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Cote

AE/I/29/5

Analyse

Le sénatus-consulte organique du 18 mai 1804 confie le gouvernement de la République française à un empereur héréditaire. "Donné au Palais de Saint-Cloud, le 28 floréal an XII", ce texte constitutionnel porte les signatures de Napoléon, Cambacérès, Hugues B Maret et Régnier.
Cette copie authentique collationnée à l'original, se compose de 20 feuillets manuscrits sur parchemin, brochés en cinq cahiers réunis par deux lacs de soie verte.

Dates document

1790/12/21 -- 1804/05/18

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ; Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) -- château ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 1


Cote

AE/I/11-12/1

Analyse

Registre de l'état civil de la famille impériale pour les années 1806-1811. Un timbre à l'encre noire est porté sur chaque page.

Dates document

1806/03/02 -- 1811/03/19

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 2


Cote

AE/I/11-12/4/1

Analyse

Acte de naissance de Charles Bonaparte (né le 29 mars 1746) : extrait établi conformément aux registres d'état civil de la ville d'Ajaccio le 9 juillet 1806, en langue italienne, avec traduction en français. Une garde de présentation accompagne les deux documents.

Dates document

1746/03/29 -- 1806/07/09

Noms de lieux

France ; Ajaccio (Corse-du-Sud) ; Corse-du-Sud (Corse - département) ; Corse (France - région administrative) ; Corse (France - collectivité territoriale) -- ancien territoire gênois

Notice complète N° 3


Cote

AE/I/11-12/6/1

Analyse

Divorce de Napoléon et de Joséphine. Lettre signée de Napoléon, en date du 15 décembre 1809, adressée à "son cousin" Michel Regnaud de Saint-Jean d'Angély, ministre et secrétaire d'Etat pour lui demander de venir au Palais des Tuileries afin de présider au Conseil privé devant prononcer le divorce en l'absence de l'Empereur.

Dates document

1809/12/15

Noms de lieux

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Paris (France) -- Palais des Tuileries

Notice complète N° 4


Cote

AE/I/11-12/7/1

Analyse

Acte de naissance de Joseph Bonaparte, "S.M. le roi d'Espagne", le 7 janvier 1768, "collationné" en latin par le maire de Corte, "vu bon" puis signé par le sous-préfet, et traduit en français le 9 juillet 1806.
Cachet de cire rouge avec aigle impérial et plusieurs tampons dont ceux de la République Française et des Archives nationales.

Dates document

1768/01/07 -- 1806/07/09

Noms de lieux

Corte (Haute-Corse) ; Haute-Corse (Corse - département) ; Liamone (département) -- XIXe siècle ; Corse-du-Sud (Corse - département) ; France -- XIXe siècle ; Ajaccio (Corse-du-Sud) ; Espagne -- XIXe siècle ; Corse (France - région administrative)

Notice complète N° 5


Cote

AE/I/11-12/8/1

Analyse

Acte de naissance de de Louis Napoléon, "S.M. le roi de Hollande", le 2 septembre 1778, copié en italien par le maire d'Ajaccio "pour extrait conforme", traduit en français et signé par le préfet le 9 juillet 1806.
Possible trace de cachet, aujourd'hui disparu, et plusieurs tampons dont celui de la République Française.

Dates document

1778/09/02 -- 1806/07/09

Noms de lieux

Ajaccio (Corse-du-Sud) ; Corse-du-Sud (Corse - département) ; France -- XIXe siècle ; Liamone (département) -- XIXe siècle ; Corse (France - région administrative)

Notice complète N° 6


Cote

AE/I/11-12/9

Analyse

Etat civil de Jérôme Bonaparte. Les deux documents sont insérés dans un portefeuillet de velours aux armes de l'Empire.
Acte de naissance de Jérôme Bonaparte, roi de Westphalie né le 15 novembre 1784 à Ajaccio (Corse) fils de Charles-Marie Buonaparte et de Maria-Letizia Ramolino signé par Nicolas-Louis Paravicini et Jean Baptiste Forciolo archiprêtre d'Ajaccio et traduit de l'italien en français par l'interprète juré du département du Liamone (Corse du Sud), à Ajaccio, le 9 juillet 1806.
Contrat de mariage passé entre Jérôme Bonaparte et Catherine de Wurtemberg le 22 août 1807.

Dates document

1784/11/15 -- 1807/08/22

Noms de lieux

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Ajaccio (Corse-du-Sud) ; Corse-du-Sud (Corse - département)

Notice complète N° 7


Cote

AE/I/11-12/10/1

Analyse

Acte de baptême de "la princesse Marie Pauline" Bonaparte, duchesse de Guastalla, née le 10 octobre 1780, rédigé en italien, traduit et vu par le préfet le 9 juillet 1806.
Possible trace de cachet, aujourd'hui disparu, et plusieurs tampons dont celui de la République Française.

Dates document

1780/10/10 -- 1806/07/09

Noms de lieux

Ajaccio (Corse-du-Sud) ; Corse-du-Sud (Corse - département) ; France -- XIXe siècle ; Liamone (département) -- XIXe siècle ; France -- XVIIIe siècle ; Guastalla (Italie) -- XIXe siècle ; Corse (France - région administrative)

Notice complète N° 8


Cote

AE/I/11-12/12/1

Analyse

Acte de naissance de Marie-Annonciade [Caroline] Bonaparte, reine de Naples, née à Ajaccio (Corse) le 25 mars 1782 à deux heures du matin. Elle est la fille de Carlo-Maria de Buonaparte et de Maria-Létizia Ramolino, et la sœur de Napoléon Ier.
L'acte figure en deux exemplaires : le premier rédigé en langue italienne en date du 25 mars 1782, et le second traduit en français le 9 juillet 1806.

Dates document

1782/03/25 -- 1806/07/09

Noms de lieux

France ; Ajaccio (Corse-du-Sud) ; Corse-du-Sud (Corse - département) ; Corse (France - région administrative)

Notice complète N° 9


Cote

AE/I/14/2/1

Analyse

Ordonnance du roi relative à la constatation de l'état civil des princes et des princesses de la maison impériale. L'archichancelier de l'empire remplira exclusivement par rapport aux princes et princesses les fonctions attribuées par les lois aux officiers de l'état civil (acte de naissance, adoption de mariage,acte de décès) entre l'année 1816 et l'année 1845. Cf notices AE/I/11-12/12/1 à AE/I/11-12/12/10

Dates document

1816/03/23

Noms de lieux

France

Notice complète N° 10


Cote

AE/I/11-12/4/3

Analyse

Acte de mariage de Charles de Bonaparte et de Laetitia Ramolino.

Dates document

1764/06/01

Noms de lieux

Ajaccio (Corse-du-Sud) ; Corse-du-Sud (Corse - département) ; Corse (France - région administrative)

Notice complète N° 11


Cote

AE/I/13/30

Analyse

Extrait authentique en latin et en italien délivré par Antonio Francisco Bonaparte, prévôt de l'église cathédrale de San Miniato et curé de la même église et Giovanni Francisco Bonaparte, protonotaire apostolique et vicaire capitulaire de San Miniato, faisant mention de sacrements rendus durant la vacance du siège épiscopal.
Transcription moderne en italien.

Dates document

1653/02/18

Noms de lieux

Italie -- XVIIe siècle

Notice complète N° 12


Cote

AE/I/11-12/6/2

Analyse

Divorce de Napoléon et de Joséphine. Lettre signée de Napoléon, en date du 15 décembre 1809, adressée à "son cousin" Michel Regnaud de Saint-Jean d'Angély, ministre et secrétaire d'Etat pour lui demander de venir au Palais des Tuileries afin de présider au Conseil privé devant prononcer le divorce en l'absence de l'Empereur.

Dates document

1809/12/15

Noms de lieux

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Paris (France) -- Palais des Tuileries

Notice complète N° 13


Cote

AE/I/11-12/6/3

Analyse

Divorce de Napoléon et de Joséphine. Lettre de Napoléon à l'archichancelier Cambacérès portant mention d'une lettre close envoyée à ce dernier afin de le convoquer au cabinet de l'Empereur, au Palais des Tuileries, pour l'informer de sa décision de divorcer d'avec Joséphine. Pas de mention de date [15 décembre 1809].

Dates document

1809/12/15

Noms de lieux

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Paris (France) -- Palais des Tuileries

Notice complète N° 14


Cote

AE/I/11-12/6/4

Analyse

Divorce de Napoléon et de Joséphine. Lettre Joséphine de Beauharnais portant déclaration de son consentement au divorce. Sans date [15 décembre 1809].

Dates document

1809/12/15

Noms de lieux

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Paris (France) -- Palais des Tuileries

Notice complète N° 15


Cote

AE/I/11-12/6/5

Analyse

Divorce de Napoléon et de Joséphine. Lettre de Cambacérès, archichancelier, adressée le 15 décembre à Michel Regnaud de Saint-Jean d'Angély, ministre et secrétaire d'Etat pour lui demander de venir le voir le jour même. Cambacérès y fait allusion à la lettre qu'il vient de recevoir de l'Empereur.

Dates document

1809/12/15

Noms de lieux

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Paris (France) -- Palais des Tuileries

Notice complète N° 16


Cote

AE/I/11-12/6/6

Analyse

Divorce de Napoléon et de Joséphine. Lettre signée de Cambacérès, archichancelier, adressée le 15 décembre à Michel Regnaud de Saint-Jean d'Angély, ministre et secrétaire d'Etat pour lui demander de lui remettre le lendemain le projet de senatus-consulte concernant le divorce du couple impérial.

Dates document

1809/12/15

Noms de lieux

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Paris (France) -- Palais des Tuileries

Notice complète N° 17


Cote

AE/I/11-12/6/7

Analyse

Divorce de Napoléon et de Joséphine. Procès-verbal signé tenu par Cambacérès du Conseil privé du 15 décembre 1809 réuni pour établir le divorce de Joséphine et Napoléon Bonaparte.
Signataires: Napoléon, Joséphine, Letizia Bonaparte, Louis Bonaparte, Jérôme Bonaparte, Joachim Napoléon, Julie, Hortense, Catherine Bonaparte, Caroline et Pauline Bonaparte, Cambacérès, Regnaud.

Dates document

1809/12/01 -- 1809/12/31

Noms de lieux

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Paris (France) -- Palais des Tuileries

Notice complète N° 18


Cote

AE/I/11-12/12/10

Analyse

Lettre de l'archichancelier de l'Empire, Cambacérès, s'adressant au comte Regnaud de Saint Jean d'Angély, ministre d'Etat et secrétaire d'Etat à la famille Impériale,datée du 7 octobre 1808. Il y est dit que l'Empereur a fait expédier d'Erfurt, à la date du 1er octobre 1808, une lettre close qui prescrit de faire dresser l'acte constatant la naissance de la Princesse Louise Julie Caroline, quatrième enfant de la Reine de Naples.

Dates document

1808/10/07

Noms de lieux

France ; France -- XIXe siècle ; Paris ; Erfurt ; Erfurt (Allemagne) ; Prusse --XIXe siècle ; Allemagne ; Naples (Italie) ; Naples (royaume) -- XIXe siècle

Notice complète N° 19


Cote

AE/I/11-12/19

Analyse

Procès-verbal du 19 août 1807 concernant la remise d'actes de l'Etat civil de la famille impériale par M. Maret, ministre secrétaire d'Etat, à M. Regnauld de Saint-Jean d'Angély, secrétaire de l'Etat civil de la famille impériale.

Dates document

1807/08/19

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 20


Cote

AE/I/11-12/14/1

Analyse

Lettre close signée de Napoléon, datée du 4 juillet 1810, demandant à son cousin [Cambacérès ?] de se rendre au palais d'Elisa Bonaparte, grande duchesse de Toscane, afin de dresser l'acte de naissance de son neveu prénommé Jérôme Charles.

Dates document

1810/07/04

Noms de lieux

Saint-Cloud (France)

Notice complète N° 21


Cote

AE/I/11-12/13/5

Analyse

Contrat de mariage de Stéphanie, Louise, Adrienne Napoléon et du prince Charles, Louis, Frédéric, prince électoral de Bade. Dressé à Paris, le 7 avril 1806.

Dates document

1806/04/07

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 22


Cote

AE/I/11-12/4/2

Analyse

Acte de baptême de Maria Letizia Ramolino rédigé le 15 janvier 1745. Extrait des registres de l'Etat civil déposé à la mairie de la ville d'Ajaccio, département du Liamone, le 9 juillet 1806.

Dates document

1745/01/15 -- 1806/07/09

Noms de lieux

Ajaccio (Corse-du-Sud) ; Liamone (département) -- XIXe siècle

Notice complète N° 23


Cote

AE/I/11-12/8/10

Analyse

Procès-verbal de remise d'une lettre signée de Louis-Napoléon au comte Regnault de Saint-Jean d'Angély, secrétaire de l'État et de la famille impériale, le 22 janvier 1811.

Dates document

1811/01/22

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 24


Cote

AE/I/11-12/8/8

Analyse

Lettre adressant au comte Regnault de Saint-Jean d'Angély, secrétaire de l'État et de la famille impériale, la copie du contrat de mariage de Louis Napoléon, roi de Hollande, avec la reine Ortense. Signée Noël, notaire de sa Majesté, le 25 décembre 1810.

Dates document

1810/12/25

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 25


Cote

AE/I/11-12/8/7

Analyse

Procès-verbal du conseil de famille réuni le 24 octobre 1809 afin de régler les questions relatives à la séparation de corps de Louis Napoléon, roi de Hollande et de la reine Ortense.

Dates document

1809/10/24

Noms de lieux

Paris (France -- XIXe siècle)

Notice complète N° 26


Cote

AE/I/11-12/8/5

Analyse

Demande de séparation de corps avec la reine Hortense adressée par Louis Napoléon, roi de Hollande à Napoléon Bonaparte, le 17 décembre 1809.

Dates document

1809/12/17

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 27


Cote

AE/I/11-12/8/4

Analyse

Acte de décès du prince Charles Napoléon. "Procès-verbal de la mort de Son Altesse Royale, le Prince Charles Napoléon, décédé à La Haye le 5 mai 1807".

Dates document

1807/05/05

Noms de lieux

Utrecht (Pays-Bas - province d'Utrecht - chef-lieu) ; La Haye (Pays-Bas)

Notice complète N° 28


Cote

AE/I/11-12/8/3

Analyse

Acte de mariage de Louis Bonaparte et d'Hortense Eugénie de Beauharnais. Fait à Paris, le 13 nivôse an X (3 janvier 1802).

Dates document

1802/01/03

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 29


Cote

AE/I/11-12/8/2

Analyse

Acte de naissance d'Hortense de Beauharnais, reine de Hollande, née le 10 avril 1783. Extrait établi conformément au registre des actes de naissance de la ville de Paris, paroisse de La Madelaine Ville Léveque, le 23 décembre 1807.

Dates document

1789/04/10 -- 1807/12/23

Noms de lieux

Paris (France) -- Paroisse de La Madeleine

Notice complète N° 30


Cote

AE/I/21/6/c

Analyse

Lettre du ministre de la Justice adressée à M. Duvergier, datée du 4 septembre 1857, concernant la levée des scellés après le décès du prince Charles Bonaparte.

Dates document

1857/09/04

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 31


Cote

AE/I/21/6/b

Analyse

Lettre du Ministre d'Etat adressée à M. Duvergier, datée du 29 juillet 1857, concernant l'apposition des scellés après le décès du prince Charles Bonaparte.

Dates document

1857/07/29

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 32


Cote

AE/I/11-12/8/6

Analyse

Lettre close signée de Napoléon, datée du 22 décembre 1809, demandant à son cousin [Cambacérès ?] de convoquer le conseil de famille afin de régler les questions relatives à la demande de séparation de corps de Louis Napoléon, roi de Hollande, avec la reine Hortense.

Dates document

1809/12/22

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 33


Cote

AE/I/11-12/13/4

Analyse

Acte concernant un article secret et séparé annexé au contrat de mariage de la princesse Stéphanie de Beauharnais et du prince électoral de Bade. Paris, le 4 mars 1806.

Dates document

1806/03/04

Noms de lieux

Paris (France -- XIXe siècle)

Notice complète N° 34


Cote

AE/I/11-12/13/3

Analyse

Procès-verbal du 3 mars 1806, relatif au traité conclu pour le contrat de mariage de la princesse Stéphanie de Beauharnais et du prince électoral de Bade.

Dates document

1806/02/17 -- 1806/03/03

Noms de lieux

Paris (France -- XIXe siècle)

Notice complète N° 35


Cote

AE/I/11-12/13/2

Analyse

Lettre de Charles Louis, prince électoral de Bade, datée du 24 janvier 1806, par laquelle il confère ses pouvoirs pour l'établissement de son contrat de mariage avec la princesse Stéphanie de Beauharnais.

Dates document

1806/01/24

Noms de lieux

Karlsruhe ; Allemagne -- XIXe siècle

Notice complète N° 36


Cote

AE/I/11-12/14/7

Analyse

Lettre du Secrétaire d'Etat de Lucques, datée du 25 avril 1811, transmettant au comte Regnaud de Saint-Jean d'Angély l'acte de décès de Jérôme Charles, prince héréditaire de Lucques et Piombino.

Dates document

1811/04/11

Noms de lieux

Florence (Italie) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 37


Cote

AE/I/11-12/14/6

Analyse

Acte de décès de Jérôme Charles, prince héréditaire de Lucques et Piombino, (17 avril 1811). Extrait établi le 18 avril 1811 conformément aux registres de la secrétairerie d'Etat de la principauté de Lucques.

Dates document

1811/04/17 -- 1811/04/18

Noms de lieux

Italie

Notice complète N° 38


Cote

AE/I/11-12/14/5

Analyse

Atto di morte di Girolamo Carlo, Principe Ereditario. Estratto de' Registri della Segreteria di Stato del Principato di Lucca, 18 aprile 1811.

Dates document

1811/04/17 -- 1811/04/18

Noms de lieux

Italie

Notice complète N° 39


Cote

AE/I/11-12/14/4

Analyse

Lettre de Cambacérès, datée du 4 juillet 1810, transmettant au comte Regnaud de Saint-Jean d'Angély les lettres closes relatives aux actes de naissance des enfants d'Elisa Bonaparte.

Dates document

1810/07/04

Noms de lieux

Paris (France -- XIXe siècle)

Notice complète N° 40


Cote

AE/I/11-12/14/3

Analyse

Lettre de *** adressée au comte Regnaud [de Saint-Jean d'Angély], concernant les lettres closes relatives à la naissance des enfants d'Elisa Bonaparte, *** février 1810.

Dates document

1810/02/01 -- 1810/02/28

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 41


Cote

AE/I/11-12/14/2

Analyse

Lettre close signée de Napoléon, datée du 4 juillet 1810, demandant à son cousin [Cambacérès ?] de se rendre au palais d'Elisa Bonaparte, grande duchesse de Toscane, afin de dresser l'acte de naissance de sa nièce prénommée Elisa Napoléon.

Dates document

1810/07/04

Noms de lieux

Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) -- château ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 42


Cote

AE/I/11-12/13/6

Analyse

Note signée de ***, datée du 13 avril 1806, relative au contrat de mariage de la princesse Stéphanie de Beauharnais et du prince électoral de Bade.

Dates document

1806/04/13

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Allemagne -- XIXe siècle

Notice complète N° 43


Cote

AE/I/11-12/11/2

Analyse

Traité de mariage entre le prince Eugène Napoléon et la princesse Auguste de Bavière. Etabli à Munich par MM. Otto et Mongelas, le 3 janvier 1806.

Dates document

1806/01/03

Noms de lieux

Paris (France) ; Munich (Bavière) ; Bavière (Allemagne) -- XVIIIe siècle ; Bavière (Allemagne) -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle ; France -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 44


Cote

AE/I/11-12/11/1

Analyse

Acte de naissance du prince Eugène Napoléon, né le 3 septembre 1780. Extrait établi le 23 décembre 1807 conformément au registre des actes de naissance de la ville de Paris.

Dates document

1780/01/01 -- 1807/12/23

Noms de lieux

Paris (France) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 45


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