rapports
Rapport de la Commission de réflexion sur Le livre numérique
mai 1999

Introduction

Livre numérique, hypertexte, librairie virtuelle... les technologies de l’information vont transformer les modes de diffusion, de distribution, d’accès aux oeuvres et jusqu'à la création elle-même. Le « rapport Cordier » étudie les enjeux culturels, socioculturels, économiques et juridiques de cette nouvelle donne et trace les pistes qui feront demain la politique du livre et de la lecture. Il s’agit de tirer le meilleur parti des possibilités que donne le commerce électronique du livre en termes de coût, confort et accessibilité tout en le moralisant et en réaffirmant la valeur ajoutée des librairies traditionnelles.

Devant le flux énorme d’informations circulant sur le réseau, il est essentiel de procéder à un travail spécifiquement éditorial de sélection qui permettra d’introduire la notion de référence, enjeu majeur en matière d’éducation. Le numérique pourra ainsi servir de lieu d’expérimentation pour les jeunes auteurs et permettre de valoriser les fonds des éditeurs, notamment dans le domaine de la micro-édition (littérature de recherche, poésie, sciences dures, certains secteurs des sciences humaines...).

L’autre grand enjeu est de faire coïncider l’économie du partage et des réseaux avec la notion de propriété intellectuelle et la nécessaire rémunération de la création. C’est en introduisant des mécanismes de régulation sur les réseaux numériques, par le contrôle exercé sur l’exploitation et la reproduction des oeuvres, que le droit d’auteur pourra continuer à être respecté.

Le numérique peut induire un nouveau développement pour la chaîne du livre tout entière, depuis l’harmonisation des taux de TVA applicables aux produits d’édition jusqu'à la consultation à distance des fonds des bibliothèques, véritable chance pour la démocratisation de la culture et le rayonnement de la francophonie.

L’autre option centrale à préserver est le droit d’auteur et la rémunération des auteurs au titre de la propriété intellectuelle et artistique par le biais de mécanismes de régulation : contrôle de la reproduction et recours aux aides de l’Etat.


Commission de réflexion sur le livre numérique, initiée par Madame la Ministre de la Culture et de la Communication, dans le cadre du programme d’action gouvernemental, « préparer l’entrée de la France dans la société de l’inform@tion » :

Président : Alain Cordier

Membres : Patrick Bazin, Mijo Beccaria, Alain Benech, Jean-Marie Charon, Claude Cherki, Jean Clément, Marc Guillaume, François de Singly

Rapporteurs : Jean-Guy Boin, Antoine Corman, Patrick Farçat, Guillaume Husson, Bernard Vigier

Lettre de mission de la Commission installée le 30 septembre 1998
Avant-propos
L’univers numérique
Un univers en expansion
Un univers d'accessibilité encore limitée
Un univers d'incertitudes
Un univers de communication
Livre et Édition
Réaffirmer le caractère essentiel du travail éditorial
Souligner le point clef qu'est le travail éditorial
Tout en décelant les adaptations nécessaires
L’option centrale à préserver : la rémunération de la création
La question économique
La rémunération d'une émission éditoriale
Les financements possibles
La diminution de la rareté : la facilité de reproduction
Considérer que la création constitue la rareté et réussir à la rémunérer
Promouvoir l'engagement des éditeurs
Établir des mécanismes régulateurs
Un nouveau développement pour la chaîne du livre, à condition d'adaptations significatives
Le développement du commerce électronique du livre
Commerce électronique, prix unique du livre et TVA
Ce développement ouvre un champ nouveau pour les métiers de distributeur et de libraire
Le rôle nouveau des bibliothèques
Penser l'évolution du mode même de penser et d'écrire
S'inscrire dans une visée éthique
En conclusion
Propositions et prolongements possibles
Pour en savoir plus
Annexe 1 : La technologie du numérique
Annexe 2 : L’édition électronique
Annexe 3 : L’évolution des usages
Comptes rendus des auditions de la Commission