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Cote

AE/II/312

Analyse

Le clergé de la province de Lyon adresse, en février-mars 1308, une requête au pape pour le prier d'approuver le traité conclu entre le roi de France et l'archevêque de Lyon accordant au roi la suprématie sur cette ville. Grande charte en parchemin rédigée en latin, à laquelle sont appendus quarante sceaux sur lacs de soie ou de fil.

Dates document

1308/02 -- 1308/03

Noms de lieux

Lyon, province ecclésiastique de (France) -- XIVe siècle ; Lyon (Rhône) ; Rhône (Rhône-Alpes - département) ; Rhône-Alpes (France - région administrative) ; France

Notice complète N° 1


Cote

AE/II/1611

Analyse

Paréage du Puy. Accord conclu entre Philippe Le Bel et l'évêque du Puy par lequel celui-ci associe le roi au gouvernement de sa ville épiscopale. L'acte, donné à Paris, a fait l'objet d'un double scellement: il reçoit le 28 février 1305, le sceau du roi, et le 21 mai 1305 celui du comte-évêque.

Dates document

1305/02/28 -- 1305/05/21

Noms de lieux

 

Notice complète N° 2


Cote

AE/I/1/20

Analyse

Mandement de l'empereur Joseph II du 15 juin 1786 confirmant les pouvoirs de l'évêque de Liège, César-Constantin-François de Hansbrack.
Registre relié de velours rouge, et fermé par un ruban jaune. Un grand sceau en cire rouge dans un étui de bois est appendu au document.

Dates document

1786/06/15

Noms de lieux

Autriche -- XVIIIe siècle ; Liège (Belgique) ; Pays-Bas autrichiens -- XVIIIe siècle ; Belgique

Notice complète N° 3


Cote

F/21/1875

Analyse

Tribunal civil et criminel installé dans une salle de l'évêché, an XII

Dates document

 

Noms de lieux

Laon ; Aisne

Notice complète N° 4


Cote

F/21/1875

Analyse

Palais épiscopal

Dates document

1824/07 -- 1826

Noms de lieux

Moulins ; Allier

Notice complète N° 5


Cote

F/21/1876

Analyse

Palais épiscopal

Dates document

1810

Noms de lieux

Digne ; [Digne-les-Bains] ; Basses-Alpes ; [Alpes-de-Haute-Provence]

Notice complète N° 6


Cote

F/21/1876

Analyse

Projet pour joindre la maison d'arrêt à l'évêché

Dates document

1830/04

Noms de lieux

Digne ; [Digne-les-Bains] ; Basses-Alpes ; [Alpes-de-Haute-Provence]

Notice complète N° 7


Cote

F/21/1876

Analyse

Evêché

Dates document

1828/08

Noms de lieux

Viviers ; Ardèche

Notice complète N° 8


Cote

F/21/1876

Analyse

Dépôt de mendicité à construire dans l'ancien évêché

Dates document

1809/08

Noms de lieux

Saint-Lizier ; Ariège

Notice complète N° 9


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