ArchéologieArchitecture
- Actualités [derniers documents publiés, opérateurs agréés en archéologie préventive, chantiers bénévoles]
- Réglementation [recueil des principaux textes en vigueur, formulaires]
- Organisation [ l'archéologie au Ministère de la culture et autres acteurs]
- Recherche et conservation [Lascaux, structures de recherche, ...]
- Documentation [ouvrages, études, rapports]
Art contemporain Audiovisuel et communication
- Plaquette de présentation des architectes et urbanistes de l'Etat (AUE)
- Concours Architecte et urbaniste de l'État (AUE) 2011
- Statistiques de la profession d'architecte 1998-2007
- Résultats Examen professionnel de conférencier national, 2009-2010
- École de Chaillot, inscription DSA mention "Architecture et Patrimoine", session 2011-2013
- Inscription DSA "Architecture et Archéologie", session 2009-2010
- Repères pédagogiques en architecture pour le jeune public
- "Solaire, architecture et patrimoine", journée d'étude 27/01/2009
- Conclusions du Conseil de l’Union européenne relatives à l’architecture : contribution de la culture au développement durable, Bruxelles le 20 novembre 2008
- Unesco - Managers Day, 22 octobre 2008 : " La gestion des sites du patrimoine mondial : un défi pour l'avenir", programme
- Unesco - Managers Day, 22 octobre 2008 : " La gestion des sites du patrimoine mondial : un défi pour l'avenir", dossier de presse
- La sensibilisation du jeune public à l'architecture, rapport final (juin 2008)
- Les études supérieures d'architecture en France
- Grand prix national d’architecture 2008
- Les Albums des jeunes architectes et paysagistes 2009-2010
- Vivre les villes 2007
- Archiréseau : www.archireseau.archifr.eu
Cinéma
- La télévision numérique hertzienne terrestre
- La violence à la télévision
- La place de la culture dans les programmes de France Télévisions
- L'adaptation des programmes aux personnes sourdes et malentendantes
- La loi du 1er août 2000 modifiant la loi du 30 septembre 1986 sur la liberté de communication audiovisuelle
Chartes des missions de service public
- Tournage du film "Marie-Antoinette" à Versailles
- Ouverture aux sociétés extra-européennes du soutien au cinéma
- Colloque "Film et théâtre"
- Convention biennale liant l’Etat, le Centre national de la cinématographie et la région Auvergne
- Soutien au court-métrage
- Tournages dans les monuments et musées nationaux
Développement culturel
- La charte d'accueil des personnes handicapées dans les équipements culturels
- La charte des missions de service public pour le spectacle vivant
- La charte des missions de service public pour les institutions d'art contemporain
- La charte de l'enseignement artistique spécialisé en danse, musique et théâtre
- Délégation au développement et aux affaires internationales (DDAI)
Diversité culturelle-InternationalEducation artistique et culturelle
- 2013 : Capitale européenne de la culture
- 2008 : Année européenne du dialogue interculturel
- 2006 : Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
- 18-05-2006 : Table ronde sur la diversité culturelle
- 31-01-2006 :Comité technique paritaire ministériel
- 24-01-2006 : Convention UMP/Culture
- 12-01-2006 : Premières journées d'économie de la culture
- 17-11-2005 : Rencontres européennes de Budapest
- 21-10-2005 : Diversité culturelle
- 04-10-2005 : 33e session de la Conférence générale de l'Unesco
- 30-09-2005 : Cercle des ambassadeurs
- 29-09-2005 : Semaine des cultures étrangères à Paris
- 19-07-2005 : "Faire vivre la diversité culturelle" > le dossier de presse > la version anglaise
- Rencontres pour l'Europe de la culture 2005
- Deuxième réunion des ministres de la culture des pays de l'ASEM (Asia-Europe Meeting)
- Défendre la diversité culturelle
- Conférence sur la "diversité culturelle" avec les ministres du commerce extérieur et les Hauts fonctionnaires des 10 nouveaux états membres de l'Europe 2004
- Le Festival d’Avignon et la diversité culturelle 2004
- Conseil des ministres janv 2008
- Communication du 30 janvier 2008 en Conseil des ministres
- Rapport d’analyse et de propositions sur l’éducation artistique et culturelle
- Plan de relance de l'éducation artistique et culturelle
- educart.culture.gouv.fr
Emploi dans les secteurs culturels
Emploi et intermittents du spectacle et de l'audiovisuel
- Circulaire DGEFP n°2009-20 du 29 mai 2009 relative aux modalités de mise en œuvre de 50 000 CIE (contrat initiative emploi) supplémentaires à destination des jeunes dans le cadre du plan jeunes
- Décret n°2009-390 du 7 avril 2009 relatif aux modalités de mise en œuvre des périodes d’immersion dans le cadre des contrats conclus par les structures de l’insertion par l’activité économique, des contrats d’accompagnement dans l’emploi et des contrats d’avenir
- Circulaire DGEFP n°2009-19 du 29 mai 2009 relative aux modalités de mise en œuvre du CAE - passerelle dans le cadre du plan jeunes
- Circulaire SG-DDAI n°2009/001 relative à la mise en œuvre du plan de mobilisation pour l'emploi dans le secteur culturel.
- Circulaire DGEFP/SG-DDAI n°2009/002 relative à la mise en œuvre du plan de mobilisation pour l'emploi dans le secteur culturel.
- Instruction DGEFP n°2009-10 du 30 mars 2009 relative au plan de relance des contrats aidés.
- Nouvelles organisations du travail dans les secteurs culturels. Les clefs. Guide réalisé par l'Institut national des nouvelles formes d'emploi (Innef), à la demande du ministère de la Culture et de la Communication (SG/DDAI), 2008.
- Les associations culturelles employeurs en France, enquête nationale, Opale/CNAR Culture, 2008.
- L'emploi dans le spectacle vivant - 2005
- Projet de protocole d'accord sur l'emploi dans le spectacle - 2005
- Débat spectacle vivant - Sénat - 2005
- Indemnisation des intermittents du spectacle : Propositions de nouvelle définition du champ des annexes VIII et X
- Les entretiens du spectacle vivant 2004
- Les caractéristiques de l'accord du 26 juin 2003
Ethnologie - Patrimoine culturel immatériel
Fiscalité et culture Industries culturelles
- Actualités [appels d'offres, colloques, nouveautés sur le site,...]
- Loi sur la convention de l'UNESCO pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel
- Chronique du Patrimoine culturel immatériel
- Répertoire des recherches et ressources en ethnologie
- Extraits de films, produits par la mission ethnologie
- Inventaire des inventaires du patrimoine culturel immatériel
- Position française en faveur du taux réduit de TVA pour les disques et cassettes sonores
- Les industries techniques du cinéma et de l’audiovisuel
Inventaire général du patrimoine culturel
Mécénat Médiation de l'édition publique
- Actualités [formations,...]
- L'Inventaire général : mode d'emploi [présentation, textes de références, annuaire, partenaires,...]
- L'inventaire en actions [actions régionales et nationales, conseil national,..]
- Sources et ressources [prescriptions techniques et méthodologiques, référentiels,...]
- Valorisation [bases de données, publications, expositions,...]
- Un guide de la coédition des éditeurs publics (mars 2008, pdf)
- Rapport du médiateur de l'édition publique pour l'année 2008 (pdf)
- Rapport du médiateur de l'édition publique pour l'année 2007 (pdf)
- Rapport du médiateur de l'édition publique pour l'année 2006 (pdf)
- Rapport du médiateur de l'édition publique pour l'année 2005 (pdf)
- Rapport du médiateur de l'édition publique pour l'année 2004 (pdf)
- Rapport du médiateur de l'édition publique pour l'année 2003 (pdf)
- Rapport du médiateur de l'édition publique pour l'année 2002 (pdf)
- Circulaire du 9 décembre 1999 relative à l'institution d'un médiateur de l'édition publique (Legifrance)
- Circulaire du 20 mars 1998 relative à l'activité éditoriale des administrations et des établissements publics de l'Etat (Legifrance)
Nouvelles technologies de l'information
Parcs et jardins
- Loi relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information
- Accès aux ressources culturelles sur Internet
- Les Espaces Culture Multimédia (ECM)
- Création artistique multimédia (DICREAM)
- Evaluation du dispositif pour la création artistique multimédia (DICREAM)
- Développement de la musique en ligne
- Inauguration de Villette Numérique
- La Fête de l'Internet
Patrimoine
- Politique en faveur des jardins
- Liste des jardins protégés
- Liste des jardins labellisés
- Liste des parcs et jardins des domaines de l'État
- Le plan de gestion jardin
- Plan de gestion de Champs sur Marne
- Les parcs et jardins et le développement durable
- Rendezvousauxjardins.culture.fr
- Liste des correspondants jardins dans les Drac
- Bibliothèques et centres de documentation possédant des collections sur les jardins
- Ecoles de paysage en France
- La charte de Florence
- Liste des Albums des jeunes architectes et des paysagistes (AJAP)
Propriété littéraire et artistique
- Fréquentation patrimoniale
- Le guide de sécurité des biens culturels en ligne
- Résultats Examen professionnel de conférencier national, 2009-2010
- Étude nationale des retombées économiques et sociales du patrimoine
- Document relatif à l'application du CMP, aux marchés de conservation-restauration de biens culturels
- Les monuments inscrits dans le plan de relance, par région (carte intéractive)
- Label Patrimoine européen
- Les dépôts de l’Etat au XIXe siècle - Actes du colloque sur l’histoire des dépôts
- Unesco - Managers Day, 22 octobre 2008 : " La gestion des sites du patrimoine mondial : un défi pour l'avenir" - programme - dossier de presse
- Procédures à suivre en cas de vol de biens culturels protégés au titre de Monuments historiques
- Fiche d'alerte de vols de biens culturels protégés au titre des Monuments historiques
- Journées européennes du patrimoine et des manifestations exceptionnelles : la sécurité des personnes et des biens
- La mise en sureté des cathédrales et leur patrimoine mobilier, vademecum
- Projet d'opération nationale d'inventaire général du patrimoine culturel littoral
- École de Chaillot, inscription DSA mention "Architecture et Patrimoine", session 2011-2013
- Etude sur le financement par l'état de l'entretien et de la restauration des monuments historiques 1978-2008
- Rapport sur l'état du parc monumental français
- Architectes en chef des monuments historiques
- La sécurité des biens culturels
- Journées du Patrimoine
- Pour une politique nationale du patrimoine
- Module de formation à distance sur le patrimoine (le premier module concerne la lutte contre le trafic illicite de biens culturels) : www.e-patrimoines.org
- Circulation des biens culturels : www.circulation-biens.culture.gouv.fr
- Frame (French Regional American Museum Exchange, fédération de 26 musées de France et d'Amérique du Nord qui promeut la diplomatie culturelle dans un contexte d'échanges entre musées) : http://www.framemuseums.org
SPRD les rapportsSpectacle vivant
- Rapport 2010 de la commission permanente de contrôle des SPRD (document Pdf 3 Mo)
- 2009 - 2007 - 2006 - 2004 - 2002
- le droit de prêt en bibliothèque
- Pratiques amateurs : associations et réseaux
- Apprendre la musique
- Les épreuves de danse 2010
- Le spectacle vivant à la loupe
- Transmission et enseignement du théâtre 2006
- L'emploi dans le spectacle vivant - 2005
- Temps des Arts de la Rue - dossier de presse
- Débat sur le spectacle vivant - 2005
- Colloque "Film et théâtre" 2005
- Entretiens du spectacle vivant 2004
- Avenir du spectacle vivant 2004
- Contrefaçon et piraterie des produits culturels 2004
- Politique en faveur de la musique 2003