AE/III/48

Ratification par Gustave IV, roi de Suède, d'un traité secret conclu avec la République française au château de Drottningholm. La ratification est signée de la main de Charles, duc de Södermanland et régent de la Suède. Les dix articles ont été arrêté par le baron de Staël-Holstein, ambassadeur du roi de Suède à Paris et par le Comité de salut public de la Convention nationale représenté par Cambacéres, Boissy d'Anglas, Bertier, Louvet, Lesage, Merlin de Douai et Le Tourneur de la Manche.
La Suède s'engage à fournir des bateaux à la France et se charge de récupérer les chargements des bateaux suédois confisqués par l'Angleterre , en échange de 10 millions et de 10 % des cargaisons récupérées. Si la Suède est entrainée dans la guerre contre l'Angleterre, la Russie ou toute autre puissance, la France s'engage à la dédommager pour tout vaisseau détruit. Seuls les traités impliquant à la fois la France et la Suède pourront être ratifiés par les deux pays.
Document rédigé en langue française et suédoise, signé le 28 fructidor An 3, présentant le grand sceau de Suède en cire rouge dans une boîte d'argent appendu sur cordelette de soie bleue et or et terminée par deux glands.

1795/09/14

Suède -- XVIIIe siècle ; Drottningholm (Suède) -- château

AE/II/1315/a

"Mémoire historique de la Campagne militaire de 1792 par les armées de Sarre, de Sarre et Rhin et du Centre, commandées par le général en chef Kellermann", manuscrit.

1792/09

Valmy (Marne) ; Worms (Allemagne) ; Luxembourg ; Trèves (Allemagne) ; Spire (Allemagne) ; Laudau ; Guermersheim ; Arsheim ; Wissembourg (Bas-Rhin) ; Ausveiler ; Damheim ; Bornheim ; Offenbach an der Queich (Allemagne) ; Neustadt an der Weinstraße (Allemagne) ; Lauterbourg (Bas-Rhin) ; Strasbourg (Bas-Rhin) ;Bitche (Moselle) ; Hau (Luxembourg) ; Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle) ; Saint-Michel-sur-Meurthe (Vosges) ; Sampigny (Meuse) ; Ligny-en-Barrois (Meuse) ; Bar-le-Duc (Meuse) ; Saint-Dizier (Haute-Marne) ; Vitry-le-François (Marne) ; Vaubecourt (Meuse) ; Chaumont (Haute-Marne) ; Verdun (Meuse) ; Fresne-au-Mont (Meuse) ; Sonnecourt ; Dommartin-Dampierre (Marne) ; Voilemont (Marne) ; Argonne (montagnes d') ; Giraucourt ; Troyes (Aube) ; Pogny (Marne) ;Dampierre-le-Château (Marne) ; Virton (Luxembourg) ; Villers-la-Montagne (Meurthe-et-Moselle)

AE/II/1880

Complainte sur l'arrestation des hébertistes, le 24 ventôse an II, extraite du journal "Le Père Duchesne" sur l'air de "Je l'ai planté, je l'ai vu naître."
Elle est constituée de huit couplets de quatre vers dans lesquels l'auteur, J.-J. Dussault, s'étonne de la chute soudaine de Hébert guillotiné à Paris, le 4 germinal an II.
Il s'agit d'un "Extrait de la Correspondance politique, cloître Saint-Thomas du Louvre, No5." tamponné "Empire français. Direction Générale des Archives".

1794/03/13 -- 1794/03/24

France -- XVIIIe siècle ; Royaume-Uni -- XVIIIe siècle ; Vendée (Pays-de-la-Loire - département) ; Paris (France) ; Paris (France) -- rue Saint-Thomas-du-Louvre

AE/I/1/18/3

Lettre d'envoi, par le Comité de Salut public, du traité de La Haye du 26 mai 1795 et des pouvoirs donnés aux plénipotentiaires hollandais aux archives de la Convention nationale, le 15 septembre 1795.

1795/09/15

France ; France -- XVIIIe siècle ; Pays-Bas -- XVIIIe siècle

AE/I/2/20

Lettre autographe signée par Lebas, Vadier, Jagot, Dubarran et Louis du Bas-Rhin, représentants du peuple au Comité de sûreté générale, aux représentants du peuple membres du Comité de salut public, "du 8 pluviôse, l'an second de la République" (27 janvier 1794), pour leur signaler la présence suspecte de "cinq paquets de lettres adressées à l'étranger".

1794/01/27 -- 1794/03/19

France

AE/I/10/4

Constitution de 1793 : "Acte constitutionnel du peuple français", précédé du rapport de la Convention et de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen et, suivi du procès-verbal de l'inauguration de cette Constitution du 10 août 1793.
Exemplaire imprimé sur vélin chez Didot Jeune et fait "à Paris, le onze frimaire de l'an deuxième de la République Française une et indivisible".

1793/06/24 -- 1793/12/01

Paris (France) ; France

AE/I/10/6

Copie authentique de l'acte constitutionnel précédé de la Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen présenté au peuple français par la Convention nationale le 24 juin 1793 (l'an deuxième de la République).

1793/06/24 -- 1793/08/20

Paris (France) ; France

AE/I/1/17/5

Lettre adressée à Baudin, archiviste de la Convention nationale, concernant une demande de dépôt aux Archives de la République des pièces relatives au traité de Bâle du 5 avril 1795.
Rédigé et signé par les membres du Comité de Salut public de la Convention nationale, à Paris, le 24 floréal an III.

1795/04/05

France -- XVIIIe siècle ; Allemagne -- XVIIIe siècle ; Prusse -- XVIIIe siècle ; Suisse -- XVIIIe siècle ; Bâle (Suisse)

683AP/1/dossier 11

[La préparation de la Fête de l'Etre suprême]. Rapport à la Convention du Comité de Salut Public sur les rapports des idées religieuses et morales avec les principes républicains, et sur les fêtes nationales (fragment), 18 floréal an II (7 mai 1794). Important passage barré.

1794/05/07

Paris (France)