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Cote

SC/B29

Analyse

Moulage du sceau de Renaud de Chartres, archevêque et duc de Reims, pair et chancelier de France.
Légende abîmée.

Dates document

1432/01/01 -- 1432/12/31

Noms de lieux

REIMS (Marne); MARNE (Champagne-Ardenne - département); CHAMPAGNE-ARDENNE (France - région administrative); FRANCE; FRANCE -- XVe siècle

Notice complète N° 1


Cote

SC/B952

Analyse

Moulage du sceau de Guillaume II de Joinville, évêque de Langres.
Légende restituée en latin : "SIGILLUM WILLELMI EPISCOPI LINGONENSIS", traduction : sceau de Guillaume, évêque de Langres.

Dates document

1214/01/01 -- 1214/12/31

Noms de lieux

LANGRES (Haute-Marne); HAUTE-MARNE (Champagne-Ardenne - département); CHAMPAGNE-ARDENNE (France - région administrative); FRANCE; LANGRES, DIOCESE DE (France) -- XIIIe siècle ; LANGRES, DUCHE-PAIRIE DE (France) -- XIIIe siècle

Notice complète N° 2


Cote

SC/B952bis

Analyse

Moulage du contre-sceau de Guillaume II de Joinville, évêque de Langres.
Légende restituée en latin : "SECRETUM MEUM", traduction : mon sceau secret.

Dates document

1214/01/01 -- 1214/12/31

Noms de lieux

LANGRES (Haute-Marne); HAUTE-MARNE (Champagne-Ardenne - département); CHAMPAGNE-ARDENNE (France - région administrative); FRANCE; LANGRES, DIOCESE DE (France) -- XIIIe siècle ; LANGRES, DUCHE-PAIRIE DE (France) -- XIIIe siècle

Notice complète N° 3


Cote

SC/B956

Analyse

Moulage d'un fragment du sceau de Guy II de Genève, évêque de Langres.
Légende restituée en latin : "SIGILLUM GUIDONIS EPISCOPI LINGONENSIS", traduction : sceau de Guy, évêque de Langres.

Dates document

1267/01/01 -- 1267/12/31

Noms de lieux

LANGRES (Haute-Marne); HAUTE-MARNE (Champagne-Ardenne - département); CHAMPAGNE-ARDENNE (France - région administrative); FRANCE; LANGRES, DIOCESE DE (France) -- XIIIe siècle ; LANGRES, DUCHE-PAIRIE DE (France) -- XIIIe siècle ; FRANCE -- XIIIe siècle

Notice complète N° 4


Cote

SC/B956bis

Analyse

Moulage du contre-sceau de Guy II de Genève, évêque de Langres.
Légende restituée en latin : "SECRETUM G. EPISCOPI LINGONENSIS", traduction : sceau du secret de l'évêque de Langres.

Dates document

1267/01/01 -- 1267/12/31

Noms de lieux

LANGRES (Haute-Marne); HAUTE-MARNE (Champagne-Ardenne - département); CHAMPAGNE-ARDENNE (France - région administrative); FRANCE; LANGRES, DIOCESE DE (France) -- XIIIe siècle ; LANGRES, DUCHE-PAIRIE DE (France) -- XIIIe siècle ; FRANCE -- XIIIe siècle

Notice complète N° 5


Cote

SC/B957

Analyse

Moulage du sceau de Guy II de Genève, évêque de Langres.
Légende restituée en latin : "SIGILLUM GUIDONIS DEI GRACIA EPISCOPI LINGONENSIS", traduction : sceau de Guy, par la grâce de Dieu évêque de Langres.

Dates document

1275/01/01 -- 1276/12/31

Noms de lieux

LANGRES (Haute-Marne); HAUTE-MARNE (Champagne-Ardenne - département); CHAMPAGNE-ARDENNE (France - région administrative); FRANCE; LANGRES, DIOCESE DE (France) -- XIIIe siècle; LANGRES, DUCHE-PAIRIE DE (France) -- XIIIe siècle ; FRANCE -- XIIIe siècle

Notice complète N° 6


Cote

SC/B957bis

Analyse

Moulage du contre-sceau de Guy de Genève, évêque de Langres.
Légende restituée en latin : "SECRETUM G. EPISCOPI LINGONENSIS", traduction : sceau du secret de G., évêque de Langres.

Dates document

1275/01/01 -- 1276/12/31

Noms de lieux

LANGRES (Haute-Marne); HAUTE-MARNE (Champagne-Ardenne - département); CHAMPAGNE-ARDENNE (France - région administrative); FRANCE; LANGRES, DIOCESE DE (France) -- XIIIe siècle; LANGRES, DUCHE-PAIRIE DE (France) -- XIIIe siècle ; FRANCE -- XIIIe siècle

Notice complète N° 7


Cote

SC/B958

Analyse

Moulage du sceau de Jean II de Chalon, évêque de Langres.
Légende restituée en latin : "SIGILLUM ...NNIS DEI GRACIA EPISCOPI LINGONENSIS", traduction : sceau de Jean, par la grâce de Dieu, évêque de Langres.

Dates document

1331/01/01 -- 1331/12/31

Noms de lieux

LANGRES (Haute-Marne); HAUTE-MARNE (Champagne-Ardenne - département); CHAMPAGNE-ARDENNE (France - région administrative); FRANCE; LANGRES, DIOCESE DE (France) -- XIVe siècle ; LANGRES, DUCHE-PAIRIE DE (France) -- XIVe siècle ; FRANCE -- XIVe siècle

Notice complète N° 8


Cote

SC/B959

Analyse

Moulage d'un fragment du sceau de Guillaume IV de Poitiers, évêque et duc de Langres.
Légende abîmée et restituée en latin : "SIGILLUM GUILLEMI ...", traduction : sceau de Guillaume...

Dates document

1370/01/01 -- 1370/12/31

Noms de lieux

LANGRES (Haute-Marne); HAUTE-MARNE (Champagne-Ardenne - département); CHAMPAGNE-ARDENNE (France - région administrative); FRANCE; LANGRES, DIOCESE DE (France) -- XIVe siècle; LANGRES, DUCHE-PAIRIE DE (France) -- XIVe siècle ; FRANCE -- XIVe siècle

Notice complète N° 9


Cote

SC/B960

Analyse

Moulage du petit sceau de Charles Ier de Poitiers, évêque et duc de Langres.
Légende restituée en latin : "SIGILLUM PARVUM KAROLI DE PICTAVIA EPISCOPI DUCIS LINGONENSIS", traduction : petit sceau de Charles de Poitiers, évêque et duc de Langres.

Dates document

1433/01/01 -- 1433/12/07

Noms de lieux

LANGRES (Haute-Marne); HAUTE-MARNE (Champagne-Ardenne - département); CHAMPAGNE-ARDENNE (France - région administrative); FRANCE; LANGRES, DIOCESE DE (France) -- XVe siècle ; LANGRES, DUCHE-PAIRIE DE (France) -- XVe siècle ; FRANCE -- XVe siècle

Notice complète N° 10


Cote

SC/B981

Analyse

Moulage d'un fragment du sceau de Nicolas de Brie, évêque de Troyes.
Légende abîmée et restituée en latin : "SIGILLUM NICHOLAI ... TRECENSIS", traduction : sceau de Nicolas, [évêque] de Troyes.

Dates document

1251/01/01 -- 1251/12/31

Noms de lieux

FRANCE; TROYES (Aube); AUBE (Champagne-Ardenne - département); CHAMPAGNE-ARDENNE (France - région administrative) ; FRANCE ; TROYES, DIOCESE DE (France) -- XIIIe siècle ; FRANCE -- XIIIe siècle

Notice complète N° 11


Cote

SC/B981bis

Analyse

Moulage du contre-sceau de Nicolas de Brie, évêque de Troyes.
Légende fruste.

Dates document

1251/01/01 -- 1251/12/31

Noms de lieux

FRANCE; TROYES (Aube); AUBE (Champagne-Ardenne - département); CHAMPAGNE-ARDENNE (France - région administrative) ; FRANCE ; TROYES, DIOCESE DE (France) -- XIIIe siècle ; FRANCE -- XIIIe siècle

Notice complète N° 12


Cote

SC/B985

Analyse

Moulage du sceau de l'officialité d'Autun.
Légende en latin : "S. CURIE EDVENSIS", traduction : sceau de la cour d'Autun.

Dates document

1287/01/01 -- 1287/12/31

Noms de lieux

AUTUN, OFFICIALITE D' (France) -- XIIIe siècle ; AUTUN (Saône-et-Loire); SAONE-ET-LOIRE (Bourgogne - département); BOURGOGNE (France - région administrative) ; FRANCE -- XIIIe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 13


Cote

AE/II/142

Analyse

Etienne, comte d'Aumale, donne au prieuré de Saint-Martin-des-Champs tout ce qu'il possède dans les églises d'Arènes.
Acte en latin non daté, scellé d'un sceau pendant sur simple queue de parchemin très fragmenté et abîmé

Dates document

1090/01/01 -- 1127/12/31

Noms de lieux

Paris (France) -- Prieuré Saint-Martin-des-Champs ; Airaines (Somme) ; France ; Somme (Picardie - département) ; Picardie (France - région administrative)

Notice complète N° 14


Cote

AE/II/736

Analyse

"Edict du roy sur l'union de ses subjects catholiques", en français, donné par Henri III à Rouen le 21 juillet 1588.
Il est suivi de l'acte d'adhésion de la faculté de théologie de Paris à la Sainte Ligue catholique, en latin, donné le 22 août 1588.
Parmi les signataires : Guillaume Rose, évêque de Senlis, les curés des paroisses de Saint-Germain L'Auxerrois et de Saint-Séverin.

Dates document

1588/07/21 -- 1588/08/22

Noms de lieux

Rouen (Seine-Maritime); Paris (France); Paris (France) -- Faculté de théologie; Paris (France) -- Paroisse de Saint-Germain-L'Auxerrois ; Paris (France) -- Paroisse de Saint-Séverin; Senlis, Diocèse de (France) -- XVIe siècle; France; Seine-Maritime (Haute-Normandie - département); Haute-Normandie (France - région administrative); France -- XVIe siècle

Notice complète N° 15


Cote

AE/II/1247

Analyse

Décret manuscrit de l'Assemblée législative enjoignant aux ecclésiastiques non assermentés de prêter le serment civique, et déclarant suspects les réfractaires. Signé du président Ducastel, de Lémontey, député du Rhône, et de Guadet, député de Gironde.
Fait à Paris, le 29 novembre 1791.
Cacheté de cire rouge.

Dates document

1791/11/29

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 16


Cote

AE/II/1265

Analyse

Décret de l'Assemblée législative prescrivant aux directoires de départements de prononcer la déportation contre les ecclésiastiques insermentés, daté du 27 mai 1792 (an IV).
Collationné à l'original par le président et les secrétaires de l' Assemblée nationale. Signé par Louis XVI.
Cahier assemblé par ruban et scellé sur soie tricolore.

Dates document

1792/05/27

Noms de lieux

Paris ; Paris (France); Tuileries (Paris)

Notice complète N° 17


Cote

AE/I/5

Analyse

Série des procès-verbaux des séances des assemblées.
Registre intitulé : "Procès-verbal des séances des députés des communes, depuis le 12 juin, et de l'Assemblée nationale, depuis le 17 juin jusqu'au 27 octobre, 1789."
Procès-verbal de la séance de l'assemblée tenue dans la salle du Jeu de paume le 20 juin 1789, suivi du serment dit du Jeu de paume.
Procès-verbal de la séance de l'assemblée tenue dans l'église paroissiale Saint-Louis de Versailles, le 22 juin 1789, dont l'ordre du jour a été la signature du serment par les députés absents lors de la séance précédente, ainsi que la réception de représentants des députés du clergé qui ont annoncé leur volonté de mener des vérifications communes des pouvoirs des députés.

Dates document

1789/06/20 -- 1789/06/22

Noms de lieux

FRANCE; FRANCE -- XVIIIe siècle; VERSAILLES (Yvelines) -- Rue du Vieux-Versailles -- Salle du Jeu de paume ; VERSAILLES (Yvelines) -- Hôtel des Menus Plaisirs ; YVELINES (Ile-de-France - département); ILE-DE-FRANCE (France - région administrative)

Notice complète N° 18


Cote

AE/II/1265

Analyse

Pièce extraite de la collection des lois et décrets originaux rendus pendant la Révolution qui, envoyés aux archives de l'Assemblée au fur et à mesure de leur élaboration, furent enregistrés, classés chronologiquement et conservés par Camus, garde des archives.
Décret de l'Assemblée législative du 27 mai 1792 condamnant à la déportation les ecclésiastiques non assermentés.
Les mesures prévoient que les "ecclésiastiques insermentés" seront déportés par mesure de sûreté publique : "l'Assemblée nationale, considérant que les efforts auxquels se livrent constamment les eclésiastiques non sermentés pour renverser la Constitution ne permettent pas de suposer à ces ecclésiastiques la volonté de s'unir au pacte social, et que ce serait compromettre le salut public que de regarder plus longtemps comme membres de la société, des hommes qui cherchent évidemment à la dissoudre ; [...] après avoir décrété l'urgence, décrète que tous ceux qui n'ont pas prêté serment selon la loi du 26 décembre 1790 ou après le 3 septembre 1791, ou qui se sont rétractés, peuvent être déportés à la demande d'une assemblée de canton, demande confirmée par le Directoire du département. Lorsque l'avis du Directoire du district ne sera pas conforme à la pétition, le commissaire du canton devra vérifier si la présence de l'ecclésiastique ou des ecclésiastiques dénoncés, "nuit à la tranquillité publique"(art. 4).
Sceau de papier pendant sur lacs de soie tricolore.
En marge, figure la mention du veto du roi : "Le roi examinera. Le 19 juin 1792 l'an 4 de la liberté. [Signé] Louis et Dusanthon."
Signé entre autres par Tardiveau, président.

Dates document

1792/05/27

Noms de lieux

FRANCE; FRANCE -- XVIIIe siècle; PARIS (France)

Notice complète N° 19


Cote

AE/II/736

Analyse

"Edict du roy sur l'union de ses subjects catholiques", en français, donné par Henri III.
Il est suivi de l'acte d'adhésion de la faculté de théologie de Paris à la Sainte Ligue catholique, en latin.
Fait à Rouen.
Parmi les signataires : Guillaume Rose, évêque de Senlis, les curés des paroisses de Saint-Germain L'Auxerrois et de Saint-Séverin.

Dates document

1588/07/21 -- 1588/08/22

Noms de lieux

ROUEN (Seine-Maritime); PARIS (France); PARIS (France) -- Faculté de théologie; PARIS (France) -- Paroisse de Saint-Germain-L'Auxerrois ; PARIS (France) -- Paroisse de Saint-Séverin; SENLIS, DIOCESE DE (France) -- XVIe siècle; FRANCE; SEINE-MARITIME (Haute-Normandie - département); HAUTE-NORMANDIE (France - région administrative); FRANCE -- XVIe siècle

Notice complète N° 20


Cote

TT//464

Analyse

Profession de foi d'Henriette de Coligny.
"Fait à Paris en l'église des Carmes réformés du Saint-Sacrement".
Signatures d'Henriette de Coligny, d'Anne d'Autriche, du nonce apostolique, de Philippe d'Anjou et du carme Léon de Saint-Jean.

Dates document

1653/07/20

Noms de lieux

PARIS (France) -- Eglise des Carmes; FRANCE; FRANCE -- XVIIe siècle

Notice complète N° 21


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