En prolongement du numéro spécial consacré à l'histoire de la recherche au ministère de la Culture : un ensemble de documents d'archives portant sur la coopération avec le CNRS, les orientations de la recherche ainsi que des documents législatifs concernant l'organisation de la recherche au ministère de la Culture et le statut des personnels de recherche.
ARCHIVES
Relations avec le CNRS
Accords cadres 1992, 1998, 2003, 2008
Recherche et culture, le ministère de la Culture et de la Communication et le CNRS partenaires, brochure, 2004, 65 p.
Assises et schémas stratégiques de la recherche
Assises de la recherche 1996, actes
Schéma stratégique de la recherche 1997-2000, propositions et contributions
Orientations stratégiques de la recherche 2002-2004, propositions et contributions
Conseil ministériel de la recherche
Conseil ministériel 1997, compte rendu
Conseil ministériel 1998, compte rendu
Conseil ministériel 1999, compte rendu
Conseil ministériel 2000, compte rendu
Conseil ministériel 2002, compte rendu
Enveloppe recherche 1997, propositions de programmation, vol. 1, vol. 2, vol. 3
Enveloppe recherche 1998, propositions de programmation, vol. 1, vol. 2
Enveloppe recherche 1999, propositions de programmation, vol. 1, vol. 2
Enveloppe recherche 2000, propositions de programmation, vol. 1, vol. 2
Enveloppe recherche 2001, propositions de programmation, vol. 1, vol. 2
Enveloppe recherche 2002, propositions de programmation, vol. 1, vol. 2
Enveloppe recherche 2003, propositions de programmation, vol. 1, vol. 2
Enveloppe recherche 2004, propositions de programmation, vol. 1, vol. 2
Comité scientifique "Documentation informatisée et multimédia" du Conseil ministériel
- documents 1997-2004
- Journées d'étude sur les données numérisées, 16 novembre 1998, 58p., 19 novembre 1999, 37p., 27 octobre 2000, 41 p.
- Patrimoine culturel et multimédia, par Jean-Pierre Dalbéra et Jean-Louis Pascon, 1999, 15 p.
Comité scientifique "Analyse, conservation et restauration des biens culturels" du Conseil ministériel, documents 1998-2001
Colloques liés aux Présidences françaises de l'Union européenne
4e conférence de la Commission européenne, Strasbourg, 22-14 novembre 2000. Research for protection, conservation
and enhancement of cultural heritage :
opportunities for European enterprises, 2002, 255p. Actes de la conférence
Numérisation du patrimoine culturel, 27-28 novembre 2008, actes publiés dans Culture et Recherche, n° 118-119, automne-hiver 2008-2009, 48p.
TEXTES LÉGISLATIFS
Principaux textes sur la recherche
Arrêté du 11 mai 1976 portant création d’un conseil de la recherche au secrétariat d’État à la Culture, site Légifrance
Arrêté du 16 février 1984 relatif à l’institution d’une mission de la recherche placée sous l’autorité directe du ministre,
site Légifrance
Arrêté du 16 février 1984 relatif aux instances consultatives en matière recherche (conseil de la recherche du ministère de la Culture),
site Légifrance
Arrêté du 17 janvier 1990 relatif à l'organisation de la recherche au ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire, site Légifrance
Décret no 91-486 du 14 mai 1991 portant statut particulier des corps de fonctionnaires de recherche de la mission de la recherche du ministère de la culture, de la communication et des grands travaux, site Légifrance, version initiale, version en vigueur en 2010
Arrêté du 17 novembre 2009 relatif aux missions et à l'organisation du secrétariat général,
site Légifrance
Textes et documents sur les personnels de recherche
Statut des fonctionnaires de recherche, décret n° 91-486 du 14 mai 1991
modifié par les décrets n° 92-1018 du 18 septembre 1992, n° 95-1112 du 17 octobre 1995 et n° 98-978 du 29 septembre 1998
Grilles indiciaires, site du CNRS
Textes réglementaires, liste
DOCUMENTATION THÉMATIQUE
Archéologie, recherche et conservation
Arts plastiques, état de la recherche 2001-2008, délégation aux arts plastiques, 82 p.
Comité d'histoire, publications
Département des études, de la prospective et des statistiques, études et statistiques
Port ethno, réseau des recherches et ressources en ethnologie de la France