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Cote

AE/III/133

Analyse

Ratification des traités de Westphalie, par Ferdinand III et Ferdinand-Charles, archiducs d'Autriche.
Acte rédigé en latin, daté de Vienne, le 10 novembre 1648 et de Innsbruck, le 24 novembre 1648.

Dates document

1648/11/10 -- 1648/11/24

Noms de lieux

Saint Empire romain germanique ; Allemagne -- XVIIe siècle ; Autriche -- XVIIe siècle ; Vienne (Autriche) ; Innsbruck (Autriche)

Notice complète N° 1


Cote

AE/III/50bis

Analyse

Traité de Campo-Formio entre la République française, représentée par Napoléon Bonaparte, et l'Autriche, représentée par Martius Mastrilli, Louis de Cobenzl, Maximilien de Mervelot et Ignace de Degelmann.
Acte rédigé en français, daté du 26 vendémiaire an VI (17 octobre 1797), à Campo-Formio, Italie.

Dates document

1797/10/17

Noms de lieux

France -- XVIIIe siècle ; Saint-Empire romain germanique ; Autriche -- XVIIIe siècle ; Hongrie -- XVIIIe siècle ; Italie -- XVIIIe siècle ; Belgique -- XVIIIe siècle ; Pays-Bas -- XVIIIe siècle ; Iles ioniennes -- XVIIIe siècle ; Vénétie -- XVIIIe siècle ; Istrie -- XVIIIe siècle ; Dalmatie -- XVIIIe siècle ; République cisalpine -- XVIIIe siècle ; République batave -- XVIIIe siècle ; Leoben (Autriche) ; Campo-Formio (Italie) ; Cythère (Grèce) ; Corfou (Grèce) ; Zante (Grèce) ; Céphalonie (Grèce) ; Buthrote (Albanie) ; Venise (Italie)

Notice complète N° 2


Cote

AE/III/50/ter

Analyse

Articles secrets du traité de Campo-Formio entre la République française, représentée par Napoléon Bonaparte, et l'Autriche, représentée par Martius Mastrilli, Louis de Cobenzl, Maximilien de Mervelot et Ignace de Degelmann.
Acte rédigé en français, daté du 26 vendémiaire an VI (17 octobre 1797), à Campo-Formio, Italie.

Dates document

1797/10/17

Noms de lieux

France -- XVIIIe siècle ; Saint-Empire romain germanique ; Autriche -- XVIIIe siècle ; Hongrie -- XVIIIe siècle ; Italie -- XVIIIe siècle ; République cisalpine -- XVIIIe siècle ; République ligurienne -- XVIIIe siècle ; République batave -- XVIIIe siècle ; République helvétique -- XVIIIe siècle ; Suisse -- XVIIIe siècle ; Allemagne -- XVIIIe siècle ; Prusse -- XVIIIe siècle ; Vénétie -- XVIIIe siècle ; Bavière -- XVIIIe siècle ; Tyrol -- XVIIIe siècle ; Rhin (fleuve) ; Meuse (fleuve) ; Moselle (rivière) ; Campo-Formio (Italie) ; Venise (Italie) ; Fricktal (Suisse) -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 3


Cote

AE/III/248

Analyse

Ratification par Charles Quint du traité de Crépy en Laonnois, conclu avec François Ier. Acte rédigé en français, daté du 22 septembre 1544, au Cateau-Cambrésis.

Dates document

1544/09/22

Noms de lieux

France -- XVIe siècle ; Crépy-en-Laonnois (France) -- XVIe siècle ; Crépy (France) ; Aisne (Picardie - département) ; Picardie (France - région administrative) ; Saint Empire romain germanique

Notice complète N° 4


Cote

AE/III/251

Analyse

Ratification par Charles Quint du traité de Madrid (signé le 14 janvier 1526) et du traité de Cambrai (signé le 5 août 1529), conclus avec François Ier. Acte rédigé en latin à la Fère, daté du 18 août 1529.

Dates document

1529/08/18

Noms de lieux

France -- XVIe siècle ; Saint Empire romain germanique ; Espagne -- XVIe siècle ; La Fère (Aisne) ; Madrid (Espagne) ; Italie -- XVIe siècle ; Cambrai (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; Aisne (Picardie - département) ; Picardie (France - région administrative)

Notice complète N° 5


Cote

AE/III/109

Analyse

Notification, à Spire le 21 octobre 1570, par Maximilien II, du mariage entre Elisabeth d'Autriche, sa fille, et Charles IX, roi de France, représenté par Raymond de Forquevaulx. L'acte comporte en son sein:
- l'engagement de Maximilien II, en latin, daté du 2 septembre 1569, à Presbourg
- l'engagement de Charles IX, en français, daté du 30 juillet 1569, auquel souscrit Claude de L'Aubespine, secrétaire d'Etat
- les différentes clauses et conventions à observer entre les époux (dotations etc.)
La signature autographe de Maximilien figure p. 9 à la fin de l'acte.

Dates document

1569/07/30 -- 1570/10/21

Noms de lieux

France -- XVIe siècle ; Saint Empire romain germanique ; Allemagne -- XVIe siècle ; Paris (France) ; Spire (Allemagne); Presbourg (Hongrie) -- XVIe siècle; Presbourg Voir Bratislava; Bratislava (Slovaquie)

Notice complète N° 6


Cote

AE/I/1/9

Analyse

Lettres de Charles IV, empereur d'Allemagne, constituant son neveu le dauphin Charles (futur roi de France Charles VI) pour son vicaire et lieutenant dans le royaume d'Arles, données à Paris le 9 janvier 1378.
Acte en latin sur parchemin scellé d'un sceau d'or sur lacs de soie jaune.

Dates document

1378/01/09

Noms de lieux

France -- XIVe siècle; Arles, royaume d' -- XIVe siècle; Provence -- XIVe siècle

Notice complète N° 7


Cote

AE/I/1/11

Analyse

Expédition solennelle du traité de paix de Münster faite à Vienne le 7 novembre 1648 par Ferdinand III, empereur germanique et signée de sa main. Ce traité est un des traités de Westphalie qui mettent fin à la guerre de Trente Ans. Il fut signé à Münster le 24 octobre 1648 entre l'empereur germanique et la France.
Document rédigé en latin, scellé d'un sceau de cire rouge contenu dans une boîte en bois, maintenu par des lacs de fils d'or.

Dates document

1648/11/07

Noms de lieux

Münster in Westfalen (Allemagne) ; Vienne (Autriche) ; Allemagne -- XVIIe siècle ; Autriche -- XVIIe siècle ; Saint Empire romain germanique -- 1648-1804

Notice complète N° 8


Cote

AE/I/1/12

Analyse

Ratification du traité de paix de Münster faite à Vienne le 7 novembre 1648 par l'empereur germanique Ferdinand III et signée de sa main. Ce traité est un des traités de Westphalie qui mettent fin à la guerre de Trente Ans. Il fut signé à Münster le 24 octobre 1648 entre l'empereur germanique et la France.
Ce registre est fermé par un ruban jaune, avec de nombreux cachets de cire rouge et attaché par un sceau de cire rouge en berceau de cire naturelle.

Dates document

1648/11/07

Noms de lieux

Münster in Westfalen (Allemagne) ; Vienne (Autriche) ; Allemagne ; Autriche ; Saint Empire romain germanique -- 1648-1804

Notice complète N° 9


Cote

AE/I/1/13

Analyse

Additions du 18 mai 1651 au traité de Münster du 7 novembre 1648 (article sur Franckenthal).

Dates document

1651/05/18

Noms de lieux

Pise (Italie) ; Nüremberg (Allemagne) ; Osnabrück (Allemagne) ; Franckenthal (Allemagne) ; Besançon (France) ; Münster in Westfalen (Allemagne)

Notice complète N° 10


Cote

AE/I/1/13 bis

Analyse

Additions au traité de Münster du 17 mai 1654 portant sur la cession de la ville de Besançon à l'Espagne.
Ce registre est scellé d'une bulle d'or.

Dates document

1654/05/17

Noms de lieux

Graz (Autriche) ; Vienne (Autriche) ; Besançon (Doubs) ; Doubs (Franche-Comté - département) ; Franche-Comté (France - région administrative); Comté de Bourgogne -- XVIIe siècle

Notice complète N° 11


Cote

AE/I/13/7

Analyse

Projet écrit de la main du général Bonaparte contenant les bases du traité de Campo-Formio entre la République française et l'Autriche, suivi de la copie de ce projet. [26 vendémaire an VI].

Dates document

1797/10/17

Noms de lieux

France -- XVIIIe siècle ; Saint-Empire romain germanique ; Autriche -- XVIIIe siècle ; Hongrie -- XVIIIe siècle ; Italie -- XVIIIe siècle ; République cisalpine -- XVIIIe siècle ; République ligurienne -- XVIIIe siècle ; République batave -- XVIIIe siècle ; République helvétique -- XVIIIe siècle ; Suisse -- XVIIIe siècle ; Allemagne -- XVIIIe siècle ; Prusse -- XVIIIe siècle ; Vénétie -- XVIIIe siècle ; Bavière -- XVIIIe siècle ; Tyrol -- XVIIIe siècle ; Rhin (fleuve) ; Meuse (fleuve) ; Moselle (rivière) ; Campo-Formio (Italie) ; Venise (Italie) ; Fricktal (Suisse) -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 12


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