AE/I/14/14/1

Lettre de remerciement, écrite par le chevalier de Broval, secrétaire de Louis-Philippe, à l'adresse de François Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, le 28 janvier 1820, après la naissance de Charles d'Orléans, duc de Penthièvre.Signature autographe du chevalier de Broval.
Il s'agit d'un dossier provenant des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1820/01/28

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais royal ; Palais-Royal

AE/I/14/18/1

Lettre des commissaires de police au procureur de Louis XVIII donnant les circonstances du décès de la duchesse de Bourbon, à Paris, le 10 janvier 1822. Signature autographe des commissaires. Adressée au dos à "Monsieur le procureur du Roi, en son parquet".
Elle est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).
Référencée "A" en haut à gauche (cf AE/I/14/18/2 et AE/I/14/18/3).

1822/01/10

Paris (France) ; Paris (France) -- église Sainte-Geneviève ; Paris (France) -- école de Droit; France -- XIXe siècle ;

AE/I/14/20/1

Minute constatant l'exécution de l'article VIII et des clauses du contrat de mariage (18 novembre 1809) de Louis-Philippe d'Orléans et de Marie-Amélie de Bourbon, le 27 septembre 1822. Document paraphé "au désir de l'acte de dépôt, à Paris", le 7 janvier 1823.
Il était inclus dans un dossier des archives de la maison royale conservé à la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1823/01/07

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais royal ; Sicile (royaume) -- XIXe siècle

AE/I/14/2/3

Inventaire des pièces relatives à l'ordonnance du roi qui règle les formalités nécessaires pour constater l'état civil des princes et princesses de la maison royale. cf AE/I/14/2/1 et AE/I/14/2/2

1816/03/23

AE/I/14/5/4

Lettre du chevalier de Broval, secrétaire de Louis-Philippe d'Orléans, à Paris, le 18 avril 1818, et adressée au chevalier Cauchy, au palais du Luxembourg. Elle concerne le dépôt des originaux des actes de naissance et de baptême des princes et princesses d'Orléans aux archives de la Chambre des Pairs.
Elle est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1818/04/18

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle) ; Paris (France) -- Palais du Luxembourg ; Paris (France) -- Palais royal

AE/I/14/12/3

Inventaire des pièces qui concernent la naissance de François d'Orléans, prince de Joinville, 7e enfant du duc d'Orléans.
"Certifié exact" et signé par Cauchy, garde des archives de la pairie, sans mention de date.
Il s'agit d'un dossier provenant des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1818/08/26 -- 1818/08/27

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/14/12/4-5

Deux projets d'actes de naissance de François d'Orléans, prince de Joinville et 7e enfant du duc d'Orléans.
Il s'agit d'un dossier provenant des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1818/08/14

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais royal

AE/I/14/14/2

Lettre du comte de Pradel, directeur général de la Maison du Roi, à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, accusant réception de son avis d'expédition des procès verbaux et actes de naissance de "Mademoiselle" et de Charles d'Orléans, duc de Penthièvre, le 31 janvier 1820.

1820/01/31

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/14/14/3

Inventaire des pièces qui concernent la naissance de Charles d'Orléans, duc de Penthièvre, huitième enfant du duc d'Orléans.
Certifié exact et signé par Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, sans mention de date.
Il s'agit d'un dossier provenant des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1820/01/28 -- 1820/01/31

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/14/20/5

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le "dépôt d'un acte constatant l'exécution de l'article VIII des clauses du contrat de mariage" de Louis-Philippe d'Orléans avec Marie-Amélie de Bourbon, le 27 septembre 1822.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1822/09/27 -- 1823/05/24

France -- XIXe siècle ; Paris (France)