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Commission spécialisée de terminologie et de néologie de la défense création : arrêté du 8 novembre 1996 - JO du 3 décembre 1996 nomination : arrêtés
du 6 mai 1997 - BOC/PA du 26 mai 1997 Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière création : arrêté du 20 janvier 1997 - JO du 31 janvier 1997 nomination : arrêté du
20 janvier 1997 - JO du 31 janvier 1997 Commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de la culture nomination (président) : arrêté du 21 février 1997 - JO du 5 mars 1997 création et nomination : arrêtés
du 2 mars 1998- JO du 12 mars 1998 Commission spécialisée de terminologie et de néologie compétente pour le domaine de la santé création et nomination :
arrêtés du 20 mai 1997 - JO du 30 mai 1997 Commission spécialisée de terminologie et de néologie compétente pour le domaine social création et nomination :
arrêtés du 20 mai 1997 - JO du 30 mai 1997 Commission spécialisée de terminologie et de néologie des télécommunications création et nomination :
arrêtés du 21 mai 1997 - JO du 29 mai 1997 Commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et techniques spatiales création et nomination :
arrêtés du 21 mai 1997 - JO du 29 mai 1997 Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'ingénierie nucléaire création et nomination :
arrêtés du 23 mai 1997 - JO du 3 juin 1997 Commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux création et nomination : arrêtés
du 5 août 1997 - JO du 23 août 1997 Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'informatique et des composants électroniques création et nomination : arrêtés du 5 août 1997 - JO du 23 août 1997 Commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l'industrie pétrolières création : arrêté
du 19 janvier 1998 - J.O. du 27 janvier 1998 Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique création et nomination : arrêté
du 16 février 1998 - JO du 25 février 1998 Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'industrie automobile création et nomination : arrêté
du 20 octobre 1998 - JO du 28 octobre 1998 Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'agriculture et de la pêche création et nomination : arrêté du 1er décembre 1998 - JO du 10 décembre 1998 Commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère affaires étrangères création et nomination : arrêtés du 20 mai 1999 - JO du 10 juin 1999 Commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de l'équipement, des transports et du logement création et nomination : arrêtés du 7 juillet 1999 - JO du 29 juillet 1999 Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement création et nomination : arrêté du 20 avril 2000- JO du 3 mai 2000 Commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de la jeunesse et des sports création et nomination : arrêté du 27 mars 2001 - JO du1 avril 2001
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