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2009

• Accès des femmes et des hommes aux postes de responsabilité - n°2 De l'interdit à l'empêchement.
  Reine Prat - mai 2009
• Un nouveau lieu pour la création et les créateurs en France.
  Olivier Kaeppelin - avril 2009
• Rapport annuel 2008 de la commission permanente de contrôle des SPRD (Sociétés de Perception et de Réparation des Droits) - avril 2009
• Rapport d'Hervé Gaymard sur la situation du livre - mars 2009
• LES ENTRETIENS DE VALOIS - 2Mo
  “Pour une rénovation des politiques publiques du spectacle vivant” - janvier 2009
  

2008

• Rapport sur le bilan du plan de professionnalisation et de structuration du secteur du spectacle vivant et enregistré
  Rapport de Jean-Michel Charpin (IGF), Agnès Jeannet (IGAS), Le Nhât Binh (IGAC), Daniel Barroy (chef du service de l'Inspection et de l'évaluation de la DMDTS) - décembre 2008

• 6 Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public audiovisuel
  dossier de presse en pdf - octobre 2008

• Rapport sur le livre numérique
  Rapport de Bruno Patino - juin 2008

• Pour la création d'un centre de recherche et  decollections permanentes dédié à  l'histoire civile et militaire de la France Rapport d'Hervé lemoine (6 Mo) - avril 2008

• Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits (SPRD)
  Rapport annuel 2007 - avril 2008

• Propositions en faveur du developpement du marché de l’art en France
  Rapport de Martin Bethenod Catherine Chadelat Guy Cogeval Nathalie Moureau et Laurent Vallée - avril 2008

• Cinéma et concurrence
  Rapport de Anne Perrot, Jean-Pierre Leclerc et Célia Verot - mars 2008

• Musées et Patrimoine automobile en France : Rodolphe Rapetti, Conservateur général du patrimoine, adjoint au Directeur des Musées de France - février 2008
  

• Aliénation des œuvres des collections publiques
  Rapport de Jacques Rigaud - février 2008

• Rapport du médiateur de l'édition publique pour l'année 2006 - janvier 2008

2007

• Financement public du spectacle vivant subventionné par l'Etat en 2004 - novembre 2007

• Financement public du spectacle vivant subventionné par l'Etat en région de 2002 à 2004- novembre 2007
  
  
• Remise du rapport de la Mission de réflexion sur la Librairie indépendante - septembre 2007

• Rapport Livre 2010 : " Pour que vive la politique du livre "
  Sophie Barluet - juillet 2007
  

• Indicateurs de la diversité musicale dans le paysage radiophonique - Rapport annuel 2006
  André Nicolas, responsable de l’Observatoire de la musique - juin 2007

• Rapport annuel 2006 de la commission permanente de contrôle des SPRD - avril 2007
  

• Rapport Duvernois sur la promotion et la conservation du dessin de presse
  mission Wolinski - mars 2007
  

• Rapport annuel du Haut conseil pour l'Education artistique et culturelle
  Jean-Miguel Pire, Rapporteur général - mars 2007
  

• Bilan d’étape des travaux du Comité de suivi de la charte musique et internet > Annexe
  Jean Berbinau et Laurent Sorbier - mars 2007
  

• La situation économique de la librairie indépendante
  Hervé Renard - mars 2007
  

• Rapport sur la presse au défi du numérique > annexe 1 > annexe 2 - février 2007

• Rapport du médiateur de l'édition publique pour l'année 2005
  Marianne Lévy-Rosenwald - février 2007

2006

• Analyse du fonctionnement et de l'activité des scènes nationales en 2005 > Synthèse
  Michèle Durand, Sandrine Sartori et Estelle Pignet - octobre 2006

• Plan de développement économique du musée et domaine national du château de Fontainebleau - juillet 2006

• Musiques actuelles et jeune public
  Gérard Authelain - juillet 2006

• Ethique de la conservation et de l'enrichissement du patrimoine culturel - juillet 2006

• Soutien de l’Etat aux musiques actuelles
  Michel Berthod et Anita Weber - juin 2006
  

• Accès des femmes et des hommes aux postes de responsabilité
  Reine Prat - juin 2006
  

• Rapport de synthèse sur l'attractivité culturelle
  Xavier Greffe - juin 2006

• Réflexion et de médiation sur les problèmes relatifs à la rediffusion des fictions françaises sur les chaînes de télévision - juin 2006

• Situations d’emploi des musiciens intervenants diplômés des CFMI
  Dominique Lafourcade - juin 2006

• Etude sur la formation à la direction des établissements culturels du spectacle vivant
  Catherine Girard - Pierre Moutarde et Sylvie Pébrier- juin 2006

• Rapport au Parlement : mise en oeuvre de la loi modifiée du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive - mai 2006

• La gestion du régime de sécurité sociale des artistes-auteurs par la Maison des artistes
  Michel RAYMOND (IGAS) et Bruno SUZZARELLI (IGAAC) - avril 2006

• L’engagement corporel dans les danses traditionnelles de France métropolitaine
  Catherine Augé et Yvonne Paire - mars 2006

• Rapport du médiateur de l'édition publique pour l'année 2004 - février 2006

• Rapport "Sources et ressources pour le spectacle vivant" > le tome 2 > annexes
  Emmanuel Wallon - février 2006

• Formation et accueil en France des artistes et professionnels étrangers de la culture - février 2006

• Aperçu statistique des industries culturelles - Rapport de la Ddai : janvier 2006

2005

• Rapport sur le projet de démolition de logements construits à Villetaneuse
  Jean Renaudie - décembre 2005

• Rapport sur l'organisation administrative des archives nationales
  Bernard Stirn - décembre 2005
  

• Analyses et propositions des partenaires sociaux du secteur sur l'emploi dans le spectacle
  Jean-Paul Guillot - octobre 2005

• Evaluation qualitative, analyse et propositions
  Jean-René Marchand et Anita Weber (IGAAC), Pascal Charvet (IGEN) et Jean Geoffrroy (IGENR) - juillet 2005

• Rapport sur l'accès aux œuvres numériques conservées par les bibliothèques publiques
  François Stasse - juin 2005
  

• Rapport d'évaluation de la politique en faveur du français
  Hubert Astier - juin 2005

• Les bibliothèques des établissements pénitentiaires
  Claudine Lieber (IGB) et Dominique Chavigny (IGAAC) -mai 2005

• Analyse du dispositif de délivrance des licences d’entrepreneurs de spectacles
  Serge Kancel et Dominique Chavigny (IGAAC)avril 2005

• Rapport d’activité du ministère de la Culture et de la Communication 2003 - mars 2005

• La diversité musicale dans le paysage radiophonique de l'Observatoire de la musique - mars 2005

• Avignon -Scènes d'avenir - Rapport d’évaluation, d’analyse et de propositions
  A. Brunsvick - mars 2005
  

• Charte pour le développement de l'offre légale de musique en ligne, le respect de la propriété intellectuelle et la lutte contre la piraterie numérique - mars 2005

• Rapport du médiateur de l'édition publique 2003
  Marianne Levy-Rosenwald - février 2005

• La reconversion des danseurs
  Anne Chiffert (IGAAC) - janvier 2005

2004

• Relations entre télédiffuseurs et filière musicale
  Véronique Cayla et Anne Durupty - décembre 2004

• Indemnisation du chômage des intermittents du spectacle : nouvelle définition du champ des annexes VIII et X
  Jacques Charpillon (IGAAC) - décembre 2004
  

• Pour une politique de l'emploi dans le spectacle vivant, le cinéma et l'audiovisuel
  Jean-Paul Guillot - décembre 2004

• La politique du ministère dans le domaine de la création musicale et de la musique contemporaine - Analyse et Propositionnovembre 2004

• Etat - collectivités territoriales : un engagement commun en faveur du patrimoine - novembre 2004
  

• Evaluation du dispositif pour la création artistique multimédia (Dicréam) > les annexes
  Michel Balluteau - novembre 2004

• Lectorat des jeunes de la presse quotidienne
  Bernard Spitz, maître des requêtes au Conseil d’Etat -octobre 2004

• Propositions sur la régulation et le développement du marché de la vidéo en France
  Fabrice Fries - septembre 2004

• Le droit de suite et la protection sociale des artistes plasticiens > les annexes
  Michel Raymond et Serge Kancel - juin 2004

• Deuxième rapport annuel de la commission permanente de contrôle des SPRD juin 2004

• Mission d'évaluation et d'expertise sur les "modalités d'organisation et de fonctionnement du fonds spécifique destiné à prendre en compte les effets des nouvelles règles d'indemnisation"
  Michel Lagrave juin 2004

• Rapport d'activité 2003 du Conseil national des parcs et jardins - mai 2004

• " Pour un débat national sur l’avenir du spectacle vivant " - les annexes
  Bernard Latarjet - mai 2004

• Rapport de l'Observatoire de la musique : "La diversité musicale dans le paysage radiophonique" mars 2004

• "Les pratiques artistiques en renouvellement et nouveaux lieux culturels"
  Yolande Padilla - mars 2004
  

• Financement des entreprises de l'industrie musicale > les annexes
  M. Cocquebert - mars 2004
  

• Rapport du médiateur de l'édition publique pour l'année 2002 - mars 2004

• "Vingt préconisations pour la survie des disques de musique classique" > synthèse
  Louis Bricard - janvier 2004

• Recours à l'intermittence dans l'audiovisuel public et >> Récapitulation des recommandations
  Bernard Gourincha - janvier 2004

2003

• Le rapport d'activité 2002 du ministère de la culture et de la communication - novembre 2003

• Remise du Rapport de René Rémond > les cartes
  

• Le livre en Europe Centrale septembre 2003

• Rapport sur l'usage de la langue française et les pratiques linguistiques dans les entreprises juillet 2003

• Rapport sur la création d'un médiateur du livre
  Francis Lamy : juin 2003
  

• Conférence de presse "action territoriale du ministère" - mai 2003

• "Quelles perspectives de développement pour les télévisions locales"
  DDM - mai 2003

• Suites données au rapport complémentaire de Michel Boyon sur la télévision numérique terrestre - février 2003

• Remise du rapport sur l'Education aux arts et à la culture - février 2003

• Remise du rapport Leclerc sur le financement de la production cinématographique >> les annexes - février 2003

• Mesures techniques de protection des œuvres & DRMS "UN ETAT DES LIEUX"
  Philippe CHANTEPIE - janvier 2003

• "Toute la mémoire du monde" - le rapport - le résumé du rapport
  Serge Toubiana - janvier 2003

• Rapport de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : "Les SPRD en 2000 - Méthodes comptables et flux financiers" > annexe - décembre 2002

• Rapport de Catherine Clément sur la culture à la télévision > annexe
  Catherine Clément - décembre 2002

• Droit d'auteur des salariés
  rapport Hadas-Lebel - décembre 2002

• Le rapport de M. Jean-Pierre Bady : Commission " patrimoine et décentralisation" - novembre 2002

• " L'adaptation des programmes télévisés aux personnes sourdes et malentendantes "
  Jacques Charpillon - novembre 2002
  

• La violence à la télévision
  Blandine Kriegel - novembre 2002

• Industries techniques du cinéma et de l’audiovisuel :
  Pierre Couveinhes - octobre 2002

• télévision numérique terrestre (TNT)
  Michel Boyon - octobre 2002

• Identification des marges de manœuvre budgétaires du budget de la Culture 2002-2006 - juillet 2002

• Notion d'œuvre audiovisuelle
  David Kessler - mars 2002
  

• Relations entre les radios et la filière musicale - février 2002
  

• La diffusion numérique du patrimoine, dimension de la politique culturelle :
  Bruno Ory-Lavollée - janvier 2002
  

• Rapport sur l'enseignement de la danse
  Marc Sadaoui - décembre 2001

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