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Droits d'auteurs des notices

Les notices diffusées au sein de Joconde, catalogue collectif des collections des musées de France, émanent des musées participants et ont été retraitées avant mise en ligne par le bureau de la diffusion numérique des collections.

Droits d'auteurs des images

Les images des œuvres qui ne sont pas dans le domaine public ne figurent pas dans la base (sauf s'il existe un contrat de cession de droits à titre grâcieux).

Droit de propriété littéraire et artistique

(Dispositions générales des sites mis en service par le ministère de la culture et de la communication)
Certains contenus présents sur les sites du ministère de la culture et de la communication sont couverts par un droit de la propriété intellectuelle et notamment par les articles L.112-2 et suivants et L.341-1 du code de la propriété intellectuelle. Tous les droits d'exploitation sont réservés, y compris pour les documents télééchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
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Dans tous les cas où des oeuvres de l'esprit appartiennent au domaine public, les mentions du titre de l'oeuvre, du nom de son auteur et de son lieu de conservation/dépôt devront être respectées et associées à l'oeuvre.

Réutilisation des données du catalogue collectif des collections des musées de France

Toute interconnexion ou utilisation des informations du catalogue collectif des collections des musées de France, Joconde, (données et images) doit faire l'objet d'une autorisation préalable.
Cette demande doit être adressée à :

M. Bruno Saunier,
Sous direction des collections,
service des musées de France,
6 rue des pyramides 75041 Paris cedex 1

Le catalogue collectif des collections des musées de France, Joconde, ne dispose du droit d'utilisation des images que pour son site, le moteur de recherches Collections et Europeana, auxquels il contribue par moissonnage.
Toute utilisation des données ou des images de la base Joconde, doit faire l'objet d'une demande par courrier (électronique ou postal), auprès du chef d'établissement du musée où l'oeuvre est conservée.
(Le courrier électronique du musée concerné est indiqué sur chaque notice, et il existe également un champ spécifique pour les commandes photographiques sur bon nombre d'entre elles.)

Réutilisation des informations publiques

(Dispositions générales des sites mis en service par le ministère de la culture et de la communication)
La réutilisation des informations publiques contenues dans ce site est possible sauf si des tiers détiennent des droits de propriété intellectuelle. Toute réutilisation des informations publiques est soumise à la condition que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées.
La réutilisation commerciale ou publicitaire d'informations publiques se fait dans le cadre d'une licence négociée avec l'administration, qui peut prévoir une redevance (Contrat-type de licence de réutilisation des informations publiques). En l'absence d'une telle convention, seule une réutilisation à des fins strictement privées, réservée à l'usage personnel de l'intéressé, est possible.
La réutilisation d'informations publiques comportant des données à caractère personnel est subordonnée au respect des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Toute personne réutilisant des informations publiques en violation des prescriptions susmentionnées est passible d'une amende prononcée par la commission d'accès aux documents administratifs.

Hébergement

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Liens

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