Programme d'action et de développement en faveur des musiques actuelles
Lundi 19 octobre 1998


J'ai reçu début septembre le rapport de la Commission nationale des musiques actuelles que j'avais installée en janvier.

En installant cette Commission de travail, je répondais à la demande légitime d'un grand nombre d'acteurs institutionnels, , d'artistes ou d'élus des collectivités locales qui souhaitaient que l'Etat traite enfin de manière globale et cohérente le secteur des musiques actuelles.

Ce terme regroupe l'ensemble des esthétiques populaires et nouvelles : jazz, chanson, rock, rap, techno, mais il englobe aussi les musiques traditionnelles. Le ministère de la culture doit prendre en compte la diversité des formes musicales. Il faut cesser d'opposer la musique savante à la musique populaire. Le moment est venu de reconnaître l'importance des musiques actuelles qui, jusqu'à maintenant, n'étaient pas, ou étaient insuffisamment prises en compte, dans les politiques publiques. On doit à cet égard relever que le terme de " reconnaissance " est un des mot clé qui court tout au long du rapport. Et ce mot, je le fais mien.

Ce projet s'inscrit dans le dessein d'une politique plus large. Comme vous le savez, j'ai confié à Dominique Wallon le soin de regrouper l'ensemble des disciplines du spectacle vivant dans une même structure pour traiter globalement des problèmes et casser les verticalités, les sectorisations. C'est dans cette perspective que je souhaite inclure les esthétiques musicales d'aujourd'hui dans une politique globale pour la musique. C'est la raison de ce rapport et c'est pourquoi je propose des mesures qui visent à réintroduire ces musiques dans la politique culturelle du ministère.

Pour le dire encore plus clairement, les pouvoirs publics ne doivent plus être paralysés dans leur action entre la simple reconnaissance d'une pratique sociale largement investie par les jeunes générations et la logique économique du marché. Ces expressions musicales représentent aujourd'hui un phénomène culturel et artistique majeur et elles doivent être traitées comme telles.

Je tiens à remercier tous les membres de la Commission nationale qui ont travaillé avec beaucoup de sérieux et de conviction dans un temps extrêmement limité. L'investissement et la compétence de son Président, Alex Duthil, ne sont pas pour rien dans la pertinence du travail accompli.

Je vous sais gré d'avoir contribué de manière éclatante à la légitimation des musiques actuelles. Vous avez souligné la faiblesse de l'intervention des pouvoirs publics. Je répondrai à vos attentes.

J'engage le ministère de la culture dans la mise en œuvre d'un programme d'action et de développement global et cohérent, selon une méthode déterminée, mais réaliste :

  • Des mesures budgétaires se déploieront sur trois exercices. Dès 1999, je mobiliserai 35 MF de mesures nouvelles qui représentent une progression importante, près de 40 % des crédits jusqu'alors consacrés aux musiques actuelles.

    Ces crédits soutiendront principalement la création, la diffusion et la formation.

  • Certaines mesures d'ordre réglementaire ou qui concernent l'audiovisuel et l'économie générale du secteur commandent une concertation plus approfondie pour laquelle je demanderai à Dominique Wallon de procéder à la consultation de tous les acteurs institutionnels concernés.

Ma politique en matière de musiques actuelles repose en premier lieu sur le constat que l'économie générale de ce secteur englobe des activités qui s'inscrivent au cœur du marché.

Dans ce contexte, il faut se demander si l'intervention des pouvoirs publics doit ou non conduire à doter ce secteur, et plus largement la musique, d'un outil identique à celui qui existe, par exemple, pour le livre - le Centre national du livre.

Aujourd'hui, les interventions de soutien à la création et à la diffusion, sont multiples : celles de l'Etat et des collectivités locales, mais aussi l'action du fonds de soutien aux variétés, les actions d'intérêt général des sociétés civiles de perception de droits, sans compter celles qui transitent par le fonds pour la création musicale.

L'idée d'un Centre national de la musique n'est pas à rejeter a priori, mais je suis consciente des difficultés d'une telle réalisation aujourd'hui, alors que les différents acteurs gèrent des fonds d'intervention dont la base économique, légale ou réglementaire est très diverse.

Dominique Wallon mènera parallèlement une double consultation, portant d'une part sur la faisabilité d'un Centre national de la musique afin d'explorer cette voie trop vite refermée il y a quinze ans et d'autre part sur la mise en cohérence de toutes les interventions financières qui concourent au développement de la musique.

Dans l'attente de ses propositions, j'ai d'ores et déjà pris une série d'initiatives concernant l'économie du secteur et la place de la musique dans l'audiovisuel :

  • Le disque, comme le livre, est un bien culturel qu'il faut défendre comme tel.

    Je partage l'inquiétude des détaillants spécialisés et d'un nombre croissant de producteurs en ce qui concerne les conditions de sa distribution.

    Les pratiques de prix de la grande distribution généraliste et la limitation des références exposées au public ont des conséquences néfastes sur la création et la production indépendante.

    C'est pourquoi j'ai souhaité mené conjointement avec Dominique Strauss-Kahn une étude précise sur cette situation et les moyens d'y remédier. Nous disposerons en décembre du rapport que nous avons demandé sur ce point aux inspections générales des finances et des affaires culturelles.

    Sans anticiper sur ses conclusions, je crois que nous devrons agir sur les mécanismes de fixation du prix du disque, condition préalable au développement du réseau de distribution spécialisée, mais afin surtout de préserver la diversité de l'offre.

  • Dans le domaine du disque également, l'avènement du numérique et ses développements potentiels constituent un enjeu majeur pour tous les titulaires de droits (auteurs, artistes, producteurs) car la qualité de la copie numérique la rend totalement substituable à l'œuvre originale.

    Donner aux titulaires de droits, le droit exclusif d'autoriser la copie contre rémunération négociée, suppose que les outils techniques soient disponibles sous forme de codages informatiques incorporés dans les matériels ou les logiciels.

    Dans l'attente de garanties suffisantes du point de vue technologique et parce qu'il n'est pas possible d'interdire la copie privée numérique, je propose la solution transitoire d'une disposition législative prévoyant un droit à rémunération pour copie privée dont l'assiette serait forfaitairement assise sur la commercialisation des supports de reproduction ou sur les abonnements des fournisseurs de services.

    Cette solution transitoire me semble aujourd'hui la seule voie pour ne pas risquer, à trop vouloir, de tout perdre. Mais je demeure attentive aux propositions de toutes les professions concernées.

    S'agissant de la licence légale et de la rémunération équitable des producteurs de phonogrammes et des artistes interprètes, j'ai bien noté l'impact économique du numérique pour les producteurs, leurs inquiétudes et leur revendication d'un droit exclusif face aux développements de certains services sur les réseaux qui pourront être un jour complètement substituables à la diffusion des phonogrammes du commerce.

    Cette question est importante et délicate au plan économique et juridique. Elle doit être traitée dans la concertation.

    Je vais m'employer à le faire dans le cadre de la préparation de la directive relative aux droits d'auteur et droits voisins dans la société de l'information, sur la base des discussions déjà entamées avec tous les titulaires de droits par mes services.

    Je suis persuadée que nous parviendrons à trouver une solution qui tienne compte des intérêts respectifs et légitimes des uns et des autres.

Toujours dans le souci d'agir au profit de l'économie du secteur :

  • Je souhaite renforcer les moyens d'action du fonds de soutien aux variétés par la rédaction d'un nouveau décret sur la taxe parafiscale s'appliquant aux spectacles qui élargira l'assiette de sa perception avec le souci d'établir des règles claires pour le théâtre et les variétés.
  • Je pense également, que pour contribuer à résoudre les problèmes de financement des entreprises du secteur, l'Institut pour le Financement du Cinéma et des Industries Culturelles doit développer ses interventions en faveur de la filière musicale, par une réévaluation de ses niveaux de garantie et par la recherche d'une plus grande mutualisation des risques avec le secteur bancaire.
  • Enfin les structures concourant au développement de l'exportation de la musique recevront également un soutien financier accru.

Tous ces travaux de fond sont ou seront engagés dans un esprit de concertation et avec la même volonté d'aboutir.

S'agissant, maintenant, de la diffusion de la musique par les supports audiovisuels, elle est très loin de satisfaire aux objectifs du soutien à la création et de démocratisation culturelle.

Les sanctions ou mises en garde récemment prononcées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel à l'encontre de certains diffuseurs radiophoniques confirment la nécessité de garantir efficacement la diffusion d'une proportion substantielle d'oeuvres musicales créées par des auteurs et artistes francophones.

Je partage le souci du CSA de faire appliquer strictement le dispositif légal en vigueur, tel qu'il résulte de l'article 28 de la loi du 30 septembre 1986.

Compte tenu de la diversité des formats proposés par les diffuseurs radiophoniques, je m'interroge pour l'avenir sur le respect des objectifs de mise en valeur des créations phonographiques francophones et de la promotion des nouveaux talents.

Je souhaite que le CSA établisse un bilan circonstancié de l'application effective du dispositif légal afin d'examiner d'éventuels aménagements du texte actuellement en vigueur. Il serait utile que les conclusions de cette étude soient disponibles début décembre afin qu'elles puissent être prises en compte lors de l'examen du second projet de loi portant réforme de l'audiovisuel. Je viens d'écrire au Président Bourges afin d'appeler son attention sur ce sujet.

Dans son rapport, la commission nationale des musiques actuelles suggère, par ailleurs, qu'un membre du CSA puisse être spécialement chargé de veiller à la place de la musique dans les médias et qu'une commission permanente prenne en charge cette problématique.

J'ai également relayé auprès d'Hervé Bourges ces propositions qui vont dans le sens d'une meilleure prise en considération de la création musicale par le secteur audiovisuel.

  • Le développement et la place de la musique dans l'audiovisuel, supposent, en amont, une intervention en faveur de la production.

Cet instrument d'intervention existe - le Compte de Soutien aux Industries de Programmes. Il doit être mobilisé de manière plus ample au profit de la musique.

Je constate avec satisfaction que les aides sélectives accordées à la production de programmes pour le spectacle vivant sont passées de 4 MF en 1997 à 11 MF pour les trois premiers trimestres de cette année. Cette progression doit se poursuivre, en sachant que le secteur musical représente la majorité des programmes soutenus.

Ces aides à la production doivent s'élargir à la captation de spectacles, et l'accès des producteurs travaillant pour les chaînes thématiques doit être facilité et revalorisé.

Si les interventions financières de soutien à la production doivent s'amplifier, il est notable qu'aujourd'hui le COSIP répond correctement à la demande, mais il est évident que cette demande est encore trop faible et cette situation me préoccupe.

C'est pourquoi il est nécessaire que les chaînes généralistes s'ouvrent aux musiques d'aujourd'hui, singulièrement le service public qui pourrait ainsi rajeunir son audience. Une telle initiative prendra toute sa place dans les contrats d'objectifs et de moyens que prévoit la loi sur l'audiovisuel public.

Je suis préoccupée par les distorsions de concurrence qui peuvent résulter de la promotion, par certains diffuseurs, des productions auxquelles ils sont associées.

Dans le cadre de la préparation de la seconde loi sur l'audiovisuel qui a pour objet de moderniser le régime juridique des divers services, je suis prête à examiner les mesures tendant à ce que la programmation des antennes mais aussi la gestion des espaces publicitaires respectent les règles d'une compétition équitable.

L'intégration des musiques actuelles dans la politique culturelle doit se traduire par un accroissement des moyens de création, de diffusion, d'enseignement et de formation

  • En premier lieu, il faut que les spectacles de musiques actuelles soient plus largement accueillis sur les scènes françaises.

    J'observe à ce propos que les scènes nationales leur ont ouvert leur programmation de manière plus ample pour cette saison 1998/99. C'est un fait nouveau que je tiens à saluer. L'effort de programmation des scènes nationales est surtout marqué en faveur de la chanson et je m'en réjouis.

A cette ouverture du réseau généraliste se conjugue le renforcement des scènes de musiques actuelles.

J'ai souhaité que la charte des missions de service public s'applique aux Scènes de Musiques Actuelles qui constitueront désormais un véritable réseau spécialisé et professionnel.

Dans le même esprit, les scènes de musiques actuelles doivent devenir des lieux de production et d'accompagnement de la professionnalisation des artistes. Par conséquent, leurs moyens doivent être renforcés en étroite concertation avec les collectivités locales.

Toutes les procédures contractuelles doivent s'ouvrir aux musiques actuelles. Je pense en particulier aux contrats de plan Etat/Région, ou encore aux contrats de pays ou d'agglomération. Ces procédures globales de contractualisation, dans une logique de schéma territorial de développement, doivent évoquer toutes les conditions de développement de ces musiques : les équipements, la formation, l'encadrement des pratiques et la professionnalisation des lieux. Les directions régionales des affaires culturelles ont reçu des instructions qu'elles mettent en œuvre avec des résultats encourageants, car les collectivités locales sont elles-mêmes mobilisées et désireuses d'apporter des réponses concrètes et de long terme au développement de ces esthétiques.

La diffusion des spectacles suppose au préalable que les artistes retrouvent des conditions favorables à leur création. Je développerai en conséquence les résidences de création, principalement en faveur de la chanson et du jazz, dans le réseau généraliste et les scènes de musiques actuelles.

Je confie à l'Office national de la diffusion artistique - ONDA - une nouvelle mission d'accompagnement des créations dans le domaine de la chanson, du jazz et des musiques traditionnelles. Les centres de musique traditionnelle en région doivent sortir de l'état de fragilité où elles se trouvent actuellement. Je tiens à saluer leur travail et la clarté de leurs positions face à la tentative de récupération par le Front national des identités régionales.

Je renforcerai les moyens de l'orchestre national de jazz qui est désormais implanté sur le site de la Villette et les moyens des festivals de jazz qui représentent les éléments moteurs d'une politique de diffusion et de création.

Dans le domaine de la formation, la reconnaissance institutionnelle des musiques actuelles sera acquise lorsque les structures d'enseignement prendront en compte les apprentissages et les pratiques instrumentales qui leur sont liés.

Seuls, le jazz et les musiques traditionnelles ont bénéficié d'une reconnaissance nationale par la création de diplômes d'Etat permettant l'enseignement de ces musiques dans le réseau institutionnel.

Constatant la carence de l'Etat dans les domaines du rock, de la chanson et des formes les plus amplifiées des musiques actuelles, le réseau associatif d'enseignement des musiques actuelles s'est développé pour former des musiciens amateurs dont la musique sera le loisir, des musiciens professionnels dont la musique sera le métier.

Et devant la demande de plus en plus pressante d'encadrement des lieux de répétition que les collectivités territoriales sont amenées à construire, des formations ont été proposées par des établissements associatifs à destination de musiciens professionnels se destinant à encadrer les pratiques musicales de ce secteur.

Face à cette situation, il faut agir dans deux directions :

  • Apporter un soutien accru au réseau des écoles associatives, singulièrement dans le domaine du jazz et de la musique traditionnelle.
  • Ouvrir les écoles nationales de musique et les conservatoires à ces disciplines.

Cet effort appelle plusieurs mesures :

  • En amont, développer des modules de formation spécifiques pour la préparation du certificat d'aptitude aux fonctions de direction et d'encadrement, et créer un diplôme d'Etat tout-à-fait innovant afin que ces nouveaux enseignants puissent adapter leurs interventions à la diversité des lieux de formation : les écoles de musique contrôlées, les ateliers de pratique des scènes de musique actuelle et les écoles associatives.
  • En aval, mettre en place des formations continues pour les directeurs d'école de musique contrôlées.
  • Soutenir financièrement la création de postes dans les écoles de musiques contrôlées.
  • Aider financièrement l'équipement d'ateliers spécifiques dans ces écoles.

Ces mesures seront effectives dès 1999.

La commission nationale a évoqué un certain nombre de dispositions d'ordre réglementaire que je soumettrai à l'avis du Conseil national des professions du spectacle.

Elles concernent :

  • Le statut des " DJ "

    Je suis pour ma part favorable à la reconnaissance des DJ en tant qu'artistes, et je souhaite que des discussions s'engagent entre les professionnels concernés et les organisations syndicales.

  • Le statut des pratiques en amateur devra être clarifié au regard des droits sociaux des professionnels qui peuvent, en certains cas, subir une concurrence déloyale.

    Je souhaite, en liaison avec le ministère de la jeunesse et des sports, actualiser le décret de 1953 sur les spectacles amateurs qui ne répond plus à l'évolution des pratiques.

Enfin, le succès de la parade techno, la responsabilisation croissante des organisateurs de concerts et, je le crois, l'action du ministère de la culture depuis un an et demi ont profondément modifié le regard et l'appréciation des pouvoirs publics, et plus largement de l'opinion à l'égard du mouvement techno.

Si la circulaire sur les concerts techno destinée aux préfets n'a toujours pas été signée, c'est parce que j'ai considéré que la rédaction proposée ne prenait pas suffisamment en compte cette évolution. Nous sommes, avec les ministères de l'Intérieur et de la Défense, sur le point d'aboutir à un texte conforme à cette évolution.

Ce programme d'action et de développement pour les musiques nouvelles n'est pas un catalogue exhaustif de mesures, mais la traduction d'une politique globale qui appréhende l'ensemble de ce secteur.

Ce programme de développement sera largement concerté avec tous nos partenaires institutionnels.

Mais une remarque s'impose : on ne peut agir correctement au profit d'un secteur d'activités qu'en disposant de données fiables sur sa réalité et ses évolutions. Je souscris à l'idée de mettre en place un observatoire des activités du secteur musical dans sa totalité.

Selon moi, un tel observatoire doit répondre à deux objectifs :

  • aider à la compréhension des évolutions technologiques, économiques, sociales et culturelles du secteur musical
  • mettre en perspective ce cadre national d'observation dans une dimension européenne.

Il est naturel que cette fonction d'observation relève de la sphère publique, qui doit garantir la confidentialité des informations recueillies. Et la pertinence d'un système d'information, de suivi et d'analyses statistiques ne peut être vérifiée que si toutes les sources d'information sont agrégées et que si les acteurs de la filière musicale participent étroitement à l'élaboration d'une méthodologie opérationnelle.

M. Dominique Wallon me fera des propositions concrètes pour la structuration d'un tel observatoire à échéance de trois mois.

Mesdames, Messieurs,

J'avais confié à la commission animée par Alex Duthil une mission d'analyse et de propositions.

Fidèle à ma méthode, je viens de vous exposer les mesures concrètes que j'entendais mettre en œuvre dès maintenant, comme celles qui à mes yeux méritent quelques réflexions supplémentaires.

Plus qu'une suractivité médiatique ponctuée de déclarations généreuses, les musiques actuelles attendaient un plan de développement qui prenne en compte les dimensions artistiques, économiques et culturelles de leur réalité.

Ce travail est désormais engagé, je le mènerai à terme.


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