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Vous êtes musicien, écrivain, danseur, réalisateur, photographe, bibliothécaire, peintre, éditeur, membre d'une association culturelle...

• Agents artistiques

• Associations - demande de subvention
  Ce dossier doit être utilisé par toute association sollicitant une subvention auprès de l’État. Il peut être utilisé pour les collectivités territoriales et établissements publics. Il concerne le financement d’actions spécifiques ou le fonctionnement général de l’association. Il ne concerne pas les financements imputables sur la section d’investissements.
  > Dossier de demande de subvention des associations
  > Site associations.gouv.fr
  

• Chantiers de fouilles français ouverts aux bénévoles
  > culture.gouv.fr

• Droit Du Net
  le service d’informations pratiques du Forum des droits sur l’internet"

• Droit de prêt en bibliothèque
  La direction du livre et de la lecture- site d'information
  > droitdepret.culture.gouv.fr

• Faciliter l'accueil des artistes et des professionnels culturels étrangers
  Informations juridiques sur les démarches et les formalités à effectuer lorsqu'on accueille un professionnel de la culture étranger en France, qu'il soit artiste ou technicien du spectacle, artiste plasticien ou écrivain. Conçu sous forme de dossiers techniques et d'une " foire aux questions ", il comporte à la fois des informations fiscales, sociales et douanières.
  > artistes-etrangers.com

• Le métier de guide : conférencier national
  Organisé conjointement par le ministère de la Culture et par le ministère du Tourisme, a lieu à Paris tous les deux ans.
  > L'examen est accessible aux titulaires d'un bac + 4 tel que décrit dans l'arrêté du 25/09/1996 fixant les conditions d'organisation de l'examen national de conférencier.
  > www.tourisme.gouv.fr

• Projets d'Europe " est destiné à faire connaître les programmes de financement Européens au profit des initiatives régionales. La rubrique "Si j'avais un projet" s'adresse aux porteurs de projets associatifs.
  > projetsdeurope.gouv.fr

• Guichet unique - Spectacle occasionnel devient "Guso"
  TSA 20134 - 69942 Lyon cedex 20
  0810 863 342 "prix appel local"
  http://www.guso.com.fr/

• Validation des acquis de l'expérience (VAE)
  La circulaire d'application concernant les domaines relevant du ministère de la Culture et de la Communication
  > voir la liste
  > www.vae.gouv.fr

• Autres
  - Educart, éducation artistique et ses modalités d'application
  - Centre de documentation de la DLL (Direction du livre et de la lecture)
  - Centre de ressources de la Dap et du Cnap -Délégation aux arts plastiques/Centre national des arts plastiques
  - Textes réglementaires qui régissent le droit de la culture
  - Bulletin officiel du ministère
• Renseignements des partenaires professionnels par secteurs :
  - Organismes ( Syndicats, organismes sociaux, ...) ;
  - Financement ( Les aides du ministère de la culture...) ;
  - Formations ( Ecoles, formation continue...).

• Textes d'information :
  - Droits d'auteur - Propriété littéraire et artistique
  - Conseil supérieur de la propriété littéraire et artisitque (CSPLA)
  - Fiscalité (mesures fiscales en faveur de la culture)
  - Fiches pratiques
  

• Guides pratiques
  > Guides pratiques du spectacle vivant - centre de ressources
  > Guide des obligations sociales dans le secteur du spectacle vivant et de l’Audiovisuel (pdf)
  > Guide de l'emploi des artistes et techniciens étrangers en France : www.artistes-etrangers.eu