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Cote

AE/I/14/3/1 à 4

Analyse

Actes du mariage célébré par procuration entre Charles Ferdinand de Berry et Caroline de Bourbon-Sicile, rédigés en italien puis "pour traduction conforme" en français, faits à Naples, le 24 avril 1816.
Déposés au ministère des Affaires étrangères, ils ont été signés par Richelieu, ministre et président du conseil des Ministres, sans date, ni lieu. Cachet à la cire rouge du ministère.
La 4e version, "pour copie conforme à l'acte déposé aux archives de la Chambre des Pairs", porte l'en-tête de la Chambre ainsi qu'un cachet sec.
Ils étaient réunis au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs. Tampon des Archives nationales.

Dates document

1816/04/24

Noms de lieux

Naples (Italie) ; Italie -- XIXe siècle ; Italie

Notice complète N° 1


Cote

AE/I/14/7/1

Analyse

"Extrait du cérémonial approuvé par le Roi à l'occasion de la naissance" de Louise Isabelle d'Artois, premier enfant du duc de Berry, adressé au chancelier de France et signé, à Paris, par Dreux-Brézé, grand maître des cérémonies de France, le 9 juillet 1817.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe.

Dates document

1817/07/09

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 2


Cote

AE/I/14/8/1

Analyse

"Procès-verbal de l'ouverture du corps" de Louise Isabelle de Bourbon, première fille du duc de Berry, fait et signé par leurs auteurs en six exemplaires, à Paris, le 15 juillet 1817.
Ce document, relié par un ruban, est à inclure dans un dossier des archives de la maison royale conservé à la Chambre des Pairs, sans date.

Dates document

1817/07/15

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Hospice des enfants trouvés (Paris) -- XIXe siècle ; Paris (France) -- Palais de l'Elysée

Notice complète N° 3


Cote

AE/I/14/9/1

Analyse

Lettre autographe du comte de Nantouillet au chancelier de France lui transmettant l'ordre donné par le duc de Berry de se rendre au chevet de la duchesse de Berry prête à faire une fausse couche, le 13 septembre [1818], "à quatre heure du matin".
Ce document est à inclure dans un dossier des archives de la maison royale conservé à la Chambre des Pairs, sans date.

Dates document

1818/09/13

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais de l'Elysée

Notice complète N° 4


Cote

AE/I/14/10/1;AE/I/14/10/2

Analyse

Deux brouillons de l'acte de décès de Louis Joseph V de Bourbon-Condé, prince de Condé, le 13 mai 1818, rédigé au nom de Charles Dambray, président de la Chambre des Pairs.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date. Tampon "Archives nationales".

Dates document

1816/03/23 -- 1818/05/13

Noms de lieux

Paris (France) -- palais Bourbon

Notice complète N° 5


Cote

AE/I/14/11/1

Analyse

Lettre autographe signée du marquis de Dreux-Brézé, grand maître des cérémonies, invitant le chancelier de France à se rendre au Palais Royal pour constater le décès de Françoise d'Orléans, Mademoiselle de Montpensier, à Paris le 21 mai 1818.
Elle est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Paris, sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1818/05/21

Noms de lieux

France ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais royal ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 6


Cote

AE/I/14/13/1

Analyse

"Extrait du cérémonial approuvé par le Roi [Louis XVIII] à l'occasion de la naissance de l'enfant" du duc de Berry, signé "pour extrait conforme" de Dreux-Brézé, grand maître des cérémonies de France, à Paris, le 13 août 1819.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la Maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date. Tampon des "Archives nationales".

Dates document

1816/03/23 -- 1819/08/13

Noms de lieux

Paris (France) ; France -- XIXe siècle ; France

Notice complète N° 7


Cote

AE/I/14/17/1

Analyse

Lettre autographe signée de Monsieur Bichet, archiviste du duc d'Orléans, à Monsieur Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, dans laquelle il lui confirme la réception de l'acte de décès de la duchesse douairière d'Orléans et lui demande l'envoi d'une copie de cet acte. Ce document a été rédigé au Palais royal, à Paris, le 5 décembre 1821 et a été déposé à la Chambre des Pairs, dans les archives de la Maison royale.

Dates document

1821/06/23 -- 1821/12/05

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais royal ; France

Notice complète N° 8


Cote

AE/I/14/16/1

Analyse

"Extrait du cérémonial approuvé par le Roi [Louis XVIII] à l'occasion de la naissance de l'enfant" du duc de Berry, signé "pour extrait conforme" de Dreux-Brézé, grand maître des cérémonies de France, à Paris, le 4 septembre 1820.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la Maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date. Tampon des "Archives nationales".

Dates document

1820/09/04

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 9


Cote

AE/I/14/18/1

Analyse

Lettre des commissaires de police au procureur de Louis XVIII donnant les circonstances du décès de la duchesse de Bourbon, à Paris, le 10 janvier 1822. Signature autographe des commissaires. Adressée au dos à "Monsieur le procureur du Roi, en son parquet".
Elle est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).
Référencée "A" en haut à gauche (cf AE/I/14/18/2 et AE/I/14/18/3).

Dates document

1822/01/10

Noms de lieux

Paris (France) ; Paris (France) -- église Sainte-Geneviève ; Paris (France) -- école de Droit; France -- XIXe siècle ;

Notice complète N° 10


Cote

AE/I/14/19/1

Analyse

Acte de naissance de Henri d'Orléans, duc d'Aumale, "9e enfant" de Louis-Philippe d'Orléans, né le 16 janvier 1822, "à huit heure du soir", à Paris, au palais royal.
Ce cahier est inclus au sein du dossier No16 des archives de la Maison royale pour la Chambre des Pairs, probablement constitué sous le règne de Louis-Philippe Ier. Tampon "Archives nationales".

Dates document

1816/03/23 -- 1822/01/16

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais royal ; Paris (France) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 11


Cote

AE/I/14/20/1

Analyse

Minute constatant l'exécution de l'article VIII et des clauses du contrat de mariage (18 novembre 1809) de Louis-Philippe d'Orléans et de Marie-Amélie de Bourbon, le 27 septembre 1822. Document paraphé "au désir de l'acte de dépôt, à Paris", le 7 janvier 1823.
Il était inclus dans un dossier des archives de la maison royale conservé à la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1823/01/07

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais royal ; Sicile (royaume) -- XIXe siècle

Notice complète N° 12


Cote

AE/I/5/21/2

Analyse

"Transmission d'un acte" concernant la reconnaissance de Louis XVII, roi de France, par l'armée de Condé en 1793, pour être déposé aux "Archives du Royaume".
La lettre est signée du prince de Polignac, faite à Paris au nom du Ministère des Affaires étrangères, le 18 mai 1830, et adressée au baron de Montbel, ministre de l'Intérieur; son secrétaire général a contre-signé la copie.
En-tête de l'un et l'autre des ministères, "Louis XVII. Sa reconnaisance comme Roi par l'armée de Condé." inscrit à la plume et tamponné "Archives du Royaume. Sect[ion] hist[orique]."

Dates document

1793/02/01 -- 1830/05/28

Noms de lieux

Paris (France) ; Willingen (Allemagne) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France ; Allemagne ; Bavière (Allemagne) -- XVIIe siècle

Notice complète N° 13


Cote

AE/I/14/3/5

Analyse

Lettre du [duc de Richelieu], ministre des Affaires étrangères, datée du 29 juin 1816 en réponse à la requête du chancelier Dambray réclamant les copies et "traductions authentiques" de l'acte de mariage de Charles Ferdinand de Berry et Caroline de Bourbon-Siciles, à Naples, en avril de la même année.
Il était réuni au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis XVIII. Tampon des "Archives nationales".

Dates document

1816/06/29

Noms de lieux

Paris (France) ; France -- XIXe siècle ; France

Notice complète N° 14


Cote

AE/I/14/3/6

Analyse

"Procès-verbal de ce qui s'est passé à l'acte civil du mariage" de Charles Ferdinand de Berry, signé par le chancelier Dambray, à Paris, le 17 juin 1816. Signature autographe.
Ce livret était réuni au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis XVIII. Tampon des "Archives nationales".

Dates document

1816/03/23 -- 1816/06/17

Noms de lieux

Tuileries (Paris) ; Tuileries, palais des (Paris) ; Paris (France) ; Paris (France) -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle ; Naples (Italie) ; Naples (royaume) -- XIXe siècle

Notice complète N° 15


Cote

AE/I/14/5/2

Analyse

Demande expresse adressée au chancelier de France pour se rendre auprès de la duchesse d'Orléans lors de la naissance de Marie-Clémentine d'Orléans, dite Mademoiselle de Beaujolais, 6eme enfant de Louis-Philippe.
Billet signé par Dreux-Brézé, "grand Maître des cérémonies" de France, à Paris, le 23 mai 1817.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe.

Dates document

1817/05/23

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Neuilly-sur-Seine (Hauts de Seine) ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle)

Notice complète N° 16


Cote

AE/I/14/5/4

Analyse

Lettre du chevalier de Broval, secrétaire de Louis-Philippe d'Orléans, à Paris, le 18 avril 1818, et adressée au chevalier Cauchy, au palais du Luxembourg. Elle concerne le dépôt des originaux des actes de naissance et de baptême des princes et princesses d'Orléans aux archives de la Chambre des Pairs.
Elle est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1818/04/18

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle) ; Paris (France) -- Palais du Luxembourg ; Paris (France) -- Palais royal

Notice complète N° 17


Cote

AE/I/14/5/5

Analyse

Inventaire des pièces qui concernent la naissance de Marie-Clémentine d'Orléans, mademoiselle de Charolais, le 3 juin 1818. Il indique comporter quatre pièces, le "présent inventaire" et une "chemise renfermant deux pièces".
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives, sans mention de date.
Il s'agit d'un dossier provenant des archives de la Maison Royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1817/05/06 -- 1818/04/18

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais du Luxembourg

Notice complète N° 18


Cote

AE/I/14/6/13

Analyse

Lettre de l'ambassadeur de France à Londres, le marquis d'Osmond, au duc de Richelieu, ministre des affaires étrangères de Louis XVIII. A cette lettre, le marquis d'Osmond joint la copie de l'acte de naissance et de l'extrait de baptême de la princesse Françoise Louise Caroline d'Orléans, née en Angleterre. Il précise que les originaux sont conservés aux archives de l'ambassade de France à Londres mais qu'ils peuvent être envoyés en France si besoin est. Document rédigé en français à Londres le 20 juillet 1816.

Dates document

1816/07/20

Noms de lieux

Angleterre -- XIXe siècle ; Londres (Royaume-Uni)

Notice complète N° 19


Cote

AE/I/14/6/14

Analyse

Lettre du duc de Richelieu, ministre des Affaires étrangères, au chancelier Charles-Henri Dambray, par laquelle il lui transmet des documents envoyés par le marquis d'Osmond, ambassadeur de la France à Londres. Ces documents sont à déposer à la chambre des Pairs. Document rédigé en français, à Paris, daté du 17 juin 1817.

Dates document

1817/05/21 -- 1817/06/17

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Angleterre -- XIXe siècle ; Londres (Royaume-Uni)

Notice complète N° 20


Cote

AE/I/14/6/15

Analyse

Lettre du marquis de Brézé, Grand maître des cérémonies de France, à Monsieur Cauchy, garde des archives de la Chambre des pairs, dans laquelle il lui explique que le chancelier peut attendre quelques temps avant d'enregistrer l'acte de décès de Mademoiselle, fille du duc de Berry. Il laisse au soin du chancelier de convenir du meilleur moment pour l'enregistrement de cet acte. Document rédigé en français, à Paris, le 19 juillet 1817.

Dates document

1817/07/19

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 21


Cote

AE/I/14/6/16

Analyse

Lettre du marquis de Grave à Monsieur Cauchy, archiviste de la Chambre des pairs. Le marquis informe monsieur Cauchy de la mort de Mademoiselle de Montpensier, fille de Louis-Philippe, duc d'Orléans. Document rédigé à Neuilly le 21 mai 1818.

Dates document

1818/05/21

Noms de lieux

Ile-de-France (France - région administrative) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ; France

Notice complète N° 22


Cote

AE/I/14/6/17

Analyse

Lettre du comte de Pradel, directeur général du ministère de la Maison du roi, à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, dans laquelle il confirme la réception des actes de décès du prince de Condé et de Mademoiselle de Montpensier. Document rédigé en français daté du 30 mai 1818.

Dates document

1818/05/30

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 23


Cote

AE/I/14/6/18

Analyse

Catalogue des titres et pièces relatives au mariage des duc et duchesse d'Orléans et aux naissances de leurs enfants, écrit par Monsieur Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs. Monsieur Cauchy certifie ici avoir reçu les documents de Monsieur Henrion de Pansey. Document écrit en français, au palais du Luxembourg à Paris, le 1er juin 1817.

Dates document

1809/11/18 -- 1817/06/01

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) -- Palais du Luxembourg

Notice complète N° 24


Cote

AE/I/14/6/19

Analyse

Lettre envoyée à Monsieur Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, au chevalier de Broval, secrétaire des commandements du duc d'Orléans. Ce dernier explique qu'il a reçu l'acte de naissance de Mademoiselle de Beaujolais et qu'il désire avoir la copie des actes concernant le mariage, les naissances et décès de la famille du duc d'Orléans pour les conserver dans les archives personnelles du duc. Document rédigé en français, au palais royal à Paris, le 14 juillet 1817 et signé.

Dates document

1817/07/14

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) -- Palais royal

Notice complète N° 25


Cote

AE/I/14/6/20

Analyse

Lettre du chevalier de Broval, secrétaire des commandements et ordonnateur de la maison, des domaines et des finances du duc d'Orléans, à Monsieur Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, confirmant la réception des actes de mariage et de naissance de la famille du duc d'Orléans. Document rédigé en français, au Palais royal à Paris, le 19 juillet 1817 et signé.

Dates document

1817/07/14 -- 1817/07/19

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) -- Palais royal

Notice complète N° 26


Cote

AE/I/14/6/21

Analyse

Lettre du chevalier de Broval, commandant ordonnateur de la maison, des domaines et des finances du duc d'Orléans, à Monsieur Cauchy, garde des archives de la Chambre des pairs, dans laquelle il le remercie pour l'envoi du contrat de mariage du duc d'Orléans. Document rédigé en français, au palais royal à Paris, le 29 juillet 1817 et signé.

Dates document

1817/07/29

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) -- Palais royal

Notice complète N° 27


Cote

AE/I/14/6/22

Analyse

Lettre du comte de Pradel, directeur général du Ministère de la Maison du roi, à Monsieur Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, dans laquelle il confirme la réception des actes de mariage et de naissance de la famille du duc d'Orléans ainsi que des actes de naissance et de décès de Louise-Isabelle d'Artois, fille du duc de Berry. Document rédigé en français, à Paris, le 7 août 1817 et signé.

Dates document

1817/08/03 -- 1817/08/07

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 28


Cote

AE/I/14/6/23

Analyse

Lettre du chevalier de Broval, secrétaire des commandements du duc d'Orléans, Louis-Philippe, a Monsieur Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, confirmant la réception de deux documents. Document rédigé en français, au Palais royal à Paris, le 19 mai 1818 et signé.

Dates document

1818/05/24 -- 1818/05/29

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) -- Palais royal

Notice complète N° 29


Cote

AE/I/14/6/24

Analyse

Lettre du chevalier de Broval, secrétaire des commandements du duc d'Orléans à Monsieur Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, dans laquelle il lui demande de vérifer la signature du duc de Chartres sur des documents. Document rédigé en français, au Palais royal à Paris, le 17 août 1818 et signé.

Dates document

1818/08/17

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) -- Palais royal

Notice complète N° 30


Cote

AE/I/14/6/25

Analyse

Lettre du chevalier de Broval, secrétaire des commandements du duc d'Orléans, à Monsieur Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, dans laquelle il lui demande de faire des corrections sur les registres de la Chambre des Pairs. Le duc de Chartres y a apposé une mauvaise signature. Document rédigé en français, au Palais royal à Paris, le 22 août 1818 et signé.

Dates document

1818/08/14 -- 1818/08/22

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) -- Palais royal

Notice complète N° 31


Cote

AE/I/14/6/26

Analyse

Inventaire d'archives de la Maison royale conservées à la Chambre des Pairs depuis le règne de Louis XVIII et présentant des documents relatifs au mariage de Louis-Philippe Ier et à la naissance de ses cinq enfants. Cet inventaire a été établi durant la Monarchie de Juillet (1830-1848), comme l'indique la mention en première page "Mariage de s.M. Louis Philippe Ier et naissance de ses enfants".

Dates document

1830/08/07 -- 1848/02/24

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 32


Cote

AE/I/14/6/27

Analyse

Procès-verbal de dépôt des archives de l'état civil de la famille du duc d'Orléans. Les documents déposés sont décrits aussi bien du point de vue de leur forme que de leur contenu. Ce procès-verbal a été signé le 4 juin 1817 au Palais du Luxembourg, par Charles Dambray en tant qu'officier de l'état civil de la Maison royale, par Monsieur Cauchy, garde des archives de la Chambre des pairs, par le duc de Richelieu, ministre des Affaires étrangères et par le comte de Pradel, directeur général de la Maison du roi.

Dates document

1809/11/19 -- 1817/06/04

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) -- Palais du Luxembourg

Notice complète N° 33


Cote

AE/I/14/6/28-31

Analyse

Brouillon du procès-verbal de dépôt des archives de l'état civil de la famille du duc d'Orléans, écrit par Charles Dambray, chancelier de France et officier de l'état civil de la Maison royale. Document présentant l'état des pièces déposées aux archives de la Chambre des pairs le 4 juin 1817, à savoir les actes de l'état civil de la famille du duc d'Orléans.

Dates document

1809/11/18 -- 1823/01/07

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) -- Palais du Luxembourg

Notice complète N° 34


Cote

AE/I/14/7/2

Analyse

Billet, écrit à Paris, le 9 juillet 1817, à l'attention du Chancelier de France l'informant que Monsieur de Dreux-Brézé, Grand Maître des Cérémonies de France, le préviendra pour venir assister à la naissance du premier enfant du duc de Berry.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la Maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date.

Dates document

1817/07/09

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 35


Cote

AE/I/14/7/3

Analyse

Inventaire des pièces qui concernent la naissance de Louise Isabelle d'Artois, premier enfant du duc de Berry. Il indique comporter "deux pièces" et le présent inventaire complété d'une "chemise renfermant deux pièces qui sont [projets d'actes]". Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la Maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date.

Dates document

1817/07/09

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 36


Cote

AE/I/14/7/4

Analyse

Brouillon de l'acte de naissance de Louise Isabelle d'Artois, premier enfant du duc de Berry, à Paris, 1817 suivi de son acte de décès à la même date.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date.

Dates document

1817

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais de l'Elysée

Notice complète N° 37


Cote

AE/I/14/8/2

Analyse

"Exposé des phénomènes qu'a présenté la maladie de feue" Louise Isabelle de Bourbon, premier enfant du duc de Berry, rédig et signé par médecins et accoucheurs, à Paris le 16 juillet 1817.
Le présent document, conservé dans un dossier des archives de la maison royale à la Chambre des Pairs, a été remis au marquis de Dreux-Brézé, le 1er août 1817, par le docteur Deneux.

Dates document

1817/07/16 -- 1817/08/01

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Hospice des enfants trouvés (Paris) -- XIXe siècle ; Paris (France) -- Palais de l'Elysée

Notice complète N° 38


Cote

AE/I/14/8/3

Analyse

Inventaire du dossier des archives de la maison royale consacré au décès de Louise Isabelle d'Artois, premier enfant du duc de Berry, le 14 juillet 1817. Il indique comporter deux pièces et le "présent inventaire". Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date.

Dates document

1817/07/15 -- 1817/07/30

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 39


Cote

AE/I/14/9/2

Analyse

"Procès verbal" rédigé et signé par le chancelier de France relatant la fausse couche de la duchesse de Berry, fait à Paris, le 13 septembre 1818.
Ce document est à inclure dans un dossier des archives de la maison royale conservé à la Chambre des Pairs, sans date.

Dates document

1818/09/13

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais de l'Elysée

Notice complète N° 40


Cote

AE/I/14/9/3

Analyse

Acte d'ondoiement du deuxième enfant du duc de Berry, mort prématurément, le 13 septembre 1818 à Paris, fait et signé par Monsieur de Combelles, évêque d'Amiens.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date.

Dates document

1818/09/13

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Palais de l'Elysée

Notice complète N° 41


Cote

AE/I/14/9/4

Analyse

Lettre autographe du comte de Nantouillet, premier écuyer du duc de Berry, écrite à Paris, le 16 septembre 1818, informant Monsieur "le comte" que les formalités "de l'acte civil" du second enfant du duc de Berry "ont été remplies".
Elle est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date.

Dates document

1818/09/13 -- 1818/09/16

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- palais de l'Elysée

Notice complète N° 42


Cote

AE/I/14/9/5

Analyse

Inventaire du dossier portant sur l'accouchement prématuré de la duchesse de Berry conservé dans les archives de la maison royale à la Chambre des Pairs, sans date. Il indique comporter quatre pièces et le "présent inventaire".
Certifié exact et signé par Cauchy, garde des archives, sans mention de date.

Dates document

1818/09/13 -- 1818/12/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 43


Cote

AE/I/14/9/6

Analyse

Page de garde rédigée à la plume du dossier des archives de la maison royale consacré à la naissance prématurée du deuxième enfant de la duchesse de Berry, sans date.

Dates document

1818/09/13 -- 1818/12/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 44


Cote

AE/I/14/11/2

Analyse

Ordre fait à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, de "bien rechercher l'acte de naissance de Mademoiselle de Beaujollais (sic)" et de préciser les titres et qualités de Mademoiselle de Montpensier, sans date ni lieu.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Paris, sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1818/05/01 -- 1818/05/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 45


Cote

AE/I/14/11/3

Analyse

Inventaire des pièces qui concernent le décès de Françoise d'Orléans, Mademoiselle de Montpensier en mai 1818. Il indique comporter deux pièces et le "présent inventaire".
Certifié exact et signé par Cauchy, garde des archives, sans mention de date.
Il s'agit d'un dossier provenant des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1818/05/21

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 46


Cote

AE/I/14/11/4

Analyse

Page de garde rédigée à la plume du dossier des archives de la maison royale consacré au décès de "Françoise Louise Caroline" d'Orléans, à Paris, le "21 May" 1818.
Elle est incluse au sein d'un dossier des archives pour la chambre des Pairs, sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1818/05/21

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 47


Cote

AE/I/14/18/2

Analyse

Procès-verbal signé par les témoins de la mort de Louise Marie Thérèse Bathilde d'Orléans, duchesse de Bourbon, le 10 janvier 1822, et consigné par les commissaires de police de la ville de Paris.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).
Référencé "B" en haut à gauche (cf AE/I/14/18/1 et AE/I/14/18/3).

Dates document

1822/01/10

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- école de Droit ; Paris (France) -- église Sainte-Geneviève ; Paris (France) -- Quartier Saint-Jacques ; Paris (France) -- jardin des Tuileries ; Paris (France) -- hôtel de Matignon

Notice complète N° 48


Cote

AE/I/14/18/3

Analyse

Procès-verbal en deux volets rédigé par les autorités judiciaires "constatant la mort subite" de Louise Marie Thérèse Bathilde d'Orléans, duchesse de Bourbon "dans un appartement de l'Ecole de Droit où Madame avait été transportée", à Paris, le 10 janvier 1822.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).
Référencé "C" en haut à gauche (cf AE/I/14/18/1 et AE/I/14/18/2).

Dates document

1822/01/10

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- école de Droit ; Paris (France) -- église Sainte-Geneviève ; Paris (France) -- Val de Grâce ; Londres (Royaume-Uni) ; Enghien (Val d'Oise -- XIXe siècle)

Notice complète N° 49


Cote

AE/I/14/18/5

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le décès de Louise Marie Thérèse Bathilde d'Orléans, duchesse de Bourbon, à Paris, le 10 janvier 1822.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier n°15 provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs. Tampon "Archives nationales".

Dates document

1822/01/10 -- 1822/02/17

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 50


Cote

AE/I/14/20/2

Analyse

Demande de dépôt d'un acte à joindre au contrat de mariage de Louis-Philippe d'Orléans conservé aux archives de la Chambre des Pairs. Lettre rédigée à la demande du duc d'Orléans et signée par le "Sieur Henrion", le 4 janvier 1823 à Paris.
Elle était incluse dans un dossier des archives de la Maison royale conservé à la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1823/01/04

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 51


Cote

AE/I/14/20/6

Analyse

Projet d'acte constatant l'exécution de l'article VIII des clauses du contrat de mariage de Louis-Philippe d'Orléans et de Marie-Amélie de Bourbon, rédigé au nom du chancelier Charles Dambray, le 7 janvier 1823 à Paris, à "dix heure du matin".
Il était inclus dans une chemise au sein d'un dossier des archives de la Maison royale conservé à la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1809/11/18 -- 1823/01/07

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 52


Cote

AE/I/14/22/1

Analyse

Lettre de Monsieur de Broval, secrétaire de Louis-Philippe d'Orléans, datée du 21 août 1824, adressée à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, accusant réception de la copie du procès-verbal et de l'acte de naissance d'Antoine Marie d'Orléans, duc de Montpensier, "10e enfant" du duc d'Orléans.

Dates document

1824/08/21

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais royal

Notice complète N° 53


Cote

AE/I/14/19/3

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance de Henri d'Orléans, duc d'Aumale, né le 16 janvier 1822.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1822/01/16 -- 1822/02/02

Noms de lieux

Paris (France) ; France ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 54


Cote

AE/I/14/19/2

Analyse

Lettre du secrétaire du duc d'Orléans, datée du 2 février 1822, adressée à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, accusant réception des "ampliations" de l'acte de décès de la duchesse de Bourbon et de l'acte de naissance du duc d'Aumale, "9e enfant" du duc d'Orléans.

Dates document

1822/02/02

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais royal ; Paris (France) -- Palais du Luxembourg ; Paris (France) ; France ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 55


Cote

AE/I/14/3/8-9

Analyse

Deux brouillons, datés du 17 juin 1816, du procès-verbal de l'acte civil du mariage du duc et de la duchesse de Berry.

Dates document

1816/06/17

Noms de lieux

Paris (France) ; Paris (France) -- XIXe siècle

Notice complète N° 56


Cote

AE/I/14/3/7

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le mariage de Charles Ferdinand de Berry et Caroline de Bourbon-Sicile.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1816/04/24 -- 1816/05/17

Noms de lieux

Paris (France); France -- XIXe siècle; France

Notice complète N° 57


Cote

AE/I/18/1/3

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces concernant l'ordonnance royale qui détermine les nouveaux titres que devront porter les princes et princesses de la Maison royale.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1830

Noms de lieux

France

Notice complète N° 58


Cote

AE/I/14/19/4-5

Analyse

Deux brouillons de l'acte de naissance de Henri d'Orléans, duc d'Aumale, "9e enfant" du duc d'Orléans, né le 16 janvier 1822 au Palais Royal.
Cette pièce est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1822/01/16

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais royal ; Paris (France) ; France ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 59


Cote

AE/I/14/16/6

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance d'Henri d'Artois, duc de Bordeaux, le 29 septembre 1820 à Paris.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1820/09/21 -- 1821/04/28

Noms de lieux

Paris (France) ; France -- XIXe siècle ; France ; Paris (France) -- Palais des Tuileries

Notice complète N° 60


Cote

AE/I/14/13/4

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance de Louise Marie-Thérèse d'Artois, dite "Mademoiselle", deuxième enfant du duc de Berry.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1819/08/13

Noms de lieux

Paris (France) ; France -- XIXe siècle ; France

Notice complète N° 61


Cote

AE/I/14/13/3

Analyse

Acte de naissance de Louise Marie-Thérèse d'Artois, dite Mademoiselle, fille du duc de Berry. Collationné au registre de l'Etat civil de la Maison royale, le 27 septembre 1819.

Dates document

1819/09/27

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais de l'Elysée ; Paris (France) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 62


Cote

AE/I/14/13/2

Analyse

Lettre du marquis de Dreux-Brézé, datée du 13 août 1819, adressée au chancelier Dambray concernant le "cérémonial à observer à l'occasion de la naissance" du deuxième enfant du duc de Berry.

Dates document

1819/08/13

Noms de lieux

Paris (France) ; France ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 63


Cote

AE/I/14/5/6

Analyse

Brouillons d'actes relatifs à la naissance de Marie-Clémentine d'Orléans, dite mademoiselle de Beaujolais, née le 3 juin 1817.

Dates document

1817/05/14 -- 1818/06/03

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle) ; Paris (France) -- Palais royal

Notice complète N° 64


Cote

AE/I/14/5/3

Analyse

Acte de baptême de Marie-Clémentine d'Orléans, dite mademoiselle de Beaujolais, née le 3 juin 1817. Extrait établi le 13 avril 1818 conformément au registre des baptêmes de la paroisse de Saint-Jean Baptiste de Neuilly-sur-Seine, diocèse de Paris.

Dates document

1817/06/03 -- 1818/04/13

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ; Chapelle du château (Neuilly-sur-Seine -- Hauts-de-Seine) ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle)

Notice complète N° 65


Cote

AE/I/14/22/3

Analyse

Projet d'acte de naissance d'Antoine d'Orléans, duc de Montpensier, "10e enfant" de Louis-Philippe d'Orléans, 31 juillet [1824].

Dates document

1824/07/31

Noms de lieux

Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Paris (France) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 66


Cote

AE/I/14/22/2

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance d'Antoine d'Orléans, duc de Montpensier, "10e enfant" de Louis-Philippe.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1824/08/24 -- 1848/02/24

Noms de lieux

Paris (France) ; France -- XIXe siècle ; France

Notice complète N° 67


Cote

AE/I/14/16/2

Analyse

Lettre du marquis de Dreux-Brézé, datée du 4 septembre 1820, adressée au chancelier Dambray, relative au "cérémonial à observer à l'occasion de la naissance" du troisième enfant du duc de Berry.

Dates document

1820/09/04

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle

Notice complète N° 68


Cote

AE/I/14/18/6

Analyse

Chemise renfermant quatre projets d'actes relatifs au décès de Louise Marie Thérèse Bathilde d'Orléans, duchesse de Bourbon, survenu le 10 janvier 1822.

Dates document

1822/01/10 -- 1822/02/17

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ; Paris (France) -- Eglise Sainte-Geneviève

Notice complète N° 69


Cote

AE/I/14/16/11

Analyse

Projet de procès-verbal relatif à la naissance du duc de Bordeaux, troisième enfant du duc de Berry, né le 29 septembre 1820.

Dates document

1820/09/29

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais des Tuileries

Notice complète N° 70


Cote

AE/I/14/16/9

Analyse

Brouillon de l'acte de naissance du duc de Bordeaux, troisième enfant du duc de Berry, né le 29 septembre 1820.

Dates document

1820/09/29

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais des Tuileries

Notice complète N° 71


Cote

AE/I/14/16/8

Analyse

Procès-verbal relatif à la naissance du duc de Bordeaux, troisième enfant du duc de Berry. Dressé par Charles Dambray, le 29 septembre 1820.

Dates document

1820/09/29

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais des Tuileries

Notice complète N° 72


Cote

AE/I/14/16/7

Analyse

Projet de procès-verbal relatif à la naissance d'Henri d'Artois, duc de de Bordeaux, fils posthume du duc de Berry, [septembre 1820].

Dates document

1820/09/01 -- 1820/09/30

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais des Tuileries

Notice complète N° 73


Cote

AE/I/14/16/5

Analyse

Lettre du marquis de Lauriston, ministre de la Maison du roi, adressée à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, le remerciant de l'expédition du procès-verbal et de l'acte de naissance d'Henri d'Artois, duc de Bordeaux. Paris, le 28 avril 1821.

Dates document

1821/04/28

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 74


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