Mandement de l'empereur Joseph II du 15 juin 1786 confirmant les pouvoirs de l'évêque de Liège, César-Constantin-François de Hansbrack. Registre relié de velours rouge, et fermé par un ruban jaune. Un grand sceau en cire rouge dans un étui de bois est appendu au document.
Lettre autographe de [la duchesse du Maine] à Nicolas de Malézieu, chancelier de Dombes, écrite à Paris le 29 avril 1703.
Dates document
1703/04/29
Noms de lieux
Paris (France) ; France ; France -- XVIIIe siècle ; Dombes, principauté de (France) ; Ain (Rhône-Alpes - département) ; Rhône-Alpes (France - région administrative) ; Trévoux (Ain)
Notice complète N° 2
Cote
AE/I/29/15
Analyse
Constitution de 1875 : loi constitutionnelle des 22 juin, 7 juillet et 16 juillet 1875 relative aux rapports des pouvoirs publics.
Dates document
1875/06/22 -- 1875/07/16
Noms de lieux
France -- XIXe siècle ; France
Notice complète N° 3
Cote
AE/I/29/14
Analyse
Constitution de 1875 : "loi relative à l'organisation des pouvoirs publics" des 22 janvier, 3 février et 25 février 1875. Minute originale manuscrite signée du président de la République et du président de l'Assemblée nationale.
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