La SGDL estime que les auteurs sont sans doute les premiers concernés par la problématique du livre numérique, au moins sur un plan affectif. Mais les auteurs demeurent partagés entre l'attachement à l'imprimé qui représente encore le signe de reconnaissance d'un auteur et les nouvelles opportunités offertes par le numérique, notamment dans des disciplines spécialisées, en sciences humaines ou en littérature de recherche par exemple. En tout état de cause, les auteurs devront à l'avenir pouvoir se considérer comme auteur même s'il n'y a pas de support papier – et donc pas de trace – ce qui ne va pas sans poser de problèmes au niveau de leur statut social.

C'est sans doute cet attachement à la forme imprimée qui explique que les auteurs aient pris conscience seulement récemment de la nécessité d'une rémunération pour la diffusion sur les réseaux. Le système de rémunération aujourd'hui réclamé par les auteurs pourrait prendre la forme d'un système de gestion individuelle, géré par l'éditeur électronique, ou d'une gestion collective sur le modèle actuel de la copie analogique. Cette dernière solution présenterait l'avantage de faciliter les contrôles, le principal problème étant l'application concrète du droit d'auteur. La SGDL souligne à cet égard la nécessité d'accords internationaux entre les sociétés de gestion collective.

Trois hypothèses sont envisageables en ce qui concerne les relations entre l'auteur et l'éditeur dans le cadre de la diffusion des œuvres sur les réseaux numériques :

• l'éditeur dispose de son propre site sur Internet. Dans ce cas, la répartition relève du contrat classique,
• l'auteur a son propre site : il récupère alors les sommes correspondantes auprès des gestionnaires des systèmes de paiement par cartes bancaires,
• l'auteur est publié par un éditeur électronique : un contrat est établi sur le modèle du contrat classique de l'édition mais la clé de répartition des droits pourrait être plus avantageuse pour l'auteur dans la mesure où, sur le numérique, les risques pris par l'éditeur sont moindres (pas de stocks, pas de fabrication, pas de transport, pas de retours...).

Le numérique peut favoriser l'émergence de sites personnels d'auteurs se passant d'éditeurs mais également valoriser la fonction de l'éditeur qui, débarrassé des soucis de la fabrication, de la diffusion et de la distribution, pourra de nouveau se consacrer au travail de création et privilégier la relation avec l'auteur. En outre, l'auteur aura sans doute toujours besoin de la caution intellectuelle et morale de l'éditeur. Le numérique, par conséquent, constitue, pour l'auteur, plus une évolution qu'un progrès.

Il ne fait guère de doute, pour la SGDL, que l'édition de livres imprimés perdurera, même si son champ pourrait être amené à se réduire à des produits de luxe.

La SGDL a par ailleurs tenu à étayer son propos par deux documents, une enquête sur Internet et le livre commanditée par ses soins et réalisée par le cabinet Médiangles, ainsi qu'une contribution sur la copie privée numérique, dont la teneur est retranscrite ici de manière synthétique.

• enquête sur Internet et le livre : comment lirez-vous demain? (analyse de 2500 réponses)

Les principaux enseignements de cette étude sont les suivants :

• Internet est un vecteur de promotion du livre « papier » comme de la lecture en général : il fait découvrir des œuvres et des auteurs,
• la pratique de téléchargement de livres numérisés est encore balbutiante
• 82 % des personnes interrogées estiment qu'un auteur devrait toucher des droits pour la diffusion de ses œuvres sur Internet,
• pour une œuvre littéraire disponible à 100 francs, les internautes estiment à environ 50 francs le prix à payer pour une édition téléchargeable,
• ce sont de nouvelles sociétés créées spécifiquement autour d'Internet qui distribueront ces livres numériques,

• une juste rémunération pour la copie privée numérique de l'écrit

La SGDL affirme que dans le contexte de la communication des œuvres littéraires par l'intermédiaire de sites d'éditeurs, de bibliothèques en ligne, de cyber-librairies, voire de CD-Rom ou de réseaux internes, les détenteurs de droits pourraient subir des préjudices du fait des possibilités ouvertes par la copie privée numérique. C'est dans cet esprit que la SGDL a proposé la création d'une nouvelle société d'auteur, la Société Française des Intérêts des Auteurs de l'écrit (SOFIA), destinée à gérer les droits liés aux nouvelles formes d'exploitation des œuvres, dont la diffusion sur les réseaux numériques.

Certaines sociétés d'auteurs ou organisations professionnelles européennes défendent le droit exclusif de l'auteur et préconisent d'empêcher la copie privée numérique par des dispositifs techniques de marquage et de paiement à la demande. Une autre thèse consisterait à étendre au numérique le droit à rémunération (ou licence légale) adopté pour la copie privée sonore et audiovisuelle sur le mode analogique.

Selon la SGDL, la perception à la source d'une redevance forfaitaire sur les appareils et les supports permettant aux usagers ou aux groupes d'usagers de reproduire les œuvres présenterait l'avantage d'être facilement applicable et, par voie de conséquence, davantage conforme au respect du droit d'auteur et aux exigences de gestion économique. L’idéal serait la conclusion de contrats généraux pour les droits d'auteur liés à l'écrit, tels que ceux que certaines sociétés de perception, comme SESAM, mettent en place avec les serveurs de contenus en lignes. Ces contrats pourraient être complétés par une redevance sur les supports, les appareils, voire les flux de communication.