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Cote

AE/II/138

Analyse

Rouleau funéraire du bienheureux Vital, abbé de Savigny (mort le 16 septembre 1122), composé de quinze feuilles de parchemin assemblées entre elles. Il comporte les titres, souvent suivis d'hommages funèbres, des établissements ecclésiastiques français et anglais où est passé le rouleau après la mort de Vital.
Textes en latin.

Dates document

1122/10 -- 1123

Noms de lieux

Savigny, Abbaye de (Manche) ; Savigny-le-Vieux (Manche) ; Manche (Basse-Normandie - département); Basse-Normandie (France - région administrative);

Notice complète N° 1


Cote

AE/II/1314

Analyse

Décret de l'Assemblée nationale du 20 septembre 1792 réglant le mode de constatation de l'état civil des citoyens.
Manuscrit, signé par Haussmann, Basire et Cambon et cacheté. En marge est écrit : "En vertu du Décret du 10 août 1792. Le 25 septembre 1792, l'an Ier de la République. Au nom de la Nation. Signé : Lebrun, Danton".

Dates document

1792/09/20

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 2


Cote

AE/I/11-12/1

Analyse

Registre de l'état civil de la famille impériale pour les années 1806-1811. Un timbre à l'encre noire est porté sur chaque page.

Dates document

1806/03/02 -- 1811/03/19

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 3


Cote

AE/I/14/8/1

Analyse

"Procès-verbal de l'ouverture du corps" de Louise Isabelle de Bourbon, première fille du duc de Berry, fait et signé par leurs auteurs en six exemplaires, à Paris, le 15 juillet 1817.
Ce document, relié par un ruban, est à inclure dans un dossier des archives de la maison royale conservé à la Chambre des Pairs, sans date.

Dates document

1817/07/15

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Hospice des enfants trouvés (Paris) -- XIXe siècle ; Paris (France) -- Palais de l'Elysée

Notice complète N° 4


Cote

AE/I/14/9/1

Analyse

Lettre autographe du comte de Nantouillet au chancelier de France lui transmettant l'ordre donné par le duc de Berry de se rendre au chevet de la duchesse de Berry prête à faire une fausse couche, le 13 septembre [1818], "à quatre heure du matin".
Ce document est à inclure dans un dossier des archives de la maison royale conservé à la Chambre des Pairs, sans date.

Dates document

1818/09/13

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais de l'Elysée

Notice complète N° 5


Cote

AE/I/14/10/1;AE/I/14/10/2

Analyse

Deux brouillons de l'acte de décès de Louis Joseph V de Bourbon-Condé, prince de Condé, le 13 mai 1818, rédigé au nom de Charles Dambray, président de la Chambre des Pairs.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date. Tampon "Archives nationales".

Dates document

1816/03/23 -- 1818/05/13

Noms de lieux

Paris (France) -- palais Bourbon

Notice complète N° 6


Cote

AE/I/14/11/1

Analyse

Lettre autographe signée du marquis de Dreux-Brézé, grand maître des cérémonies, invitant le chancelier de France à se rendre au Palais Royal pour constater le décès de Françoise d'Orléans, Mademoiselle de Montpensier, à Paris le 21 mai 1818.
Elle est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Paris, sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1818/05/21

Noms de lieux

France ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais royal ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 7


Cote

AE/I/14/17/1

Analyse

Lettre autographe signée de Monsieur Bichet, archiviste du duc d'Orléans, à Monsieur Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, dans laquelle il lui confirme la réception de l'acte de décès de la duchesse douairière d'Orléans et lui demande l'envoi d'une copie de cet acte. Ce document a été rédigé au Palais royal, à Paris, le 5 décembre 1821 et a été déposé à la Chambre des Pairs, dans les archives de la Maison royale.

Dates document

1821/06/23 -- 1821/12/05

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais royal ; France

Notice complète N° 8


Cote

AE/I/14/18/1

Analyse

Lettre des commissaires de police au procureur de Louis XVIII donnant les circonstances du décès de la duchesse de Bourbon, à Paris, le 10 janvier 1822. Signature autographe des commissaires. Adressée au dos à "Monsieur le procureur du Roi, en son parquet".
Elle est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).
Référencée "A" en haut à gauche (cf AE/I/14/18/2 et AE/I/14/18/3).

Dates document

1822/01/10

Noms de lieux

Paris (France) ; Paris (France) -- église Sainte-Geneviève ; Paris (France) -- école de Droit; France -- XIXe siècle ;

Notice complète N° 9


Cote

AE/I/14/6/15

Analyse

Lettre du marquis de Brézé, Grand maître des cérémonies de France, à Monsieur Cauchy, garde des archives de la Chambre des pairs, dans laquelle il lui explique que le chancelier peut attendre quelques temps avant d'enregistrer l'acte de décès de Mademoiselle, fille du duc de Berry. Il laisse au soin du chancelier de convenir du meilleur moment pour l'enregistrement de cet acte. Document rédigé en français, à Paris, le 19 juillet 1817.

Dates document

1817/07/19

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 10


Cote

AE/I/14/6/16

Analyse

Lettre du marquis de Grave à Monsieur Cauchy, archiviste de la Chambre des pairs. Le marquis informe monsieur Cauchy de la mort de Mademoiselle de Montpensier, fille de Louis-Philippe, duc d'Orléans. Document rédigé à Neuilly le 21 mai 1818.

Dates document

1818/05/21

Noms de lieux

Ile-de-France (France - région administrative) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ; France

Notice complète N° 11


Cote

AE/I/14/6/17

Analyse

Lettre du comte de Pradel, directeur général du ministère de la Maison du roi, à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, dans laquelle il confirme la réception des actes de décès du prince de Condé et de Mademoiselle de Montpensier. Document rédigé en français daté du 30 mai 1818.

Dates document

1818/05/30

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 12


Cote

AE/I/14/8/2

Analyse

"Exposé des phénomènes qu'a présenté la maladie de feue" Louise Isabelle de Bourbon, premier enfant du duc de Berry, rédig et signé par médecins et accoucheurs, à Paris le 16 juillet 1817.
Le présent document, conservé dans un dossier des archives de la maison royale à la Chambre des Pairs, a été remis au marquis de Dreux-Brézé, le 1er août 1817, par le docteur Deneux.

Dates document

1817/07/16 -- 1817/08/01

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Hospice des enfants trouvés (Paris) -- XIXe siècle ; Paris (France) -- Palais de l'Elysée

Notice complète N° 13


Cote

AE/I/14/8/3

Analyse

Inventaire du dossier des archives de la maison royale consacré au décès de Louise Isabelle d'Artois, premier enfant du duc de Berry, le 14 juillet 1817. Il indique comporter deux pièces et le "présent inventaire". Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date.

Dates document

1817/07/15 -- 1817/07/30

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 14


Cote

AE/I/14/11/2

Analyse

Ordre fait à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, de "bien rechercher l'acte de naissance de Mademoiselle de Beaujollais (sic)" et de préciser les titres et qualités de Mademoiselle de Montpensier, sans date ni lieu.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Paris, sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1818/05/01 -- 1818/05/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 15


Cote

AE/I/14/11/3

Analyse

Inventaire des pièces qui concernent le décès de Françoise d'Orléans, Mademoiselle de Montpensier en mai 1818. Il indique comporter deux pièces et le "présent inventaire".
Certifié exact et signé par Cauchy, garde des archives, sans mention de date.
Il s'agit d'un dossier provenant des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1818/05/21

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 16


Cote

AE/I/14/11/4

Analyse

Page de garde rédigée à la plume du dossier des archives de la maison royale consacré au décès de "Françoise Louise Caroline" d'Orléans, à Paris, le "21 May" 1818.
Elle est incluse au sein d'un dossier des archives pour la chambre des Pairs, sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1818/05/21

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 17


Cote

AE/I/14/17/2

Analyse

Lettre signée de Monsieur Bichet, archiviste du duc d'Orléans, à Monsieur Cauchy, garde des archives de la Chambre des pairs, dans laquelle il lui confirme la réception d'une expédition de l'acte de décès de la duchesse douairière d'Orléans. Ce document a été rédigé au Palais royal, à Paris, le 10 décembre 1821 et a été déposé à la Chambre des pairs, dans les archives de la Maison royale.

Dates document

1821/12/10

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) -- Palais royal

Notice complète N° 18


Cote

AE/I/14/18/5

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le décès de Louise Marie Thérèse Bathilde d'Orléans, duchesse de Bourbon, à Paris, le 10 janvier 1822.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier n°15 provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs. Tampon "Archives nationales".

Dates document

1822/01/10 -- 1822/02/17

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 19


Cote

AE/I/15/4/1

Analyse

Procès-verbal du 16 septembre 1824 relatif à l'apposition et à la levée de scellés après le décès de Louis XVIII.

Dates document

1824/09/16

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais des Tuileries

Notice complète N° 20


Cote

AE/I/15/3/1

Analyse

Lettre du chancelier Dambray, en date du 10 janvier 1822, relative à l'apposition des scellés après le décès de la duchesse de Bourbon.

Dates document

1822/01/10

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 21


Cote

AE/I/13/30/1

Analyse

Certificat d'extrême onction et d'enterrement de Monseigneur Illmo délivré par Antonio Francisco Bonaparte, prévôt de l'église cathédrale de San Miniato et curé de la même église, et Giovanni Francisco Bonaparte, protonotaire apostolique et vicaire capitulaire de San Miniato. San Miniato, les 10 et 18 février 1653.

Dates document

1653/02/10 -- 1653/02/18

Noms de lieux

France -- XVIIe siècle ; Italie -- XVIIe siècle

Notice complète N° 22


Cote

AE/I/18/24/1

Analyse

Procès-verbal du constat de décès de la princesse Adelaïde d'Orléans, soeur de Louis-Philippe. Dressé à Paris, au Palais des Tuileries, le 31 décembre 1847.

Dates document

1847/12/31

Noms de lieux

Paris (France) -- palais des Tuileries

Notice complète N° 23


Cote

AE/I/21/6/a

Analyse

Procès-verbal d'apposition et de levée des scellés au domicile du prince Charles Bonaparte. Dressé à Paris, le 30 juillet 1857.

Dates document

1857/07/30

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 24


Cote

AE/I/11-12/8/4

Analyse

Acte de décès du prince Charles Napoléon. "Procès-verbal de la mort de Son Altesse Royale, le Prince Charles Napoléon, décédé à La Haye le 5 mai 1807".

Dates document

1807/05/05

Noms de lieux

Utrecht (Pays-Bas - province d'Utrecht - chef-lieu) ; La Haye (Pays-Bas)

Notice complète N° 25


Cote

AE/I/15/3/3

Analyse

Réquisition du 23 janvier 1822 afin de lever les scellés apposés après le décès de la duchesse de Bourbon.

Dates document

1822/01/23

Noms de lieux

Paris (France -- XIXe siècle)

Notice complète N° 26


Cote

AE/I/15/3/2

Analyse

Procès-verbal d'apposition de scellés après le décès de la duchesse de Bourbon. Dressé à Paris, le 11 janvier 1822.

Dates document

1822/01/11

Noms de lieux

Paris (France -- XIXe siècle)

Notice complète N° 27


Cote

AE/I/14/21/5

Analyse

Acte de décès de la princesse Louise Adélaïde de Bourbon-Condé, abbesse au "prieuré des dames bénédictines de l'Adoration perpétuelle du Saint-Sacrement", dressé à Paris, le 11 mars 1824.
Cet extrait des registres de l'état civil de la maison royal a été collationné et délivré par Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs.

Dates document

1824/03/10 -- 1824/03/11

Noms de lieux

Paris (France) ; Remiremont (Vosges) -- abbaye ; Paris (France) -- Palais Bourbon

Notice complète N° 28


Cote

AE/I/14/21/4

Analyse

Lettre du comte de Rully adressée au chancelier Dambray, en date du 10 mars 1824, concernant les préparatifs pour constater le décès de la princesse Louise Adelaïde de Bourbon-Condé.

Dates document

1824/03/10

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais Bourbon ; Paris (France)

Notice complète N° 29


Cote

AE/I/14/21/3

Analyse

Lettre du comte de Rully, datée du 10 mars 1824, informant le chancelier Dambray du décès de la princesse Louise Adelaïde de Bourbon-Condé.

Dates document

1824/03/10

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais Bourbon ; Paris (France) -- Palais du Luxembourg

Notice complète N° 30


Cote

AE/I/21/6/c

Analyse

Lettre du ministre de la Justice adressée à M. Duvergier, datée du 4 septembre 1857, concernant la levée des scellés après le décès du prince Charles Bonaparte.

Dates document

1857/09/04

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 31


Cote

AE/I/21/6/b

Analyse

Lettre du Ministre d'Etat adressée à M. Duvergier, datée du 29 juillet 1857, concernant l'apposition des scellés après le décès du prince Charles Bonaparte.

Dates document

1857/07/29

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 32


Cote

AE/I/14/23/4-7

Analyse

Quatres projets d'actes relatifs à la levée des scellés après le décès de Louis XVIII [16 septembre 1824].

Dates document

1824/09/16

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 33


Cote

AE/I/14/23/3

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le décès de Louis XVIII survenu le 16 septembre 1824.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.

Dates document

1824/09/16

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 34


Cote

AE/I/14/23/2

Analyse

Acte de décès de Louis XVIII, 16 septembre 1824. Extrait collationné au registre de l'Etat civil de la Maison royale, le 1er octobre 1823.

Dates document

1824/09/16 -- 1824/10/01

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 35


Cote

AE/I/15/3/8

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent l'apposition et la levée de scellés après le décès de la duchesse de Bourbon.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1822/01/10 -- 1822/02/23

Noms de lieux

Paris (France -- XIXe siècle)

Notice complète N° 36


Cote

AE/I/15/3/7

Analyse

Lettre de M. de Broval adressée au chevalier de Cauchy, en date du 23 février 1822, accusant réception du procès-verbal constatant le décès de la duchesse de Bourbon.

Dates document

1822/02/23

Noms de lieux

Paris (France -- XIXe siècle)

Notice complète N° 37


Cote

AE/I/15/3/5

Analyse

Inventaire des pièces relatives au décès de la duchesse de Bourbon déposées aux archives de la Chambre des Pairs, avec mention du récépissé de dépôt en date du 8 février 1822.

Dates document

1822/02/08

Noms de lieux

Paris (France -- XIXe siècle)

Notice complète N° 38


Cote

AE/I/15/3/4

Analyse

Procès-verbal de levée des scellés après le décès de la duchesse de Bourbon. Dressé à Paris, le 23 janvier 1822.

Dates document

1822/01/22

Noms de lieux

Paris (France -- XIXe siècle)

Notice complète N° 39


Cote

AE/I/14/23/1

Analyse

Lettre du marquis de Dreux-Brézé, datée du 16 septembre 1824, annonçant au chancelier de France, le décès de Louis XVIII.

Dates document

1824/09/16

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 40


Cote

AE/I/15/2/2

Analyse

Lettre du marquis de Dreux Brezé adressée au baron Cauchy, en date du 5 juillet 1821, relative à l'acte de décès de Madame la duchesse Douairière d'Orléans.

Dates document

1821/01/01 -- 1821/12/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 41


Cote

AE/I/15/8/3

Analyse

Lettre de Boyer, premier aide de camp du duc de Nemours, adressée à M. Cauchy, en date du 4 janvier 1848, relative à la levée des scellés après le décès de Madame Adélaïde d'Orléans.

Dates document

1848/01/04

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 42


Cote

AE/I/15/2/6

Analyse

Lettre de M. Février, notaire, datée du 22 octobre 1824, demandant au chevalier Cauchy, une copie de l'acte de décès de Madame la duchesse Douairière d'Orléans.

Dates document

1824/10/22

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 43


Cote

AE/I/18/4/11-12

Analyse

Acte de décès du Grand Duc héréditaire de Mecklembourg-Schwerin (décédé le 29 novembre 1819). Extrait, en langue allemande, établi conformément au registre des décès de la paroisse de la Cour à Ludwigslust le 16 mai 1837, suivi de sa traduction en français.

Dates document

1819/11/29 -- 1837/05/16

Noms de lieux

Allemagne

Notice complète N° 44


Cote

AE/I/18/4/9-10

Analyse

Acte de décès de la Grande Duchesse héréditaire de Mecklembourg-Schwerin (décédée le 20 janvier 1816). Extrait, en langue allemande, établi conformément au registre des décès de la paroisse de la Cour à Ludwigslust le 14 mai 1837, suivi de sa traduction en français.

Dates document

1816/01/20 -- 1837/05/16

Noms de lieux

Allemagne

Notice complète N° 45


Cote

AE/I/15/4/3

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent l'apposition et la levée de scellés après le décès de Louis XVIII.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1824 / 01 / 01 -- 1824 / 12 / 31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 46


Cote

AE/I/15/4/2

Analyse

Copie du procès-verbal du 16 septembre 1824, constatant l'apposition et la levée de scellés après le décès de Louis XVIII.

Dates document

1824/09/16

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais des Tuileries

Notice complète N° 47


Cote

AE/I/15/3/6

Analyse

Lettre de M. Colin, exécuteur testamentaire de la duchesse de Bourbon, adressée au chevalier de Cauchy, en vue de régler la succession. Paris, le 16 février 1822.

Dates document

1822/02/16

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 48


Cote

AE/I/15/5/10

Analyse

Lettre de M. Taboureau, maître des requêtes, datée du 12 janvier 1831, adressée à M. Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, concernant l'apposition et la levée des scellés après le décès du duc de Bourbon.

Dates document

1831/01/12

Noms de lieux

Paris (France -- XIXe siècle)

Notice complète N° 49


Cote

AE/I/15/5/9

Analyse

Récépissé de pièces concernant le décès du duc de Bourbon, signé par M. Taboureau, maître des requêtes, le 8 septembre 1830.

Dates document

1830/09/08

Noms de lieux

Paris (France -- XIXe siècle)

Notice complète N° 50


Cote

AE/I/15/5/8

Analyse

Opposition à la levée des scellés après le décès du duc de Bourbon, formée à la requête du duc de Bouillon et autres héritiers présomptifs naturels du duc de Bourbon, en date du 6 septembre 1830.

Dates document

1830/09/06

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 51


Cote

AE/I/15/5/7

Analyse

Opposition à la levée des scellés après le décès du duc de Bourbon, formée à la requête de M. Declercq, créancier de la succession, en date du 7 septembre 1830.

Dates document

1830/09/07

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 52


Cote

AE/I/15/5/6

Analyse

Opposition à la levée des scellés après le décès du duc de Bourbon, formée à la requête de la baronne de Feuchères, en date du 7 septembre 1830.

Dates document

1830/09/07

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 53


Cote

AE/I/15/5/5

Analyse

Opposition à la levée des scellés après le décès du duc de Bourbon, formée à la requête des héritiers du maréchal prince de Rohan-Soubise, en date du 6 septembre 1830.

Dates document

1830/09/06

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 54


Cote

AE/I/15/5/4

Analyse

Projet de legs du duc de Bourbon, [s.d.].

Dates document

1756 -- 1830

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 55


Cote

AE/I/15/5/3

Analyse

Testament du duc de Bourbon. Rédigé au Palais Bourbon, le 1er avril 1824.

Dates document

1824/04/01

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais Bourbon

Notice complète N° 56


Cote

AE/I/15/5/2

Analyse

Procès-verbal d'apposition de scellés après le décès du duc de Bourbon. Dressé à Paris, le 24 août 1830.

Dates document

1830/08/27

Noms de lieux

Paris (France -- XIXe siècle)

Notice complète N° 57


Cote

AE/I/15/4/4-5

Analyse

Deux notes de la main de M. Cauchy père relatives à l'apposition de scellés après le décès de Louis XVIII. L'une de ces notes est datée du 15 septembre 1824.

Dates document

1824/09/15

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 58


Cote

AE/I/15/5/11

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent l'apposition de scellés après le décès du duc de Bourbon.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1830/08/27

Noms de lieux

Paris (France -- XIXe siècle)

Notice complète N° 59


Cote

AE/I/15/9/16

Analyse

Brouillon d'une lettre d'Etienne-Denis Pasquier, chancelier de France, datée du 6 janvier 1848, concernant l'exécution testamentaire de la princesse Eugénie Adélaïde d'Orléans décédée le 31 décembre 1847.

Dates document

1847/12/31 -- 1848/01/06

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 60


Cote

AE/I/15/9/11

Analyse

Brouillon d'une lettre relative au décès de Marie d'Orléans, [janvier 1839].

Dates document

1839/01/06 -- 1839/01/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 61


Cote

AE/I/15/9/10

Analyse

Brouillon d'une lettre relative au décès de Marie d'Orléans, [janvier 1839].

Dates document

1839/01/06 -- 1839/01/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 62


Cote

AE/I/15/14/4

Analyse

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la translation à Saint-Denis des corps de Mesdames Victoire et Adélaïde, tantes de Louis XVI.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

Dates document

1817/01/01 -- 1817/12/31

Noms de lieux

Paris (France -- XIXe siècle)

Notice complète N° 63


Cote

AE/I/15/14/3

Analyse

Copie du procès-verbal, dressé par le maire de Toulon le 7 janvier 1817, de la remise des corps de Mesdames Victoire et Adélaïde, tantes de Louis XVI, à M. le préfet du Var.

Dates document

1817/01/07

Noms de lieux

Toulon (Var) ; Var (Provence-Alpes-Côte-d'Azur - département) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 64


Cote

AE/I/15/14/2

Analyse

Procès-verbal de la remise des corps de Mesdames Victoire et Adélaïde, tantes de Louis XVI, à M. le préfet du Var. Dressé par le maire de Toulon, le 7 janvier 1817.

Dates document

1817/01/07

Noms de lieux

Toulon (Var) ; Var (Provence-Alpes-Côte-d'Azur - département) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 65


Cote

AE/I/11-12/14/7

Analyse

Lettre du Secrétaire d'Etat de Lucques, datée du 25 avril 1811, transmettant au comte Regnaud de Saint-Jean d'Angély l'acte de décès de Jérôme Charles, prince héréditaire de Lucques et Piombino.

Dates document

1811/04/11

Noms de lieux

Florence (Italie) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 66


Cote

AE/I/11-12/14/6

Analyse

Acte de décès de Jérôme Charles, prince héréditaire de Lucques et Piombino, (17 avril 1811). Extrait établi le 18 avril 1811 conformément aux registres de la secrétairerie d'Etat de la principauté de Lucques.

Dates document

1811/04/17 -- 1811/04/18

Noms de lieux

Italie

Notice complète N° 67


Cote

AE/I/11-12/14/5

Analyse

Atto di morte di Girolamo Carlo, Principe Ereditario. Estratto de' Registri della Segreteria di Stato del Principato di Lucca, 18 aprile 1811.

Dates document

1811/04/17 -- 1811/04/18

Noms de lieux

Italie

Notice complète N° 68


Cote

AE/I/18/8/8

Analyse

Procès-verbal de la légation française en Toscane constatant l'apposition des scellés sur le cercueil de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg. Dressé à Pise, le 8 janvier 1839.

Dates document

1839/01/08 -- 1839 /01/08

Noms de lieux

Pise ; Toscane ; Italie -- XIXe siècle

Notice complète N° 69


Cote

AE/I/18/8/7

Analyse

Acte notarié, dressé en italien le 8 janvier 1839, constatant le dépôt du coeur de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg, dans une boite de plomb qui a été enfermée dans le cercueil.

Dates document

1839/01/08

Noms de lieux

Italie -- XIXe siècle

Notice complète N° 70


Cote

AE/I/18/8/6

Analyse

Acte notarié, dressé en italien le 8 janvier 1839, constatant l'identité du corps de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg, la déposition dans le cercueil et l'apposition des scellés sur le cercueil.

Dates document

1839/01/08

Noms de lieux

Italie -- XIXe siècle

Notice complète N° 71


Cote

AE/I/18/8/5

Analyse

Procès-verbal d'autopsie de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg, par le professeur Aronssohn, professeur aggrégé près la faculté de Strasbourg. Dressé en français, le 4 janvier 1839.

Dates document

1839/01/04

Noms de lieux

Italie -- XIXe siècle

Notice complète N° 72


Cote

AE/I/18/8/4

Analyse

Procès-verbal d'autopsie de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg. Dressé en italien, le 4 janvier 1839.

Dates document

1839/01/04

Noms de lieux

Pise ; Toscane ; Italie -- XIXe siècle

Notice complète N° 73


Cote

AE/I/18/8/3

Analyse

Déclaration du médecin constatant l'urgence de procéder à l'autopsie de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg. Pise, le 4 janvier 1839.

Dates document

1839/01/04

Noms de lieux

Pise ; Toscane ; Italie -- XIXe siècle

Notice complète N° 74


Cote

AE/I/18/8/20

Analyse

Lettre de E. D. Raffaello Jostolini, chancelier de l'Université de Pise, datée du 7 janvier 1839, relative au décès de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg.

Dates document

1839/01/07

Noms de lieux

Pise ; Toscane ; Italie -- XIXe siècle

Notice complète N° 75


Cote

AE/I/18/8/16

Analyse

Lettre du Chancelier de France, datée du 8 mars 1829, adressée au comte de Bondy, Intendant général de la liste civile, concernant la transcription dans le registre de l'Etat civil de la Maison royale de l'acte de décès de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg.

Dates document

1839/03/08

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 76


Cote

AE/I/18/8/15

Analyse

Lettre du Chancelier de France, datée du 8 mars 1839, adressée au comte Molé, président du Conseil des Ministres, concernant la transcription dans le registre de l'Etat civil de la Maison royale de l'acte de décès de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg.

Dates document

1839/03/09

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 77


Cote

AE/I/18/8/12

Analyse

Lettre de Louis Molé, ministre des Affaires étrangères, datée du 19 février 1839, transmettant au baron Pasquier, chancelier de France, deux procès-verbaux rédigés à l'occasion de l'arrivée en France des dépouilles mortelles de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg.

Dates document

1839/02/19 -- 1839 /02/19

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 78


Cote

AE/I/18/8/11

Analyse

Procès-verbal constatant la remise de la dépouille mortelle de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg à M. le Comte de Rumigny, aide de camp du roi, chargé par sa majesté de conduire le convoi jusqu'à Dreux. Dressé le 15 janvier 1839.

Dates document

1839/01/15

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Dreux (Eure-et-Loir) ; Eure-et-Loir (Centre-Val-de-Loire - département) ; Centre-Val-de-Loire (France - région administrative)

Notice complète N° 79


Cote

AE/I/18/8/10

Analyse

Procès-verbal constatant la remise de la dépouille mortelle de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg au commandant du port de Toulon. Dressé le 15 janvier 1839.

Dates document

1839/01/15

Noms de lieux

Italie -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle ; Toulon (Var) ; Var (Provence-Alpes-Côtes-d'Azur) ; Provence-Alpes-Côte-d'Azur (France - région administrative)

Notice complète N° 80


Cote

AE/I/18/8/24

Analyse

Lettre du comte de Bondy, intendant de la liste civile, adressée au chancelier de France, en date du 12 mars 1839, concernant l'envoi de pièces relatives au décès et aux obsèques de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg.

Dates document

1839/03/12

Noms de lieux

Palerme ; Italie ; Sicile ; Pise ; Toscane

Notice complète N° 81


Cote

AE/I/18/24/4

Analyse

Décès de la princesse Adelaïde d'Orléans, soeur de Louis-Philippe. "Ordre de la signature", [1847].

Dates document

1847

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 82


Cote

AE/I/18/24/3

Analyse

Lettre du secrétaire de la princesse Adelaïde d'Orléans, datée du 31 décembre 1847, adressée à M. Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, concernant la signature de l'acte relatif au testament de la princesse Adelaïde d'Orléans, soeur de Louis-Philippe.

Dates document

1847/12/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 83


Cote

AE/I/18/24/2

Analyse

Lettre du Garde des sceaux, datée du 31 décembre 1847, relative à la lecture du testament de la princesse Adelaïde d'Orléans, soeur de Louis-Philippe.

Dates document

1847/12/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 84


Cote

AE/I/18/8/21

Analyse

Copie de l'acte de décès civil de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg, 8 janvier 1839.

Dates document

1839/01/08

Noms de lieux

Toscane ; Italie -- XIXe siècle ; Pise (Italie)

Notice complète N° 85


Cote

AE/I/18/8/19

Analyse

Copie du procès-verbal d'autopsie de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg. Rédigé en italien, le 4 janvier 1839.

Dates document

1839/01/04

Noms de lieux

Sicile ; Pise ; Toscane ; Italie -- XIXe siècle

Notice complète N° 86


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