SC/B29

Moulage du sceau de Renaud de Chartres, archevêque et duc de Reims, pair et chancelier de France.
Légende abîmée.

1432/01/01 -- 1432/12/31

REIMS (Marne); MARNE (Champagne-Ardenne - département); CHAMPAGNE-ARDENNE (France - région administrative); FRANCE; FRANCE -- XVe siècle

AE/II/662

"Ordonnances du roy sur les remontrances des estats tenus à Orléans au moys de janvier 1560". (janvier 1561 - nouveau style)
Signature de Charles IX.

1561/01

Orléans (Loiret) ; Loiret (Centre - département) ; France ; France -- XVIe siècle ; France ; Centre-Val-de-Loire (France - région administrative)

AE/II/685

Michel de L'Hospital, chancelier de France, écrit à Charles IX pour lui annoncer qu'il lui renvoie les grands sceaux de France, comme le roi le lui a demandé, pour les donner à Brulart de Sillery, secrétaire des Finances.
Lettre autographe signée de Michel de L'Hospital, au château du Vignay le 7 septembre 1568.

1568/09/07

France - XVIe siècle ; Vignay, Château de (Champmotteux) ; Champmotteux (Essonne) -- Environs ; Essonne (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/II/902

Requête autographe signée de Jean-Baptiste Racine, "gentilhomme ordinaire de la Chambre du Roy" et membre de l'Académie française, adressée aux procureurs syndics de la compagnie des secrétaires du Roi, enregistrée le 13 février 1696.
Il n'est pas fait mention de la date et du lieu de rédaction du document.

1696/02/01 -- 1696/02/13

AE/II/1785

"Ordonnances royaulx sur le faict de justice et abreviation des procès par tout le royaume de France faictes par le Roy...et publiées en la court du parlement à Paris le sixième jour du mois de septembre l'an mil cinq cent trente neuf...à Paris, en la grande salle du Palais par Galliot Du Pré et Jehan André, libraires..." Rédigé en français moyen par Guillaume Poyet.
Publication de l'ordonnance de Villers-Cotterêts stipulant que tous actes et exploits de justice seraient désormais rédigés en français.

1539/09/06

Villers-Cotterêts (Aisne) ; Aisne (Picardie - département) ; Picardie (France - région administrative) ; France ; France -- XVIe siècle

AE/II/2897

"Les Héros de la Ligue ou la procession monacale conduitte par Louis XIV, pour la conversion des protestans de son royaume. A Paris, chez Père Peters, à l'enseigne de Louis le Grand".
Recueil de vingt-deux planches de caricatures, précédées d'un sonnet, imprimé à Amsterdam en 1691. Ces caricatures, accompagnées chacune d'un quatrain, sont celles de Louis XIV, "Guillaume de Fustemberg [Furstenberg], Louvois, Bossuet, Beaumier, Pelisson, l'évêque de Saintes, l'archevêque de Paris, Mainbourg [Maimbourg], Petres [Peters], de la Reignie [La Reynie], Demevin, la Rapine, l'archevêque de Reims, du Viger, le Camus, Mme de Maintenon, le commissaire la Marre [de la Mare], Le Tellier, Boufflers, Marillac, Baville". Manquent les caricatures du père la Chaise et du roi Jacques II. Un feuillet manuscrit s'y ajoute, en allemand: il se rapporte à la Ligue et à la Réforme mais est difficile à traduire car tronqué tout le long à droite.

1691

Amsterdam (Pays-Bas) ; Pays-Bas ; France ; Paris (France) ; France -- XVIIe siècle

AE/I/2/33

Lettre d'Honoré V de Monaco, duc de Valentinois, au président de la Chambre des Pairs pour lui adresser son serment de fidélité au nouveau gouvernement, le 28 août 1830.

1830/08/28

Paris (France) -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XIXe siècle ; France

AE/I/2/34

Lettre signée de Claude-Victor Perrin, duc de Bellune, au Chancelier de France contenant par écrit le serment de fidélité au nouveau gouvernement, faite à Versailles, le 10 septembre 1830.

1830/09/10

Versailles (Yvelines) -- XIXe siècle ; Versailles (Yvelines) ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XIXe siècle ; France

AE/I/2/35

Lettre d'Aimé de Clermont-Tonnerre, pair de France, au président de la Chambre des Pairs lui adressant son serment de fidélité au nouveau gouvernement, écrite à Santena (Piémont) le 23 septembre 1830.
Tampon des "Archives nationales".

1830/09/23

Santena (Piémont) ; Turin (Piémont) -- XIXe siècle ; Piémont (Italie - région administrative) ; Genève (Suisse) ; Suisse ; France ; France - XIXe siècle

AE/I/2/36

Lettre signée d'Armand, comte Guilleminot, pair de France, au baron Pasquier, président de la Chambre des Pairs lui adressant son serment de fidélité à la Monarchie de Juillet, écrite à Constantinople, le 4 octobre 1830.
Tampon des "Archives nationales".

1830/10/04

Constantinople (Turquie) -- XIXe siècle ; Constantinople (empire d'Orient) -- XIXe siècle ; Turquie -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle ; France

AE/I/14/5/1

"Mémoire et projet de cérémonial à l'occasion de la naissance de l'enfant de M. le duc d'Orléans" qui précède la naissance de Marie-Clémentine d'Orléans, dite Mademoiselle de Beaujolais, 6eme enfant de Louis-Philippe.
Pour Copie conforme, signé par Dreux-Brézé, "grand maître des cérémonies de France" à Paris, le 23 mai 1817. La princesse naîtra le 3 juin 1817.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1817/05/23 -- 1817/06/03

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/14/7/1

"Extrait du cérémonial approuvé par le Roi à l'occasion de la naissance" de Louise Isabelle d'Artois, premier enfant du duc de Berry, adressé au chancelier de France et signé, à Paris, par Dreux-Brézé, grand maître des cérémonies de France, le 9 juillet 1817.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe.

1817/07/09

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/14/9/1

Lettre autographe du comte de Nantouillet au chancelier de France lui transmettant l'ordre donné par le duc de Berry de se rendre au chevet de la duchesse de Berry prête à faire une fausse couche, le 13 septembre [1818], "à quatre heure du matin".
Ce document est à inclure dans un dossier des archives de la maison royale conservé à la Chambre des Pairs, sans date.

1818/09/13

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais de l'Elysée

AE/I/14/11/1

Lettre autographe signée du marquis de Dreux-Brézé, grand maître des cérémonies, invitant le chancelier de France à se rendre au Palais Royal pour constater le décès de Françoise d'Orléans, Mademoiselle de Montpensier, à Paris le 21 mai 1818.
Elle est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Paris, sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1818/05/21

France ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais royal ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/14/12/1

Lettre autographe signée du chevalier de Broval, secrétaire de Louis-Philippe d'Orléans, écrite à Paris, le 26 août 1818, adressée à Louis Cauchy, garde des archives de la pairie, concernant l'envoi du procès-verbal et de l'acte de naissance de François d'Orléans, prince de Joinville, 7e enfant du duc d'Orléans.
Elle est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1818/08/24 -- 1818/08/26

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais royal ; Paris (France) -- Palais du Luxembourg

AE/I/14/13/1

"Extrait du cérémonial approuvé par le Roi [Louis XVIII] à l'occasion de la naissance de l'enfant" du duc de Berry, signé "pour extrait conforme" de Dreux-Brézé, grand maître des cérémonies de France, à Paris, le 13 août 1819.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la Maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date. Tampon des "Archives nationales".

1816/03/23 -- 1819/08/13

Paris (France) ; France -- XIXe siècle ; France

AE/I/14/15

Brouillon de l'acte de décès du duc de Berry, assassiné le 13 février 1820, conservé à la Chambre des Pairs dans les archives de la Maison du roi. Ce document a été rédigé par Charles Dambray, Chancelier de France, le 14 février 1820, à Paris.

1820/02/13 -- 1820/02/14

France -- XIXe siècle ; Paris (France) -- château du Louvres

AE/I/14/16/1

"Extrait du cérémonial approuvé par le Roi [Louis XVIII] à l'occasion de la naissance de l'enfant" du duc de Berry, signé "pour extrait conforme" de Dreux-Brézé, grand maître des cérémonies de France, à Paris, le 4 septembre 1820.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la Maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date. Tampon des "Archives nationales".

1820/09/04

Paris (France)

AE/I/14/19/1

Acte de naissance de Henri d'Orléans, duc d'Aumale, "9e enfant" de Louis-Philippe d'Orléans, né le 16 janvier 1822, "à huit heure du soir", à Paris, au palais royal.
Ce cahier est inclus au sein du dossier No16 des archives de la Maison royale pour la Chambre des Pairs, probablement constitué sous le règne de Louis-Philippe Ier. Tampon "Archives nationales".

1816/03/23 -- 1822/01/16

Paris (France) -- Palais royal ; Paris (France) ; France -- XIXe siècle

AE/I/14/3/5

Lettre du [duc de Richelieu], ministre des Affaires étrangères, datée du 29 juin 1816 en réponse à la requête du chancelier Dambray réclamant les copies et "traductions authentiques" de l'acte de mariage de Charles Ferdinand de Berry et Caroline de Bourbon-Siciles, à Naples, en avril de la même année.
Il était réuni au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis XVIII. Tampon des "Archives nationales".

1816/06/29

Paris (France) ; France -- XIXe siècle ; France

AE/I/14/3/6

"Procès-verbal de ce qui s'est passé à l'acte civil du mariage" de Charles Ferdinand de Berry, signé par le chancelier Dambray, à Paris, le 17 juin 1816. Signature autographe.
Ce livret était réuni au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis XVIII. Tampon des "Archives nationales".

1816/03/23 -- 1816/06/17

Tuileries (Paris) ; Tuileries, palais des (Paris) ; Paris (France) ; Paris (France) -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle ; Naples (Italie) ; Naples (royaume) -- XIXe siècle

AE/I/14/5/2

Demande expresse adressée au chancelier de France pour se rendre auprès de la duchesse d'Orléans lors de la naissance de Marie-Clémentine d'Orléans, dite Mademoiselle de Beaujolais, 6eme enfant de Louis-Philippe.
Billet signé par Dreux-Brézé, "grand Maître des cérémonies" de France, à Paris, le 23 mai 1817.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe.

1817/05/23

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Neuilly-sur-Seine (Hauts de Seine) ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle)

AE/I/14/6/15

Lettre du marquis de Brézé, Grand maître des cérémonies de France, à Monsieur Cauchy, garde des archives de la Chambre des pairs, dans laquelle il lui explique que le chancelier peut attendre quelques temps avant d'enregistrer l'acte de décès de Mademoiselle, fille du duc de Berry. Il laisse au soin du chancelier de convenir du meilleur moment pour l'enregistrement de cet acte. Document rédigé en français, à Paris, le 19 juillet 1817.

1817/07/19

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/14/7/2

Billet, écrit à Paris, le 9 juillet 1817, à l'attention du Chancelier de France l'informant que Monsieur de Dreux-Brézé, Grand Maître des Cérémonies de France, le préviendra pour venir assister à la naissance du premier enfant du duc de Berry.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la Maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date.

1817/07/09

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/14/9/5

Inventaire du dossier portant sur l'accouchement prématuré de la duchesse de Berry conservé dans les archives de la maison royale à la Chambre des Pairs, sans date. Il indique comporter quatre pièces et le "présent inventaire".
Certifié exact et signé par Cauchy, garde des archives, sans mention de date.

1818/09/13 -- 1818/12/31

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/14/12/2

Lettre du comte de Pradel adressée à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, concernant le procès-verbal et l'acte de naissance de François d'Orléans, prince de Joinville, datée du 27 août 1818. Signature autographe.
Elle est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1818/08/27

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/14/12/3

Inventaire des pièces qui concernent la naissance de François d'Orléans, prince de Joinville, 7e enfant du duc d'Orléans.
"Certifié exact" et signé par Cauchy, garde des archives de la pairie, sans mention de date.
Il s'agit d'un dossier provenant des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1818/08/26 -- 1818/08/27

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/14/12/4-5

Deux projets d'actes de naissance de François d'Orléans, prince de Joinville et 7e enfant du duc d'Orléans.
Il s'agit d'un dossier provenant des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1818/08/14

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais royal

AE/I/14/22/1

Lettre de Monsieur de Broval, secrétaire de Louis-Philippe d'Orléans, datée du 21 août 1824, adressée à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, accusant réception de la copie du procès-verbal et de l'acte de naissance d'Antoine Marie d'Orléans, duc de Montpensier, "10e enfant" du duc d'Orléans.

1824/08/21

Paris (France) -- Palais royal

AE/I/14/19/3

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance de Henri d'Orléans, duc d'Aumale, né le 16 janvier 1822.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1822/01/16 -- 1822/02/02

Paris (France) ; France ; France -- XIXe siècle

AE/I/14/19/2

Lettre du secrétaire du duc d'Orléans, datée du 2 février 1822, adressée à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, accusant réception des "ampliations" de l'acte de décès de la duchesse de Bourbon et de l'acte de naissance du duc d'Aumale, "9e enfant" du duc d'Orléans.

1822/02/02

Paris (France) -- Palais royal ; Paris (France) -- Palais du Luxembourg ; Paris (France) ; France ; France -- XIXe siècle

AE/I/14/3/8-9

Deux brouillons, datés du 17 juin 1816, du procès-verbal de l'acte civil du mariage du duc et de la duchesse de Berry.

1816/06/17

Paris (France) ; Paris (France) -- XIXe siècle

AE/I/18/1/3

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces concernant l'ordonnance royale qui détermine les nouveaux titres que devront porter les princes et princesses de la Maison royale.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1830

France

AE/I/14/21/5

Acte de décès de la princesse Louise Adélaïde de Bourbon-Condé, abbesse au "prieuré des dames bénédictines de l'Adoration perpétuelle du Saint-Sacrement", dressé à Paris, le 11 mars 1824.
Cet extrait des registres de l'état civil de la maison royal a été collationné et délivré par Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs.

1824/03/10 -- 1824/03/11

Paris (France) ; Remiremont (Vosges) -- abbaye ; Paris (France) -- Palais Bourbon

AE/I/14/21/4

Lettre du comte de Rully adressée au chancelier Dambray, en date du 10 mars 1824, concernant les préparatifs pour constater le décès de la princesse Louise Adelaïde de Bourbon-Condé.

1824/03/10

Paris (France) -- Palais Bourbon ; Paris (France)

AE/I/14/21/3

Lettre du comte de Rully, datée du 10 mars 1824, informant le chancelier Dambray du décès de la princesse Louise Adelaïde de Bourbon-Condé.

1824/03/10

Paris (France) -- Palais Bourbon ; Paris (France) -- Palais du Luxembourg

AE/I/14/19/4-5

Deux brouillons de l'acte de naissance de Henri d'Orléans, duc d'Aumale, "9e enfant" du duc d'Orléans, né le 16 janvier 1822 au Palais Royal.
Cette pièce est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1822/01/16

Paris (France) -- Palais royal ; Paris (France) ; France ; France -- XIXe siècle

AE/I/14/13/3

Acte de naissance de Louise Marie-Thérèse d'Artois, dite Mademoiselle, fille du duc de Berry. Collationné au registre de l'Etat civil de la Maison royale, le 27 septembre 1819.

1819/09/27

Paris (France) -- Palais de l'Elysée ; Paris (France) ; France -- XIXe siècle

AE/I/14/13/2

Lettre du marquis de Dreux-Brézé, datée du 13 août 1819, adressée au chancelier Dambray concernant le "cérémonial à observer à l'occasion de la naissance" du deuxième enfant du duc de Berry.

1819/08/13

Paris (France) ; France ; France -- XIXe siècle

AE/I/14/22/3

Projet d'acte de naissance d'Antoine d'Orléans, duc de Montpensier, "10e enfant" de Louis-Philippe d'Orléans, 31 juillet [1824].

1824/07/31

Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Paris (France) ; France -- XIXe siècle

AE/I/14/22/2

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance d'Antoine d'Orléans, duc de Montpensier, "10e enfant" de Louis-Philippe.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1824/08/24 -- 1848/02/24

Paris (France) ; France -- XIXe siècle ; France

AE/I/14/16/2

Lettre du marquis de Dreux-Brézé, datée du 4 septembre 1820, adressée au chancelier Dambray, relative au "cérémonial à observer à l'occasion de la naissance" du troisième enfant du duc de Berry.

1820/09/04

Paris (France) -- XIXe siècle

AE/I/14/18/6

Chemise renfermant quatre projets d'actes relatifs au décès de Louise Marie Thérèse Bathilde d'Orléans, duchesse de Bourbon, survenu le 10 janvier 1822.

1822/01/10 -- 1822/02/17

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ; Paris (France) -- Eglise Sainte-Geneviève

AE/I/14/16/11

Projet de procès-verbal relatif à la naissance du duc de Bordeaux, troisième enfant du duc de Berry, né le 29 septembre 1820.

1820/09/29

Paris (France) -- Palais des Tuileries

AE/I/14/16/9

Brouillon de l'acte de naissance du duc de Bordeaux, troisième enfant du duc de Berry, né le 29 septembre 1820.

1820/09/29

Paris (France) -- Palais des Tuileries

AE/I/14/16/8

Procès-verbal relatif à la naissance du duc de Bordeaux, troisième enfant du duc de Berry. Dressé par Charles Dambray, le 29 septembre 1820.

1820/09/29

Paris (France) -- Palais des Tuileries

AE/I/14/16/7

Projet de procès-verbal relatif à la naissance d'Henri d'Artois, duc de de Bordeaux, fils posthume du duc de Berry, [septembre 1820].

1820/09/01 -- 1820/09/30

Paris (France) -- Palais des Tuileries

AE/I/14/16/4

Lettre du marquis de Dreux-Brézé, datée du 1er octobre 1820, adressée au chancelier Dambray, relative à la journée d'actions de grâces du 3 octobre 1820 en l'honneur de la naissance du duc de Bordeaux, fils posthume du duc de Berry.

1820/10/01 -- 1820/10/03

France -- XIXe siècle

AE/II/662

"Ordonnances du roy sur les remontrances des estats tenus à Orléans au moys de janvier 1560".
Première page et page de signatures.
Signature de Charles IX.

1561/01 -- 1561/01

ORLEANS (Loiret); LOIRET (Centre - département); CENTRE (France - région administrative); FRANCE; FRANCE -- XVIe siècle ; FRANCE

AE/II/887

Edit de Fontainebleau portant révocation de l'édit de Nantes.
Original scellé du sceau royal en cire verte, signé de Louis XIV et de Le Tellier, chancelier de France.
Mention de l'enregistrement au Parlement de Paris le 28 novembre 1685.

1685/10/01 -- 1685/11/28

FONTAINEBLEAU (Seine-et-Marne); SEINE-ET-MARNE (Ile-de-France - département); ILE-DE-FRANCE (France - région administrative); FRANCE; FRANCE -- XVIIe siècle