Archéologie terrestre
Archéologie sous marine
Déclaration de découverte d'un bien culturel maritime.
Natura 2000Formulaire Simplifié d'évaluation des incidences Natura 2000 pour les opérations archéologiques de l'espace maritime.
Demande d'autorisation de recherche archéologique sous-marine.
Annexe 2 Document de chantier.
Annexe 3 Plan de prévention des risques.
Annexe 4 Fiche financière simplifiée.
Annexe 8 Demande de prise en charge d'analyse et de travaux de laboratoire.
Annexe 9 Demande de subvention au titre des fouilles archéologiques sous-marines.
Les annexes 5, 6 et 7 sont à fournir par le demandeur (voir le formulaire de demande d'autorisation de recherche archéologique sous-marine).
Pour les formulaires de demande de dérogation hyperbare : contacter directement le DRASSM à l'adresse suivante : le-drassm@culture.gouv.frD'autres informations sur le DRASSM...