Les technologies numériques ont progressivement pénétré le monde de l'audiovisuel à partir de la fin des années quatre-vingts. Apparues en premier lieu dans les équipements et les régies de production et de diffusion de télévision et de radio, elles ont ensuite gagné le secteur des réseaux de transmission et de diffusion, permettant ainsi une restitution plus fidèle des images et des sons, alors que les technologies analogiques ne permettaient pas d'échapper à la dégradation des signaux lors de leur exploitation et de leur transmission.

Parallèlement, les nouvelles techniques de codage et de compression numériques des images et des sons ont permis de minimiser l'encombrement des réseaux empruntés par ces signaux, que ce soit par voie filaire (réseaux câblés) ou par voie hertzienne (satellite et désormais terrestre). A titre d'illustration, la compression numérique permet aujourd'hui de diffuser en lieu et place d'un canal de télévision analogique classique 6 à 10 fois plus de chaînes, selon les supports. Ces innovations apportent ainsi une augmentation significative des capacités de dif-fusion des programmes et par conséquent, une baisse du coût de diffusion pour chaque éditeur de programme.

Les premiers bénéfices de la diffusion numérique sont apparus en France en 1996 lorsque la transmission par satellite puis les réseaux câblés ont été numérisés. Les offres de programmes se sont étoffées, et ont été segmentées en "bouquets" de chaînes, incluant des programmes généralistes mais aussi et sur-tout des programmes thématiques, ainsi que des services interactifs. Une nouvelle économie de la télévision tendait ainsi à se constituer.

En dépit du succès que rencontrent ces nouvelles offres sur le câble et le satellite, la télévision hertzienne terrestre reste toutefois le vecteur privilégié de la diffusion de signaux de radiodiffusion et de télévision en France, puisqu'elle représente encore le moyen principal de réception pour 80 % de la population française.

Le passage du mode analogique au mode numérique pour la diffusion de cette télévision hertzienne terrestre constituerait, en somme, une nouvelle étape - la dernière, et de grande importance - dans ce processus d'application progressive des technologies numériques à l'ensemble de la chaîne de l'audiovisuel.

L'objet du présent rapport est d'analyser les nombreuses questions soulevées par cette transformation, en faisant le point sur les travaux antérieurs (Première partie) et en présentant une synthèse des contributions reçues à l'occasion de la consultation organisée sur ce sujet (Deuxième partie) avant d'esquisser des recommandations propres à éclairer la décision sur les conditions de déploiement des réseaux numériques terrestres de la télévision (Troisième partie). Etant donné la relative technicité de ce sujet, un glossaire apporte des précisions sur les principales notions utilisées.

Le Président du groupe de travail remercie l'ensemble des membres du groupe, et l'équipe du Service Juridique et Technique de l'Information et de la Communication, notamment Simon Barry, sous-directeur du développement des services de communication et François-Xavier Georget, chef du bureau des affaires techniques, ainsi que Sébastien Croix, Sophie Lecointe et Marie-Françoise Le Tallec, pour leur précieuse contribution à l'élaboration du présent rapport.