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La base Priam 3, créée en 1984, recense l'ensemble des versements d'archives
rassemblés par le Centre des archives contemporaines des Archives nationales
depuis 1969.
Au 31 décembre 2003, 17 000 versements ont déjà été effectués. 15 000 notices,
correspondant majoritairement aux versements effectués jusqu'en 1999, sont
d'ores et déjà recensés dans la base. Des mises à jour progressives ont lieu
pour les versements postérieurs. Des opérations (reclassement, tri,
échantillonnage) sont encore susceptibles d'être effectuées et donc de
modifier les notices correspondantes. Dans certains cas, des éliminations
pourraient être réglementairement réalisées, ce qui se traduirait par la
disparition de certains versements.
Les notices de la base s'arrêtent au numéro de versement, au résumé des
versements, aux dates extrêmes des documents contenus dans le versement
ainsi qu'aux mots clés s'y rapportant.
Attention : cette base n'est qu'un
instrument d'orientation qui permet
de repérer les numéros de versements susceptibles de
répondre à une recherche. Il est nécessaire de consulter
les répertoires correspondant aux numéros de versement
repérés. Il est également signalé l'existence
d'états des versements qui permettent de resituer les versements
repérés dans le contexte général de la production
du ministère d'origine.
Le dépouillement des répertoires est notamment indispensable pour toute
demande de dérogation aux règles de communicabilité des documents
administratifs et des archives définies par la
loi n°78-753 modifiée du 17 juillet 1978 portant diverses mesures
d'amélioration des relations entre
l'administration et le public et les dispositions du code du patrimoine relatives aux archives.
Ces répertoires et états des versements sont consultables au Centre des
archives contemporaines, au CARAN, ou selon leur possibilité d'accueil,
auprès des Missions des archives nationales et services d'archives associés,
ainsi que dans certains autres services d'archives et bibliothèques.
Les documents sont exclusivement consultables à la salle de lecture du
Centre des archives contemporaines.
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