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Cote

AE/I/14/3/1 à 4

Analyse

Actes du mariage célébré par procuration entre Charles Ferdinand de Berry et Caroline de Bourbon-Sicile, rédigés en italien puis "pour traduction conforme" en français, faits à Naples, le 24 avril 1816.
Déposés au ministère des Affaires étrangères, ils ont été signés par Richelieu, ministre et président du conseil des Ministres, sans date, ni lieu. Cachet à la cire rouge du ministère.
La 4e version, "pour copie conforme à l'acte déposé aux archives de la Chambre des Pairs", porte l'en-tête de la Chambre ainsi qu'un cachet sec.
Ils étaient réunis au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs. Tampon des Archives nationales.

Dates document

1816/04/24

Noms de lieux

Naples (Italie) ; Italie -- XIXe siècle ; Italie

Notice complète N° 1


Cote

AE/I/14/8/1

Analyse

"Procès-verbal de l'ouverture du corps" de Louise Isabelle de Bourbon, première fille du duc de Berry, fait et signé par leurs auteurs en six exemplaires, à Paris, le 15 juillet 1817.
Ce document, relié par un ruban, est à inclure dans un dossier des archives de la maison royale conservé à la Chambre des Pairs, sans date.

Dates document

1817/07/15

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Hospice des enfants trouvés (Paris) -- XIXe siècle ; Paris (France) -- Palais de l'Elysée

Notice complète N° 2


Cote

AE/I/14/9/1

Analyse

Lettre autographe du comte de Nantouillet au chancelier de France lui transmettant l'ordre donné par le duc de Berry de se rendre au chevet de la duchesse de Berry prête à faire une fausse couche, le 13 septembre [1818], "à quatre heure du matin".
Ce document est à inclure dans un dossier des archives de la maison royale conservé à la Chambre des Pairs, sans date.

Dates document

1818/09/13

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais de l'Elysée

Notice complète N° 3


Cote

AE/I/14/10/1;AE/I/14/10/2

Analyse

Deux brouillons de l'acte de décès de Louis Joseph V de Bourbon-Condé, prince de Condé, le 13 mai 1818, rédigé au nom de Charles Dambray, président de la Chambre des Pairs.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date. Tampon "Archives nationales".

Dates document

1816/03/23 -- 1818/05/13

Noms de lieux

Paris (France) -- palais Bourbon

Notice complète N° 4


Cote

AE/I/14/12/1

Analyse

Lettre autographe signée du chevalier de Broval, secrétaire de Louis-Philippe d'Orléans, écrite à Paris, le 26 août 1818, adressée à Louis Cauchy, garde des archives de la pairie, concernant l'envoi du procès-verbal et de l'acte de naissance de François d'Orléans, prince de Joinville, 7e enfant du duc d'Orléans.
Elle est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1818/08/24 -- 1818/08/26

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais royal ; Paris (France) -- Palais du Luxembourg

Notice complète N° 5


Cote

AE/I/14/13/1

Analyse

"Extrait du cérémonial approuvé par le Roi [Louis XVIII] à l'occasion de la naissance de l'enfant" du duc de Berry, signé "pour extrait conforme" de Dreux-Brézé, grand maître des cérémonies de France, à Paris, le 13 août 1819.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la Maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date. Tampon des "Archives nationales".

Dates document

1816/03/23 -- 1819/08/13

Noms de lieux

Paris (France) ; France -- XIXe siècle ; France

Notice complète N° 6


Cote

AE/I/14/14/1

Analyse

Lettre de remerciement, écrite par le chevalier de Broval, secrétaire de Louis-Philippe, à l'adresse de François Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, le 28 janvier 1820, après la naissance de Charles d'Orléans, duc de Penthièvre.Signature autographe du chevalier de Broval.
Il s'agit d'un dossier provenant des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1820/01/28

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais royal ; Palais-Royal

Notice complète N° 7


Cote

AE/I/14/16/1

Analyse

"Extrait du cérémonial approuvé par le Roi [Louis XVIII] à l'occasion de la naissance de l'enfant" du duc de Berry, signé "pour extrait conforme" de Dreux-Brézé, grand maître des cérémonies de France, à Paris, le 4 septembre 1820.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la Maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date. Tampon des "Archives nationales".

Dates document

1820/09/04

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 8


Cote

AE/I/14/19/1

Analyse

Acte de naissance de Henri d'Orléans, duc d'Aumale, "9e enfant" de Louis-Philippe d'Orléans, né le 16 janvier 1822, "à huit heure du soir", à Paris, au palais royal.
Ce cahier est inclus au sein du dossier No16 des archives de la Maison royale pour la Chambre des Pairs, probablement constitué sous le règne de Louis-Philippe Ier. Tampon "Archives nationales".

Dates document

1816/03/23 -- 1822/01/16

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais royal ; Paris (France) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 9


Cote

AE/I/15bis/1/6

Analyse

Parchemins relatifs à l'inauguration de la statue d'Henri IV au Pont-Neuf (25 août 1818) : liste des membres du comité de souscription.

Dates document

1818/01/01 -- 1818/08/25

Noms de lieux

France ; Paris (France) -- Pont-Neuf

Notice complète N° 10


Cote

AE/I/15bis/4/3

Analyse

Objets commémoratifs retrouvés dans la statue d'Henri IV au Pont-Neuf : 26 médailles (argent, bronze et platine).

Dates document

1813/01/01 -- 1818/08/25

Noms de lieux

France ; France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Pont-Neuf

Notice complète N° 11


Cote

AE/I/15bis/5/3

Analyse

Rouleau de papier extrait d'une boîte cylindrique en étain (AE/I/15bis/5/2) insérée dans la statue d'Henri IV au Pont-Neuf (août 1818).
L'état du papier n'a pas permis sa mise à plat.

Dates document

1818/01/01 -- 1818/08/14

Noms de lieux

France ; Paris (France) -- Pont-Neuf

Notice complète N° 12


Cote

AE/I/14/3/5

Analyse

Lettre du [duc de Richelieu], ministre des Affaires étrangères, datée du 29 juin 1816 en réponse à la requête du chancelier Dambray réclamant les copies et "traductions authentiques" de l'acte de mariage de Charles Ferdinand de Berry et Caroline de Bourbon-Siciles, à Naples, en avril de la même année.
Il était réuni au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis XVIII. Tampon des "Archives nationales".

Dates document

1816/06/29

Noms de lieux

Paris (France) ; France -- XIXe siècle ; France

Notice complète N° 13


Cote

AE/I/14/3/6

Analyse

"Procès-verbal de ce qui s'est passé à l'acte civil du mariage" de Charles Ferdinand de Berry, signé par le chancelier Dambray, à Paris, le 17 juin 1816. Signature autographe.
Ce livret était réuni au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis XVIII. Tampon des "Archives nationales".

Dates document

1816/03/23 -- 1816/06/17

Noms de lieux

Tuileries (Paris) ; Tuileries, palais des (Paris) ; Paris (France) ; Paris (France) -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle ; Naples (Italie) ; Naples (royaume) -- XIXe siècle

Notice complète N° 14


Cote

AE/I/14/5/2

Analyse

Demande expresse adressée au chancelier de France pour se rendre auprès de la duchesse d'Orléans lors de la naissance de Marie-Clémentine d'Orléans, dite Mademoiselle de Beaujolais, 6eme enfant de Louis-Philippe.
Billet signé par Dreux-Brézé, "grand Maître des cérémonies" de France, à Paris, le 23 mai 1817.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe.

Dates document

1817/05/23

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Neuilly-sur-Seine (Hauts de Seine) ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle)

Notice complète N° 15


Cote

AE/I/14/5/4

Analyse

Lettre du chevalier de Broval, secrétaire de Louis-Philippe d'Orléans, à Paris, le 18 avril 1818, et adressée au chevalier Cauchy, au palais du Luxembourg. Elle concerne le dépôt des originaux des actes de naissance et de baptême des princes et princesses d'Orléans aux archives de la Chambre des Pairs.
Elle est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1818/04/18

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle) ; Paris (France) -- Palais du Luxembourg ; Paris (France) -- Palais royal

Notice complète N° 16


Cote

AE/I/14/5/5

Analyse

Inventaire des pièces qui concernent la naissance de Marie-Clémentine d'Orléans, mademoiselle de Charolais, le 3 juin 1818. Il indique comporter quatre pièces, le "présent inventaire" et une "chemise renfermant deux pièces".
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives, sans mention de date.
Il s'agit d'un dossier provenant des archives de la Maison Royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1817/05/06 -- 1818/04/18

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais du Luxembourg

Notice complète N° 17


Cote

AE/I/14/7/2

Analyse

Billet, écrit à Paris, le 9 juillet 1817, à l'attention du Chancelier de France l'informant que Monsieur de Dreux-Brézé, Grand Maître des Cérémonies de France, le préviendra pour venir assister à la naissance du premier enfant du duc de Berry.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la Maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date.

Dates document

1817/07/09

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 18


Cote

AE/I/14/8/3

Analyse

Inventaire du dossier des archives de la maison royale consacré au décès de Louise Isabelle d'Artois, premier enfant du duc de Berry, le 14 juillet 1817. Il indique comporter deux pièces et le "présent inventaire". Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date.

Dates document

1817/07/15 -- 1817/07/30

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 19


Cote

AE/I/14/9/2

Analyse

"Procès verbal" rédigé et signé par le chancelier de France relatant la fausse couche de la duchesse de Berry, fait à Paris, le 13 septembre 1818.
Ce document est à inclure dans un dossier des archives de la maison royale conservé à la Chambre des Pairs, sans date.

Dates document

1818/09/13

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais de l'Elysée

Notice complète N° 20


Cote

AE/I/14/9/3

Analyse

Acte d'ondoiement du deuxième enfant du duc de Berry, mort prématurément, le 13 septembre 1818 à Paris, fait et signé par Monsieur de Combelles, évêque d'Amiens.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date.

Dates document

1818/09/13

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Palais de l'Elysée

Notice complète N° 21


Cote

AE/I/14/9/4

Analyse

Lettre autographe du comte de Nantouillet, premier écuyer du duc de Berry, écrite à Paris, le 16 septembre 1818, informant Monsieur "le comte" que les formalités "de l'acte civil" du second enfant du duc de Berry "ont été remplies".
Elle est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date.

Dates document

1818/09/13 -- 1818/09/16

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- palais de l'Elysée

Notice complète N° 22


Cote

AE/I/14/9/5

Analyse

Inventaire du dossier portant sur l'accouchement prématuré de la duchesse de Berry conservé dans les archives de la maison royale à la Chambre des Pairs, sans date. Il indique comporter quatre pièces et le "présent inventaire".
Certifié exact et signé par Cauchy, garde des archives, sans mention de date.

Dates document

1818/09/13 -- 1818/12/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 23


Cote

AE/I/14/9/6

Analyse

Page de garde rédigée à la plume du dossier des archives de la maison royale consacré à la naissance prématurée du deuxième enfant de la duchesse de Berry, sans date.

Dates document

1818/09/13 -- 1818/12/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 24


Cote

AE/I/14/12/2

Analyse

Lettre du comte de Pradel adressée à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, concernant le procès-verbal et l'acte de naissance de François d'Orléans, prince de Joinville, datée du 27 août 1818. Signature autographe.
Elle est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1818/08/27

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 25


Cote

AE/I/14/12/3

Analyse

Inventaire des pièces qui concernent la naissance de François d'Orléans, prince de Joinville, 7e enfant du duc d'Orléans.
"Certifié exact" et signé par Cauchy, garde des archives de la pairie, sans mention de date.
Il s'agit d'un dossier provenant des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1818/08/26 -- 1818/08/27

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 26


Cote

AE/I/14/12/4-5

Analyse

Deux projets d'actes de naissance de François d'Orléans, prince de Joinville et 7e enfant du duc d'Orléans.
Il s'agit d'un dossier provenant des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1818/08/14

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais royal

Notice complète N° 27


Cote

AE/I/14/14/2

Analyse

Lettre du comte de Pradel, directeur général de la Maison du Roi, à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, accusant réception de son avis d'expédition des procès verbaux et actes de naissance de "Mademoiselle" et de Charles d'Orléans, duc de Penthièvre, le 31 janvier 1820.

Dates document

1820/01/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 28


Cote

AE/I/14/14/3

Analyse

Inventaire des pièces qui concernent la naissance de Charles d'Orléans, duc de Penthièvre, huitième enfant du duc d'Orléans.
Certifié exact et signé par Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, sans mention de date.
Il s'agit d'un dossier provenant des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1820/01/28 -- 1820/01/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 29


Cote

AE/I/14/18/2

Analyse

Procès-verbal signé par les témoins de la mort de Louise Marie Thérèse Bathilde d'Orléans, duchesse de Bourbon, le 10 janvier 1822, et consigné par les commissaires de police de la ville de Paris.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).
Référencé "B" en haut à gauche (cf AE/I/14/18/1 et AE/I/14/18/3).

Dates document

1822/01/10

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- école de Droit ; Paris (France) -- église Sainte-Geneviève ; Paris (France) -- Quartier Saint-Jacques ; Paris (France) -- jardin des Tuileries ; Paris (France) -- hôtel de Matignon

Notice complète N° 30


Cote

AE/I/14/18/3

Analyse

Procès-verbal en deux volets rédigé par les autorités judiciaires "constatant la mort subite" de Louise Marie Thérèse Bathilde d'Orléans, duchesse de Bourbon "dans un appartement de l'Ecole de Droit où Madame avait été transportée", à Paris, le 10 janvier 1822.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).
Référencé "C" en haut à gauche (cf AE/I/14/18/1 et AE/I/14/18/2).

Dates document

1822/01/10

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- école de Droit ; Paris (France) -- église Sainte-Geneviève ; Paris (France) -- Val de Grâce ; Londres (Royaume-Uni) ; Enghien (Val d'Oise -- XIXe siècle)

Notice complète N° 31


Cote

AE/I/14/18/5

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le décès de Louise Marie Thérèse Bathilde d'Orléans, duchesse de Bourbon, à Paris, le 10 janvier 1822.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier n°15 provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs. Tampon "Archives nationales".

Dates document

1822/01/10 -- 1822/02/17

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 32


Cote

AE/I/15/3/1

Analyse

Lettre du chancelier Dambray, en date du 10 janvier 1822, relative à l'apposition des scellés après le décès de la duchesse de Bourbon.

Dates document

1822/01/10

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 33


Cote

AE/I/14/22/1

Analyse

Lettre de Monsieur de Broval, secrétaire de Louis-Philippe d'Orléans, datée du 21 août 1824, adressée à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, accusant réception de la copie du procès-verbal et de l'acte de naissance d'Antoine Marie d'Orléans, duc de Montpensier, "10e enfant" du duc d'Orléans.

Dates document

1824/08/21

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais royal

Notice complète N° 34


Cote

AE/I/14/19/3

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance de Henri d'Orléans, duc d'Aumale, né le 16 janvier 1822.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1822/01/16 -- 1822/02/02

Noms de lieux

Paris (France) ; France ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 35


Cote

AE/I/14/19/2

Analyse

Lettre du secrétaire du duc d'Orléans, datée du 2 février 1822, adressée à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, accusant réception des "ampliations" de l'acte de décès de la duchesse de Bourbon et de l'acte de naissance du duc d'Aumale, "9e enfant" du duc d'Orléans.

Dates document

1822/02/02

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais royal ; Paris (France) -- Palais du Luxembourg ; Paris (France) ; France ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 36


Cote

AE/I/14/3/8-9

Analyse

Deux brouillons, datés du 17 juin 1816, du procès-verbal de l'acte civil du mariage du duc et de la duchesse de Berry.

Dates document

1816/06/17

Noms de lieux

Paris (France) ; Paris (France) -- XIXe siècle

Notice complète N° 37


Cote

AE/I/14/3/7

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le mariage de Charles Ferdinand de Berry et Caroline de Bourbon-Sicile.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1816/04/24 -- 1816/05/17

Noms de lieux

Paris (France); France -- XIXe siècle; France

Notice complète N° 38


Cote

AE/I/14/21/7-11

Analyse

Cinq notes et projets d'actes relatifs au décès de la princesse Louise-Adélaïde de Condé, survenu à Paris le 10 mars 1824.

Dates document

1824/03/10 -- 1824/03/11

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 39


Cote

AE/I/14/21/6

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le décès de Louise Adelaïde de Bourbon-Condé, abbesse du Temple, à Paris, le 10 mars 1824.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1824/03/11 -- 1824/12/31

Noms de lieux

France ; Paris (France) ; Paris (France) -- palais du Luxembourg

Notice complète N° 40


Cote

AE/I/14/21/5

Analyse

Acte de décès de la princesse Louise Adélaïde de Bourbon-Condé, abbesse au "prieuré des dames bénédictines de l'Adoration perpétuelle du Saint-Sacrement", dressé à Paris, le 11 mars 1824.
Cet extrait des registres de l'état civil de la maison royal a été collationné et délivré par Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs.

Dates document

1824/03/10 -- 1824/03/11

Noms de lieux

Paris (France) ; Remiremont (Vosges) -- abbaye ; Paris (France) -- Palais Bourbon

Notice complète N° 41


Cote

AE/I/14/21/4

Analyse

Lettre du comte de Rully adressée au chancelier Dambray, en date du 10 mars 1824, concernant les préparatifs pour constater le décès de la princesse Louise Adelaïde de Bourbon-Condé.

Dates document

1824/03/10

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais Bourbon ; Paris (France)

Notice complète N° 42


Cote

AE/I/14/21/3

Analyse

Lettre du comte de Rully, datée du 10 mars 1824, informant le chancelier Dambray du décès de la princesse Louise Adelaïde de Bourbon-Condé.

Dates document

1824/03/10

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais Bourbon ; Paris (France) -- Palais du Luxembourg

Notice complète N° 43


Cote

AE/I/14/21/2

Analyse

Note relative à l'état civil de la princesse Louise Adélaïde de Bourbon-Condé, née le 6 octobre 1757, rédigée après sa mort survenue à Paris en 1824.

Dates document

1857/10/06 -- 1824/12/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Versailles (Yvelines) -- château ; Versailles (Yvelines) -- église Notre-Dame

Notice complète N° 44


Cote

AE/I/15/1/4

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la tutelle des enfants du duc de Berry.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1820

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 45


Cote

AE/I/15/1/3

Analyse

Tutelle des enfants du duc de Berry. Procès-verbal de délibération du conseil de famille du 27 juin 1820.

Dates document

1820/06/27

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 46


Cote

AE/I/15/1/2

Analyse

Ordonnance du roi relative à la composition du conseil de famille des enfants du duc de Berry, 22 juin 1820.

Dates document

1820/06/22

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 47


Cote

AE/I/15/1/1

Analyse

Ordonnance du roi relative aux formalités à observer, aux scellés ou inventaires auxquels il pourrait y avoir lieu de procéder après le décès des princes et princesses de la famille royale, 25 avril 1820.

Dates document

1820/04/25

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 48


Cote

AE/I/14/19/4-5

Analyse

Deux brouillons de l'acte de naissance de Henri d'Orléans, duc d'Aumale, "9e enfant" du duc d'Orléans, né le 16 janvier 1822 au Palais Royal.
Cette pièce est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1822/01/16

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais royal ; Paris (France) ; France ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 49


Cote

AE/I/15/1/5

Analyse

Chemise renfermant six pièces qui sont des notes et des projets d'actes relatifs à la tutelle des enfants du duc de Berry.

Dates document

1820

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 50


Cote

AE/I/14/23/4-7

Analyse

Quatres projets d'actes relatifs à la levée des scellés après le décès de Louis XVIII [16 septembre 1824].

Dates document

1824/09/16

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 51


Cote

AE/I/14/23/3

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le décès de Louis XVIII survenu le 16 septembre 1824.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.

Dates document

1824/09/16

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 52


Cote

AE/I/14/23/2

Analyse

Acte de décès de Louis XVIII, 16 septembre 1824. Extrait collationné au registre de l'Etat civil de la Maison royale, le 1er octobre 1823.

Dates document

1824/09/16 -- 1824/10/01

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 53


Cote

AE/I/14/20/5

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le "dépôt d'un acte constatant l'exécution de l'article VIII des clauses du contrat de mariage" de Louis-Philippe d'Orléans avec Marie-Amélie de Bourbon, le 27 septembre 1822.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1822/09/27 -- 1823/05/24

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 54


Cote

AE/I/14/13/3

Analyse

Acte de naissance de Louise Marie-Thérèse d'Artois, dite Mademoiselle, fille du duc de Berry. Collationné au registre de l'Etat civil de la Maison royale, le 27 septembre 1819.

Dates document

1819/09/27

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais de l'Elysée ; Paris (France) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 55


Cote

AE/I/14/13/2

Analyse

Lettre du marquis de Dreux-Brézé, datée du 13 août 1819, adressée au chancelier Dambray concernant le "cérémonial à observer à l'occasion de la naissance" du deuxième enfant du duc de Berry.

Dates document

1819/08/13

Noms de lieux

Paris (France) ; France ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 56


Cote

AE/I/14/5/6

Analyse

Brouillons d'actes relatifs à la naissance de Marie-Clémentine d'Orléans, dite mademoiselle de Beaujolais, née le 3 juin 1817.

Dates document

1817/05/14 -- 1818/06/03

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle) ; Paris (France) -- Palais royal

Notice complète N° 57


Cote

AE/I/14/5/3

Analyse

Acte de baptême de Marie-Clémentine d'Orléans, dite mademoiselle de Beaujolais, née le 3 juin 1817. Extrait établi le 13 avril 1818 conformément au registre des baptêmes de la paroisse de Saint-Jean Baptiste de Neuilly-sur-Seine, diocèse de Paris.

Dates document

1817/06/03 -- 1818/04/13

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ; Chapelle du château (Neuilly-sur-Seine -- Hauts-de-Seine) ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle)

Notice complète N° 58


Cote

AE/I/14/22/3

Analyse

Projet d'acte de naissance d'Antoine d'Orléans, duc de Montpensier, "10e enfant" de Louis-Philippe d'Orléans, 31 juillet [1824].

Dates document

1824/07/31

Noms de lieux

Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Paris (France) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 59


Cote

AE/I/14/23/1

Analyse

Lettre du marquis de Dreux-Brézé, datée du 16 septembre 1824, annonçant au chancelier de France, le décès de Louis XVIII.

Dates document

1824/09/16

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 60


Cote

AE/I/14/16/2

Analyse

Lettre du marquis de Dreux-Brézé, datée du 4 septembre 1820, adressée au chancelier Dambray, relative au "cérémonial à observer à l'occasion de la naissance" du troisième enfant du duc de Berry.

Dates document

1820/09/04

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle

Notice complète N° 61


Cote

AE/I/14/16/11

Analyse

Projet de procès-verbal relatif à la naissance du duc de Bordeaux, troisième enfant du duc de Berry, né le 29 septembre 1820.

Dates document

1820/09/29

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais des Tuileries

Notice complète N° 62


Cote

AE/I/14/16/9

Analyse

Brouillon de l'acte de naissance du duc de Bordeaux, troisième enfant du duc de Berry, né le 29 septembre 1820.

Dates document

1820/09/29

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais des Tuileries

Notice complète N° 63


Cote

AE/I/14/16/8

Analyse

Procès-verbal relatif à la naissance du duc de Bordeaux, troisième enfant du duc de Berry. Dressé par Charles Dambray, le 29 septembre 1820.

Dates document

1820/09/29

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais des Tuileries

Notice complète N° 64


Cote

AE/I/14/16/7

Analyse

Projet de procès-verbal relatif à la naissance d'Henri d'Artois, duc de de Bordeaux, fils posthume du duc de Berry, [septembre 1820].

Dates document

1820/09/01 -- 1820/09/30

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais des Tuileries

Notice complète N° 65


Cote

AE/I/14/16/5

Analyse

Lettre du marquis de Lauriston, ministre de la Maison du roi, adressée à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, le remerciant de l'expédition du procès-verbal et de l'acte de naissance d'Henri d'Artois, duc de Bordeaux. Paris, le 28 avril 1821.

Dates document

1821/04/28

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 66


Cote

AE/I/14/16/4

Analyse

Lettre du marquis de Dreux-Brézé, datée du 1er octobre 1820, adressée au chancelier Dambray, relative à la journée d'actions de grâces du 3 octobre 1820 en l'honneur de la naissance du duc de Bordeaux, fils posthume du duc de Berry.

Dates document

1820/10/01 -- 1820/10/03

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 67


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