Communication en Conseil des Ministres de

Jean-Jacques AILLAGON,
Ministre de la Culture et de la Communication

Jeudi 29 Août 2002

La diversité culturelle, une ambition française

Dans quelques jours, le Président de la République française présidera à Johannesburg une table ronde sur la diversité culturelle. Oeuvrant à faire partager l’idée que les biens culturels ne sont pas de simples marchandises, vouées à s’uniformiser au gré des progrès de la mondialisation, la France s'est en effet toujours engagée activement en faveur de la diversité culturelle. Lors des négociations du GATT, elle a su la défendre à travers le moyen de l'exception culturelle, qui a permis de préserver le droit des Etats à soutenir par les moyens de leur choix leurs industries culturelles. La France se reconnaît aussi dans la déclaration, adoptée en 2001 à l'UNESCO, sur la diversité culturelle qui lie cette dernière aux droits de l'homme, en affirmant que toute personne doit "pouvoir s'exprimer, créer et diffuser ses œuvres dans la langue de son choix et en particulier dans sa langue maternelle". Plus que jamais, la promotion de la diversité culturelle est une ambition qui inspire l'action du Gouvernement. Au-delà du seul ministère de la culture et de la communication, cette ambition implique naturellement d'autres ministères, en particulier le ministère des affaires étrangères. Elle constitue l'un des enjeux de la politique culturelle nationale.

I – Elle vise tout d'abord à maintenir et accroître la diversité de la production et des canaux de diffusion culturels.

a) Au cœur de l’enjeu : les industries culturelles

Au moment où la situation de certaines entreprises se révèle préoccupante, le Gouvernement entend œuvrer au maintien et au développement des industries culturelles de notre pays

• le cinéma : soutenir les créateurs ; aider les salles et la distribution

Fondée sur une collaboration exemplaire entre l’Etat et les professionnels, le soutien au cinéma remplit ces deux grands objectifs grâce à des mécanismes tels le fonds de soutien, l’avance sur recettes, les aides à l’écriture ; ou à travers les aides sélectives aux salles ou aux distributeurs les obligations de production des télévisions. Il n’en faut pas moins faire évoluer le système pour le préserver. C’est pourquoi le ministère de la culture et de la communication engagera une mission, confiée à une personnalité extérieure, pour proposer une diversification des sources de financement. Cette mission étudiera notamment l’extension à l’ensemble des chaînes et des sources de financement de la " clause de diversité ", qui fait aujourd’hui obligation à Canal + et TPS d’orienter une partie de leurs investissements vers les films à budget modeste, souvent tournés vers la création et la prise de risque.

• la musique : parer à la concentration de l’offre ; donner leur chance aux jeunes talents

Mode privilégié d’accès à la musique, le disque est le premier bien de consommation culturelle des jeunes. Concentration de l’offre au niveau de la production et plus encore de la distribution, diminution importante du nombre de titres et d’auteurs diffusés sur les radios commerciales révèlent cependant un besoin de régulation. Sous l’égide du ministère de la culture et de la communication, des groupes de travail se sont mis en place, réunissant l’ensemble de la filière musicale, pour travailler à la définition d'un code de bonne conduite assurant des relations financières transparentes, et l'ouverture à une plus grande diversité de courants musicaux et de talents. Par ailleurs, pour augmenter les chances des jeunes talents, vient d’être confiée à M. Jean-Louis Foulquier, directeur du festival des Francofolies de La Rochelle une mission sur les "autoproductions" et leur promotion.

• l'édition : soutenir la librairie et la création littéraire ; préserver le patrimoine des maisons

Près de 1500 éditeurs publient chaque année dans notre pays quelque 25000 titres. Le maintien de cette offre passe par le soutien au réseau des librairies. C’est ainsi que le projet de loi sur le droit de prêt en bibliothèque renforcera le principe du prix unique en plafonnant les remises pour les achats des collectivités, afin de rendre leurs chances aux libraires face aux grossistes. Au niveau européen, la France se félicite que la Commission ait reconnu la légitimité des régimes nationaux de prix du livre, mais elle réaffirme sa vigilance à l’égard de risques de détournements par le biais du commerce transfrontalier. Elle a aussi pris connaissance avec intérêt du récent rapport du Parlement européen à ce sujet. Le soutien de l’Etat à la diversité éditoriale s’exprime également à travers de nombreuses aides à la publication et à la traduction. Il s’illustre enfin dans des circonstances exceptionnelles comme le récent incendie du dépôt des éditions des Belles lettres, qui a été suivi d’un soutien important à cette maison, ainsi qu'aux soixante éditeurs qu'elle distribue. Au-delà, le Gouvernement considère aujourd’hui avec une extrême attention le devenir de certaines maisons, que les Français tiennent à juste titre comme une part de notre patrimoine culturel et intellectuel.

b) Elargir l’offre de médias et de contenus

• la télévision : maintenir un service public fort ; réussir la télévision numérique terrestre ; ouvrir plus largement Arte aux productions européennes.

La télévision publique doit assumer sa vocation de télévision de l’offre et proposer à toute heure des programmes conformes à ses missions avec une audience significative. Cela nécessite un service public fort, susceptible de rassembler près de 40% des téléspectateurs, comme dans tous les grands pays européens. Ce service public concourt à la diversité culturelle aussi bien à travers la vocation généraliste de France 2 qu’à travers la vocation régionale de France 3 et la vocation éducative de France 5.

La diversité de l’offre, c’est aussi le nombre accru de chaînes et de services que la télévision numérique terrestre proposera à un nombre accru de nos concitoyens. Le Gouvernement s’attachera à assurer les conditions de sa réussite.

Enfin, lors du récent sommet de Schwerin, la France et l'Allemagne ont salué la réussite d'Arte et convenu de l'intérêt d'ouvrir plus largement la chaîne aux productions et aux programmes d'autres pays européens. Une démarche conjointe sera engagée dans les prochaines semaines pour en étudier les modalités.

• Internet : mettre en place un portail de la culture française et des cultures francophones

La multiplication des supports numériques et l’usage croissant d’internet offrent de nouvelles possibilités d’expression pour la diversité des cultures. C’est pourquoi le volume des pages en français, limité aujourd’hui à 4% des pages ouvertes sur le réseau mondial, doit y être enrichi et stimulé.

Le ministère de la culture et de la communication, en liaison avec les opérateurs de la francophonie, engagera dès le printemps 2003, la création d’un portail de la culture française et des cultures francophones, s’appuyant sur les nombreuses réalisations multimédias existantes et capable de les fédérer. Avec les autres administrations concernées, et dans un souci d’enrichissement des contenus, le ministère soutiendra en outre dans leur démarche les porteurs de projets désireux d’accéder aux aides du programme européen " e-contenu ". Il intensifiera en même temps son aide technique et financière à la politique de numérisation des collections d'œuvres, d'ouvrages et d'images, en mettant l'accent sur les fonds territoriaux.

• au service de la culture scientifique : un nouveau départ pour la Cité des sciences et de l'industrie

La culture comme compréhension du monde ne se conçoit pas sans le partage de la connaissance scientifique. Depuis sa création en 1985, la Cité des Sciences et de l'Industrie a connu un incontestable succès public, avec quelque 40 millions de visiteurs. Elle n'en est pas moins aujourd'hui à la recherche d'un second souffle. Pour le Gouvernement, la nomination prochaine d'un nouveau président représentera l'occasion d'engager les chantiers qui pourront faire de ce grand équipement une institution phare, partenaire du rayonnement international de la recherche française.

c) Défendre et stimuler la création

• à l’heure des réseaux, consolider la propriété littéraire et artistique

Il apparaît essentiel aujourd’hui de concilier deux nécessités : favoriser l’accès de tous à la culture et protéger les auteurs et leurs ayants droit. C’est en ce sens que le Gouvernement transposera la directive du 22 mai 2001 sur la propriété littéraire et artistique, qui fera l’objet d’un projet de loi d’ici la fin de l’année.

• mettre en œuvre le droit de prêt

Le Gouvernement proposera au Parlement le projet de loi relatif au droit de prêt pour les livres empruntés dans les bibliothèques publiques et universitaires dans le même double souci : renforcer le respect du droit d’auteur et assurer une juste rémunération des ayants droit, sans toutefois créer d’obstacles financiers à l’accès à la lecture publique et à sa promotion par les collectivités locales.

• rénover le soutien à la création plastique contemporaine

L’Etat et les collectivités locales favorisent la diversité dans la création, et la découverte de nouveaux talents, à travers des dispositifs tels que la commande publique et les fonds d’art contemporain, fonds national (FNAC) et fonds régionaux (FRAC). L’année 2003 sera celle du 20^ème anniversaire des FRAC. Cet anniversaire sera l'occasion de mettre en valeur leurs richesses, et, au-delà, d'engager une réflexion collective sur les politiques d’acquisition, sur les modalités de la commande publique et sur la complémentarité du FNAC et des FRAC.

II – La France, promoteur de la diversité dans le monde

a) Promouvoir la diversité linguistique ; affirmer la place de la langue française ; valoriser le dynamisme culturel de notre pays.

• promouvoir la diversité linguistique

La promotion de la diversité linguistique repose tout particulièrement sur le principe de l’apprentissage obligatoire de deux langues vivantes, réaffirmées dans la résolution conclusive de l’année européenne des langues (2001). La France soutient l’engagement plus fort des institutions européennes en faveur d’une véritable politique linguistique. La mise en place les 20 et 21 juin dernier d’un réseau européen d’organismes nationaux chargés de la politique linguistique constitue à cet égard une étape décisive.

Sur le territoire national lui-même, si l'Etat a pour mission essentielle de veiller à la maîtrise et à l'usage par tous de la langue française, langue de la République, il doit également veiller à la pérennité des langues régionales, éléments de notre patrimoine culturel. Le ministère de la culture et de la communication engagera, avec le ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche, ainsi qu’avec les collectivités locales, une réflexion approfondie. Il tiendra en 2003 des Assises nationales des langues de France visant à proposer une politique répartissant les rôles entre les différents partenaires.

• affirmer la place du français sur la scène internationale et sa primauté dans notre pays

Le français est, et doit rester, une langue internationale. Il l’est d’abord à travers la Francophonie, qui tiendra son prochain sommet à Beyrouth du 18 au 20 octobre prochain, sur le thème du dialogue des cultures. Ce sommet sera l’occasion pour les chefs d'Etat et de Gouvernement de réaffirmer la priorité qu’ils accordent à cette dynamique politique, économique, culturelle et humaine. Il l’est également à travers la détermination de notre pays à faire respecter son statut de langue officielle et de travail dans les instances internationales, en particulier au sein de l'Union européenne. Les ministères des affaires étrangères et de la culture intensifieront leur action conjointe pour que le prochain élargissement ne constitue pas, pour notre langue, une menace de régression, mais une chance de progrès. Dans ce cadre, la formation au français des futurs fonctionnaires européens devra constituer une priorité.

La vitalité de notre langue est par ailleurs indissociable du respect de son usage sur le territoire national, dans toutes les circonstances de notre vie sociale, respect du aux citoyens de notre pays, pour qui le français est la clef de l'accès à l'information, au savoir, à la formation, à la culture. Pour transcrire la dernière directive communautaire sur l’étiquetage des produits, le Gouvernement a ainsi pris un décret autorisant, parallèlement au français, l'étiquetage des produits alimentaires dans une ou plusieurs langues étrangères. En garantissant dans tous les cas l’usage du français, ce texte répond à l’impératif d’information et de protection du consommateur. C'est dans cet esprit que le gouvernement veillera à l'application de la loi du 4 août 1994 sur la langue française et que le Premier Ministre signera, à cette fin, une circulaire relative à l'usage de la langue française.

III - valoriser le dynamisme culturel de notre pays

Ce dynamisme doit particulièrement s’exprimer dans quatre domaines

En premier lieu, la présence de la culture française à l'étranger, le Gouvernement dispose, avec le réseau culturel dépendant du ministère des affaires étrangères, d'un instrument de très grande qualité. Le ministère des affaires étrangères a engagé une réflexion sur la modernisation de ce réseau, pour le rendre plus efficace et cohérent. Le ministère de la culture et de la communication apportera son concours à cette réflexion. Il mobilisera en outre ses grands établissements nationaux, pour qu'à travers l'organisation de grandes expositions, ou d'actions de coopération, ces institutions apportent leur contribution à la présence culturelle internationale de la France.

En deuxième lieu, la voix de la France à l'étranger. Radio France Internationale et TV5, la chaîne francophone, contribuent à cette ambition. Mais il faut aller plus loin, en mettant à l’étude une chaîne d'information internationale, à laquelle le Gouvernement travaille actuellement, sous l'égide du ministère des affaires étrangères.

En troisième lieu, l'accueil et la formation en France d'artistes et d'opérateurs étrangers. Notre pays ne doit pas régresser par rapport à d'autres nations, notamment anglo-saxonnes, et tourner le dos, peu à peu, à une longue et riche tradition. Pour recenser les besoins et les capacités d'accueil en France dans les différents secteurs de la culture, pour dessiner une véritable stratégie, une mission a été engagée, qui débouchera sur des propositions avant la fin de l'année.

Enfin, l’ouverture, l’attention, le soutien de la France aux autres cultures. En témoignent entre autres la construction à Paris du musée du quai Branly et le projet de construction, à Marseille, du musée des Civilisations de l'Europe et de la Méditerranée. En témoignent également les actions menées par les ministères des affaires étrangères et de la culture pour développer des partenariats avec les pays en développement dans tous les secteurs de la culture, notamment le cinéma et l'accès au livre français. Cette politique devra aller en s'affirmant et en accroissant ses moyens.

• Porter l'Europe culturelle
  
• renforcer la place de la culture dans l'édifice institutionnel

La Convention sur l’avenir de l’Europe réfléchit à un nouveau projet d’architecture institutionnelle de l’Union. Deux éléments sont d’une importance primordiale dans le domaine de la culture. En premier lieu, le renforcement de l’article 151-4 du traité instituant la communauté européenne, qui dispose que "la Communauté tient compte des aspects culturels dans son action au titre d'autres dispositions du présent traité, afin notamment de respecter et de promouvoir la diversité des cultures", est un souci constant de la France. Le second élément est la préservation, lors de la prochaine conférence intergouvernementale, du traitement spécifique obtenu dans le Traité de Nice pour les négociations commerciales dans le domaine des services culturels et audiovisuels.

• faciliter la décision en matière culturelle

L’adoption des programmes relatifs à la culture à la majorité qualifiée permettrait une adoption plus rapide et l’obtention de budgets plus élevés, la règle de l’unanimité soumettant en effet le budget culturel à l’appréciation des moins-disants. Le ministère de la culture et de la communication a engagé une réflexion générale sur les voies et moyens pour renforcer l’effort de l’Union européenne en faveur de la culture. Un mémorandum sur l’action de l’Union en faveur de la culture est ainsi en projet.

• faire progresser les points de vue et les enjeux culturels mis en avant par la France dans la politique de l'Union

L'article 151-4 évoqué plus haut a déjà permis d’importants progrès, notamment dans le domaine de l’audiovisuel public. En effet, sur la base de cet article et du protocole au traité d’Amsterdam sur le service public de radiodiffusion, la Commission européenne a adopté en novembre dernier, une communication sur le service public de radiodiffusion qui correspond aux attentes françaises.

Parmi les dossiers qui mobiliseront particulièrement le Gouvernement français, figurent l'audiovisuel et le cinéma, le disque et le marché de l'art. Bruxelles a validé le système français d'aide au cinéma jusqu’en 2004. Le Gouvernement devra préparer cette échéance. De même, la France sera attentive à l'évolution du cadre réglementaire interne sur l’audiovisuel, notamment la directive Télévision Sans Frontières. En ce qui concerne le disque, la France a d'ores et déjà demandé à la Commission l’application du taux réduit de TVA. Cette mesure encouragera en effet les consommateurs à explorer de nouveaux courants musicaux, et les industriels à diversifier leur offre. Cette modification nécessite une proposition de la Commission et un accord à l'unanimité des Etats membres. Il convient enfin d'engager une réflexion, notamment en ce qui concerne la TVA à l’importation et le droit de suite, qui permette aux marchés de l'art français et européen de se situer dans une position concurrentielle équitable sur la scène internationale.

a) Promouvoir la diversité culturelle dans les enceintes internationales

• O.M.C. : vigilance durant le cycle de Doha

Les accords adoptés en 1994 permettent à l’Union et ses Etats membres de maintenir et de développer des politiques en faveur du secteur audiovisuel. Dans le cadre du nouveau cycle de négociations qui s'est ouvert à Doha, l'existence de demandes de libéralisation commerciale portant sur le domaine culturel invite à la vigilance, en s'appuyant sur le mandat de négociation adopté par l’Union en 1999 en faveur de la sauvegarde de la diversité culturelle. En outre, la France encouragera activement ses partenaires de l'OMC à promouvoir de la même manière leur propre identité culturelle.

• Johannesburg : la diversité culturelle au service du développement durable

La table ronde organisée par l’UNESCO et le PNUD, à l’occasion de la conférence de Johannesburg, viendra souligner que le développement durable et la diversité culturelle sont deux causes indissociables. L’expérience récente enseigne ainsi qu’il est vain pour un pays d’espérer favoriser son développement en se coupant de sa propre culture, au risque de favoriser la réaction extrémiste.

• vers l'adoption d'un instrument international sur la diversité culturelle

Le Président de la République dans son discours du 8 avril, s’est prononcé en faveur de cet instrument, dont la déclaration de l'UNESCO pourrait constituer le point de départ. Un projet est en cours d'élaboration au sein du réseau international de politique culturelle, constitué autour du Ministre canadien du Patrimoine, auquel le Ministère de la Culture et de la Communication participe.

Il convient désormais d’apprécier dans quelles mesures ce texte, qui réclame encore des améliorations techniques, peut constituer la base du projet d’instrument international sur la diversité culturelle et de déterminer dans quelle enceinte intergouvernementale il pourra faire l’objet d’une négociation formelle. En tout état de cause, la France considère que cette négociation ne doit pas s'inscrire au sein de l'OMC.

Conclusion : de la diversité culturelle à la diversité des acteurs de la culture

La diversité culturelle réclame en effet une diversification de l'initiative culturelle, à travers la plus grande implication des particuliers et des entreprises, aux côtés de l’Etat, des collectivités locales et des associations. L’encouragement du mécénat doit être le signe clair d’une reconnaissance, par l’Etat, que tous les citoyens ont vocation à participer à la politique culturelle de notre pays, et au-delà, naturellement à toutes les causes d’intérêt général. Le ministère de l’intérieur et le ministère de la culture et de la communication ont d’ores et déjà engagé ce chantier prioritaire.