AE/III/225/1

Rapport du prince Poniatowski, général de division commandant en chef de l'armée polonaise, adressé à Napoléon Ier en novembre 1809, et portant l'analyse substantielle du mémoire rédigé par le prince Lubomirski sur les salines de Wieliczka.

1809/11/01 -- 1809/11/30

Wieliczka (Pologne) ; Pologne ; Gallicie (Pologne) ; Cracovie (Pologne)

AE/III/54/b

Traité d'alliance défensive conclu entre Napoléon, empereur des français, et le roi de Perse le 4 mai 1807 dans le camp impérial de Finkenstein (Prusse). Les seize articles qu'il comporte stipulent que l'empereur perse devra cesser toute relation avec le Royaume-Uni, chasser les ressortissants britanniques et considérer cet ancien allié comme un ennemi. Le Shah précise qu'il lèvera une armée, en ralliant les Afghans à sa cause, pour marcher sur le terrritoire des Indes. En contrepartie, Napoléon Ier reconnaît la Georgie comme un territoire perse et s'engage à participer activement à l'évacuation des troupes russes de l'ensemble de l'Empire perse. Il promet également de fournir des armes et des officiers à l'armée perse. Un accord de défense mutuelle est prévu en cas de guerre de la France ou de l'Empire perse avec le Royaume-Uni, la Russie et toute autre puissance ennemie. Document rédigé en langue française présentant un cachet de cire rouge , la signature de Hugues Maret, secrétaire d'état de Napoléon et le tampon de Mirza Reza Khan, plénipotentiaire perse.

1807/05/04

Perse -- XIXe siècle ; Indes, colonies des -- XIXe siècle ; Bombay (Inde) ; Téhéran (Iran - capitale) ; Téhéran (Perse - capitale) -- XIXe siècle ; Afghanistan -- XIXe siècle ; Finkenstein (Prusse) -- XIXe siècle Voir Kamieniec ; Kamieniec (Pologne) Voir Finkenstein ; Prusse -- XIXe siècle ; Allemagne -- XIXe siècle ; Pologne -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle

AE/III/55

Convention entre Napoléon Ier et le roi de Perse Fath-ali-Shah, au sujet d'une livraison de fusils que la France devait faire à la Perse pour la somme de 60 000 Francs (ou 30 000 Tumans) payables en espèces ou en vivres. Faite à Téhéran, le 21 janvier 1808.
Texte en français et en persan.
L'Empereur de Perse demande aussi que soient envoyés des artisans spécialisés, ingénieurs ...
Paraphes, signatures et tampons des plénipotentiaires.

1808/01/21

France -- XIXe siècle ; Iran (Moyen-Orient) ; Moyen-Orient (Asie) ; Asie ; Perse -- XIXe siècle

AE/III/236

Minute du décret de Napoléon 1er conférant l'aigle de la Légion d'honneur à Goethe, Wieland, Starke et Vogel, Erfurt, le 12 octobre 1808, signée de Napoléon.

1808/10/12

Erfurt (Allemagne); Prusse -- XIXe siècle; Allemagne

AE/III/54/a

Traité d'alliance défensive conclu entre Napoléon, empereur des français, et Fath Ali Shah, l'empereur de Perse le 4 mai 1807 dans le camp impérial de Finkenstein (Prusse). Document rédigé en persan présentant un cachet de cire rouge , la signature de Hugues Maret, secrétaire d'état de Napoléon et le tampon de Mirza Reza Khan, plénipotentiaire perse.

1807/05/04

Perse -- XIXe siècle ; Iran; France -- XIXe siècle; Indes, colonies des -- XIXe siècle ; Bombay (Inde) ; Téhéran (Iran - capitale) ; Téhéran (Perse - capitale) -- XIXe siècle ; Afghanistan -- XIXe siècle ; Finkenstein (Prusse) -- XIXe siècle Voir Kamieniec ; Kamieniec (Pologne) Voir Finkenstein ; Prusse -- XIXe siècle ; Allemagne -- XIXe siècle ; Pologne -- XIXe siècle

AE/III/215

Lettre de Fath-Ali-Shah, roi de Perse à Napoléon Ier, pour le remercier de la lettre qui lui a été remise par M. Jaubert; il prie l'empereur de lui envoyer des officiers instructeurs pour l'armée persane. Texte écrit en décembre 1806, en langue persane.

1806

Perse -- XIXe siècle ; Iran (Moyen-Orient) ; Moyen-Orient (Asie) ; Asie; France

AE/II/1954/a

Dépêche de Napoléon III [à l'Impératrice Eugénie] concernant la bataille de Magenta, écrite à Novare, le 4 juin 1859.

1859/06/04

Italie; Magenta, Pont de (Italie); Tessin (Suisse/Italie - rivière) -- Italie; Novare (Italie)

AE/II/2265

Seconde abdication de l'Empereur Napoléon en faveur de son fils, Napoléon II, texte de 2 pages signé Napoléon, au palais de l'Elysée, le 22 juin 1815.

1815/06/22

Paris (France) -- Palais de l'Elysée

AE/II/2265 bis

Lettre de transmission, par le duc de Bassano à l'archichancelier de l'Empire, de la déclaration d'abdication de l'Empereur en vue de l'insertion de cette dernière dans le bulletin des lois. Faite à Paris le 22 juin 1815.

1815/06/22

Paris (France)

AE/III/225/2

Lettre du prince Joseph Poniatowski, général de division commandant en chef de l'armée polonaise à Napoléon Ier, accompagnant un mémoire du prince Henri Lubomirski, relatif aux nouvelles limites du duché et aux salines de Wieliczka. Faite à Cracovie, le 3 novembre 1809.

1809/11/03

Cracovie (Pologne) ; Wieliczka (Pologne) ; Pologne

AE/II/1954/b

Dépêche de Napoléon III à l'Impératrice Eugénie (résidant alors à Saint-Cloud) concernant la bataille de Solferino faite à Cavriana, le 24 juin 1859.

1859/06/24

Cavriana (Italie); Lonato (Italie) ; Italie

AE/II/1954/c

Dépêche de Napoléon III à l'Impératrice Eugénie (résidant alors à Saint-Cloud) concernant la bataille de Solferino faite à Cavriana le 25 [juin] 1859.

1859/06/25

Cavriana (Italie) ; Italie

AE/I/10/14

Sénatus-consulte fait le 28 floréal an XII au palais de Saint-Cloud, conférant le gouvernement de la République à un empereur héréditaire. Signature autographe de Napoléon Ier, Cambacérès, Regnier et Maret.

1804/05/18

Paris (France) ; Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) -- château ; France ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XIXe siècle

AE/I/1/19

Lettre autographe signée de Napoléon 1er (empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse) écrite à Paris le 4 janvier 1814 accordant les pleins pouvoirs, pour promouvoir la paix, au duc de Vicence, ministre des Relations extérieures. La lettre est signée par Napoléon 1er, le ministre secrétaire d'Etat et le duc de Vicence.

1814/01/04

Paris (France) ; France -- XIXe siècle

AE/I/13/21/a

Testament de Napoléon Ier, autographe et signé par Napoléon à Longwood de Sainte-Hélène le 15 avril 1821, cacheté.
Ce document - ainsi que les 3 inventaires d'objets annexés écrits de la main de Marchand, son valet de chambre mais signés par Napoléon - est visé à Paris le 26 mars 1853 , signé, paginé et paraphé par le président du Tribunal de la Seine Debelleyme et par le notaire de l'Empereur, Noël. Napoléon y institue le comte de Montholon, Bertrand et Marchand comme exécuteurs testamentaires.
Sur la sixième page, un texte du 10 décembre 1821, en anglais, du comte de Montholon, 1er exécuteur testamentaire, signé par son représentant Stephen Lushington, confirmant la teneur du testament et sa valeur; en bas de la page une autre mention, du 5 août 1824, du testament et de 7 codicilles.
Sur la dernière page, un texte signé par le comte Colonna Walewski, ambassadeur de Napoléon III auprès de la reine Victoria mentionnant la remise du testament, des cinq codicilles et des deux lettres au comte de Clarendon, principal secrétaire d'état de la reine.
Le document comporte les signatures et les cachets respectifs de Napoléon, de Montholon, Bertrand et Marchand (ses exécuteurs testamentaires) et de l'abbé Vignali, aumônier de l'empereur.

1821/04/15 -- 1824/08/05

Longwood (Sainte-Hélène); Sainte-Hélène (Royaume-Uni)

AE/I/13/18/1-6

Suite de courriers, certains autographes, entre, d'une part, le ministre de l'Intérieur Montalivet et le directeur général des Ponts et Chaussées Mathieu Molé et, d'autre part, le ministre de l'Intérieur et l'Empereur, relatifs à la publication dans le Moniteur d'un projet d'inscription non approuvée par l'Empereur pour le canal de Saint-Quentin (6-13 mars 1812).
1 - Rapport autographe de Montalivet à l'Empereur daté du 7 mars 1812 attestant du fait qu'aucun accord n'a été donné pour l'inscription au canal de Saint-Quentin et que celle-ci n'a pas été réalisée. Note de la main de l'Empereur.
2 - Lettre datée 13 mars 1812 de Montalivet à Molé, directeur général des Ponts et Chaussées, accompagnant l'envoi d'une copie du rapport du 7 mars 1812 (pièce précédente).
3 - Copie du rapport de Montalivet à l'Empereur (cf. supra).
4 - Lettre de Montalivet à Molé datée du 6 mars 1812 lui demandant si les inscriptions publiées dans le Moniteur et désapprouvées par l'Empereur ont réellement été placées au canal de Saint-Quentin.
5 - Réponse de Molé à Montalivet attestant qu'aucune inscription n'a été portée au canal de Saint-Quentin, datée du 7 mars 1812.
6 - Note de Montalivet [s.d.] au Moniteur pour signifier qu'aucune inscription n'a été approuvée et donc portée au canal de Saint-Quentin.

1812/03/06 -- 1812/03/13

Saint-Quentin (Aisne) ; Aisne (Picardie - département) ; Picardie (France - région administrative)

AE/I/13/15

Rapport du ministre de l'Intérieur à l'empereur Napoléon Ier pour faire succéder un sieur Bellet en qualité d'agent de change au sieur Guesdon, sous-doyen de la Compagnie des agents de change de Paris, 10 juin 1807.
Note de la main de l'Empereur datée de Tilsit le 2 juillet 1807.

1807/06/10 -- 1807/07/02

France ; Prusse -- XIXe siècle; Tilsit (Prusse) -- aujourd'hui Sovietsk; Sovietsk (Russie) -- anciennement Tilsit (Prusse); Russie

AE/I/13/21/b

Premier codicille du testament de Napoléon Ier, autographe et signé par l'Empereur, à Longwood le 16 avril 1821.
Napoléon y donne les seules volontés destinées à être communiquées aux Anglais : le retour des cendres en France (qui figure déjà dans le testament) et le legs de tous ses biens de Sainte-Hélène à Montholon, Bertrand et Marchand (pour prévenir ainsi une mise sous séquestre de ses biens).
Ce codicille est visé à Paris le 26 mars 1853, signé et paraphé par le président du tribunal de la Seine, Debelleyme et par le notaire de Napoléon, Noël.

1821/04/16

Longwood (Sainte-Hélène); Sainte-Hélène (Royaume-Uni)

AE/I/13/21/f

Cinquième codicille du testament de Napoléon Ier, autographe, signé par l'empereur, à Longwood de Sainte-Hélène, le 24 avril 1821 et cacheté. Il dispose des fonds remis à l'impératrice Marie-Louise.
Il comporte les signatures et les cachets respectifs de Napoléon, de Montholon, Bertrand et Marchand (ses exécuteurs testamentaires) et de Vignali.
Ce codicille est visé à Paris le 26 mars 1853, signé et paraphé par le président du tribunal de la Seine, Debelleyme et par le notaire de Napoléon, Noël.

1821/04/24

Longwood (Sainte-Hélène); Sainte-Hélène (Royaume-Uni)

AE/I/13/21/g

Sixième codicille du testament de Napoléon Ier, autographe, signé par l'empereur, à Longwood de Sainte-Hélène, le 24 avril 1821 et cacheté. Il dispose des fonds de la liste civile d'Italie aux mains d'Eugène de Beauharnais.
Il comporte les signatures et les cachets respectifs de Napoléon, de Montholon, Bertrand et Marchand (ses exécuteurs testamentaires) et de Vignali.
Ce codicille est visé à Paris le 26 mars 1853, signé et paraphé par le président du tribunal de la Seine, Debelleyme et par le notaire de Napoléon, Noël.

1821/04/24

Longwood (Sainte-Hélène); Sainte-Hélène (Royaume-Uni); Italie

AE/I/13/21/h

Enveloppe ayant contenu le septième codicille du testament de Napoléon Ier. Ce codicille devait demeurer secret, car il s'agissait d'un legs de conscience, et sera annulé aussitôt qu'il sera exécuté.
Il a probablement été détruit. Une copie en existe dans le fonds Murat (31AP) aux Archives Nationales.
Sans lieu ni date.
L'enveloppe comporte les signatures et les cachets respectifs de Napoléon, de Montholon, Bertrand et Marchand (ses exécuteurs testamentaires) et de Vignali.

1821/04/23 -- 1821/04/25

Longwood (Sainte-Hélène); Sainte-Hélène (Royaume-Uni)

AE/I/13/21/i

Testament de Napoléon Ier. Instructions pour les exécuteurs testamentaires écrites par Marchand, valet de chambre et signées par Napoléon le 26 avril 1821 à Longwood de Sainte-Hélène.
Le document comporte les signatures et les cachets respectifs de Napoléon (27 avril 1821), de Montholon, Bertrand et Marchand (ses exécuteurs testamentaires) et de l'abbé Vignali, aumônier de l'empereur.
Ce codicille est visé et paraphé par le président du tribunal de la Seine, Debelleyme, le 23 juin 1853 et par le notaire de Napoléon, Noël, le 7 juillet 1853.

1821/04/26 -- 1821/04/27

Longwood (Sainte-Hélène); Sainte-Hélène (Royaume-Uni)

AE/I/13/21/j

Lettre au baron de La Bouillerie, trésorier du domaine privé de l'Empereur, rédigée sur ordre par Montholon, recopiée par Marchand, signée par Napoléon le 29 avril, en antidatant du 25 avril 1821, à Longwood de Sainte-Hélène et cachetée. Napoléon y prie son trésorier de remettre le compte et le montant de son domaine privé au comte de Montholon qu'il a chargé de l'exécution de son testament.
La lettre a été visée et paraphée à Paris le 26 mars 1853 par le président du tribunal de la Seine, Debelleyme et par le notaire Noël.

1821/04/25 -- 1821/04/29

Longwood (Sainte-Hélène); Sainte-Hélène (Royaume-Uni)

AE/I/13/21/k

Lettre au baron Laffitte, banquier de l'Empereur, rédigée à Longwood de Sainte-Hélène, sur ordre, par Montholon, recopiée par Marchand le 29, signée par Napoléon ce jour, en antidatant du 25 avril et cachetée. Napoléon y demande à Laffitte de rendre, après sa mort et avec intérêts, la somme qu'il lui avait prêtée ainsi que son médaillier à Montholon.
La lettre a été visée et paraphée à Paris le 26 mars 1853 par le président du tribunal de la Seine, Debelleyme et par le notaire Noël.

1821/04/25 -- 1821/04/29

Longwood (Sainte-Hélène); Sainte-Hélène (Royaume-Uni)

AE/I/29/12

Senatus-consulte du 7 novembre 1852 rétablissant la dignité impériale : minute originale signée de l'empereur.

1852/11/07 -- 1852/11/09

Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XIXe siècle ; France

AE/I/29/10

Constitution de 1852.
Minute originale signée de Louis-Napoléon Bonaparte, président de la République, autrefois scellée du sceau de la Deuxième République en cire jaune, suivie d'une proclamation de Louis-Napoléon Bonaparte.

1852/01/14

France -- XIXe siècle ; France

F/21/7636

Album de photographies des oeuvres achetées par l'Etat intitulé : "Ministère de la maison de l'Empereur et des Beaux-Arts. Tableaux commandés ou acquis par le service des Beaux-Arts. Salon de 1865."
Oeuvres exposées au salon annuel organisé par le Ministère de la Maison de l'Empereur et des beaux-arts (Surintendance des beaux-arts), en 1865, au Palais des Champs-Elysées à Paris.
Tirage photographique sur papier albuminé représentant :
- "Cour normande", tableau par Emile Van Marcke, No 2125;
- "La flagellation", tableau par Théodore Tchoumakoff, No 2040;
- "La Sainte Vierge au pied de la croix", tableau par Victor Casimir Zier, No 2235, appartient à l'artiste;
- "Les bords de la Creuse à Gargilesse", tableau par Gustave Castan, No 376;
- "Portrait en pied de Sa Majesté l'Empereur Napoléon III", tableau par Alexandre Cabanel, récompensé par une médaille d'honneur, No 346, intitulé dans le catalogue "Portrait de l'Empereur".

1865

France; Paris (France) -- Palais des Champs-Elysées -- Lieu d'exposition; Normandie (France - région traditionnelle); Gargilesse-Dampierre (Indre); Indre (Centre - département); Centre (France - région administrative); Creuse (France - rivière)

F/21/7636

Album de photographies des oeuvres achetées par l'Etat intitulé : "Ministère de la maison de l'Empereur et des Beaux-Arts. Tableaux commandés ou acquis par le service des Beaux-Arts. Salon de 1865."
Oeuvres exposées au salon annuel organisé par le Ministère de la Maison de l'Empereur et des beaux-arts (Surintendance des beaux-arts), en 1865, au Palais des Champs-Elysées à Paris.
Tirage photographique sur papier albuminé représentant :
- "Un coin du parc dans le Nivernais", tableau par Hector Hanoteau, No 1006, appartient à l'artiste, exempté (reçu sans examen);
- "Le lévite d'Ephraïm", tableau par Eugène Romain Thirion, No 2059, intitulé dans le catalogue "Le Lévite d'Ephraïm maudissant la ville de Gabaa", appartient à l'artiste;
- "Amyntas", d'après "Idylles" de Salomon Gessner, tableau par Paul Nanteuil, No 1586;
- "Réception des ambassadeurs siamois", tableau par Jean Léon Gérome, No 889, intitulé dans le catalogue "Réception des ambassadeurs siamois par l'Empereur, au palais de Fontainebleau", acquis ou commandé par le Ministère de la Maison de l'Empereur et des Beaux-Arts.

1865

France; Paris (France) -- Palais des Champs-Elysées -- Lieu d'exposition; Nivernais (France - région traditionnelle); Fontainebleau, château de (Seine-et-Marne); Seine-et-Marne (Ile-de-France - département); Ile-de-France (France - région administrative); Nièvre (Bourgogne - département); Bourgogne (France - région administrative); Siam -- 1861

F/21/7639

Album de photographies des oeuvres achetées par l'Etat intitulé :
"Ministère de la Maison de l'Empereur et des Beaux-Arts. Tableaux commandés ou acquis par le Service des Beaux-Arts. Salon de 1868."
Oeuvres exposées au salon annuel organisé par le Ministère de la Maison de l'Empereur et des beaux-arts (Surintendance des beaux-arts), en 1868, au Palais des Champs-Elysées à Paris.
Tirage photographique sur papier albuminé représentant :
- "L'Oratoire", tableau par Edouard Jean Conrad Hamman, No 1203, présenté hors concours;
- "En hiver !", tableau par François Alfred Delobbe, No 726;
- "L'Impératrice à l'Hôtel-Dieu d'Amiens", tableau par Paul Félix Guerie [Guérie], No 1167, intitulé dans le catalogue "L'Impératrice visitant les cholériques à l'Hôtel-Dieu d'Amiens, le 4 juillet 1869", acquis ou commandé par le Ministère de la Maison de l'Empereur et des Beaux-Arts;
- "Mater dolorosa", tableau par Anatole Vely [Vély], No 2466;
- "L'art céramique", tableau par Laurent Bouvier, No 329;
- "L'empereur accordant la grâce aux flitas", tableau par Alfred Darjou, No 648, intitulé dans le catalogue "L'Empereur accordant la grâce des Flittas";
- "La Pieta", tableau par Jean Michel Prosper Guérin, No 1169, exempté.

1868

France; Paris (France) -- Palais des Champs-Elysées -- Lieu d'exposition; Auray (Morbihan); Morbihan (Bretagne - département); Bretagne (France - région administrative); Amiens, Hôtel-Dieu d' (Somme); Somme (Picardie - département); Picardie (France - région administrative); Algérie (Afrique du Nord); Afrique du Nord (Afrique); Afrique; Relizane (Algérie) -- Aujourd'hui Ighil Izan; Ighil Izan (Algérie) -- Anciennement Relizane

F/21/7639

Album de photographies des oeuvres achetées par l'Etat intitulé :
"Ministère de la Maison de l'Empereur et des Beaux-Arts. Tableaux commandés ou acquis par le Service des Beaux-Arts. Salon de 1868."
Oeuvres exposées au salon annuel organisé par le Ministère de la Maison de l'Empereur et des beaux-arts (Surintendance des beaux-arts), en 1868, au Palais des Champs-Elysées à Paris.
Tirage photographique sur papier albuminé représentant :
- "Povera !", tableau par Guillaume Alphonse Cabasson, No 394;
- "Vue aux environs d'Argenton", tableau par Jules André, No 33, intitulé dans le catalogue "Vue prise aux environs d'Argenton-sur-Creuse (Indre)", présenté hors concours;
- "Saint Siméon, stylite", tableau par Louis Frédéric Schutzenberger, No 2278, présenté hors concours;
- "Résurrection du fils de la veuve de Naïm", d'après le chapitre II de l'"Evangile" de Saint-Luc, tableau par François Grellet, No 1146;
- "L'Empereur à Sainte-Hélène (1815)", tableau par Olivier Pichat, No 1989, intitulé dans le catalogue "L'Empereur traçant un sillon à Ste-Hélène; décembre 1815";
- "Souvenir de la Meurthe", tableau par Henry [Henri Joseph] Harpignies, No 1210, précisé dans le catalogue par "le matin", exempté, récompensé par une médaille;
- "Elégie", tableau par Philippe Parrot, No 1923, récompensé par une médaille.

1868

AFRIQUE; LORRAINE (France - région administrative); Indre (Centre - département); France; Paris (France) -- Palais des Champs-Elysées -- Lieu d'exposition; Indre (Centre - département); Argenton-sur-Creuse (Indre); Centre (France - région administrative); Sainte-Hélène, île de; Meurthe (France - ancien département) -- Avant 1871

F/21/7639

Album de photographies des oeuvres achetées par l'Etat intitulé :
"Ministère de la Maison de l'Empereur et des Beaux-Arts. Tableaux commandés ou acquis par le Service des Beaux-Arts. Salon de 1868."
Oeuvres exposées au salon annuel organisé par le Ministère de la Maison de l'Empereur et des beaux-arts (Surintendance des beaux-arts), en 1868, au Palais des Champs-Elysées à Paris.
Tirage photographique sur papier albuminé représentant :
- "Revue passée par l'Empereur à Longchamp (1867)", tableau par Alfred Charles Ferdinand Decaen, No 671, intitulé dans le catalogue "Revue passée dans la plaine de Longchamps par LL. MM. l'Empereur des Français et l'Empereur d'Autriche, le 25 octobre 1867";
- "Saint Sébastien", tableau par Alexis Mathonat, No 1727, acquis ou commandé par le Ministère de la Maison de l'Empereur et des Beaux-Arts;
- "Le bassin de la retenue de Dieppe", tableau par Emile Lambinet, No 1414, précisé dans le catalogue "à marée basse", présenté hors concours, appartient à l'artiste;
- "L'âme perdue", tableau par Charles Sellier, No 2291, exempté;
- "Apparition du Christ à la Madeleine", d'après le chapitre XX de l'"Evangile" selon saint Jean, tableau par Joseph Chautard, No 492, intitulé dans le catalogue "Apparition du Christ à Marie-Madeleine".

1868

France; Paris (France) -- Palais des Champs-Elysées -- Lieu d'exposition; Paris (France) -- Plaine de Longchamp; Dieppe (Seine-Maritime); Seine-Maritime (Haute-Normandie - département); Haute-Normandie (France - région administrative); Longchamp (Boulogne-Billancourt) ; Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine) -- Environs; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département); Ile-de-France (France - région administrative)

AE/II/1512

Constitution de l'an XII : senatus-consulte du 28 floréal an XII conférant le titre d'empereur héréditaire des Français à Napoléon Bonaparte.

1804/05/18

FRANCE -- XIXe siècle ; FRANCE

AE/II/1577

Acte additionnel aux constitutions du Premier Empire : minute originale.

1815/04/22

FRANCE -- XIXe siècle ; FRANCE