AE/II/1129

Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
Original extrait des procès-verbaux des séances de l'Assemblée nationale.
"Collationné conforme à l'original, par nous président et secrétaires de l'Assemblée nationale, à Versailles le trente septembre 1789, et ont signé Mounier président, Démeunier, le vicomte de Mirabeau, Bureaux de Pusy, Faydel, l'évêque de Nancy et l'abbé d'Eymar, secrétaires."
Signé par Louis XVI après la mention : "Accepté pour être exécuté."
Contresigné par de Saint-Priest.

1789/09/30

FRANCE -- XVIIIe siècle; FRANCE; VERSAILLES (Yvelines); VERSAILLES (Yvelines) -- Assemblée nationale ; YVELINES (Ile-de-France - département); ILE-DE-FRANCE (France - région administrative)

AE/II/865

Instructions données par François Michel le Tellier, marquis de Louvois, secrétaire d'Etat de la Guerre, à Bénigne d'Auvergne, sieur de Saint-Mars,gouverneur de la citadelle de Pignerol, concernant les conditions de détention du comte de Lauzun à Pignerol. Ces instructions, datées du 26 novembre 1671, furent remises au gouverneur par Charles d'Artagnan, capitaine de mousquetaires, qui conduisait le prisonnier. Il y est précisé que pour accueillir ce nouvel hôte, le gouverneur devra déménager la chambre de Fouquet.

1671/11/26

Saint-Germain-en-Laye (Yvelines) ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Pignerol (Italie - Piémont)

AE/II/1015

Lettre d'Anne-Robert-Jacques Turgot, contrôleur général des finances, à Louis XVI, concernant la nomination du prévôt des marchands de Lyon, datée de Versailles, le 6 février 1776.

1776/02/06

Lyon (Rhône) ; Versailles (Yvelines)

AE/II/1104

Lettre du roi invitant Necker, directeur général des finances, à sortir momentanément du royaume, le 11 juillet 1789.

1789/07/11

AE/II/1105

Lettre manuscrite de Necker adressée au roi, l'informant qu'il partira en secret et sans passer par Paris, sans date [11 juillet 1789].

1789/07/11

Paris (France)

AE/II/1129

Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
Minute originale extraite des procès-verbaux des séances de l'Assemblée nationale, à la date du 30 septembre 1789.
"Collationné conforme à l'original, par nous président et secrétaires de l'Assemblée nationale, à Versailles le trente septembre 1789, et ont signé Mounier président, Démeunier, le vicomte de Mirabeau, Bureaux de Pusy, Faydel, l'évêque de Nancy et l'abbé d'Eymar, secrétaires."
Signé par Louis XVI après la mention : "Accepté pour être exécuté."
Contresigné par Saint-Priest.

1789/09/30

France -- XVIIIe siècle; France; Versailles (Yvelines); Versailles (Yvelines) -- Assemblée nationale ; Yvelines (Ile-de-France - département); Ile-de-France (France - région administrative)

AE/II/2435/C

Gravure anonyme probablement datée de la démission de Necker (septembre 1790) et légendée "Mr Necker, Ne pouvant se resoudre d'abandonner son Ecusson et protestant contre le Décret qui le suprime [sic]".

1790/09

AE/II/2863/b

"Tableau du nouveau système des poids et mesures et de leurs dénominations, annexé au décret de la Convention nationale, de juillet 1793, l'an 2 de la République,...mesures linéaires, de superficie, de capacité, poids, unité monétaire" Journal des décrets, numéro 312.

1793/07 -- 1793/08

AE/II/2993

"Loi du 20 juin 1936 instituant un congé annuel payé dans l'industrie, le commerce, les professions libérales, les services domestiques et l'agriculture.......La loi a été insérée au Journal officiel du 26 juin 1936...La présente loi, délibérée et adoptée par le Sénat et par la Chambre des députés, sera exécutée comme loi de l'Etat.
Fait à Paris, le 20 juin 1936".
Signé par le président de la République, Albert Lebrun, le président du conseil, Léon Blum, le ministre du travail, Jean Lebas, le garde des sceaux, ministre de la justice, Marc Rucart, le ministre de l'économie nationale, Charles Spinasse, le ministre de l'agriculture, Georges Monnet.

1936/06/20

AE/II/2994

Rapport de Jean Moulin, préfet d'Eure-et-Loir, daté du 12 juillet 1940, au ministre de l'Intérieur, Adrien Marquet, décrivant l'état de son département, après l'attaque allemande et l'exode (6 feuillets).

1940/07/12

France; Eure-et-Loir (Centre-Val-de-Loire - département); Centre-Val-de-Loire (France - région administrative)

AE/II/3818/1

"L'Humanité" du 23 mai 1958, No4267, revient sur les conditions qui ont favorisé le retour au pouvoir du général de Gaulle en France, pressentant la fin de la IVe République.
Tamponné 'Archives nationales".

1958/05/23

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XXe siècle ; Maroc -- XXe siècle ; Tunisie -- XXe siècle ; Italie -- XXe siècle ; Roumanie -- XXe siècle ; Algérie -- XXe siècle

AE/II/3819/1

Lettre dactylographiée signée de Philippe Pétain portant sur le projet de constitution de "l'Etat français" et d'un engagement à promulguer cette constitution "dès que les circonstances le permettront", faite à Vichy, le 23 février 1944. Signature autographe de Pétain.
Ce document était contenu dans une enveloppe cachetée à la cire (cf. AE/II/3819/2)
Tamponnée "Archives nationales".

1944/07/10 -- 1944/02/23

Vichy (Allier) ; Allier (Auvergne - département) ; France -- XXe siècle

AE/II/3818/2

"Le canard enchaîné" du 13 août 1958, No1978, raille la "Constitution moderne" du général de Gaulle et les conditions de son application, notamment les pleins pouvoirs qu'elle octroie au président de la République.
Tamponné "Archives nationales".

1958/08/13

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XXe siècle ; Algérie -- XXe siècle ; Afrique -- XXe siècle

AE/I/1/17/4

"Acte de ratification de la Convention particulière rendue et signée à Bâle, le 17 mai 1795, par les plénipotentiaires de sa Majesté le roi de Prusse et de la République françoise".
Document en français ratifié par Frédéric-Guillaume II de Prusse, à Berlin, le 28 mai 1795.
La reliure est en velours rose et or; la boite du sceau est en argent, attachée avec un cordon noir et blanc et 2 pompons d'argent.

1795/05/17 -- 1795/05/28

Suisse -- XVIIIe siècle ; Bâle (Suisse) ; France-- XVIIIe siècle ; Allemagne -- XVIIIe siècle ; Prusse -- XVIIIe siècle ; Berlin (Allemagne) ; Main (fleuve) ; Rhin (fleuve); Suisse; Allemagne

AE/I/1/18/1

Traité de la Haye du 26 mai 1795.
Traité de paix en français conclu le 26 mai 1795 entre la République française et les Pays-Bas, scellé d'un sceau de cire rouge sur lacs de soie rouge et or, rangé dans une boîte d'argent aux armes des Pays-Bas.

1795/05/26

France ; France -- XVIIIe siècle ; Pays-Bas -- XVIIIe siècle

AE/I/1/18/2

Traité de la Haye du 26 mai 1795.
Pouvoirs donnés le 18 avril de la même année, à La Haye, aux plénipotentiaires hollandais pour conclure le traité.
Ce document contient un sceau de cire rouge sur lacs de soie rouge et or, contenu dans une boîte d'argent aux armes de Hollande.

1795/04/18

France ; France -- XVIIIe siècle ; Pays-Bas -- XVIIIe siècle

AE/I/1/18/3

Lettre d'envoi, par le Comité de Salut public, du traité de La Haye du 26 mai 1795 et des pouvoirs donnés aux plénipotentiaires hollandais aux archives de la Convention nationale, le 15 septembre 1795.

1795/09/15

France ; France -- XVIIIe siècle ; Pays-Bas -- XVIIIe siècle

AE/I/2/16/a

Lettre autographe signée de monsieur Philippe Merlin "député à la Convention nationale" au citoyen Lebrun-Tondu, ministre des Affaires étrangères. Lettre faite à Paris et datée du 22 décembre "l'an premier de la République" (1792).

1792/12/22

France ; France -- XVIIIe siècle ; Paris (France) -- Passage de Valois -- "Maison du Citoyen Egalité "

AE/I/2/26

Lettre autographe signée de Louis-Marie de La Réveillère-Lépeaux adressée au ministre de l'intérieur lui annonçant sa démission en tant que membre de l'Institut, datée du "9 prairial an XII".
Cette lettre comporte le tampon des "Archives du Royaume".

1804/05/29

Paris (France) -- XIXe siècle ; Paris (France) ; France -- XIXe siècle; France

AE/I/2/31

Lettre non signée du " ministre secrétaire d'Etat de l'Intérieur" au duc de Richelieu, président du Conseil des ministres au sujet d'une demande de secours formée par Albaret, à Paris le 7 avril 1820.
Papier à en-tête "Ministère de l'Intérieur" et tampon des Archives.

1820/04/07

Paris (France) -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle ; France

AE/I/10/1

Constitution française de 1791 : décret de l'Assemblée nationale du 3 septembre 1791, précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
Cet exemplaire manuscrit comporte 46 feuillets. Il a été collationné sur l'original. En marge du premier feuillet figure la mention d'acceptation " J'accepte et ferai exécuter. 14 7bre 1791.", signée : Louis; contre-signé: M. L. F. Duport.
Un cachet cire rouge apparaît à la fin du cahier, à droite des signatures : Vergnier, président ; F. Pougeard, Chaillon, Mailly-Chateaurenaud ; Aubry, évêque de Verdun; Couppé, C. Darche, secrétaires de l'Assemblée nationale.
Manuscrit sur vélin dans une reliure de maroquin vert et or, estampillée du médaillon de l'Assemblée nationale, équipée de 2 fermoirs et renforcée dans une boîte de métal.

1791/09/03 -- 1791/09/24

Paris (France) ; France

AE/I/13/18/1-6

Suite de courriers, certains autographes, entre, d'une part, le ministre de l'Intérieur Montalivet et le directeur général des Ponts et Chaussées Mathieu Molé et, d'autre part, le ministre de l'Intérieur et l'Empereur, relatifs à la publication dans le Moniteur d'un projet d'inscription non approuvée par l'Empereur pour le canal de Saint-Quentin (6-13 mars 1812).
1 - Rapport autographe de Montalivet à l'Empereur daté du 7 mars 1812 attestant du fait qu'aucun accord n'a été donné pour l'inscription au canal de Saint-Quentin et que celle-ci n'a pas été réalisée. Note de la main de l'Empereur.
2 - Lettre datée 13 mars 1812 de Montalivet à Molé, directeur général des Ponts et Chaussées, accompagnant l'envoi d'une copie du rapport du 7 mars 1812 (pièce précédente).
3 - Copie du rapport de Montalivet à l'Empereur (cf. supra).
4 - Lettre de Montalivet à Molé datée du 6 mars 1812 lui demandant si les inscriptions publiées dans le Moniteur et désapprouvées par l'Empereur ont réellement été placées au canal de Saint-Quentin.
5 - Réponse de Molé à Montalivet attestant qu'aucune inscription n'a été portée au canal de Saint-Quentin, datée du 7 mars 1812.
6 - Note de Montalivet [s.d.] au Moniteur pour signifier qu'aucune inscription n'a été approuvée et donc portée au canal de Saint-Quentin.

1812/03/06 -- 1812/03/13

Saint-Quentin (Aisne) ; Aisne (Picardie - département) ; Picardie (France - région administrative)

AE/I/13/25

Lettre manuscrite signée du cardinal Fesch au comte de Montalivet, ministre de l'Intérieur, au sujet d'un règlement sur l'administration des séminaires diocésains proposé au Conseil d'Etat, écrite à Lyon, le 10 novembre 1813.
Tamponné "Archives du Royaume. S[ecti]on Ad[ministrati]ve"

1813/11/10 -- 1813/11/24

Lyon (Rhône) ; Rhône (Rhône-Alpes - département) ; Paris (France) ; France -- XIXe siècle ; Rhône-Alpes (France - région administrative) ; Lyon (diocèse) ; Ile-de-France (France - région administrative) --

AE/I/13/15

Rapport du ministre de l'Intérieur à l'empereur Napoléon Ier pour faire succéder un sieur Bellet en qualité d'agent de change au sieur Guesdon, sous-doyen de la Compagnie des agents de change de Paris, 10 juin 1807.
Note de la main de l'Empereur datée de Tilsit le 2 juillet 1807.

1807/06/10 -- 1807/07/02

France ; Prusse -- XIXe siècle; Tilsit (Prusse) -- aujourd'hui Sovietsk; Sovietsk (Russie) -- anciennement Tilsit (Prusse); Russie

AE/I/13/22

Lettre autographe signée de Madame Joséphine Bonaparte au ministre de l'Intérieur pour le remercier du choix que le Directoire a fait d'elle pour remettre à Bonaparte le sabre que lui envoie l'empereur François II.

1798/07/30

France -- XVIIIe siècle ;Plombières (Vosges) ; Vosges (Lorraine - département) ; Lorraine (France - région administrative) ; Paris (France) ; Epinal (Vosges)

AE/I/13/23/1

Lettre autographe signée de Joseph Bonaparte à son frère Lucien du 15 pluviose an VIII pour lui recommander le citoyen Lequinio.

1800/01/05

France; Paris (France)

AE/I/11-12/6/1

Divorce de Napoléon et de Joséphine. Lettre signée de Napoléon, en date du 15 décembre 1809, adressée à "son cousin" Michel Regnaud de Saint-Jean d'Angély, ministre et secrétaire d'Etat pour lui demander de venir au Palais des Tuileries afin de présider au Conseil privé devant prononcer le divorce en l'absence de l'Empereur.

1809/12/15

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Paris (France) -- Palais des Tuileries

AE/I/13/23/2

Lettre autographe signée de Joseph Bonaparte à son frère Lucien du 15 pluviose an VIII pour lui recommander le citoyen Peyre.

1800/02/04

France ; France - XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/11-12/6/2

Divorce de Napoléon et de Joséphine. Lettre signée de Napoléon, en date du 15 décembre 1809, adressée à "son cousin" Michel Regnaud de Saint-Jean d'Angély, ministre et secrétaire d'Etat pour lui demander de venir au Palais des Tuileries afin de présider au Conseil privé devant prononcer le divorce en l'absence de l'Empereur.

1809/12/15

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Paris (France) -- Palais des Tuileries

AE/I/11-12/6/3

Divorce de Napoléon et de Joséphine. Lettre de Napoléon à l'archichancelier Cambacérès portant mention d'une lettre close envoyée à ce dernier afin de le convoquer au cabinet de l'Empereur, au Palais des Tuileries, pour l'informer de sa décision de divorcer d'avec Joséphine. Pas de mention de date [15 décembre 1809].

1809/12/15

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Paris (France) -- Palais des Tuileries

AE/I/11-12/6/4

Divorce de Napoléon et de Joséphine. Lettre Joséphine de Beauharnais portant déclaration de son consentement au divorce. Sans date [15 décembre 1809].

1809/12/15

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Paris (France) -- Palais des Tuileries

AE/I/11-12/6/5

Divorce de Napoléon et de Joséphine. Lettre de Cambacérès, archichancelier, adressée le 15 décembre à Michel Regnaud de Saint-Jean d'Angély, ministre et secrétaire d'Etat pour lui demander de venir le voir le jour même. Cambacérès y fait allusion à la lettre qu'il vient de recevoir de l'Empereur.

1809/12/15

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Paris (France) -- Palais des Tuileries

AE/I/11-12/6/6

Divorce de Napoléon et de Joséphine. Lettre signée de Cambacérès, archichancelier, adressée le 15 décembre à Michel Regnaud de Saint-Jean d'Angély, ministre et secrétaire d'Etat pour lui demander de lui remettre le lendemain le projet de senatus-consulte concernant le divorce du couple impérial.

1809/12/15

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Paris (France) -- Palais des Tuileries

AE/I/11-12/6/7

Divorce de Napoléon et de Joséphine. Procès-verbal signé tenu par Cambacérès du Conseil privé du 15 décembre 1809 réuni pour établir le divorce de Joséphine et Napoléon Bonaparte.
Signataires: Napoléon, Joséphine, Letizia Bonaparte, Louis Bonaparte, Jérôme Bonaparte, Joachim Napoléon, Julie, Hortense, Catherine Bonaparte, Caroline et Pauline Bonaparte, Cambacérès, Regnaud.

1809/12/01 -- 1809/12/31

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Paris (France) -- Palais des Tuileries

AE/I/14/13/3

Acte de naissance de Louise Marie-Thérèse d'Artois, dite Mademoiselle, fille du duc de Berry. Collationné au registre de l'Etat civil de la Maison royale, le 27 septembre 1819.

1819/09/27

Paris (France) -- Palais de l'Elysée ; Paris (France) ; France -- XIXe siècle

F/21/7658

Album de photographies des oeuvres achetées par l'Etat intitulé : "Direction des Beaux-Arts. Ouvrages commandés ou acquis par le Service des Beaux-Arts. Salon de 1888. Photographié par G. Michelez".
Oeuvres exposées au salon annuel organisé par la Société des artistes français, au Palais des Champs-Elysées à Paris.
Tirage photographique sur papier albuminé représentant :
- "Le cardinal Georges d'Amboise, ministre de Louis XII, archevêque de Rouen (1460 1510)", tableau par Louis Poilleux-Saint-Ange, No 2044; l'artiste fait partie de la Société des artistes français.

1888

France; Paris (France) -- Palais de l'Industrie (Champs-Elysées) -- Lieu d'exposition

F/21/7637

Album de photographies des oeuvres achetées par l'Etat intitulé : "Oeuvres d'art exposées au salon de 1866 et acquises par le ministère de la Maison de l'Empereur et des Beaux-Arts photographiées par Ch. Michelez."
Oeuvres exposées au salon annuel organisé par le Ministère de la Maison de l'Empereur et des beaux-arts (Surintendance des beaux-arts), en 1866, au Palais des Champs-Elysées à Paris.
Tirage photographique sur papier albuminé représentant les "Sculptures commandées" :
(cette photographie rassemble 20 sculptures, dont seulement quelques unes ont pu être identifiées)
- "Une amazone", statue, plâtre par Jean Baptiste Jules Klagmann, No 2831, modèle de la statue exécutée pour la nouvelle galerie du Louvre, acquise ou commandée par le Ministère de la Maison de l'Empereur et des Beaux-Arts, présentée hors concours;
- "Libation à Bacchus", statue, marbre par Barthélemy Frison, No 2781, présentée hors concours, acquise ou commandée par le Ministère de la Maison de l'Empereur et des Beaux-Arts, exemptée de l'examen du jury d'admission ;
- "Amphitrite", statue, marbre par François Théodore Devaulx, No 2737, acquise ou commandée par le Ministère de la Maison de l'Empereur et des Beaux-Arts pour la décoration de la cour du Louvre;
- Un cadre contenant deux médaillons en plâtre et quatre médailles en bronze (clichés face et revers), présentés hors concours par Valentin Maurice Borrel, représentant à droite "Le maréchal Pélissier, duc de Malakoff", No 2644, acquis ou commandés par le Ministère de la Maison de l'Empereur et des Beaux-Arts, et à gauche "P.Pompée, fondateur de l'école de Turgot", No 2645;
- "Le maréchal de Castellane", buste, marbre par Augustin Courtet, No 2706, destiné aus galeries de Versailles, acquis ou commandé par le Ministère de la Maison de l'Empereur et des Beaux-Arts;
- "Un joueur à la toupie", statue, marbre par Léon Perrey, No 2933;
- "Saint Sébastien", statue, plâtre par Charles Gauthier, No 2793, appartient à l'artiste, récompensé par une médaille;
- "S.E.M. Billault", médaillon, plâtre et médaille (clichés, bronze, face et revers), par Alfred Borrel, No 2643, acquis ou commandé par le Ministère de la Maison de l'Empereur et des Beaux-Arts;
- "Le maréchal Forey", buste, marbre par François Joseph Hubert Ponscarme, No 2943, destiné aux galeries de Versailles, acquis ou commandé par le Ministère de la Maison de l'Empereur et des
Beaux-Arts;
- "Le danseur de saltarelle", statue, plâtre par Justin Chrysostôme Sanson, No 3331, récompensée par une médaille, envoi de l'Académie de France à Rome (travaux de 1864 exposés à l'école des Beaux-Arts en 1865 et prix de Rome 1865);
Les oeuvres suivantes ont des numéros de catalogue de lecture très difficile, leur identification n'est donc pas sûre :
- "Jeune savoyard faisant danser sa marmotte", statue, plâtre par Louis Demaille, No 2728, appartient à l'artiste, récompensée par une médaille;
- "Enfant monté sur une tortue", statue, plâtre par Eugène Delaplanche, No 2723, récompensée par une médaille;
Les autres sculptures ont des numéros illisibles ou ne portent aucun numéro de catalogue. Cependant, il pourrait s'agir des oeuvres suivantes :
- "L'enfant et le sablier", statue, marbre par Eugène Aizelin, No 2615, présentée hors concours, précisée dans le catalogue par "L'enfant se rit du temps qui passe.";
- "La Madeleine au désert", statue, marbre par Emile Chatrousse, No 2684, présentée hors concours, acquise ou commandée par le ministère de la Maison de l'Empereur et des Beaux-Arts;
- "Bacchus", statue, plâtre par Emile Hébert, modèle de la statue destinée au Palais des Tuileries, acquise ou commandée par le ministère de la Maison de l'Empereur et des Beaux-Arts;
- "Psyché", statue, marbre par Pierre Bernard Prouha, No 2947.

1866/05/01 -- 1866/06/20

France; Paris (France) -- Palais des Champs-Elysées (Lieu de l'exposition); Paris (France) -- Cour du Louvre

F/21/7653

Album de photographies des oeuvres achetées par l'Etat intitulé : "Direction des Beaux-Arts. Ouvrages commandés ou acquis par le Service des Beaux-Arts. Salon de 1883 et exposition triennale. Photographié par G. Michelez".
Oeuvres exposées au salon annuel organisé par la Société des artistes français, au Palais des Champs-Elysées à Paris.
Tirage photographique sur papier albuminé représentant :
- "Martyre de Jésus de Nazareth", d'après "Vie de Jésus" de Renan, tableau par Aimé Morot, No 1760, présenté hors concours, acquis par l'Etat (cette mention figure sur le cadre);
- "Chemin couvert, près de Pontoise (Seine-et-Oise)", dessin au fusain par Achille Dien, No 2742, l'oeuvre appartient à l'artiste;
- "A Rotten-Row (Londres)", dessin ???tableau aquarelle ??? par J.-Max Claude, No 2654, présenté hors concours ;
- "Nature morte", tableau par Mlle Desliens, No 769;
- "Etude d'intérieur au palais du Sénat", tableau par Victor Navlet, No 1789, exempté;
- "Dans les près", tableau par Félix de Vuillefroy, No 2411, présenté hors concours;
- "Orage dans la Creuse (environs de Crozant)", tableau par Ernest Victor Hareux, No 1168, exempté ;
- "Funérailles de Gambetta, place de la Concorde", tableau par Henry Louis Scott, No 2195.

1883

France; Paris (France) -- Palais des Champs-Elysées -- Lieu d'exposition; Limousin (France - région administrative); Val-d'Oise (Ile-de-France - département); Paris (France) -- Sénat; Creuse (Limousin - département); Paris (France) -- Place de la Concorde; Crozant (Creuse) -- Environs; Pontoise (Val-d'Oise); Ile-de-France (France - région administrative); Londres (Grande-Bretagne) -- Hyde Park; Grande-Bretagne

F/21/7654

Album de photographies des oeuvres achetées par l'Etat intitulé : "Direction des Beaux-Arts. Ouvrages commandés ou acquis par le Service des Beaux-Arts. Salon de 1884. Photographié par G. Michelez".
Oeuvres exposées au salon annuel organisé par la Société des artistes français, au Palais des Champs-Elysées à Paris.
Tirage photographique sur papier albuminé représentant :
- "Séance du 16 juin 1877", tableau par feu Benjamin Ulmann, No 2325, hors concours, acquis par l'Etat ;
- "Un coin d'atelier", tableau par Camille Martin, No 1639, acquis par l'Etat ;
- "L'étang à Grez-sur-Loing", dessin, pastel par Carl Larson, No 2935, exempté, acquis par l'Etat ;
- "Au bord de l'étang des Vaux-de-Cernay (matinée d'automne)", tableau par Emile Charles Dameron, No 643, présenté hors concours, l'oeuvre appartient à l'artiste.

1884

France; Paris (France) -- Palais des Champs-Elysées -- Lieu d'exposition; Grez-sur-Loing (Seine-et-Marne); Seine-et-Marne (Ile-de-France - département); Ile-de-France (France - région administrative); Vaux-de-Cernay (Cernay-la-Ville); Cernay-la-Ville (Yvelines); Yvelines (Ile-de-France - département); Versailles (Yvelines) -- Chambre des députés -- 1877