la mention d'acceptation et la signature de Louis XVI.
Reliure de maroquin vert estampillée du médaillon de l'Assemblée nationale.

Dates document

1791/09/03

Noms de lieux

FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 12


Cote

F/21/7657

Analyse

Album de photographies des oeuvres achetées par l'Etat intitulé : "Direction des Beaux-Arts. Ouvrages commandés ou acquis par le Service des Beaux-Arts. Salon de 1887. Photographié par G. Michelez".
Oeuvres exposées au salon annuel organisé par la Société des artistes français, au Palais des Champs-Elysées à Paris.
Tirage photographique (No 1994) sur papier albuminé représentant :
- "Bataille de Reischoffen", tableau par Aimé Morot, No 1735, présenté hors concours, destiné à la salle d'honneur du 3e cuirassiers. La photographie porte la mention "B. K. (?) Edit., Paris".

Dates document

1887

Noms de lieux

France; Paris (France) -- Palais de l'Industrie (Champs-Elysées) -- Lieu d'exposition; Bas-Rhin (Alsace - département); Alsace (France - région administrative); Reichshoffen (Bas-Rhin)

Notice complète N° 13


Cote

F/21/7657

Analyse

Album de photographies des oeuvres achetées par l'Etat intitulé : "Direction des Beaux-Arts. Ouvrages commandés ou acquis par le Service des Beaux-Arts. Salon de 1887. Photographié par G. Michelez".
Oeuvres exposées au salon annuel organisé par la Société des artistes français, au Palais des Champs-Elysées à Paris.
Tirage photographique sur papier albuminé représentant :
- "Combat d'Oued-Halleg, 1839", tableau par Lucien Pierre Sergent, No 2185, précisé dans le catalogue "31 décembre 1839", tableau destiné à la salle d'honneur du 1er régiment de chasseurs d'Afrique, commandé ou acquis par le Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts; l'artiste fait partie de la Société des artistes français.

Dates document

1887

Noms de lieux

France; Paris (France) -- Palais de l'Industrie (Champs-Elysées) -- Lieu d'exposition; Algérie (Afrique du Nord); Afrique du Nord (Afrique); Afrique; Tipasa (Algérie) -- Environs; Oued El Alleug (Tipasa)

Notice complète N° 14


Cote

F/21/7657

Analyse

Album de photographies des oeuvres achetées par l'Etat intitulé : "Direction des Beaux-Arts. Ouvrages commandés ou acquis par le Service des Beaux-Arts. Salon de 1887. Photographié par G. Michelez".
Oeuvres exposées au salon annuel organisé par la Société des artistes français, au Palais des Champs-Elysées à Paris.
Tirage photographique sur papier albuminé représentant :
- "Bataille de Jemmapes, 1792", tableau par Paul Sinibaldi, No 2208, précisé dans le catalogue "6 novembre 1792", destiné à la salle d'honneur du 104e régiment d'infanterie, commandé ou acquis par le Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts.

Dates document

1887

Noms de lieux

France; Paris (France) -- Palais de l'Industrie (Champs-Elysées) -- Lieu d'exposition; Jemappes (Belgique); Belgique

Notice complète N° 15


Cote

F/21/7657

Analyse

Album de photographies des oeuvres achetées par l'Etat intitulé : "Direction des Beaux-Arts. Ouvrages commandés ou acquis par le Service des Beaux-Arts. Salon de 1887. Photographié par G. Michelez".
Oeuvres exposées au salon annuel organisé par la Société des artistes français, au Palais des Champs-Elysées à Paris.
Tirage photographique sur papier albuminé représentant :
- "Mort du lieutenant-colonel Froidevaux", tableau par Emile Renard, No 2002, exempté, destiné à la salle d'honneur du régiment des pompiers de Paris, commandé ou acquis par le Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts. L'artiste fait partie de la Société des artistes français.

Dates document

1887

Noms de lieux

France; Paris (France) -- Palais de l'Industrie (Champs-Elysées) -- Lieu d'exposition

Notice complète N° 16


Cote

AE/II/763

Analyse

Edit de Nantes, fixant le statut des protestants en France, avec les mentions d'enregistrement au Parlement, à la Chambre des comptes, à la Cour des aides et au Châtelet de Paris.
Signatures d'Henri IV et de Pierre Forget de Fresne, secrétaire d'Etat.

Dates document

1598/04/13

Noms de lieux

LOIRE-ATLANTIQUE (Pays-de-la-Loire - département); NANTES (Loire-Atlantique); PAYS-DE-LA-LOIRE (France - région administrative); FRANCE; FRANCE -- XVIe siècle

Notice complète N° 17


Cote

H//1702

Analyse

"Correspondance de Daguesseau."
"Lettres du Contrôleur général et des secrétaires d'Etat."
Instructions données par Colbert, adressées à d'Aguesseau, sur des questions financières.
Colbert donne notamment l'ordre de suspendre les gages des officiers comptables huguenots, de s'assurer de leur conversion à la religion catholique ou bien de leur démission de leur charge en faveur de catholiques.
Il lui transmet également l'intention du roi de continuer les travaux du canal [du Midi], de donner la charge de viguier du Merueys au marquis de Saint-Gervais et de s'assurer de la conversion au catholicisme d'un fils de conseiller au Parlement de Toulouse avant de lui transmettre la charge de son père.
Fait à Saint-Germain. Signature de Colbert.

Dates document

1680/03/22

Noms de lieux

LANGUEDOC (France - province) -- XVIIe siècle; MERUEYS (France - vicairie) -- XVIIe siècle; MEYRUEIS (Lozère) ; LOZERE (Languedoc-Roussillon - département) ; LANGUEDOC-ROUSSILLON (France - région administrative); SAINT-GERMAIN-EN-LAYE (Yvelines); YVELINES (Ile-de-France - département); ILE-DE-FRANCE (France - région administrative); TOULOUSE (Haute-Garonne); HAUTE-GARONNE (Midi-Pyrénées - département); MIDI, CANAL DU; FRANCE; FRANCE -- XVIIe siècle

Notice complète N° 18


Cote

H//1702

Analyse

"Correspondance de Daguesseau."
"Lettres du Contrôleur général et des secrétaires d'Etat."
Lettre du contrôleur général Châteauneuf, adressée à d'Aguesseau, intendant du Languedoc.
Châteauneuf l'informe de l'intérêt du roi dans une querelle qui oppose le lieutenant Dujunay et le sieur de la Roche, conseiller de la cour des aides de Montpellier, et de sa volonté de se voir transmettre le procès-verbal établi par la lieutenance criminelle de Montpellier.
Il lui transmet également l'ordre du roi de faire fouetter publiquement les enfants catholiques de Castelnau, coupables d'avoir profané la sépulture d'un enfant protestant, "afin de les contenir à l'advenir et les empescher de retomber dans un pareil inconvénient".
Fait à Fontainebleau. Signature de Châteauneuf.

Dates document

1680/05/23

Noms de lieux

MONTPELLIER (Hérault); CASTELNAU-DE-GUERS (Hérault); LANGUEDOC (France - province) -- XVIIe siècle; HERAULT (Languedoc-Roussillon - département); LANGUEDOC-ROUSSILLON (France - région administrative); MONTPELLIER, GENERALITE DE (France) -- XVIIe siècle; FRANCE -- XVIIe siècle; FONTAINEBLEAU (Seine-et-Marne); SEINE-ET-MARNE (Ile-de-France - département); ILE-DE-FRANCE (France - région administrative); FRANCE

Notice complète N° 19


Cote

H//1702

Analyse

"Correspondance de Daguesseau."
"Lettres du Contrôleur général et des secrétaires d'Etat."
Lettre du contrôleur général Châteauneuf, adressée à d'Aguesseau, intendant du Languedoc, relative aux attroupements en Vivarais.
Châteauneuf lui ordonne, de la part du roi, d'arrêter les coupables, de faire leur procès et de faire exécuter l'arrêt du 29 janvier 1680, lequel oblige les protestants à vendre leurs demeures aux catholiques.
Il conseille en outre de faire envoyer les gardes du duc de Verneuil à Chambon et à Saint-Agreve et de "gagner quelques ministres du Vivarez".
Fait à Fontainebleau.
Signature de Châteauneuf.

Dates document

1680/04/20

Noms de lieux

VIVARAIS (France - province) -- XVIIe siècle; LANGUEDOC (France - province) -- XVIIe siècle; PRIVAS (Ardèche); SAINT-AGREVE (Ardèche); LE CHAMBON (Ardèche); ARDECHE (Rhône-Alpes - département); RHONE-ALPES (France - région administrative); FRANCE; FRANCE -- XVIIe siècle; NIMES (France) -- Présidial -- XVIIe siècle ; NIMES (Gard) ; GARD (Languedoc-Roussillon - département); LANGUEDOC-ROUSSILLON (France - région administrative)

Notice complète N° 20


Cote

H//1712

Analyse

"Correspondance de Daguesseau."
"Lettres du Contrôleur général et des secrétaires d'Etat."
Lettre du duc Anne de Noailles adressée à d'Aguesseau, intendant du Languedoc. Noailles lui confirme l'ordre donné par Louis XIV de démolir le temple d'Uzès.
Il lui demande également de faire vérifier à Montpellier les dettes éventuelles de Camus, son maître d'hôtel en Languedoc, qu'il vient de renvoyer.
Fait à Versailles.

Dates document

1685/04/18

Noms de lieux

UZES (Gard); VERSAILLES (Yvelines); MONTPELLIER (Hérault); GARD (Languedoc-Roussillon - département); HERAULT (Languedoc-Roussillon - département); YVELINES (Ile-de-France - département); FRANCE; FRANCE -- XVIIe siècle; MONTPELLIER, GENERALITE DE (France) -- XVIIe siècle

Notice complète N° 21


Cote

TT//255

Analyse

Comptes des sommes accordées par le roi pour l'entretien des garnisons et des pasteurs de l'académie de Montauban, de 1600 à 1610.
Les annotations marginales sont le fait de "secrétaires au Conseil du roi" qui attestent et vérifient l'exactitude des comptes.
Fait à Paris. Signature de Cassanes.

Dates document

1600/01/01 -- 1610/08/08

Noms de lieux

PARIS (France); FRANCE; FRANCE -- XVIIe siècle; MONTAUBAN (Tarn-et-Garonne); TARN-ET-GARONNE (Midi-Pyrénées - département); MIDI-PYRENEES (France - région administrative)

Notice complète N° 22


Cote

TT//464

Analyse

"Vers faits dans le tems que M[onsieu]r de S[ain]t-Ruth maistre de camp étoit par l'ordre du Roy dans les Cévennes après la révocation de l'édit de Nantes 1685 pour maintenir les huguenots dans leur devoir, pendant que les predicateurs envoyez par Sa Majesté instruiroient ceux qui voudroient rentrer dans la religion catholique".

Dates document

1685/10/23 -- 1702/01/01

Noms de lieux

CEVENNES (France - pays); HERAULT (Languedoc-Roussillon - département); LANGUEDOC-ROUSSILLON (France - région administrative) ; FRANCE ; FRANCE -- XVIIe siècle

Notice complète N° 23


Cote

SC/B33

Analyse

Moulage d'un fragment du sceau d'Hugues II de Bouville, seigneur de Milly-en-Gâtinais, chambrier du roi, chevalier.
Pas de légende subsistante.

Dates document

1299/09/03

Noms de lieux

MILLY-EN-GATINAIS, SEIGNEURIE DE (France) -- XIIIe siècle; MILLY, SEIGNEURIE DE (France) -- XIIIe siècle ; BOUVILLE, SEIGNEURIE DE (France) -- XIIIème siècle ; FRANCE -- XIIIe siècle ; MILLY-LA-FORET (Essonne) ; ESSONNE (Ile-de-France - département); ILE-DE-FRANCE (France - région administrative); FRANCE

Notice complète N° 24


Cote

SC/B33bis

Analyse

Moulage du contre-sceau d'Hugues II de Bouville, seigneur de Milly-en-Gâtinais, chambrier du roi, chevalier.
Légende restituée en latin :"CONTRASIGILLUM HUGONIS DE BOUVILLA DOMINI MILLIACI", traduction : contre-sceau d'Hugues de Bouville, seigneur de Milly.

Dates document

1299/09/03

Noms de lieux

MILLY-EN-GATINAIS, SEIGNEURIE DE (France) -- XIIIe siècle ; MILLY, SEIGNEURIE DE (France) -- XIIIe siècle ; BOUVILLE, SEIGNEURIE DE (France) -- XIIIe siècle ; FRANCE -- XIIIe siècle ; MILLY-LA-FORET (Essonne) ; ESSONNE (Ile-de-France - département); ILE-DE-FRANCE (France - région administrative); FRANCE

Notice complète N° 25


Cote

SC/B35bis

Analyse

Moulage du contre-sceau de Jacques de Dinteville, conseiller et chambellan du roi.
Sceau anépigraphe.

Dates document

1507/04/26

Noms de lieux

DINTEVILLE, SEIGNEURIE DE (France) -- XVIe siècle ; DINTEVILLE (Haute-Marne) ; HAUTE-MARNE (Champagne-Ardenne - département); CHAMPAGNE-ARDENNE (France - région administrative) ; FRANCE ; FRANCE -- XVIe siècle

Notice complète N° 26


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