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Cote

AE/I/13/18/1-6

Analyse

Suite de courriers, certains autographes, entre, d'une part, le ministre de l'Intérieur Montalivet et le directeur général des Ponts et Chaussées Mathieu Molé et, d'autre part, le ministre de l'Intérieur et l'Empereur, relatifs à la publication dans le Moniteur d'un projet d'inscription non approuvée par l'Empereur pour le canal de Saint-Quentin (6-13 mars 1812).
1 - Rapport autographe de Montalivet à l'Empereur daté du 7 mars 1812 attestant du fait qu'aucun accord n'a été donné pour l'inscription au canal de Saint-Quentin et que celle-ci n'a pas été réalisée. Note de la main de l'Empereur.
2 - Lettre datée 13 mars 1812 de Montalivet à Molé, directeur général des Ponts et Chaussées, accompagnant l'envoi d'une copie du rapport du 7 mars 1812 (pièce précédente).
3 - Copie du rapport de Montalivet à l'Empereur (cf. supra).
4 - Lettre de Montalivet à Molé datée du 6 mars 1812 lui demandant si les inscriptions publiées dans le Moniteur et désapprouvées par l'Empereur ont réellement été placées au canal de Saint-Quentin.
5 - Réponse de Molé à Montalivet attestant qu'aucune inscription n'a été portée au canal de Saint-Quentin, datée du 7 mars 1812.
6 - Note de Montalivet [s.d.] au Moniteur pour signifier qu'aucune inscription n'a été approuvée et donc portée au canal de Saint-Quentin.

Dates document

1812/03/06 -- 1812/03/13

Noms de lieux

Saint-Quentin (Aisne) ; Aisne (Picardie - département) ; Picardie (France - région administrative)

Notice complète N° 1


Cote

F/21/1879

Analyse

Prison

Dates document

1823/02

Noms de lieux

Louhans ; Saône-et-Loire

Notice complète N° 2


Cote

F/21/1897

Analyse

Caserne de gendarmerie

Dates document

1819/06

Noms de lieux

Delle ; Haut-Rhin ; Territoire-de-Belfort

Notice complète N° 3


Cote

F/21/1897

Analyse

Maison commune

Dates document

1812/05

Noms de lieux

Chatenois ; [Châtenois-les-Forges] ; Haut-Rhin ; Territoire-de-Belfort

Notice complète N° 4


Cote

F/21/1908

Analyse

Prisons

Dates document

1825/11

Noms de lieux

Sens ; Yonne

Notice complète N° 5


Cote

F/21/1908

Analyse

Halle à construire dans la ville

Dates document

1817/12

Noms de lieux

Joigny ; Yonne

Notice complète N° 6


Cote

F/21/1908

Analyse

Abattoirs

Dates document

 

Noms de lieux

Yonne

Notice complète N° 7


Cote

F/21/1908

Analyse

Projet de mairie

Dates document

1834/08

Noms de lieux

Villeneuve-sur-Yonne ; Yonne

Notice complète N° 8


Cote

F/21/1908

Analyse

Marché

Dates document

1817/01

Noms de lieux

Vézelay ; Yonne

Notice complète N° 9


Cote

F/21/1908

Analyse

Plan de la ferme appartenant à l'hospice de Tonnerre

Dates document

1812/11

Noms de lieux

Verteau ; Yonne

Notice complète N° 10


Cote

F/21/1908

Analyse

Presbytère

Dates document

1816/11

Noms de lieux

Vergigny ; Yonne

Notice complète N° 11


Cote

F/21/1908

Analyse

Reconstruction de l'hospice

Dates document

1848/04

Noms de lieux

Tonnerre ; Yonne

Notice complète N° 12


Cote

F/21/1908

Analyse

Hospice civil

Dates document

 

Noms de lieux

Tonnerre ; Yonne

Notice complète N° 13


Cote

F/21/1908

Analyse

Halle et hôtel de ville

Dates document

1832/01

Noms de lieux

Tonnerre ; Yonne

Notice complète N° 14


Cote

F/21/1908

Analyse

Tribunaux de 1ère instance et de commerce

Dates document

1828/07

Noms de lieux

Sens ; Yonne

Notice complète N° 15


Cote

F/21/1908

Analyse

Chapelle et cuisines du grand séminaire

Dates document

1825/06

Noms de lieux

Sens ; Yonne

Notice complète N° 16


Cote

F/21/1908

Analyse

Cathédrale

Dates document

1818/04

Noms de lieux

Sens ; Yonne

Notice complète N° 17


Cote

F/21/1908

Analyse

Projet de restauration de la cathédrale Saint-Etienne

Dates document

1809/07

Noms de lieux

Sens ; Yonne

Notice complète N° 18


Cote

F/21/1908

Analyse

Archevêché

Dates document

1826/03

Noms de lieux

Sens ; Yonne

Notice complète N° 19


Cote

F/21/1908

Analyse

Abattoir

Dates document

1826/03

Noms de lieux

Sens ; Yonne

Notice complète N° 20


Cote

F/21/1908

Analyse

Hospice et écoles

Dates document

1848/07

Noms de lieux

Saint-Julien-du-Sault ; Yonne

Notice complète N° 21


Cote

F/21/1908

Analyse

Halle

Dates document

1842/05

Noms de lieux

Saint-Florentin ; Yonne

Notice complète N° 22


Cote

F/21/1908

Analyse

Réparation à faire au presbytère

Dates document

1817/06

Noms de lieux

Seignelay ; Yonne

Notice complète N° 23


Cote

F/21/1908

Analyse

Presbytère

Dates document

1819/05

Noms de lieux

Sacy ; Yonne

Notice complète N° 24


Cote

F/21/1908

Analyse

Pont à construire sur le Brasset près du moulin

Dates document

 

Noms de lieux

Ligny ; [Ligny-le-Châtel] ; Yonne

Notice complète N° 25


Cote

F/21/1908

Analyse

Tribunal

Dates document

1810/08

Noms de lieux

Joigny ; Yonne

Notice complète N° 26


Cote

F/21/1908

Analyse

Hôpital

Dates document

1843/04

Noms de lieux

Joigny ; Yonne

Notice complète N° 27


Cote

F/21/1908

Analyse

Halle au blé

Dates document

1824/04

Noms de lieux

Joigny ; Yonne

Notice complète N° 28


Cote

F/21/1908

Analyse

Ecole secondaire

Dates document

1812/06

Noms de lieux

Joigny ; Yonne

Notice complète N° 29


Cote

F/21/1908

Analyse

Abattoir

Dates document

1842/12

Noms de lieux

Joigny ; Yonne

Notice complète N° 30


Cote

F/21/1908

Analyse

Eglise

Dates document

1825/05

Noms de lieux

Gland ; Yonne

Notice complète N° 31


Cote

F/21/1908

Analyse

Fontaine, puisard et lavoir

Dates document

1818/06

Noms de lieux

Fouronnes ; Yonne

Notice complète N° 32


Cote

F/21/1908

Analyse

Eglise

Dates document

1840/06

Noms de lieux

Foissy-lès-Vézelay ; Yonne

Notice complète N° 33


Cote

F/21/1908

Analyse

Pont de Chemilly auquel il faut reconstruire une pile

Dates document

1811/12

Noms de lieux

Chemilly ; [Chemilly-sur-Yonne] ; Yonne

Notice complète N° 34


Cote

F/21/1908

Analyse

Presbytère

Dates document

1816/11

Noms de lieux

Charbuy ; Yonne

Notice complète N° 35


Cote

F/21/1908

Analyse

Halle et maison commune

Dates document

1833/04

Noms de lieux

Cerisiers ; Yonne

Notice complète N° 36


Cote

F/21/1908

Analyse

Maison d'arrêt de la ville

Dates document

1821/03

Noms de lieux

Avallon ; Yonne

Notice complète N° 37


Cote

F/21/1908

Analyse

Hospice : agrandissement

Dates document

1841/03 -- 1841/09

Noms de lieux

Avallon ; Yonne

Notice complète N° 38


Cote

F/21/1908

Analyse

Asile d'aliénés

Dates document

1851/02

Noms de lieux

Avallon ; Yonne

Notice complète N° 39


Cote

F/21/1908

Analyse

Prison cellulaire

Dates document

1852/01

Noms de lieux

Auxerre ; Yonne

Notice complète N° 40


Cote

F/21/1908

Analyse

Prisons et tribunaux

Dates document

1817/04

Noms de lieux

Auxerre ; Yonne

Notice complète N° 41


Cote

F/21/1908

Analyse

Hôtel de la préfecture

Dates document

1819/05

Noms de lieux

Auxerre ; Yonne

Notice complète N° 42


Cote

F/21/1908

Analyse

Plan de la préfecture

Dates document

1814/12

Noms de lieux

Auxerre ; Yonne

Notice complète N° 43


Cote

F/21/1908

Analyse

Translation de l'Hôtel-Dieu et de l'hospice des vieillards dans l'abbaye Saint-Germain

Dates document

1812/08

Noms de lieux

Auxerre ; Yonne

Notice complète N° 44


Cote

F/21/1908

Analyse

Hospice

Dates document

1849/06

Noms de lieux

Auxerre ; Yonne

Notice complète N° 45


Cote

F/21/1908

Analyse

Hospice civil

Dates document

1820/08

Noms de lieux

Auxerre ; Yonne

Notice complète N° 46


Cote

F/21/1908

Analyse

Dépôt de mendicité de la ville : loge à construire pour douze fous des deux sexes

Dates document

1817

Noms de lieux

Auxerre ; Yonne

Notice complète N° 47


Cote

F/21/1908

Analyse

Dépôt de mendicité

Dates document

1815/04

Noms de lieux

Auxerre ; Yonne

Notice complète N° 48


Cote

F/21/1908

Analyse

Dépôt de mendicité établi dans l'hôpital général

Dates document

1811

Noms de lieux

Auxerre ; Yonne

Notice complète N° 49


Cote

F/21/1908

Analyse

Presbytère

Dates document

1820/12

Noms de lieux

Arthonnay ; Yonne

Notice complète N° 50


Cote

F/21/1908

Analyse

Réparations à l'église

Dates document

1818/05

Noms de lieux

Arthonnay ; Yonne

Notice complète N° 51


Cote

F/21/1908

Analyse

Presbytère

Dates document

1819/09

Noms de lieux

Arcy-sur-Cure ; Yonne

Notice complète N° 52


Cote

F/21/1908

Analyse

Presbytère

Dates document

1821/05

Noms de lieux

Arces ; [Arces-Dilo] ; Yonne

Notice complète N° 53


Cote

F/21/1908

Analyse

Halle

Dates document

1832/02

Noms de lieux

Ancy-le-Franc ; Yonne

Notice complète N° 54


Cote

F/21/1908

Analyse

Eglise

Dates document

1842/04

Noms de lieux

Bourg-Bruche ; Vosges

Notice complète N° 55


Cote

F/21/1908

Analyse

Eglise

Dates document

1831/05

Noms de lieux

Bourg-Bruche ; Vosges

Notice complète N° 56


Cote

F/21/1908

Analyse

Projet de maison commune

Dates document

1841/06

Noms de lieux

Xertigny ; Vosges

Notice complète N° 57


Cote

F/21/1908

Analyse

Eglise

Dates document

1830/11

Noms de lieux

Wisches ; Vosges ; [Bas-Rhin]

Notice complète N° 58


Cote

F/21/1908

Analyse

Maison commune

Dates document

1834/04

Noms de lieux

Vittel ; Vosges

Notice complète N° 59


Cote

F/21/1908

Analyse

Eglise

Dates document

1826/09

Noms de lieux

Tollaincourt ; Vosges

Notice complète N° 60


Cote

F/21/1908

Analyse

Eglise

Dates document

1835

Noms de lieux

Sauville ; Vosges

Notice complète N° 61


Cote

F/21/1908

Analyse

Eglise

Dates document

1846/11

Noms de lieux

Sainte-Barbe ; Vosges

Notice complète N° 62


Cote

F/21/1908

Analyse

Maison commune

Dates document

1817/06

Noms de lieux

Saint-Nabord ; Vosges

Notice complète N° 63


Cote

F/21/1908

Analyse

Achèvement du séminaire

Dates document

1836/03

Noms de lieux

Saint-Dié ; [Saint-Dié-des-Vosges] ; Vosges

Notice complète N° 64


Cote

F/21/1908

Analyse

Séminaire

Dates document

1833/06

Noms de lieux

Saint-Dié ; [Saint-Dié-des-Vosges] ; Vosges

Notice complète N° 65


Cote

F/21/1908

Analyse

Séminaire

Dates document

1830/04

Noms de lieux

Saint-Dié ; [Saint-Dié-des-Vosges] ; Vosges

Notice complète N° 66


Cote

F/21/1908

Analyse

Prisons

Dates document

1833/03

Noms de lieux

Saint-Dié ; [Saint-Dié-des-Vosges] ; Vosges

Notice complète N° 67


Cote

F/21/1908

Analyse

Pont à construire

Dates document

1843/06

Noms de lieux

Remiremont ; Vosges

Notice complète N° 68


Cote

F/21/1908

Analyse

Maison d'école

Dates document

1839/08

Noms de lieux

Remiremont ; Vosges

Notice complète N° 69


Cote

F/21/1908

Analyse

Projet de collège et de maison d'école

Dates document

1839/08

Noms de lieux

Remiremont ; Vosges

Notice complète N° 70


Cote

F/21/1908

Analyse

Salle d'asile et ouvroir

Dates document

1847/12

Noms de lieux

Remiremont ; Vosges

Notice complète N° 71


Cote

F/21/1908

Analyse

Construction d'une halle aux grains

Dates document

1826/05

Noms de lieux

Raon-l'Étape ; Vosges

Notice complète N° 72


Cote

F/21/1908

Analyse

Eglise

Dates document

1828/05

Noms de lieux

Raon-l'Etape ; Vosges

Notice complète N° 73


Cote

F/21/1908

Analyse

Etablissement thermal avant projet de reconstruction dans l'emplacement du bain des Dames

Dates document

1843/12

Noms de lieux

Plombières ; [Plombières-les-Bains] ; Vosges

Notice complète N° 74


Cote

F/21/1908

Analyse

Etablissement thermal

Dates document

1827/07

Noms de lieux

Plombières ; [Plombières-les-Bains] ; Vosges

Notice complète N° 75


Cote

F/21/1908

Analyse

Bains

Dates document

1811/02

Noms de lieux

Plombières ; [Plombières-les-Bains] ; Vosges

Notice complète N° 76


Cote

F/21/1908

Analyse

Eglise

Dates document

1847/07

Noms de lieux

Padoux ; Vosges

Notice complète N° 77


Cote

F/21/1908

Analyse

Maison d'école

Dates document

1819/11

Noms de lieux

Ortoncourt ; Vosges

Notice complète N° 78


Cote

F/21/1908

Analyse

Eglise

Dates document

1828/07

Noms de lieux

Norroy ; Vosges

Notice complète N° 79


Cote

F/21/1908

Analyse

Maison d'arrêt et de détention

Dates document

1819/03

Noms de lieux

Neufchâteau ; Vosges

Notice complète N° 80


Cote

F/21/1908

Analyse

Halle

Dates document

1842/04

Noms de lieux

Neufchâteau ; Vosges

Notice complète N° 81


Cote

F/21/1908

Analyse

Ecole de filles et de garçons

Dates document

1820/03

Noms de lieux

Moriville ; Vosges

Notice complète N° 82


Cote

F/21/1908

Analyse

Construction d'un logement pour un instituteur

Dates document

1817/09

Noms de lieux

Ménil-en-Xaintois ; Vosges

Notice complète N° 83


Cote

F/21/1908

Analyse

Pont sur la Meuse

Dates document

1831/09

Noms de lieux

Maxey ; [Maxey-sur-Meuse] ; Vosges

Notice complète N° 84


Cote

F/21/1908

Analyse

Eglise

Dates document

1832/05

Noms de lieux

Marey ; Vosges

Notice complète N° 85


Cote

F/21/1908

Analyse

Caserne de gendarmerie

Dates document

1808/11

Noms de lieux

Lamarche ; Vosges

Notice complète N° 86


Cote

F/21/1908

Analyse

Eglise

Dates document

1824/06

Noms de lieux

Liffol-le-Grand ; Vosges

Notice complète N° 87


Cote

F/21/1908

Analyse

Eglise

Dates document

1809/08

Noms de lieux

Harol ; Vosges

Notice complète N° 88


Cote

F/21/1908

Analyse

Eglise entre Harchéchamp et Barville

Dates document

1837/10

Noms de lieux

Harchéchamp ; Vosges

Notice complète N° 89


Cote

F/21/1908

Analyse

Lavoirs et abreuvoirs

Dates document

1833/07

Noms de lieux

Gruey ; [Gruey-lès-Surance] ; Vosges

Notice complète N° 90


Cote

F/21/1908

Analyse

Halle

Dates document

1842/09

Noms de lieux

Grand ; Vosges

Notice complète N° 91


Cote

F/21/1908

Analyse

Ecoles et mairie

Dates document

1833/04

Noms de lieux

Gérardmer ; Vosges

Notice complète N° 92


Cote

F/21/1908

Analyse

Eglise

Dates document

1823/02

Noms de lieux

Fontenoy-le-Château ; Vosges

Notice complète N° 93


Cote

F/21/1908

Analyse

Maison d'arrêt d'Epinal ; Maison d'arrêt de Mirecourt

Dates document

1821/04

Noms de lieux

Épinal ; Mirecourt ; Vosges

Notice complète N° 94


Cote

F/21/1908

Analyse

Tribunal et maison d'arrêt, an XII

Dates document

1813/07

Noms de lieux

Épinal ; Vosges

Notice complète N° 95


Cote

F/21/1908

Analyse

Préfecture

Dates document

1825

Noms de lieux

Épinal ; Vosges

Notice complète N° 96


Cote

F/21/1908

Analyse

Préfecture

Dates document

1824/10

Noms de lieux

Épinal ; Vosges

Notice complète N° 97


Cote

F/21/1908

Analyse

Projet d'hôtel de préfecture à établir dans le couvent des Annonciades

Dates document

1813/02

Noms de lieux

Épinal ; Vosges

Notice complète N° 98


Cote

F/21/1908

Analyse

Projet d'un marché couvert, d'un quai et d'un pont de pierre

Dates document

1839/01

Noms de lieux

Épinal ; Vosges

Notice complète N° 99


Cote

F/21/1908

Analyse

Agrandissement de l'hospice

Dates document

1842/06 -- 1843/07

Noms de lieux

Épinal ; Vosges

Notice complète N° 100


Lots de réponses :  

1-100  101-200  201-300  301-400  401-500  501-600  601-700  701-800  801-900  901-1000  1001-1100  1101-1200  1201-1300  1301-1400  1401-1500  1501-1600  1601-1700  1701-1800  1801-1900  1901-2000  2001-2100  2101-2200  2201-2300  2301-2400  2401-2500  2501-2600  2601-2700  2701-2800  2801-2900  2901-3000  3001-3100  3101-3200  3201-3300  3301-3400  3401-3500  3501-3600  3601-3700  3701-3800  3801-3900  3901-4000  4001-4100  4101-4200  4201-4300  4301-4400  4401-4500  4501-4600  4601-4700  4701-4800  4801-4900  4901-5000  5001-5100  5101-5200  5201-5300  5301-5400  5401-5500  5501-5600  5601-5700  5701-5800  5801-5900  5901-6000  6001-6100  6101-6200  6201-6300  6301-6400  6401-6500  6501-6600  6601-6700  6701-6800  6801-6877