AE/III/244

Traité d'alliance entre la République française et Charles-Emmanuel, roi de Sardaigne, de Chypre et de Jérusalem. Acte rédigé en français, signé à Turin le 5 avril 1797.
Le traité est accompagné de sa ratification par Charles-Emmanuel, datée du 15 avril 1797 à Turin.
Suivent les pouvoirs donnés par Charles-Emmanuel (le 3 avril 1797) et par le Directoire à leurs ambassadeurs respectifs.

1797/04/03 -- 1797/04/15

Turin (Piémont) -- XIXe siècle ; Italie -- XIXe siècle ; Sardaigne -- XIXe siècle ; Piémont -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle ; Allemagne -- XIXe siècle ; Angleterre -- XIXe siècle

AE/III/238

Traité d'alliance offensive et défensive conclu à San-Ildefonso (Espagne) entre la France et l'Espagne. Acte rédigé en espagnol et en français, daté du 2 Fructidor an IV (18 août 1796). Le traité est suivi des pouvoirs donnés par le Directoire, le 20 Messidor an IV (8 juillet 1796) et par Charles IV, le 17 juin 1796, aux ambassadeurs, puis de la ratification du traité par les membres du Directoire, le 12 Fructidor an IV (29 août 1796).

1796/06/17 -- 1796/08/29

France -- XVIIIe siècle ; Espagne -- XVIIIe siècle ; San-Ildefonso (Espagne) ; Golfe du Mexique

AE/III/120

Lettre du comte Alexandre Suworow Rymniski adressée au marquis de Ruffo pour le remercier de ses offres de service. Document écrit en français, entre le 18 et le 29 juillet 1799.

1799/07/18 -- 1799/07/29

Italie -- XVIIIe siècle ; Russie -- XVIIIe siècle ; Bosco Marengo (Italie) ; Alexandrie (Italie) ; Florence (Italie)

AE/II/1446

Lettre autographe signée de Barras adressée au Conseil des Cinq-Cents annonçant qu'il accepte de faire partie du Directoire exécutif, écrite à Paris, le 11 Brumaire an IV (2 novembre 1795).
Tampon "Archives du Royaume. Sect.[ion] Leg."

1795/11/02

Paris (France) ; Paris (France) -- XIXe siècle ; Paris (France) -- palais des Tuileries

AE/II/1451

Lettre signée du "prince de Gavre" au nom de l'empereur François Ier d'Autriche confirmant la réception de Marie-Thérèse de France par le gouvernement Autrichien, à Bâle, le 26 décembre 1795. Cachet de cire rouge apposé et signature autographe.
Signature autographe et sceau apposé. Tampon de l'"Empire français. direction générale des Archives".

1795/12/26

Bâle (Suisse) ; Suisse -- XVIIIe siècle ; France -- XVIIIe siècle

AE/II/1452

Arrêté du Directoire exécutif, signé par les directeurs La Réveillière-Lepeaux, Carnot et Reubell, portant création de l'école polytechnique, le 1er ventôse an IV (20 février 1796).
Tampon "Empire français. direction générale des Archives".

1796/02/20

Paris (France) ; France -- XVIIIe siècle ; France

AE/II/1455

Message du "directoire exécutif", signé de La Réveillière-Lépeaux, Letourneur et Barras, adressé au Corps législatif lors de la découverte de la conspiration des égaux, à Paris, le 21 Floréal an IV (10 mai 1796).
Document paraphé et tamponné "Empire français. Direction général des Archives".

1796/05/10

Paris (France) ; France -- XVIIIe siècle ; France

AE/II/1457

Lettre autographe de Chérubini, "inspecteur de l'enseignement" au conservatoire de musique de Paris s'adressant à Le Révellière-Lepeaux, directeur de l'instruction publique, à propos de la bibliothèque de ce même conservatoire, écrite [à Paris], le 14 messidor an IV soit le 2 juillet 1796.
Papier à en-tête du "conservatoire de musique" avec vignette et paraphé.

1796/07/02

France ; France -- XVIIIe siècle ; Paris (France) ; Italie ; Italie -- XVIIIe siècle ; Bologne (Italie) ; Bologne (Italie) -- église San Francesco

AE/II/1462

Lettre [autographe] de Napoléon Bonaparte, général en chef de l'armée d'Italie, adressée au ministre de l'Intérieur au sujet d'un manuscrit provenant de la bibliothèque de Milan, rédigée depuis le "quartier général" de Mont[e]Bello, en Italie, le 18 prairial an V.
Lettre paraphée les 26 et 27 prairial sans doute lors de sa réception à Paris. Papier à en-tête de la République française avec allégorie de la Victoire, tamponné "Archives du Royaume.S[ection] Ad[ministrative]".

1797/06/06 -- 1797/06/15

France -- XVIIIe siècle ; France ; Paris (France) ; Lombardie (Italie - région administrative) ; Italie -- XVIIIe siècle ; Italie ; Milan (Italie) ; Montebello (Italie) ; Milan (Italie) -- bibliothèque ambrosienne

AE/II/1462 bis

Brouillon de la réponse du ministre de l'Intérieur au "citoyen général" Bonaparte lui confirmant que le manuscrit de Josèphe est parvenu à la Bibliothèque nationale. Expédié depuis Paris le 29 prairial an V. Paraphé "S et V".
Tampon "Archives du Royaume. S[ection]. Ad[ministrative]".

1799/06/19

France -- XVIIIe siècle ; France ; Paris (France) ; Lombardie (Italie - région administrative) ; Italie -- XVIIIe siècle ; Italie ; Milan (Italie) ; Milan (Italie) -- bibliothèque ambrosienne

AE/II/2205

Rapport de Bonaparte au Directoire en faveur de l'abandon du projet de débarquement en Angleterre, fait à Paris, le 5 ventôse an VI (23 février 1798). Document signé Bonaparte.

1798/02/23

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XVIIIe

AE/I/1/18/1

Traité de la Haye du 26 mai 1795.
Traité de paix en français conclu le 26 mai 1795 entre la République française et les Pays-Bas, scellé d'un sceau de cire rouge sur lacs de soie rouge et or, rangé dans une boîte d'argent aux armes des Pays-Bas.

1795/05/26

France ; France -- XVIIIe siècle ; Pays-Bas -- XVIIIe siècle

AE/I/1/18/2

Traité de la Haye du 26 mai 1795.
Pouvoirs donnés le 18 avril de la même année, à La Haye, aux plénipotentiaires hollandais pour conclure le traité.
Ce document contient un sceau de cire rouge sur lacs de soie rouge et or, contenu dans une boîte d'argent aux armes de Hollande.

1795/04/18

France ; France -- XVIIIe siècle ; Pays-Bas -- XVIIIe siècle

AE/I/1/18/3

Lettre d'envoi, par le Comité de Salut public, du traité de La Haye du 26 mai 1795 et des pouvoirs donnés aux plénipotentiaires hollandais aux archives de la Convention nationale, le 15 septembre 1795.

1795/09/15

France ; France -- XVIIIe siècle ; Pays-Bas -- XVIIIe siècle

AE/I/10/12

Minute originale de la Constitution de l'an III, décrétée le 5 fructidor an III (22 août 1795). Cet exemplaire manuscrit de la "Constitution de la République française acceptée par le peuple français le Premier Vendémiaire An IV" porte les signatures du président Marie-Joseph Chénier et de ses secrétaires.
Il s'agit d'un cahier relié sur maroquin rouge, comportant 122 pages.

1795/08/22 -- 1795/09/23

Paris (France) ; France

AE/I/23/3/1

Expédition de l'arrêté consulaire du 1er vendémiaire qui ordonne que les étalons du mètre et du kilogramme seront déposés à l'Observatoire.

1803/10/31

France ; Paris (France) -- Observatoire

AE/I/13/22

Lettre autographe signée de Madame Joséphine Bonaparte au ministre de l'Intérieur pour le remercier du choix que le Directoire a fait d'elle pour remettre à Bonaparte le sabre que lui envoie l'empereur François II.

1798/07/30

France -- XVIIIe siècle ;Plombières (Vosges) ; Vosges (Lorraine - département) ; Lorraine (France - région administrative) ; Paris (France) ; Epinal (Vosges)

AE/I/13/2/12

Expédition authentique du rapport fait "à la séance par Barras", le 30 vendémiaire an IV, sur la rébellion parisienne des 13 et 14 vendémiaire, collationné à l'original par le président de la Convention Génissieu, et ses secrétaires, à Paris, le 1er Brumaire an IV (23 octobre 1795).
Signatures autographes du chef de la section législative et judiciaire et du garde général des Archives nationales de la IIe République, François de Chabrier, et tampon "Sect[ion] hist[orique]. Archives du Royaume".

1795/10/04 -- 1851/12/31

Palais Bourbon (Paris) ; Tuileries (Paris) ; Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XVIIIe siècle

AE/I/13/3/1

Lettre autographe signée du général Colli, général en chef de l'armée du roi de Sardaigne, adressée le 7 avril 1796 au général Bonaparte, portant en marge le projet de réponse de la main de Bonaparte.

1796/04/07

AE/I/14/4/1

Acte de mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon , duc d'Angoulême, fils mineur de Charles-Philippe de France, comte d'Artois, frère du Roi avec Marie Thérèse-Charlotte de France, fille mineure de feu Louis XVI, donné en Russie le 9 juin 1799.

1799/06/09

Livonie (Empire russe) -- XVIIIe siècle ; Courlande (Empire Russe) -- XVIIIe siècle; Lituanie; Lettonie; Mittau (Courlande)

AE/I/29/4

Copie conforme à l'original de la Constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799) et copie de la loi du 23 frimaire an VIII qui règle la manière dont la Constitution de l'an VIII sera présentée au peuple français. signée par Hugues Bernard Maret.
Ce cahier composé de 10 feuillets et de 5 lettres est décoré de rubans aux couleurs de la République.

1799/12/13 -- 1800/02/27

France -- XVIIIe siècle ; France

AE/I/23/3/2

Expédition de l'arrêté consulaire du 1er vendémiaire qui ordonne que les étalons du mètre et du kilogramme seront déposés à l'Observatoire. La lettre du Ministre de l'Intérieur, datée du 9 brumaire, ordonne en conséquence au garde des Archives de remettre ces deux étalons au citoyen Prony (cette mesure ne fut pas exécutée).

1803/10/31

France ; France -- XIXe siècle

AE/I/13/3/2

Correspondance entre Bonaparte et Colli.
Dépêche adressée par Bonaparte, général en chef des armées d'Italie, au Directoire, le 19 germinal an IV, présentant la lettre du général Colli et la réponse de Bonaparte, émanant du dépôt de la guerre.

1796/04/07

Sardaigne (Italie - province)

AE/I/14/4/7

Autorisation donnée par le roi Louis XVIII au Comte de Saint-Priest, le 1er juillet 1799, pour recueillir la signature de différentes personnes au service de Russie au contrat de mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon, duc d'Angoulême et de Marie-Thérèse-Charlotte de France.

1799/07/01

Millau (Aveyron)

AE/I/14/4/6

Lettre de Victor Kotschoubey, administrateur de sa Majesté Impériale de Saint-Petersbourg, adressée au comte de Saint-Priest le 21 juin 1799, relative au contrat de mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon, duc d'Angoulême et de Marie-Thérèse-Charlotte de France.

1799/06/21

Saint-Petersbourg (Russie) ; Paris (France)

AE/I/14/4/5

Minute de l'acte de célébration du mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon, duc d'Angoulême avec Marie-Thérèse-Charlotte de France, rédigé le 10 juin 1799 par M. le cardinal de Montmorency-Laval, grand aumonier de France.

1799/06/10

Livonie (Empire russe) -- XVIIIe siècle ; Courlande (Empire Russe) -- XVIIIe siècle; Lituanie; Lettonie; Mittau (Courlande)

AE/I/13/4

Note autographe du général Bonaparte sur les événements de Venise, suivie de sa transcription, An V.

1797/01/01 -- 1797/12/31

France -- XVIIIe siècle

AE/I/13/6

Projet autographe d'une proclamation du général Bonaparte aux gardes nationales de la République Cisalpine, [s.d.], suivi de sa transcription.

1797/07/01 -- 1797/07/31

France

AE/I/13/5

Réponse autographe du général Bonaparte à la motion de Dumolard au sujet des évènements de Venise, [Messidor An V], suivie de sa transcription.

1797/07/01 -- 1797/07/31

France

AE/I/14/4/15

Chemise renfermant huit projets d'actes relatifs au mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon, duc d'Angoulême avec Marie-Thérèse-Charlotte de France, (9 juin 1799).

1799/06/09 -- 1817/05/24

Livonie (Empire russe) -- XVIIIe siècle ; Courlande (Empire Russe) -- XVIIIe siècle; Lituanie; Lettonie; Mittau (Courlande)