AD/XVIIIc/291

Recueil de documents imprimés par la Convention nationale : projets de lois ou décrets, messages du gouvernement, discours, opinions et rapports des élus.
Projet de loi sur la censure publique et la surveillance de la morale, situé à la page 19 du mémoire de François-Xavier Lanthenas, député à la Convention par le département de Rhône-et-Loire, intitulé "Convention nationale. Censure publique ou nécessité de confier à un certain nombre de citoyens instruits et vertueux... la surveillance des moeurs et de la morale, de l'instruction publique".
Texte publié par l'Imprimerie nationale à Paris en août 1793.

1793/08/01 -- 1793/08/31

RHONE-ET-LOIRE (France - département) -- 1793 ; FRANCE -- XVIIIe siècle ; PARIS (France) ; FRANCE

F/21/1875

Mairie et école

1821/07

Monceau-lès-Leups ; Aisne

AD/XVIIIc/289

Recueil de documents imprimés par la Convention nationale : projets de lois ou décrets, messages du gouvernement, discours, opinions et rapports des élus.
"Convention nationale. Instruction publique. Rapport sur la nécessité et les moyens d'anéantir les patois et d'universaliser l'usage de la langue française par Grégoire, séance du 16 prairial an II, suivi du décret de la Convention nationale. Imprimés par l'ordre de la Convention nationale et envoyés aux autorités constituées, aux sociétés populaires et à toutes les communes de la République".
Extrait (chapitre 9, pages 14 et 15).

1794/06/04

LOIR-ET-CHER (Centre - département) ; CENTRE (France - région administrative) ; FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

AD/XVIIIc/289

Recueil de documents imprimés par la Convention nationale : projets de lois ou décrets, messages du gouvernement, discours, opinions et rapports des élus.
Extraits du "Plan d'éducation nationale de Michel Lepelletier prérenté à la Convention par Maximilen Robespierre au nom de la Commission d'Instruction publique ; imprimé par ordre de la Convention nationale".
Pages 1 et 2 : lettre de Robespierre aux citoyens.
Pages 39 et 40 : articles généraux numéros I à VIII.

1793/07/29

PARIS (France); FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

AD/XVIIIc/290

Recueil de documents imprimés par la Convention nationale : projets de lois ou décrets, messages du gouvernement, discours, opinions et rapports des élus.
"Tableau systématique de l'instruction publique ou de l'éducation de l'homme et du citoyen, considérée dans toutes ses branches, par son but et par nos moyens, présenté au Comité d'Instruction publique, par G. Romme, pour faire suite à son rapport du 20 décembre 1792. Imprimé par ordre du comité, pour être examiné."

1792/12/20

PUY-DE-DOME (Auvergne - département) ; AUVERGNE (France - région administrative) ; FRANCE ; FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE