Christine Albanel présente les mesures en faveur de la culture, qui s’inscrivent dans le plan de relance voulu par le Président de la République pour répondre aux effets de la crise, tel qu’il l’a annoncé dans son discours de Nîmes du 13 janvier dernier.
100 millions d’euros supplémentaire. La culture bénéficie du plan de relance en 2009 à hauteur de 100 M€. Ces crédits s’ajoutent à ceux du budget 2009 du Ministère. Ils seront maintenus dans son budget en 2010 et les années suivantes.
Cette enveloppe de 100 M€ permettra de lancer ou d’accélérer un grand nombre de chantiers de restauration de monuments historiques sur l’ensemble du territoire et de réduire les délais de réalisation de plusieurs projets d’investissement, à dimension nationale ou régionale.
Ces 100 M€ représentent 3% du budget total du ministère en 2009, 20% des crédits d’équipement et 33% des crédits de restauration des monuments historiques.
Trois priorités. Dans le domaine de la culture, les trois priorités du plan de relance sont les monuments historiques, les équipements culturels en région et les grands projets nationaux. Les crédits seront ouverts en 2009 pour un montant de 100 M€. L’échéancier prévisionnel repose sur une consommation de 80 M€ en 2009 et 20 M€ en 2010.
L’enveloppe de 100 M€ sera répartie de la manière suivante (les autorisations d’engagements - AE - permettent de passer des commandes et les crédits de paiements – CP - de payer les entreprises) :
- 66 M€ en AE et 64 M€ en CP au bénéfice des monuments historiques (hors grands projets) soit :
. pour les monuments des petites communes : 13,3 M€ en AE et 15,2 M€ en CP
. pour les grands monuments : 27,1 M€ en AE et 27,5 M€ en CP
. pour les cathédrales : 25,6 M€ en AE et 21,3 M€ en CP
- 15,1 M€ en AE et 15 M€ en CP pour les équipements culturels, principalement en région.
- 18,9 M€ en AE et 21 M€ en CP pour les grands projets nationaux.
252 chantiers. 252 chantiers ont été choisi avec la volonté d’accélérer la réalisation d’opérations techniquement prêtes. La sélection des opérations retenues repose sur 3 critères :
- l’impact immédiat sur l’activité des PME ;
- l’équité territoriale, le plan de relance devant avoir un impact sur l’ensemble du territoire y compris outre-mer ;
- la capacité à réaliser et à payer les travaux dans l’année.
> Le 16 mars : signature de trois conventions de financement