www.culture.gouv.fr le site du ministère de la culture et de la communication
A l'échelon régional, la politique du ministère de la culture et de la communication est mise en œuvre par 27 directions régionales des affaires culturelles (DRAC). Services déconcentrés de l'État, les DRAC sont placées sous l'autorité des Préfets de région.
Compétente pour l'ensemble du territoire francilien (Paris, les départements de la petite couronne 92, 93, 94 et ceux de la grande couronne 78, 95, 77, 91), la DRAC Île-de-France, conduit son action en concertation avec les communes, les conseils généraux et le conseil régional. Elle établit des partenariats actifs avec un grand nombre d'associations et de structures culturelles, afin de coordonner l'aménagement et le développement culturel de la région et rendre la culture accessible au plus grand nombre. Elle propose au préfet l'attribution des aides financières de l'État.
La DRAC soutient les artistes et la création artistique en Ile-de-France et contribue au volet culturel des programmes interministériels, tels que la politique de la ville, l'éducation artistique ou l'action territoriale. Elle relaie et coordonne au plan régional les manifestations nationales telles que les Journées européennes du patrimoine, la Fête de la musique, Lire en fête, la Nuit des musées, le Printemps des poètes...
Pour les partenaires et les intervenants culturels de la région, elle constitue un interlocuteur important.
La DRAC assure un ensemble de missions, liées aussi bien à la
conservation, à la documentation et à la valorisation du
patrimoine, qu'à l'expertise, au conseil et au soutien dans le
champ de la création et de la diffusion culturelle sous toutes ses
formes.
Relèvent ainsi de sa compétence : le domaine patrimonial (monuments
historiques, archéologie, patrimoine mobilier, musées) ; le domaine
du livre, de la lecture publique et des archives ; le domaine du
spectacle vivant (théâtre, musique, danse, arts de la piste, arts
de la rue), le domaine des arts visuels (arts plastiques, cinéma,
audiovisuel, multimédia).
A la DRAC Île-de-France, un service du développement et de l'action
territoriale est particulièrement chargé de la coordination et de
la mise en œuvre de politiques d'élargissement des publics et
d'aménagement des territoires (notamment par des conventions de
développement). Il conduit également des actions partenariales en
matière d'éducation artistique ou en direction de milieux
défavorisés.
Ainsi la Drac est-elle constituée de douze services regroupés en cinq grands secteurs. Son centre de documentation dispose d'un ensemble d'informations sur la politique culturelle de la région. Par ailleurs, le service régional de l'archéologie et la conservation régionale des monuments historiques développent des fonds documentaires spécialisés.
Les services patrimoniaux en région s'organisent en quatre
grands secteurs : l'archéologie, les monuments historiques,
l’architecture et les musées.
Services patrimoniaux
Conservation régionale des monuments historiques
La conservation régionale des monuments historiques veille à la
protection, la conservation, la restauration et la mise en valeur
des monuments historiques.
Au titre du Code du Patrimoine (reprenant les termes de la loi de
1913 sur les Monuments historiques), elle instruit les dossiers de
protection présentés à la commission régionale du patrimoine et des
sites (CRPS), placée sous la présidence du préfet de région. Elle
recense et étudie les objets mobiliers à protéger, instruit les
dossiers des commissions départementales des objets mobiliers
(CDOM), en liaison avec les conservateurs Antiquités et Objets
d’Art. En matière de restauration, elle élabore, sur le plan
technique, juridique et financier, les programmes de travaux sur
les monuments historiques classés et assure la conduite et le
contrôle de ces opérations en liaison avec les architectes en chef
des monuments historiques, les architectes des bâtiments de France,
les conservateurs des monuments historiques et les conservateurs
des antiquités et des objets d'art. Elle autorise, contrôle et
subventionne éventuellement les travaux de restauration sur les
monuments inscrits à l'inventaire supplémentaire. Elle conçoit,
suscite ou soutient la mise en œuvre de toute action de
connaissance ou de valorisation du patrimoine (publications, "
Journées européennes du patrimoine ", " Rendez-vous aux jardins
").
Service régional de l'archéologie
Le service régional de l'archéologie étudie, protège, conserve
et assure la promotion du patrimoine archéologique de la
région.
Il veille à l'application de la législation et de la réglementation
sur les fouilles et les découvertes archéologiques, sur
l'utilisation des sols et des sous-sols et sur la protection des
vestiges archéologiques. Il prépare la programmation des fouilles
et des prospections annuelles en concordance avec les
recommandations nationales. Il prescrit et contrôle les opérations
d'archéologie préventive rendues nécessaires par les opérations
d'aménagement de l'espace. Il gère le fichier des gisements et des
fouilles, et plus généralement de l'ensemble de la documentation
archéologique. Il veille à la publication du résultat des
recherches. Il contrôle les dépôts de fouilles. Il coordonne
l'activité archéologique dans la région, en engageant notamment des
actions d'animation et d'information du public.
Musées
Le service musées apporte un soutien aux musées de France (définis par la loi n°2002-5 du 4 janvier 2002), favorise leur développement et les accompagne dans les actions qu'ils conduisent vers les publics. Aux termes de cette nouvelle loi, il organise la commission scientifique régionale compétente pour tout objet acquis (achat, don, legs) par un musée de France et pour les restaurations. Le service musées suit et aide, en liaison étroite avec la Direction des musées de France, les inspecteurs et architectes conseils, les projets de création, de rénovation et d'agrandissement des musées. Il assure la gestion des crédits déconcentrés destinés à l'acquisition d'œuvres d'art pour enrichir les collections (Fonds régional d'acquisition pour les musées). Il attribue des subventions pour l'informatisation, la conservation préventive, la restauration des collections ainsi que pour des actions de présentation des œuvres au public : expositions, animations, publications et accueil. Il apporte des aides à la formation des personnels de musées (conservateurs, personnels d’accueil et de surveillance). Le service des musées peut également être sollicité, à titre de conseil, par les musées ne faisant pas partie du réseau des musées de France.
Architecture
Le service de l’architecture est chargé de promouvoir
l'architecture et la création architecturale en
Ile-de-France. Il est le partenaire des services départementaux de
l'architecture et du patrimoine (SDAP) afin de rechercher et
contribuer à la mise en place des moyens d'action nécessaires à la
bonne réalisation de leurs missions. Il apporte son expertise en
matière d'architecture et d'urbanisme aux actions de la DRAC
relevant de la politique de la Ville. Avec
l’architecte-conseil, il est le premier interlocuteur à la
DRAC des professionnels de l'architecture. Il conseille les
porteurs de projets subventionnés par la DRAC et participe aux
jurys. Il s’attache à développer les actions de connaissance
et de diffusion de la culture architecturale en partenariat avec
les conseils pour l'architecture, l'urbanisme et l'environnement
(CAUE), les écoles d’architecture et la maison de
l’architecture. Avec les SDAP, il est chargé du suivi des
documents d'urbanisme et plus particulièrement de la procédure de
création des zones de protection du patrimoine urbain et paysager
(ZPPAUP). Il a en charge le suivi de la politique des villes et
pays d’art et d’histoire (VPAH).
Il représente le directeur régional auprès de l’ordre
régional de l’ordre des architectes dans son rôle de
commissaire du gouvernement.
Services départementaux de l'architecture et du patrimoine (SDAP)
Les services départementaux de l’architecture et du
patrimoine ont été créés par décret du 6 mars 1979 et sont
maintenant rattachés à la DRAC. Ils ont vocation à veiller à la
qualité de l’architecture, du patrimoine et du paysage dans
le département. Au-delà de leurs pouvoirs administratifs propres
(avis sur certaines autorisations de travaux en secteur protégé),
ils sont amenés à s’investir dans de nombreuses missions de
sensibilisation et de conseil aux élus et aux citoyens.
La loi charge en effet les architectes des bâtiments de France de
délivrer des avis sur les projets de transformations dans les
secteurs protégés :
- abords de monuments historiques (loi du 31 décembre 1913),
- sites inscrits et classés (loi du 24 mars 1930),
- secteurs sauvegardés (loi du 4 août 1962)
- zones de protection du patrimoine architectural, urbain et
paysager (décret du 25 avril 1984),
- élaboration des périmètres de protection modifiés autour des
Monuments Historiques (loi Solidarité et Renouvellement Urbain du
13 décembre 2000).
Ils sont associés à la mise en oeuvre des projets de rénovation
dans le cadre de l'ANRU : circulaire du 6 juin 2006. Ils sont
référents pour l'attribution des labels liés à la défiscalisation
dans le cadre des programmes de restauration immobilière ou de la
fondation du patrimoine. Les ABF sont chargés des travaux
d’entretien sur les monuments historiques appartenant à
l’Etat. Leur intervention est également importante pour
faciliter la prise en compte du patrimoine sous ses différentes
formes, du monument à l’urbain et au paysage. Ils
interviennent notamment pour ce faire dans l’élaboration des
plans locaux d’urbanisme ou des schémas de cohérence
territoriale.
_____________________________________________________________
Livre, lecture, archives
Dans le domaine du livre et de la lecture, le service suit
l’ensemble de la filière, de l’auteur au lecteur. Il
favorise le développement des structures publiques et privées de
diffusion du livre, de l’écrit et de la documentation. Il
soutient les opérations de promotion du livre et de la lecture
publique, et la création littéraire ainsi que les actions de lutte
contre l’illettrisme. Il attribue des subventions aux
collectivités territoriales, aux associations et aux acteurs
culturels qui oeuvrent à l’élargissement des publics du livre
et de la lecture.
Le service veille à la mise en valeur du patrimoine écrit en
encourageant les collectivités territoriales à mieux le conserver
et à le promouvoir.
Dans le domaine des archives, le service met en œuvre les grandes
orientations arrêtées par la Direction des Archives de France :
aide à la construction de bâtiments d’archives
départementales et municipales, à la restauration, à la
numérisation et à la valorisation de fonds. Il soutient des projets
conduits sur le territoire régional dans le cadre des Célébrations
nationales, ainsi que la publication des travaux réalisés par les
associations à caractère historique.
_____________________________________________________________
Spectacle vivant
Musique et danse
Le service musique et danse s'attache au développement et à la
mise en valeur des activités musicales et chorégraphiques. Ses
domaines d'intervention sont la création, la diffusion, la
formation, l'encadrement de la pratique amateur et l'enseignement
spécialisé, les actions en partenariat avec le milieu
scolaire.
Dans le domaine de la musique, le service participe au
développement de la création contemporaine et à l'ouverture aux
musiques actuelles, il soutient des ensembles instrumentaux, ainsi
que des structures de diffusion (festivals, résidences,
etc…) et suit les écoles de musique.
Dans le domaine de la danse, la création et la diffusion sont
soutenues par des aides aux compagnies, aux festivals et aux
actions de sensibilisation.
Le service suit l'application des lois sur l'enseignement de la
musique et de la danse, évalue les contenus artistiques des actions
de formation, de diffusion et de création, met en œuvre des
programmes en partenariat au niveau régional et départemental,
conseille les professionnels, les associations et les
structures.
Il travaille en coopération avec le service de l'inspection et de
l'évaluation qui assure un suivi pédagogique sur les établissements
d'enseignement musical et chorégraphique contrôlés par l'État.
Théâtre
Le service théâtre concourt à la mise en œuvre des orientations nationales dans la perspective d'un aménagement culturel du territoire, en matière d’art dramatique, de cirque, d’art de la rue, de marionnette, de conte.... Il suit l'activité et la gestion des établissements nationaux (centres dramatiques et scènes nationales) et des scènes conventionnées pour la discipline théâtrale, implantés en Île-de-France. Il soutient des actions en faveur de l'élargissement des publics, et s'efforce de faciliter l'accompagnement des pratiques amateurs par des professionnels. Interlocuteur privilégié sur les questions de formation pour les professionnels, il assure également le conseil des collectivités territoriales qui le sollicitent notamment en matière d'enseignement spécialisé. Il suit le travail de plus de 600 compagnies théâtrales dont certaines sont aidées soit par le biais de l'aide à la production dramatique, soit sous forme de conventions pluriannuelles. Pour cela, il s'appuie sur l'avis qualitatif du groupe régional d'experts qui analyse l'évolution de la création et de la diffusion théâtrales. Le budget du service est composé d'une part de crédits d'intervention destinés au soutien aux metteurs en scène, aux compagnies dramatiques, aux festivals et aux lieux de diffusion majeurs, d'autre part de crédits d'équipement destinés à la rénovation, voire à la construction de théâtres.
_____________________________________________________________
Arts visuels
Arts plastiques
En liaison avec la Délégation aux arts plastiques et le Centre national des arts plastiques, et sous l'autorité du Directeur régional des affaires culturelles, le service des arts plastiques intervient dans le domaine de l'art contemporain . Sa mission est triple : l'aide à la diffusion, le soutien à la création et aux enseignements artistiques. Ce service apporte les conseils et les informations nécessaires aux créateurs pour faciliter et accompagner leurs projets, ainsi que leurs conditions de travail et leur insertion sociale et économique. Le service arts plastiques instruit les demandes de subvention en faveur de la diffusion de l’art contemporain et favorise la coopération entre les différents acteurs de la région afin de soutenir un réseau vivant d’institutions et d’événements destinés à promouvoir la création contemporaine. Le service des arts plastiques accompagne et soutient les opérations de commande publique en partenariat avec les collectivités de la région. Le service accompagne également la procédure du 1% artistique. Il assure le suivi des dossiers relatifs aux enseignements artistiques et à la formation dans ce domaine.
Cinéma, audiovisuel et multimédia
Le service du cinéma intervient sur l'ensemble de la filière des
images animées en Ile-de-France. Collaborant avec les structures
professionnelles, les associations, les collectivités territoriales
et les autres services de l'Etat, le service exerce une fonction
d'information, de conseil, d'analyse et d'impulsion.
Dans le domaine de l’économie et de la diffusion
cinématographique, il intervient dans plusieurs actes
réglementaires, en relation avec le CNC, en instruisant :
Il donne en outre des avis au CNC sur les demandes d’aides
sélectives à la création et à la modernisation des salles de cinéma
dans les zones insuffisamment desservies , sur l’organisation
de séances de cinéma en plein air et sur les demandes de création
ou d’extension de circuits itinérants, en réunissant des
comités d’experts.
Dans le domaine de la diffusion culturelle , il gère les crédits
d’intervention de la DRAC en encourageant les actions en
direction des publics , notamment à travers le soutien apporté aux
festivals de cinéma , et dans le champ de l’éducation au
cinéma, en soutenant les dispositifs " école au cinéma ", " collège
au cinéma ", " lycéens au cinéma ", " Passeurs-d’image". Ces
dispositifs concernent les huit départements de
l’Ile-de-France, en colllaboration avec les services de
l’Education Nationale, les collectivités locales ,les
associations de salles de cinéma, le CNC.
Pour l'ensemble de ces actions, il conçoit et met en oeuvre des
conventions de développement cinématographique et audiovisuelle
avec les collectivités territoriales, en partenariat avec le Centre
National de la Cinématographie (CNC).
_____________________________________________________________
Services transversaux
Secrétariat général
Le secrétariat général est un service transversal en charge des
fonctions support pour les services de la DRAC et ses agents. A ce
titre, il assure la coordination administrative, juridique et
financière de l’ensemble des services de la DRAC. Pour la
mise en œuvre de cette mission, il est organisé en quatre
bureaux.
Le bureau des affaires financières prépare, analyse et exécute les
budgets de la DRAC, à savoir, les 4 BOP Patrimoine, Création,
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture et
Recherche inscrits au programme de la mission Culture.
Le bureau des ressources humaines assure le recrutement, les
rémunérations, les évaluations et notations, les mouvements et la
gestion de proximité des agents relevant de la DRAC. Il tient le
secrétariat des instances paritaires (comité technique paritaire et
comité d’hygiène et sécurité). Il assure la gestion des frais
de mission des agents et leur propose une offre de formation
continue. Il est également en charge de la mise en oeuvre
administrative de l'accueil des stagiaires. La DRAC Ile-de-France
peut répondre favorablement aux demandes de stage si un accord est
trouvé entre un étudiant et un chef de service qui est prêt à
l'accueillir sur un contenu utile au stagiaire. Cet accueil doit
être couvert par une convention de stage pour une durée maximale de
trois mois. Le stagiaire ne pourra pas être gratifié.
Le bureau de la coordination administrative et suivi des affaires
juridiques est en charge du soutien administratif et juridique
interne auprès des services de la DRAC. Il assure la gestion des
Licences d’entrepreneur de spectacles vivants , en Ile de
France, ainsi que les déclarations de spectacles occasionnels et
des prestations de services pour les producteurs européens ou
étrangers. Il instruit les dossiers d’artistes étrangers dans
le cadre de l’attribution de la carte de séjour Profession
Artistique et Culturelle en relation avec les préfectures. Par
ailleurs, il est en charge de la mise à jour et de la fiabilisation
du tableau général des propriétés de l’Etat.
Le bureau des moyens des services assure le fonctionnement matériel
des services de la DRAC (gestion des locaux, fournitures, parc de
véhicule, installations informatiques). Il est en charge de
l’accueil (physique, courrier et téléphone).
Service du développement et de l'action territoriale
Le service du développement et de l'action territoriale (SDAT)
coordonne pour l'ensemble de la DRAC les questions territoriales. À
partir de synthèses des actions de chaque service et de diagnostics
culturels des territoires, il propose des actions d'aménagement
culturel du territoire en favorisant, en Île-de-France, le
rééquilibrage en faveur des zones les moins pourvues. Dans ce
cadre, il accompagne l'implantation de projets culturels
innovants.
Service transversal, le SDAT coordonne la participation de la DRAC
aux politiques interministérielles. A ce titre, il soutient
directement les actions menées par les structures culturelles qui
s’inscrivent dans le cadre de ces politiques
interministérielles conjointes. Il est également l'interlocuteur
:
Il est également chargé de développer les partenariats entre les
acteurs culturels d'Île-de-France et les interlocuteurs publics à
l'échelon européen et international.
Au sein du service, le conseiller pour l'ethnologie coordonne le
programme interministériel (Culture, Equipement, ...) de recherches
territorialisées.
Service de communication et d’information
Service transversal, il remplit une double mission : il assure
la communication interne et externe de la DRAC et anime un centre
de ressources sur la politique culturelle en Ile-de-France.
En matière de communication, il met en œuvre et organise les
actions de communication entreprises par les services et la
Direction. Il gère les relations de la DRAC avec les médias,
décline régionalement les grandes opérations nationales (" Journées
européennes du patrimoine ", " Nuit des Musées "…) et
assiste l'ensemble des services dans la réalisation de communiqués
de presse ou de publications.
En tant que service d'information, il renseigne le public interne
et externe sur les politiques culturelles en Ile-de-France et sur
les missions et domaines d'intervention de la DRAC à partir
d'ouvrages, de dossiers thématiques, de périodiques.
Il coordonne également la mission mécénat de la DRAC.
_____________________________________________________________
Se documenter à la Drac Île-de-France
Service de communication et d’information
Sur rendez-vous. Du lundi au vendredi, 14h-18h
Tél. 01 56 06 50 20
courriel : infocom.idf@culture.fr
Information et documentation sur la politique culturelle en Ile-de-France, les missions et les domaines d'intervention de la DRAC. Ouvrages, périodiques, dossiers thématiques, bilans, revue de presse, fichiers d'adresses de lieux et de partenaires.
Documentation de la Conservation régionale des monuments historiques
Sur rendez-vous au 01 56 06 50 61 du lundi au vendredi.
Communication des dossiers liés au classement et à
l’inscription au titre des monuments historiques : procédure,
instruction, travaux.
Centre de documentation de l'architecture et du patrimoine
Ce service est aujourd’hui rattaché au Conseil régional
d’Ile de France, 115 rue du Bac 75007 Paris.
Sur rendez-vous au : 01 53 85 78 35.
Conseil pour les recherches et orientation du public vers les
centres ressources. Consultation des bases de données documentaires
de la direction du patrimoine : architecture, objets mobiliers,
photographies. Gestion et mise à disposition des enquêtes de
l'Inventaire général. Bibliothèque, fichiers spécialisés et
photothèque.
Bibliothèque - documentation du service régional de l'archéologie
6, rue de Strasbourg 93200 Saint-Denis
La bibliothèque est actuellement fermée.
Sur rendez-vous au : 01 48 13 14 85 ou 14 50
Fonds de monographies et de publications périodiques spécialisées
en archéologie. Consultations des documents finaux de synthèse
(rapports de fouille) concernant les opérations archéologiques
conduites en Ile-de-France.