Parler du livre, ce n'est pas uniquement évoquer la relation qui unit un auteur et un lecteur. De la même manière que parler de la presse et du journalisme, c'est parler d'un travail de sélection des faits, mais aussi de lignes éditoriales proposées à la liberté de réflexion d'un public qui choisit son journal, parler du livre et de l'édition, c'est parler de création partagée entre l'éditeur et l'auteur, c'est parler de choix des auteurs, de travail sur les textes et de relation avec un public donné.

Cela distingue le livre de la documentation et de la mise à disposition d'une base de données. Dans cette acception du livre, on comprend qu'un auteur a besoin du concours de professionnels de différents métiers, de l'éditeur on l'a dit, mais aussi de l'imprimeur, du diffuseur et du distributeur, du libraire, du bibliothécaire.

Comprendre ainsi le livre, c'est considérer que la nature de l'objet livre, sous sa forme imprimée, dépend d'une technologie d'impression papier disponible, mais que cette technique ne définit pas le livre en lui-même. Dire cela, ce n'est pas dire que le contenu seul compte, et qu'il passe ensuite dans un contenant. Dire cela, c'est reconnaître qu'un nouveau contenant peut amener un nouveau contenu, mais peut aussi changer la pratique de la consultation. C'est cette invention d'un nouveau contenu et d'une nouvelle lecture qui est l'enjeu prédominant. Une technologie de l'information sans contenu serait vide de sens, de même un contenu qui n'épouserait pas les formes culturelles de nouveaux contenants, risquerait de rater sa cible. Autrement dit, les contenants ne sont pas que des simples tuyaux, par lesquels transitent des contenus prédéterminés. Les contenants influent beaucoup sur la réception des contenus par les récepteurs potentiels.

On doit donc chercher non seulement à préserver le travail éditorial mais, bien plus, à mettre à profit le numérique pour développer une nouvelle exigence de qualité éditoriale et de nouvelles formes d'édition, ce qui ne se réduit donc pas au seul contenu. Cela passera sans nul doute par une culture, plus développée qu'aujourd'hui, de l'évaluation et de l'assurance qualité. Cela passera aussi par des règles claires permettant de rémunérer la création, sans bloquer l'énergie créatrice.

Comprendre les enjeux ainsi, c'est savoir mettre en perspective les contenus en donnant un sens pleinement positif à la confrontation et au débat dont le numérique peut être formidablement porteur. C'est aussi faire droit à la création littéraire. Le livre n'est pas que connaissance. La création littéraire est de l'ordre du plaisir et du désir.

Le livre appartient symboliquement à son auteur et l'éditeur découvre et assure la visibilité et la diffusion de l'œuvre. Il n'est pas impossible d'imaginer que le livre numérique appartienne peu à peu symboliquement à une communauté d'internautes. Le lecteur pourrait être invité à une découverte aléatoire ou programmée. L'éditeur devra dans ce cas comprendre ce système symbolique et sa spécificité face aux autres formes d'édition, pour améliorer le service rendu, rechercher de nouveaux auteurs, et sélectionner les domaines choisis. L'éditeur pourra aussi faire confiance à des auteurs passionnés par ce nouveau mode d'expression pour défricher l'avenir.

Souligner le point clef que constitue le travail éditorial
Les textes sur un écran d'ordinateur ne sont pas seulement des textes et un écran, mais une nouvelle sorte de textes. Les mots sont les mêmes que ceux imprimés dans un livre, mais ils peuvent être communiqués beaucoup plus facilement et beaucoup plus rapidement. Plus important encore, avec le numérique, les mots peuvent être modifiés par le lecteur, et la textualité n'est plus circonscrite au livre.

La question majeure est alors la sélection à introduire dans le flux d'informations qui circule sur le réseau.

L'édition en ligne se heurte à un problème de visibilité et de crédibilité. La masse des informations disponibles risque en effet de noyer l'émission des textes dans un ensemble sans véritable sélection. On connaît l'importance des quatrièmes de couverture dans l'édition papier.

L'édition en ligne traduit de plus le caractère continu et quasi infini de l'émission des messages numériques, à l'inverse de l'édition papier qui représente un nombre fini d'objets. Les moteurs de recherche peuvent avoir une fonction de feuilletage, mais sans être nécessairement adaptés aux besoins de chaque lecteur. Bien sûr, il existera toujours une limite technique à la production et à la réception de tout texte, même si la capacité des ordinateurs ne cesse de croître. Pour autant, ces limites sont, d'ores et déjà, beaucoup plus faibles que celles de l'imprimerie. Dans cet environnement nouveau, on doit donc souligner avec force la nécessité d'un travail d'édition, d'une fonction de tri et de sélection, d'un rôle de gatekeeper, pour reprendre le terme anglais. Le livre prend son sens lorsqu'il rencontre un public, son public.

Ce point de vue n'est pas nécessairement partagé par tous les observateurs. Certains célèbrent dans le Net, une nouvelle communauté mondiale, la réalisation enfin obtenue du fameux village mondial, et plus encore une ère nouvelle de liberté peu compatible avec le rôle de sélection et d'organisation propre au journaliste et à l'éditeur. L'éditeur, selon cette thèse, retirerait aux lecteurs la responsabilité de choisir eux-mêmes dans l'information brute et dans une somme de textes ce qui leur convient. L'éditeur, toujours selon cette thèse, irait à l'encontre d'un parti pris de confiance dans la capacité du citoyen à faire lui même les choix décisifs, à l'encontre du fonctionnement libre du marché. Sur le web, pas d'éditeur, pas de directeur de la publication, de bibliothécaires ni de libraires, dont le métier est de choisir. Le Web serait un livre sans auteur apparent.

Grâce au numérique, le lecteur peut, en effet, être en même temps auteur. L'écran d'un ordinateur est un livre dont l'auteur est accessible plus instantanément que l'auteur d'un livre papier, à la manière des dialogues socratiques, si le lecteur et l'auteur sont en ligne. L'utilisateur d'un ordinateur peut devenir à son tour un créateur. Il suffit d'observer la multiplication des " pages personnelles " pour s'en convaincre.

En réalité, l'écrit reste la forme prépondérante des messages sur le Web, et de loin. Accepter la thèse de la disparition du travail de l'éditeur, disparition constatée ou voulue, reviendrait à affirmer que les textes numérisés ne sont pas des livres, mais de la documentation, des bases de données à disposition de tous. Encore qu'une documentation de qualité a de toute manière besoin d'une fonction d'intermédiation, d'un acte de sélection, joué par les bibliothécaires et les documentalistes.

Ainsi, faute d'une fonction d'édition, le numérique changerait progressivement la nature des livres et des publications, non seulement dans leur apparence physique, non seulement dans leur accessibilité, mais surtout dans leur signification profonde.

Le simple fait de s'exprimer ne suffit pas en effet à qualifier un auteur. Les " home page " et l'écriture spontanée telles qu'elles se déploient sur le Net, ne correspondent pas toujours à une création de qualité.

Cependant, revendiquer la place de l'édition n'est pas faire droit à la censure ou au pouvoir contraignant d'institutions publiques ou privées, ni ne relève d'une quelconque " auto-promotion " des éditeurs ou de l'affirmation que toute édition papier est par nature de qualité. Cela renvoie tout au contraire à l'exigence de crédibilité pour l'éditeur, à la nature de sa valeur ajoutée, à sa capacité à remplir son rôle plein d'émetteur, à son souci de la qualité de la réception de tel ou tel écrit, en un mot, à sa responsabilité. C'est faire en sorte d'éviter que le seul choix possible soit d'arrêter son ordinateur face à tout sentiment de trop plein ou de propagande déguisée. Les auteurs, les éditeurs, les bibliothécaires et les libraires ont en commun de vivre de la confiance du public. Ils ont à exister dans ce nouvel environnement.

Il est d'autant plus important de mesurer cet enjeu qu'au moment même où le numérique " libère " l'auteur des contraintes et des exigences posées par l'éditeur, le distributeur et le libraire, de son côté le lecteur se trouve en situation de choisir entre les auteurs par le biais des hypertextes, en changeant de page sur son écran, en changeant instantanément de livre. L'hypertexte, il est vrai, s'apparente aux notes de bas de page et aux sources bibliographiques. En revanche, il accroît la capacité du lecteur d'obtenir rapidement et facilement les informations dont il estime avoir besoin, en lui évitant un fastidieux travail de lecture ou de recherche.

Même si l'hypertexte n'est pas le texte, sur le Web, tout texte revêt une dimension hypertextuelle du simple fait qu'il est tiré de son contexte par un internaute et ne fera sens pour lui qu'en connexion avec tous les autres textes glanés ça et là, de site en site. Parler ici de texte, ce n'est pas seulement parler de groupes de mots, sujet-verbe-complément, mais c'est aussi évoquer des images et des sons. L'auteur et l'éditeur n'ont plus la maîtrise complète de la constitution du texte, puisque le lecteur peut l'édifier peu à peu, au gré de ses navigations.

On peut penser que l'hypertexte renforce l'autorité de l'auteur, qui peut en quelque sorte prendre complètement par la main le lecteur et l'emmener là où il veut. L'auteur peut être amené à proposer, par le biais de l'hypertexte, un cheminement qui lui est propre. Mais en réalité, l'auteur représente progressivement une contribution parmi d'autres, un apport dans un ensemble de textes directement mis à disposition du lecteur.

La possibilité d'établir des liens entre différents textes, crée comme une mise en abîme, comme une histoire sans fin. En d'autres termes, la technique de l'hypertexte, non seulement permet l'accès à d'autres textes mais fait entrer réellement le lecteur dans plusieurs sources et construit pour lui un nouvel univers. Il faut cependant souligner ici l'intérêt de la notion d'hypertexte fermé, c'est-à-dire d'un ensemble fini et maîtrisé de données et de liens, par opposition à l'hypertexte ouvert, alimenté par le réseau.

Il convient bien entendu de laisser au lecteur sa liberté, qui est de cheminer en propre. La constitution d'une bibliothèque personnelle est affaire aussi de choix de la part du lecteur. Mais dire cela, ce n'est pas en conclure à la disparition du travail éditorial.

Il faut en particulier souligner l'importance d'une culture préalable pour profiter à plein des possibilités du numérique. Il s'agit de savoir ce que l'on cherche, de savoir aussi ce que l'on sait et ce que l'on ne sait pas. Il faut savoir, non seulement lire, mais très bien lire pour bien tirer parti d'un écran numérique!

Aucun d'entre nous d'ailleurs, ne parle toutes les langues du monde; nous avons tous une part d'illettrisme, dès que l'on raisonne à l'échelle de la planète, voire à celle de la complexité de la textualité d'aujourd'hui. Le développement du numérique souligne donc l'urgence et la clef que représente la formation initiale et continue. Les orientations de l'Éducation Nationale sont bien l'un des sujets politiques majeurs. Il faut, pour naviguer intelligemment et pour mettre à profit les possibilités de l'hypertexte, posséder des éléments culturels de base, des références pour pouvoir juger et discerner dans la masse des informations transmises. Naviguer suppose une culture, car c'est être en mesure de choisir ce que l'on saute et ce à quoi l'on tient. Pour faire image, l'apport des calculettes est précieux en rapidité et en efficacité, mais, pour compenser les erreurs de frappe toujours possibles, il est bon d'avoir les ordres de grandeur en tête, que seul l'apprentissage des tables de multiplication est capable de donner. Pour faire image là encore, et puisque l'on évoque souvent à propos d'Internet le mot surfer, il convient d'apprendre à rester debout durablement sur les vagues.

Autre défi pour l'enseignement : transmettre une réelle capacité d'apprendre. On n'a jamais fini d'apprendre. Il n'est plus possible aujourd'hui d'imaginer posséder une qualification donnée pour la vie. Le numérique exige une posture intellectuelle, faite à la fois de discernement et de goût pour de nouvelles compétences, d'un esprit d'organisation, d'une pensée structurée. On peut rêver d'en venir à comprendre avec le numérique, que les qualifications ne doivent pas être régentées par tel ou tel diplôme orientant toute une vie, et que le savoir peut se donner sans se perdre, dans une nouvelle forme de citoyenneté culturelle. C'est parler d'un devoir de projet, appuyé sur une mémoire.

Ainsi, il convient de dire clairement que la fonction d'éditeur, avec ce qu'elle représente de création et d'accompagnement de l'auteur, doit, au contraire de ce que certains avancent, être développée, renforcée et transformée, dans l'univers numérique. Les liens hypertextes entre différents textes ou sites, font partie de la structure même de ces textes ou sites. En général, ils ont été pensés et voulus par leurs auteurs. Les liens ont un sens. Libre à l'internaute de les faire jouer ou non. Mais le maillage, l'ensemble des connexions possibles entre les sites, existe potentiellement et prédéterminera, en quelque sorte, la navigation de l'internaute.

Dans un environnement marqué par l'inflation de contenus, par la diffusion d'une culture de l'interactivité et par l'habitude de zapper en ne stabilisant pas son attention sur la totalité d'une émission, la responsabilité des émetteurs et des transmetteurs de contenus est majeure. Il en va ainsi de l'auteur, de l'éditeur, du bibliothécaire, du libraire, mais également du professeur. Ce qui manquera toujours le plus, ce n'est pas la technique, mais la culture de l'information. Attention à ne pas faire du multimédia, une culture du "un peu de tout, et vite ". Tout ne peut pas se limiter à des condensés ou à des abstracts.

Les utilisateurs de médias seront toujours demandeurs d'une fonction de " guide " ou de " tri ". C'est l'une des raisons du succès des programmes de télévision connus à l'avance. Il en va de même avec l'importance croissante des " portails " sur le Net. Certains soutiennent que l'internaute agit d'ailleurs avec plus de conscience et de choix personnel que l'auditeur ou le téléspectateur qui se connecte par hasard sur une chaîne de radio ou de télévision.

L'enjeu est donc la capacité des éditeurs à savoir s'adapter à l'univers du numérique. Il faut sans doute accepter de passer d'un pilotage de la culture par l'offre, à une action croisée de l'offre et de la demande. La fonction de prescription prend non seulement une signification essentielle dans l'univers du numérique mais elle est probablement appelée à se développer. Il n'est pas interdit de penser non plus, qu'au moins dans un premier temps, le public des internautes sera un public qualifié, où les relais d'opinion et les faiseurs d'opinion seront sur représentés.

Le numérique amène à repenser le métier d'éditeur.

Première remarque : les éditeurs à grande capacité financière et à dimension internationale ainsi que les éditeurs locaux ou de taille moyenne seront mêlés sur le réseau numérique à des auteurs auto-proclamés éditeurs.

Certains auteurs mettront à profit les possibilités du numérique pour s'exprimer directement sur le net. Ils le feront afin de rencontrer un public plus large que celui du livre traditionnel : soit ils publient dans des genres difficiles, soit ils se seront fait refuser une publication par un éditeur, soit ils auront le sentiment que la production éditoriale est stéréotypée et qu'elle présuppose un public avec des goûts définis alors que l'on ignore d'autres besoins tout aussi réels, soit encore ils rechercheront une interactivité immédiate avec les lecteurs. Certains poètes ou romanciers se sont déjà lancés dans des projets exploitant ces possibilités de roman interactif et collectif sur l'Internet, publié ou non ensuite en version papier.

Le réseau numérique peut aussi constituer un lieu d'expérimentation pour de " jeunes " auteurs.

L'auto-édition, ou édition à compte d'auteur, ne peut cependant pas être mise sur le même plan que l'édition. L'auto-édition est peut-être une étape, consécutive aux possibilités offertes par le numérique, mais elle ne peut en aucun cas constituer le modèle futur de l'édition. On peut penser qu'en réalité l'apparition de sites personnels d'auteurs, n'échappera pas à des formes de regroupements et de référencements, voire de labels accordés par un ensemble d'éditeurs.

Deuxième remarque : les perspectives ouvertes par la technologie numérique modifieront nécessairement la nature des produits de l'édition.

Un message émis, non seulement doit être de qualité et répondre à une exigence éditoriale, mais doit également être reçu. Le souci de la réception impose aux émetteurs que sont les maisons d'édition d'aller à la rencontre des publics là où ils sont, et de chercher à proposer une offre éditoriale en cohérence avec l'usage recherché.

Ouvrir un livre restera, sans doute durablement, plus facile que de se connecter sur un ordinateur. Beaucoup d'industriels doutent ainsi d'un important marché pour les livres numériques, même sous la forme de petits terminaux spécifiquement dédiés à la lecture de livres. Il s'agit ici de la même réflexion que celle que l'on peut faire au sujet des perspectives de voir réunis sur le même écran les programmes de télévision et le réseau internet. L'attitude du spectateur d'un film, confortablement assis dans son canapé, n'est pas celle de l'utilisateur du réseau, assis à sa table de travail. L'expression anglaise de desk computer, mot à mot, ordinateur sur la table de travail, est d'ailleurs, à cet égard, éclairante. Il restera plus facile d'emmener sur la plage un livre qu'un ordinateur. Il convient de souligner cependant que le numérique peut représenter un nouvel espace pour certaines éditions, en renouvelant les équations commerciales actuelles. Il en va ainsi pour les livres à faible tirage, en sciences humaines et en sciences dures, en littérature de recherche comme en poésie, dans tout ce que l'on qualifie de micro-édition.

Le numérique constitue également une réelle possibilité pour l'édition des travaux de recherche qui ne nécessitent pas une lecture continue d'un livre du début à la fin. La facilité d'accès, la capacité informative des hypertextes, le classement aisément disponible des différentes rubriques, l'érudition mise en perspective, le mariage du texte, du son et de l'image, les possibilités de simulation, tout cet ensemble de possibles représente un atout considérable pour l'édition numérique d'encyclopédies, de livres de référence ou de travaux de recherche. Une encyclopédie sur CD-Rom est d'usage plus rapide et plus efficace qu'un rayonnage de gros livres. En l'espèce d'ailleurs, on assiste à une substitution quasi totale.

Le développement d'éditions numériques de la Bible, avec leur appareil de notes, de concordance, de recherche comparative sur les traductions, de mise en situation géographique et historique, est un exemple, parmi d'autres, du développement en cours d'une nouvelle forme d'édition. Une partie de l'édition de sciences humaines passera en ligne, pour faciliter le travail de recherche, sans pour autant supprimer l'édition papier des mêmes textes, pour un autre travail de la pensée. Mais de même qu'on continuera sans doute longtemps à lire les textes bibliques sur papier dans les temples ou les églises, on peut penser que le plaisir de la littérature continuera à prendre corps dans le livre que l'on caresse ou que l'on sent plutôt que dans l'écran froid.

On se trouve sur le chemin de réalisation de l'utopie d'une bibliothèque universelle, combinant des fonds numérisés, le fonctionnement de moteurs de recherche performants et une consultation de plus en plus aisée grâce à l'accroissement continu des débits. On peut aussi repérer dans l'apport possible du numérique à l'édition, la question de la valorisation des fonds.

Au total, le numérique renforce le besoin de qualité et de spécificité, tant pour les auteurs que pour les éditeurs, les graphistes que les photographes, les témoins que les éditorialistes. Devant l'abondance des produits culturels que permet le numérique, la seule manière d'être entendu est d'avoir une offre de qualité vraiment repérable. Or, non seulement le numérique souligne cette nécessité, mais cette technologie ouvre des possibilités qui permettent précisément une amélioration et une diversification substantielles du contenu des offres éditoriales. A condition pour cela que l'on reste ancré sur la nécessité de créer et de penser.

La question économique

Le réseau Internet traduit l'émergence d'une culture de la gratuité et de la libre mise à disposition de tous, de toute création particulière ou collective. Une culture de gratuité est en effet aujourd'hui très répandue parmi les internautes. Elle était présente dès l'origine sur le Net. Il en allait ainsi, parce que ce média a été conçu par la communauté scientifique pour l'échange de travaux de recherche, sans objet lucratif.

Il faut d'ailleurs constater que le caractère indirect du paiement, que représentent les forfaits et les factures de communication téléphonique, accentue cet état de fait. La mise en ligne quasi gratuite de contenus littéraires du domaine public, notamment par les institutions publiques qui ne sont pas soumises aux mêmes contraintes de revenus que les opérateurs privés, renforce d'ailleurs chez certains, l'idée de gratuité dès lors que l'on est dans l'univers numérique. Il faut ajouter que la radio et la télévision ont donné au public un avant-goût de l'accès quasi gratuit, sinon le prix de la redevance, au son puis aux images. Le numérique donne les mêmes possibilités aux textes, images et sons, en bousculant l'univers du papier imprimé qui, contrairement à l'univers de la presse, est financé quasi intégralement par les acheteurs. En outre, par rapport à la radio ou à la télévision, les coûts de diffusion pour l'émetteur sont quasiment négligeables.

Il faut bien sûr souligner le côté positif de cette culture de la gratuité et du partage généralisé des connaissances. L'utopie de la gratuité, d'une économie du troc et du don de soi à la communauté humaine, mérite attention et n'est pas à rejeter a priori.

Il reste que l'on peut douter de l'existence durable d'un système qui n'aurait pas trouvé son économie en dehors d'un système de troc.

En réalité, l'univers numérique n'est pas gratuit. Ne pas prendre en compte cette observation, rendrait incompréhensible l'engagement de grands groupes industriels dans cet univers. Dans le domaine de la télévision, les chaînes cryptées, les pay per view, les chaînes thématiques et l'offre de bouquets, ont mis en œuvre des solutions techniques qui permettent d'introduire un paiement d'offres éditoriales spécifiques. L'accessibilité au réseau numérique est payante et est, de fait, aux mains de quelques grands groupes. L'enjeu est de mettre en place une juste rémunération du travail des créateurs, des auteurs et des éditeurs, de telle manière que le contenu ne soit pas exclusivement dépendant des grands opérateurs fournisseurs d'accès.

Si la technologie change, les lois économiques ne changent pas. Dès lors que l'on insiste sur la valeur ajoutée du travail éditorial, il convient d'envisager celle-ci non pas seulement d'un point de vue culturel, mais également d'un point de vue économique.

La rémunération d'une émission éditoriale

Il n'y a d'économie que lorsqu'il y a rareté et attrait pour cette rareté de la part du public. Le numérique est caractérisé par la fluidité de l'information. La fluidité étant, en l'occurrence, une absence de rareté, celle-ci est introduite par le truchement de l'accessibilité au réseau qui transporte l'information.

Cette accessibilité est gérée en premier lieu par des opérateurs qui peuvent intervenir sur le contrôle des " tuyaux ". C'est ce que l'on appelle les fournisseurs d'accès, souvent adossés à de grands groupes de télécommunication.

Deuxième temps nécessaire à l'accessibilité : la fonction d'hébergement, remplie par des hébergeurs qui peuvent être en même temps fournisseurs d'accès, mais sont le plus souvent spécialisés dans cette fonction.

Dans ces deux cas, il est possible de poursuivre une stratégie financière et commerciale dont la gratuité peut être un élément.

Dans un tel cadre, c'est en effet la rémunération de l'apport de l'information qui est recherchée, plutôt que la rémunération de l'information elle-même. C'est un système de rémunération du type de ce qui existe pour les médecins, les avocats, ou les consultants. Généralement on ne paye pas le corpus de connaissances médicales, juridiques ou managériales, on paye la capacité de mettre en rapport son problème propre avec ce corpus de connaissances. On ne paye pas l'information elle-même, mais la transmission de l'information au bon moment et à bon escient.

Parvenu à ce stade, le réseau numérique est en place. Mais il reste à y mettre un contenu, une émission éditoriale. Trois cas de figure sont envisageables.

Premier cas de figure, l'émission est gratuite. Dans ce cas l'émetteur choisit le numérique dans une stratégie de pure notoriété ou de vitrine : ce peut être le cas d'un auteur qui est animé d'une volonté de faire connaître son œuvre; ce peut être le cas d'une entreprise qui fait de cette présence sur le Net une opération de nature publicitaire.

Deuxième cas de figure, qui concerne peu à ce jour le monde de l'édition mais qui pourrait se développer à l'avenir : l'interactivité avec les auteurs, et donc l'émergence de forums autour d'un livre ou d'un auteur. Dans ce cas, il faut mesurer ce que cela signifie en termes de contenu. On parle de forums modérés, ce qui suppose l'intervention d'un " animateur ", d'un modérateur. Plus l'animation sera de qualité, plus il conviendra d'imaginer une rémunération appropriée.

Troisième cas de figure, qui se développera : l'émission est payante, comme toute émission éditoriale, pour rémunérer le travail propre qui s'y rattache. Il faut insister sur la nécessité d'imaginer un mode de rémunération des émissions éditoriales dans l'univers numérique. Attention à ne pas se limiter à faire du réseau un tunnel de publicités, et des sites dont le contenu éditorial ne serait que du " gris ", destiné à valoriser les espaces publicitaires.

Mais parler d'émission éditoriale non gratuite, c'est bien sûr parler de la valeur ajoutée des auteurs et du travail d'édition. On doit souligner l'importance de considérer le métier d'éditeur en terme de pôle émetteur. La prolifération techniquement possible d'émissions éditoriales dans l'univers numérique rend encore plus nécessaire que dans l'univers de l'écrit papier une exigence de qualité éditoriale, pour pouvoir exister économiquement, surtout lorsque l'éditeur ne dispose pas de moyens commerciaux importants.

Mais parler de valeur ajoutée des auteurs et du travail d'édition, ce n'est pas considérer que l'avenir est uniquement aux " niches " éditoriales et aux émissions thématiques. Il est essentiel bien au contraire de préserver les émissions éditoriales " généralistes ", de manière à offrir au public un véritable accès à la culture et à maintenir un espace de confrontation des opinions, des centres d'intérêts et des générations.

Cette exigence de " moteur " économique est d'autant plus justifiée que la plupart des éditeurs auront besoin de partenariats avec des sociétés offrant le savoir faire technique d'émissions sur le Net.

Cela revient à dire que la création est la vraie rareté. On doit souligner que pour être rémunérée, la création doit représenter une valeur. Ainsi le Wall Street Journal est parvenu à une équation économique profitable sur le Net, en faisant payer l'accès à des informations dont la valeur ajoutée est telle que ceux qui en ont besoin ne peuvent pas s'en priver. On peut tempérer ce constat malgré tout, dans la mesure où il s'agit principalement de la fourniture de données financières qui n'ont pas beaucoup à voir avec la création littéraire…

Les financements possibles

Plusieurs moyens de financement sont possibles, pour rémunérer aussi bien le fournisseur d'accès, l'hébergeur que l'éditeur.

On peut d'abord imaginer une consommation par abonnements. On en connaît les avantages en termes de fidélisation d'un public et de moindre exigence de liquidité pour les entreprises du fait de la trésorerie obtenue par le versement de l'abonnement. La technique du prélèvement automatique a en outre l'avantage d'être relativement indolore et renforce dans le temps une fidélisation de facto du public. Parler de consommation par abonnement, c'est aussi parler d'une gestion de fichiers d'abonnés, avec ce que cela représente de possibilités commerciales et de partenariats avec d'autres prestataires de service cherchant à se constituer des fichiers de nouvelle clientèle. La maîtrise des fichiers d'abonnés représente ainsi un enjeu stratégique majeur pour les grands opérateurs.
Ce moyen de financement peut être complété par un équivalent de la vente au numéro, c'est-à-dire par des mécanismes de pay per view, d'achat à la carte de telle ou telle émission éditoriale proposé aux particuliers. Les opérateurs peuvent également prendre possession d'un contenu éditorial donné, en exclusivité. Ce sera sans doute le cas dans les domaines du sport et de la santé.

Enfin, les opérateurs peuvent se tourner vers des annonceurs pour introduire la publicité dans le réseau, ou peuvent s'organiser sous forme de partenariats de renvois d'un site à l'autre. À noter que les recettes publicitaires réalisées sur Internet dans l'Hexagone ont été multipliées par quatre en 1998. Les annonceurs peuvent, grâce à une connaissance approfondie des goûts de l'internaute, cibler des messages de façon extrêmement précise. Dans certains cas, la continuité de l'accès à un site peut même être bloquée si la personne qui le consulte refuse de recevoir certains messages.

Le numérique permet d'amplifier ces trois modes de financement en facilitant toute technique de liens directs avec le consommateur et ses besoins propres, ce que les anglo-saxons appellent le one to one. C'est cette capacité à en quelque sorte embrasser la diversité qui peut faire du numérique un outil économique puissant, à condition pour les entreprises d'en maîtriser les paramètres.

Rien n'interdit aux fournisseurs d'accès de se préoccuper du contenu sur le réseau, et de se tourner pour cela vers des créateurs qu'ils peuvent rémunérer, afin d'éditer des produits culturels. Le contrôle de l'accessibilité est en effet compatible avec les nouveaux principes commerciaux, selon lesquels, ce n'est pas tant le produit lui-même qui est facturé, mais le service que l'on peut y associer.

En étant plus concret, on peut d'abord évoquer le téléchargement d'un livre sur un ordinateur de bureau. Il n'est pas gratuit pour le consommateur, sauf détournement de la volonté de l'éditeur. Les expériences en cours sont payantes.

Le prix de ce téléchargement est aujourd'hui nettement plus faible que le prix de l'édition papier, en général dans un rapport d'un à deux, voire d'un à quatre. Cet écart de prix peut se justifier du fait de la réduction des coûts liés à l'impression et à la distribution. On doit malgré tout ajouter que, la lecture continue sur écran étant aujourd'hui encore difficile, l'impression des pages sur imprimante peut s'avérer confortable. Or cette impression fait qu'in fine, la lecture effective et intégrale d'un livre téléchargé revient plus cher que l'achat du même livre sous forme papier, ou est à tout le moins équivalente, en termes de coûts, à la lecture d'un livre de poche. Sans compter que le plaisir de la lecture est nettement supérieur dans le cas d'un livre imprimé que dans celui d'un texte reproduit sur imprimante.

On peut à l'inverse imaginer que le prix du téléchargement soit plus élevé que celui de l'émission papier. En effet, le téléchargement permet au lecteur de bénéficier de services supplémentaires, tels que liens hypertextes, recherches de données, annotations diverses, et d'autres choses encore.
Cela peut justifier un prix plus élevé. Il semble donc difficile d'appliquer le principe du prix unique du livre sur les livres téléchargés, c'est-à-dire un prix égal pour l'édition papier et l'édition numérique d'un livre donné. Cela s'apparente en fait à l'équation économique du CD-Rom, distribué en points de vente ou par abonnement.

Dans le cas de figure du téléchargement d'un livre sur un ordinateur de bureau, on constate, à ce jour, que l'équation économique ne semble pas être de nature à entraîner une réelle substitution du livre en ligne au livre papier, dans les conditions techniques actuellement connues. La disparition probable de la plupart des éditions papier des encyclopédies au profit de supports numériques, souvent soulignée à ce sujet, s'explique beaucoup plus par le fait qu'il est fort rare de lire une encyclopédie en une fois, du début jusqu'à la fin.

Si on considère maintenant, le cas des prototypes de livres électroniques, l'accessibilité est en réalité assurée par la société qui gère le type de livre électronique mis sur le marché et les œuvres qu'il est possible de télécharger sur un terminal de ce type. L'équation économique est, une fois effectué l'achat du terminal, tout à fait semblable à celle du livre imprimé sous forme papier : chaque œuvre téléchargée est soumise à paiement, et il n'est pas possible de copier d'un terminal à l'autre, l'œuvre ainsi achetée; le paiement rémunère la société gérant le livre électronique et donc la distribution numérique des livres ainsi achetés, à charge pour cette société de prévoir un paiement en compensation aux éditeurs des livres téléchargés, par des modalités qui peuvent aller jusqu'à la création de sociétés en partenariat.

La diminution de la rareté : la facilité de la reproduction

C'est en réalité la question de la propriété intellectuelle et, plus précisément, celle de la rémunération de la création qui constitue la question économique difficile.

Contrairement à un objet ou à une propriété qui a, en soi, une valeur d'usage, comme une maison ou un terrain, l'information n'a pas en elle-même d'existence physique autre que le média qui permet sa transmission. Quand on achète un objet, une maison, ou un terrain, on peut ensuite le revendre. À l'inverse, dans le droit actuel, le prix payé pour un livre permet d'avoir accès à son contenu, mais n'autorise pas à revendre le contenu du livre lui-même à quelqu'un. Cela parce que l'on ne possède pas le contenu, mais le contenant. La revente du contenu n'est possible qu'en revendant l'objet livre lui-même, parce que le contenu est lié au contenant qui est revendu. À noter également que des éditeurs rachètent des fonds voire des auteurs.

Il est clair que le caractère physique d'un contenant soulève nécessairement un problème de rareté. Il faut produire ce contenant, qui n'existe pas en lui-même. Il apparaît donc que toute technologie qui rend plus facile la fabrication d'un contenant, et en particulier sa reproduction à l'identique, réduit la rareté et donc les coûts. La création de l'imprimerie a en ce sens représenté une étape importante, en permettant une reproduction à l'identique plus facile que ne le permettait le travail des moines copistes. Les progrès dans l'imprimerie ont tous participé de ce mouvement, rendant de moins en moins difficile la reproduction des livres. On sait qu'aujourd'hui, le coût pour mille exemplaires est sans rapport avec ce que nous connaissions il y a encore une vingtaine d'années. Et l'évolution des machines d'impression est loin d'être achevée.

L'invention de la photocopieuse a représenté une autre étape décisive, en rendant quasi immédiate et " à domicile ", la reproduction d'un texte. Cette invention n'a fait en réalité qu'anticiper ce qui se passe avec le numérique. Dans le cas d'un fichier numérique, on peut en effet séparer facilement l'information de son support. Le propre même du numérique, c'est de rendre la copie immédiate, illimitée, et de coût quasiment nul.

Par ailleurs, la création sur le numérique est de plus en plus souvent le fait de plusieurs. Le concept d'auteur, en tant que propriétaire unique d'une œuvre, est ainsi remis en cause. L'utilisation, dans l'expression virtuelle, de nombreux matériaux, textes, images, sons, et de plusieurs compétences, contribuant chacune au processus de création, rend de plus en plus délicat le partage entre les tâches de création et celles d'exécution. Qui est l'auteur : le metteur en scène, l'auteur du contenu, le médiateur, etc? Chacun se pense " auteur " de l'information. De même, le recours fréquent à des œuvres préexistantes et la modification toujours possible des contenus numérisés tendent à abolir progressivement la distinction entre les fonctions actives d'émission et celles passives de réception. Ces caractéristiques font qu'il sera de plus en plus difficile de réserver la qualité d'auteurs à certains collaborateurs seulement et de la limiter aux concepteurs initiaux, l'œuvre étant perpétuellement recréée. La création numérique risque ainsi d'ébranler sérieusement l'exclusivité des droits des auteurs sur leurs œuvres, principe qui régit actuellement notre régime de propriété littéraire et artistique. Il faut aider les créateurs, mais ne pas oublier les " lieux de création " qui feront exister des ensembles de créateurs au sein d'une logique d'émission.

En outre, le numérique ne connaît pas les frontières. Or les lois sur la propriété littéraire varient d'un pays à l'autre. Et il semble difficile de transposer sans adaptation vers le numérique les règles juridiques existantes, puisque précisément elles varient d'un pays à l'autre.

Toute la propriété littéraire est basée sur une conception patrimoniale. Or avec le numérique où la propriété est plus fluide, moins identifiable et moins maîtrisable, on assiste au passage d'une économie de l'échange, échange de biens identifiés qui implique une logique d'accumulation, à une économie de partage ou de participation, où chacun prend sa part à la constitution d'un réseau et au partage des connaissances. Cette culture a bien entendu son aspect positif dans ce que des experts nomment le knowledge management.

Il est essentiel, on l'a dit, de porter l'attention sur le contenu éditorial des émissions numériques et de considérer, en conséquence, que la rareté est en réalité la création, et la création de qualité. L'innovation est source de croissance. C'est d'ailleurs l'une des clefs pour comprendre le développement des usages nouveaux permis par le numérique. Or l'innovation est en réalité rare.

Mais parler de création, c'est parler de créateurs. Or, il est aisé de comprendre que ces créateurs ont besoin d'être rémunérés pour leur création. Il est donc essentiel de reconnaître aux auteurs et aux éditeurs de livres une même présence que celle reconnue aux artistes du son et de l'image dans les réflexions concernant la rémunération de la propriété intellectuelle.

L'imprimerie n'a pas créé le concept de propriété intellectuelle, elle en a souligné l'importance et lui a donné une traduction. Dans le cas du livre imprimé, chaque objet a son prix. Le livre objet, c'est un univers de rareté, dont l'équation économique est claire. La création de contenus est rémunérée. Le support physique permet cette rémunération.

Le numérique ne peut pas supprimer ce que l'imprimerie n'a pas créé, mais simplement développé.

La numérisation de la monnaie permet le paiement dans un univers numérique. Il convient donc de mettre en œuvre des solutions techniques, créatrices de rareté. Il convient, en clair, d'introduire dans l'univers numérique des capacités de contrôle de la reproduction d'un texte. Chaque échange de fichiers, de textes ou d'hypertextes devrait alors pouvoir faire l'objet d'un paiement au titre du droit d'auteur. La numérisation du paiement permet d'ailleurs de prévoir un versement direct sur le compte de l'auteur ou de l'éditeur. On peut bien entendu imaginer un paiement aux auteurs via une société en gestion collective. Il va de soi bien sûr, que tout " péage " doit pouvoir être levé à l'initiative des créateurs.

On doit être malgré tout conscient que réclamer des solutions techniques de " péage ", ce n'est pas ipso facto parvenir à les mettre au point. Des recherches sont actuellement conduites, dans deux directions : d'une part, la possibilité, au moyen d'un " filigrane " digital, de contrôler l'utilisation d'un fichier au regard du droit de copie, et d'autre part, la possibilité d'identifier de façon unique le contenu d'un fichier ou d'une partie d'un fichier au moyen d'un " tatouage ".

Aucune de ces recherches n'a pour le moment réellement abouti. Au point que certains en viennent à souligner que le seul " péage " possible résiderait, soit dans une taxation forfaitaire systématique des terminaux, soit dans une contribution payée par l'utilisateur dès lors qu'il apprécierait sa lecture, technique dite du shareware, soit dans l'éducation du receveur, de manière à ce qu'il soit capable de se forger un jugement, soit enfin dans un code de bonne conduite des émetteurs, pour contrôler la nature des émissions.

Il convient malgré tout de progresser dans ces solutions techniques. Il serait pour le moins étonnant qu'alors même que le numérique permet de segmenter l'offre d'informations, en ciblant précisément les besoins de tel ou tel lecteur, on ne puisse pas s'attacher à un mode de paiement à la carte.

L'ingéniosité a atteint un tel degré en matière de contamination des systèmes informatiques par des virus, ou en matière de piratage, que l'on ne voit pas pourquoi la mise en œuvre d'une telle ingéniosité ne serait pas possible pour satisfaire l'objectif ici préconisé.

On peut citer le travail en cours de certains éditeurs, essentiellement étrangers d'ailleurs, ce que l'on peut regretter. Ce travail porte sur la création d'un digital object identifier (DOI). Le DOI s'applique à toute forme de contenu et à toute forme de support, presse, livres, vidéos, supports numériques. Les premiers éléments du code, dit préfixe, permettent le référencement de l'éditeur. Les éléments suivants, dits suffixe, permettent de " tatouer " le contenu, comme le fait la codification ISBN. L'éditeur peut décider bien entendu du niveau de détail des données qu'il souhaite identifier. Cette codification permet également tout système de documentation et de mise à disposition instantanée des contenus recherchés.

Promouvoir ainsi la rémunération de la créativité n'est pas, bien entendu, incompatible avec les mécanismes de financement, décrits plus haut, de l'accessibilité au réseau et de la première émission éditoriale. Ces mécanismes peuvent en effet être utilisés dans le cadre de partenariats, unissant des opérateurs de télécommunication, de portails d'entrée ou de livres électroniques et des maisons d'édition; mais ils doivent pouvoir également bénéficier aux éditeurs qui interviendraient directement dans l'accessibilité au réseau par l'intermédiaire de portails d'entrée qui leur seraient propres.

On peut tout aussi bien considérer que ce souci du financement de la propriété littéraire puisse s'accompagner d'aides de l'État à certains créateurs, comme cela se fait en matière d'édition papier ou de cinéma. L'importance de l'enjeu, tant culturel qu'à terme, économique, justifie que des aides financières soient attribuées aux créateurs développant les nouvelles formes d'écriture permises par le numérique. On ne peut donc que soutenir certaines des mesures envisagées par le Gouvernement au titre du programme d'action gouvernemental 1999-2000, et notamment le renforcement du dispositif actuel d'aide à l'édition multimédia, ainsi que la création d'un site d'information sur les différentes aides publiques nationales et européennes.

L'État pourrait être conduit à réexaminer la conception du " domaine public " pour des savoirs, des contenus dont la diffusion participe aussi aux grands enjeux de nos démocraties. En revanche, prendre ce parti de la rémunération de la propriété littéraire ne doit pas conduire à figer l'univers de l'édition, y compris numérique. Il ne peut pas s'agir de bloquer ou de freiner la circulation des œuvres numériques. Toute initiative de médiation institutionnelle mérite d'être soutenue à cet égard, notamment la mise en place d'une concertation sur les droits d'auteur par la création d'un Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique.

Le cadre juridique sur les droits d'auteur doit tenir compte des nouvelles technologies, et des enjeux économiques nouveaux que peut représenter la taille de ce nouveau marché qu'est Internet à l'échelle de la planète. Les éléments normaux de rémunération de la création ne doivent jamais conduire à l'exclusion du savoir. L'objectif poursuivi doit être moins de protéger la propriété littéraire que de maximiser la valeur de celle-ci. La valeur pourrait à l'avenir naître d'un nouvel arbitrage entre l'abondance et la rareté. Le succès de la stratégie économique des entreprises concernées tiendra dans la capacité à faire les choix les plus pertinents entre les deux. Il appartiendra à chacune des entreprises de préciser les voies pour y parvenir.

Promouvoir l'engagement des éditeurs

Défendre ainsi le principe d'une rémunération de la propriété littéraire, c'est vouloir éviter de laisser aux seuls fournisseurs d'accès, aux " distributeurs " du numérique, le rôle décisif de choix des éditions retenues, choix pouvant d'ailleurs être de se passer des maisons d'édition, et de promouvoir une auto-édition.

On observe un risque de forte concentration des fournisseurs, malgré le rôle de plus en plus actif des diverses instances de régulation, présentes dans tous les pays. Ces opérateurs ne sont pas nécessairement, d'un point de vue économique, préoccupés par le contenu de l'information transportée. Ce qui était vrai du minitel, l'est tout autant avec le Net. Le nombre de plus en plus élevé de concentrations est la traduction de règles du jeu économiques qui, aujourd'hui, ne sont pas propices à la création. On observe en effet un déplacement stratégique de la démarche entrepreneuriale et industrielle vers la démarche patrimoniale et financière. La raison en est claire : créer, innover, c'est investir et c'est accepter une rentabilité de moyen, voire de long terme; c'est donc nécessairement dégrader à court terme les résultats de l'entreprise, s'exposer de ce fait à une baisse du cours de bourse et devenir opéisable. La conséquence en est tout aussi claire. La croissance des entreprises se fait par acquisition ou fusion d'entreprises existantes ou ayant déjà assumé le risque de l'innovation; les investisseurs et les sociétés de capital-risque orientent leurs choix au vu de leurs anticipations de plus-values rapides, et s'avèrent souvent plus suiveurs que visionnaires. On mesure bien entendu ce que ces règles du jeu peuvent signifier lorsqu'on cherche à les appliquer aux produits culturels dont la rentabilité se mesure souvent sur cinq à dix ans.

Il n'y a pas d'édition sans création, et donc sans prise de risques. La logique patrimoniale, fondée sur la valorisation maximale du capital d'une entreprise, de même que la recherche d'une rentabilité immédiate des investissements, ne sont pas compatibles avec l'activité de création. On a besoin de partenaires financiers et d'entrepreneurs qui sachent le comprendre. Il convient également de mesurer les risques qu'une excessive concentration du capital fait peser sur l'indépendance éditoriale

Soulignons, de même, que le tâtonnement et les échecs font partie de la création littéraire. Ceci amène à redéfinir les régimes d'aides et d'intervention de l'État. S'il est légitime de veiller à l'efficacité de la dépense publique et aux règles d'égalité propres aux marchés publics, une interprétation trop restrictive conduit souvent à ne financer que des projets avérés. La question est d'introduire une notion de risque financier de manière à financer des expériences dont on ne peut pas nécessairement prévoir la réussite. Il est vrai qu'il faut pour cela réussir une véritable évaluation des dépenses publiques et parvenir à tirer sérieusement les conséquences des expérimentations, y compris et surtout lorsqu'elles aboutissent à des échecs, toutes choses que l'État ne sait pas toujours bien faire.

Le propre même d'une édition de qualité, c'est d'atteindre l'équilibre économique sans rien perdre de l'exigence de qualité éditoriale. C'est comprendre que la logique du marché et celle de l'audimat ne résument pas l'ensemble des pistes possibles. Il faut se rappeler que le bouche à oreille permet aussi aux produits culturels de qualité de s'avérer des succès commerciaux.

Il n'est donc pas concevable, on y insiste beaucoup dans ce rapport, d'imaginer un développement du livre numérique sans éditeurs et sans logique d'édition.

On peut pourtant constater qu'un certain nombre d'éditeurs, notamment de taille économique moyenne ou petite, se sont désengagés du numérique, laissant ainsi la place aux opérateurs des télécommunications et à des professionnels du portail d'entrée ou de la distribution numérique. Le poids économique de certains opérateurs, qui est considérable, et l'absence de règles du jeu clairement définies concernant la propriété intellectuelle semblent la raison fondamentale de ce désengagement.

On peut certes le comprendre pour une autre raison. La diversification est en soi une stratégie difficile pour une entreprise donnée. On ne s'improvise pas nécessairement avec succès acteur dans un autre métier, même si la proximité d'activités semble indiquer le contraire en première analyse. On a déjà vu par le passé tel ou tel groupe de presse se précipiter sans précautions vers un autre média, et y échouer.

Mais l'essentiel n'est pas là. Financer la création, c'est permettre aux éditeurs d'opter pour une stratégie réellement pluri-médias et de tirer le meilleur parti du phénomène de convergence. C'est sans doute un défi majeur pour des éditeurs européens et pour éviter d'installer une logique dominante de production. Une telle stratégie consiste à s'appuyer sur les métiers propres à chaque média, tout en assurant une mise en cohérence dans l'émission et la recherche éditoriale incarnées par chaque maison d'édition. Il est d'autant plus important de penser ainsi l'émission éditoriale que la réduction des coûts d'impression et de distribution amenée par l'univers du numérique permettra de consacrer une part croissante des budgets à la création. La possible convergence entre les médias et la technique des services associés ouvrent un champ nouveau pour les émissions éditoriales de qualité.

Il appartient donc à l'État de veiller à une mise en œuvre réelle, comme cela est pratiqué aux États-Unis ou ailleurs, des régulations juridiques et techniques nécessaires pour combattre toute position monopolistique injustifiée. L'expérience nord-américaine en montre l'urgence, si l'on veut éviter de faire de la rentabilité l'unique stratégie pour les médias et combien il est difficile d'y parvenir dès lors qu'un système commercial s'est mis en place. Il faut souligner que ces régulations doivent être transparentes au regard de leurs fondements, et adaptées aux métiers concernés.

Établir des mécanismes régulateurs

Il faut oser parler de régulation, sans se laisser enfermer dans la critique qui voudrait que toute idée de régulation évoque immédiatement l'idée de censure ou d'interventionnisme de l'État dans la vie privée. Chacun a pu constater, bien au contraire, la portée tout à fait positive de la loi sur le prix unique du livre. De nombreuses éditions n'auraient pas vu le jour sans cette loi; de nombreuses librairies ne seraient pas parvenues à trouver un équilibre économique.

On rappellera ici que dans le cas de la photocopie, des sociétés de gestion ont été mises en place dans la plupart des pays européens pour percevoir des droits, et que dans le cas du prêt d'ouvrages en bibliothèques, le système est beaucoup moins répandu en Europe.

Dans l'univers numérique, relèvent jusqu'à présent du droit de reproduction, les fonctions suivantes : graver un CD-Rom, enregistrer un disque dur, installer un site Web, numériser une page. La transmission par Internet va entraîner la copie et donc la reproduction d'une œuvre, un certain nombre de fois, à travers des relais et des nœuds techniques : ces copies doivent entrer dans le droit de la reproduction. Ce droit est applicable sur les divers supports que sont le papier, l'audio-visuel, le numérique. L'Intranet restera soumis au droit d'auteur et d'éditeur, puisque l'on sort du champ d'exception de la copie privée, mais il faudra chercher à respecter ce que les anglo-saxons appellent un fair use. On doit en effet se préserver d'une vision trop réductrice de ce sujet, qui poussée à son extrême, interdirait aux éditeurs de faire vivre sur le numérique des œuvres préalablement imprimées, du fait d'un paiement systématique de droits, trop lourd économiquement.

D'autres sujets juridiques méritent une analyse approfondie.

Prenons l'exemple des œuvres collectives. Actuellement, la plupart sont rémunérées au forfait. Dans l'édition, en cas d'œuvre collective, le droit d'auteur est chez l'éditeur, qui convient, contractuellement, d'une rémunération des auteurs. La logique devrait être la même, dans le cas d'une œuvre collective numérique, reprise partielle d'une œuvre collective analogique.

Autre exemple, la question de la territorialité. Actuellement, les discussions se poursuivent au niveau européen, pour définir quel sera le droit applicable, soit celui du pays émetteur, en particulier non européen; soit celui du pays récepteur; soit celui d'un droit européen à construire. On sait qu'en 1998, 80 % des sites sur Internet étaient émis depuis les États-Unis. On peut se demander ce qu'il adviendrait, au cas où l'on retiendrait le droit du pays émetteur, si se créaient en quelque sorte des paradis numériques. En revanche, si l'on s'oriente vers la prise en compte du droit du pays récepteur, il faudrait connaître la législation de tous les pays avant toute transmission sur le Net. La loi française est la plus exigeante, mais seuls 5 % des sites sont français.

La question du piratage ne peut pas non plus être absente du chantier juridique. Cette question préoccupe, à juste titre, les éditeurs de CD-Rom.

Au total, le réalisme conduit à des solutions pragmatiques. Cette approche peut éclairer des arbitrages entre droits d'auteur forfaitisés ou proratisés, ou la recherche de modes de perception simplifiés et rapides plutôt que complexes et lourds. L'adaptation du droit est un défi permanent à relever, car " le voleur va plus vite que le gendarme ", et pourtant il faut parvenir à contrecarrer les " malfaiteurs ". Des accords internationaux et de réciprocité seront en fait nécessaires pour obtenir la reconnaissance de droits d'auteur et leur rémunération sur les réseaux.

Les conclusions du Conseil d'État, dans son rapport sur Internet et les réseaux numériques, doivent servir de fil conducteur pour la traduction juridique du point de vue exposé dans ce rapport. On note que ces conclusions soulignent que le développement du numérique ne remet pas en cause les fondements de notre droit. Mais elles ajoutent qu'il convient de prendre en compte les spécificités de cet univers pour adapter et compléter les règles existantes. La Commission n'a pas les compétences juridiques suffisantes pour s'engager dans ce travail. Mais il est urgent de l'entreprendre.