Vingt-et-un projets d'actes et notes concernant les conseils de famille des enfants du duc d'Orléans. Inventaire. Partage de la succession. 1842-1843.
Dates document
1842/01/01 -- 1843/12/31
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 1
Cote
AE/I/15/7/1
Analyse
Ampliation d'une ordonnance de Louis-Philippe qui désigne les membres du conseil de famille des enfants du duc d'Orléans, 24 juillet 1842.
Dates document
1842/07/24
Noms de lieux
France -- XIXe siècle ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle)
Notice complète N° 2
Cote
AE/I/15/7/9
Analyse
Lettre de M. Rouchet adressée au chancelier de France concernant la succession du duc d'Orléans, [s.d.]
Dates document
1842/01/01 -- 1843/12/31
Noms de lieux
Paris (France -- XIXe siècle)
Notice complète N° 3
Cote
AE/I/15/7/8
Analyse
"Tutelle des enfants de feu Monseigneur le duc d'Orléans" : procès-verbal du conseil de famille du 8 janvier 1843.
Dates document
1843/01/08
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 4
Cote
AE/I/15/7/6
Analyse
Ampliation de l'ordonnance de Louis-Philippe qui nomme M. Marin de Verbois administrateur des biens des princes mineurs. Paris, le 24 décembre 1842.
Dates document
1842/12/24
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 5
Cote
AE/I/15/7/4
Analyse
Procès-verbal du "Conseil de famille des enfants de feu Monseigneur le duc d'Orléans tenu le 9 août 1842".
Dates document
1842/08/09
Noms de lieux
France -- XIXe siècle
Notice complète N° 6
Cote
AE/I/15/7/3
Analyse
Lettre de Louis-Philippe adressée au Chancelier [de France] relative au conseil de famille des enfants du duc d'Orléans. Neuilly, le 6 août 1842.
Dates document
1842/08/06
Noms de lieux
France -- XIXe siècle ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle)
Notice complète N° 7
Cote
AE/I/15/7/2
Analyse
Ampliation d'une ordonnance de Louis-Philippe qui nomme M. Beuzart administrateur provisoire des biens des princes mineurs. Neuilly, le 24 juillet 1842.
Dates document
1842/07/24
Noms de lieux
France -- XIXe siècle ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle)
Notice complète N° 8
Cote
AE/I/15/7/13
Analyse
Expédition de l'inventaire après décès du duc d'Orléans, 19 août 1843.
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