Célébrations nationales 2004

>> 1804, L’Empire

programme des manifestations
Le Code Civil

Publications :

- Recueil de textes, co-édition Journaux officiels/Archives nationales.
- Le Code civil en bandes dessinées, éd. Glénat.
- Le Code civil, J.L. Halpérin, éd. Dalloz, coll. « Connaissance du droit », 2003, 9,95 €.
- Pouvoirs, ouvrage collectif, éd. du Seuil, 15 €.
- Ouvrage commémoratif (Université de Paris II) : De l’évolution du Code civil notion par notion.
- Le dernier numéro 2003 de la revue de l’association des avocats conseils d’entreprises est consacré au bicentenaire du Code civil.
- L’ouvrage du bicentenaire, co-éd. Dalloz-Litec.
- Fondements politiques du Code Napoléon, Xavier Martin in revue trimestrielle de droit civil.
- Code civil moderne en arabe, co-éd. Dalloz/université de Beyrouth.
« Le Code civil 1804-2004 – Livre du bicentenaire », éd. Dalloz, est en souscription jusqu’au 10 mars 2004, au prix de 75 € ; passé cette date, prix public 95 €.
- La semaine juridique (édition générale) consacre l’essentiel de son n° 13 du 24 mars 2004 à la commémoration du Code civil, éd. Juris Classeur.
- La Gazette du Palais des 28-30 mars 2004 publie les actes du colloque du bicentenaire tenu au Grand amphithéâtre de la Sorbonne les 11 et 12 mars 2004.
- La revue « Champagne généalogie » publie dans son numéro 100 (septembre 2003) une étude de Michel Jonquet, vice-président de l’I.I.H.N., « Bonaparte et le notariat ».
- Recherches concernant les différentes éditions du Code civil : voir La mémoire du droit,
2, rue des Fossés Saint-Jacques, 75005 Paris ; tél. : 01 43 29 46 77 ; télécopie : 01 43 25 93 60
Phrolin@memoiredudroit.fr ; www.memoiredudroit.fr

Internet
Vers mars 2004
Exposition virtuelle conçue par la bibliothèque universitaire Cujas accessible sur le site de Cujas et sur celui de la Cour de cassation.
20 mars - fin mai 2004
Congrès virtuel « Le Code civil français des obligations face à la mondialisation » organisé par l’IDEF (Institut international de droit d’expression et d’inspiration françaises).

"D'un code à l'autre : la petite histoire de la codification à travers les collections de 3 bibliothèques juridiques" : exposition virtuelle réalisée par la bibliothèque Cujas, celle de la Cour de cassation et celle de l'Ordre des avocats à la Cour de Paris.
http://biu-cujas.univ-paris1.fr
www.bicentenaireducodecivil.org
T. : 01.44.32.64.38 ; télécopie : 01.44.32.77.10 ; eudes.chige@justice.fr

Philatélie :
Émission par La Poste, le 15 mars 2004, d’un timbre commémoratif à 0,50 €.

Presse :
« Les annonces de la Seine », journal officiel d’annonces légales, consacre dans son n° 17 du 11 mars 2004 plusieurs articles de référence au Code civil : « Le code du 30 Ventôse an XII » (Guy Canivet), « Le petit livre rouge » (Emmanuel Piwnica) ; « Une législation uniforme et déchristianisée » (Christian Poncelet) ; « La majesté de l’édifice » (Jean-Louis Debré) ; « Génie juridique » (Michel Grimaldi) ; « Que la loi soit claire » (Jacques Chirac).

www.Bicentenaireducodecivil.fr

manifestations en régions
Aquitaine
Bordeaux (33) 18-19 juin 2004
« Le Code civil : une leçon de légistique ? » : colloque organisé par l’université de Bordeaux IV-Montesquieu.

Alsace
Strasbourg (67) - Date et lieu non précisés
Colloque consacré à une comparaison entre la vision française de la codification et celle du droit allemand, organisé par l’université Robert Schuman-Strasbourg III.

Bourgogne
Dijon (21) - mars 2004 - Date et lieu non précisés
Organisation d’une journée autour du CD Rom de l’édition historique et du bicentenaire de l’école de droit de l’université de Dijon.

Ile-de-France
Paris (75)
20-21 novembre 2003
Conférences « Cycle du bicentenaire » organisées par le Barreau de Paris. Lieu non précisé.

8 mars 2004
- Dans le cadre de la « journée de la femme » colloque sur les femmes dans le Code civil organisé par l'association française des femmes juristes en liaison avec la mairie de Paris. Lieu non précisé.

- Dans le cadre de la conférence de presse sur le bicentenaire du Code civil, M. Guy Canivet, président du comité pour la célébration de ce bicentenaire, Premier président de la Cour de cassation, a rendu un hommage appuyé à la direction des archives de France : « Sous la direction de Mme de Boisdeffre, les Archives de France ont pris une part prépondérante au projet. Outre le rôle éminent joué par son directeur au Comité scientifique, elles ont été beaucoup sollicitées pour des conseils et des prêts. En tant que directeur de publication du recueil des célébrations nationales, Mme de Boisdeffre a aussi veillé à ce que le Bicentenaire du Code civil y trouve une place de choix : il figure sur la couverture ».

8 mars – 28 mai 2004
« Le Code civil des Français (21 mars 1804) » : présentation de documents tirés des collections de la bibliothèque de l’Institut de France, 23, quai de Conti, 75006 Paris (+ brochure). Visites sur RV 01 44 41 44 10.

11 mars-mi-mai 2004
Exposition de commémoration du bicentenaire du Code civil, accompagnée d’une exposition virtuelle, conçue et réalisée par la Cour de cassation en liaison avec l’Assemblée nationale. Assemblée nationale.

11 et 12 mars 2004
Le « Colloque du bicentenaire », placé sous le haut patronage de M. Jacques Chirac, président de la République, est organisé par la Cour de cassation, l’association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, et l’Ordre des avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation.
Programme :
11 mars matin : séance inaugurale ; accueil par M. Guy Canivet, premier président de la Cour de cassation, président du comité d’organisation pour la célébration du bicentenaire du Code civil.
Allocutions de M. Christian Poncelet, président du Sénat, de M. Jean-Louis Debré, président de l’Assemblée nationale, et de M. Dominique Perben, garde des sceaux, ministre de la Justice.
11 mars après-midi : « Regards contemporains sur le Code civil », séance présidée par M. Jean-Denis Bredin, de l’Académie française.
12 mars matin : « Réflexions sur une recodification », séance présidée par M. Jean Foyer, membre de l’Institut, ancien ministre de la Justice.
12 mars après-midi : « Les difficultés de la recodification et le destin du Code civil » : séance présidée par M. Robert Badinter, professeur émérite de l’université Panthéon-Sorbonne (Paris I), ancien président du Conseil constitutionnel.
Grand amphithéâtre de la Sorbonne, 45-47, rue des Écoles.
Inscriptions auprès de la cour de Cassation, 5, quai de l’Horloge, 75055 Paris cedex 01

15 mars 2004 à 15 h
Séance solennelle à l’Institut de France.
Ouverture par M. Michel Albert, président de l’Académie.
M. Alain Plantey : l’esprit du Code.
M. Jean Tulard : Code Cambacérès ? Code Portalis ? Code Napoléon.
M. Jean-Marc Varaut : le quatuor des légistes.
M. François Terré : destinée du Code civil.
M. Gabriel de Broglie, de l’Académie française : la langue du Code civil.
Institut de France, 23, quai de Conti. Sur invitation.

30 mars 2004, 18 h – 20h30
« Les deux cents ans du Code civil » : conférence par M. Robert Badinter à l’occasion du bicentenaire du Code civil qui fonde la loi républicaine.
Bibliothèque nationale de France, site François Mitterrand, Halle est, petit auditorium. Entrée libre.

2-3 avril 2004
Congrès international de l’association Andrès Bello des juristes franco-latino-américains : « L’avenir de la codification en France et en Amérique latine ». Sénat, Palais du Luxembourg.

20 avril-25 mai 2004
Exposition conçue par la Chambre des notaires de Paris illustrant le rôle des notaires parisiens dans la mise en œuvre du Code civil dans la capitale. Hôtel de ville.

29 avril 2004
Colloque « Vivre et faire vivre le Code civil », organisé par le ministère de la Justice en liaison avec le Sénat.
Sénat, Palais du Luxembourg.

16-19 mai 2004
Cycle de conférences à l’occasion du 100e congrès des notaires organisé par le conseil supérieur du notariat. Lieu non précisé.

5 juin 2004 à 15 h
Visite guidée du Conseil d’État par M. Thierry Dulong, conseiller d’État.

16 septembre 2004
Colloque organisé par le Conseil national des barreaux en liaison avec les barreaux canadiens : « l’expérience du bilinguisme au regard du Code civil ». Palais des Congrès, porte Maillot.

Automne 2004
« Le Conseil d’État et le Code civil » : colloque organisé par le Conseil d’État sur les thèmes suivants, dans une démarche à la fois rétrospective et prospective (évolutions par rapport au texte initial, richesse de la jurisprudence,…) :
- la fonction consultative historique du Conseil d’État et le Code Civil ;
- le rôle du Conseil d’État dans l’évolution du Code civil ;
- les rapports entre le juge administratif et le Code civil.
Le colloque pourrait se tenir soit au Sénat, soit au ministère de l’Économie.
Renseignements complémentaires auprès du Conseil d’État, place du Palais-Royal
sre@conseil-etat.fr

21-22 octobre 2004
« Le Code civil et l’Europe » : colloque organisé par le Conseil de l’Europe, la Cour de cassation et le ministère de la Justice. Conseil de l’Europe.

22-23 novembre 2004
« Genèse du Code civil » : colloque organisé par l’association française pour l’histoire de la justice en liaison avec le Sénat. Sénat, Palais du Luxembourg.

25-26 novembre 2004
« La codification en droit comparé » : colloque de droit comparé organisé par la Commission supérieure de codification et l’IDEF section française. Assemblée nationale.

5-6 décembre 2004
« Le Code civil français reste-t-il un modèle pour les codifications contemporaines ? » : colloque organisé par l’université de Paris V-René Descartes.

Loire-Atlantique
La Baule (44)
Du 8 au 29 août 2004
Expositions organisées par la ville de la Baule, à l'espace culturel chapelle Sainte-Anne, Place Leclerc.

- « Les campagnes de Napoléon », exposition de toiles de Luc Gendron.
- Exposition d'œuvres et d'objets appartenant aux héritiers de Napoléon.
- Exposition de documents originaux (Code civil, Légion d'honneur), d'armes et d'objets provenant de La Fondation Napoléon.

Vendredi 13 août 2004 à 23h00
Feu d'artifice sonorisé sur le thème de Napoléon.

PACA
Aix-en-Provence (13) 6-7 mai 2004
« Le Code civil et les autres pratiques juridiques » : colloque organisé par la faculté de droit d’Aix-Marseille.
Amphithéâtre ouvert (Aix).

Digne-les-Bains (04)
13 novembre 2003 – 19 mars 2004
« 700 ans de minutes pour l’éternité » : exposition conçue par les archives départementales des Alpes de Haute Provence à partir de son fonds d’archives notariales dans le cadre de la commémoration de la loi du 25 ventôse an XI (16 mars 1803) organisant le notariat, dont le domaine d’activité s’inscrit directement dans les dispositions du Code civil.
Archives départementales, 2, rue du Trélus ; tél. : 04 92 36 75 00.

5 mars 2004 à 20 h 30
Soirée de lecture : « Un soir chez les notaires » par les Diseurs d’archives.
Archives départementales, 2, rue du Trélus ; tél. : 04 92 36 75 00

POITOU-CHARENTES
La Rochelle (17)
24 septembre 2004
Commémoration du bicentenaire du Code civil, à l’initiative de l’association des amis des archives départementales de la Charente-Maritime, en liaison avec le conseil général et les instances judiciaires du département.
- 15 h 30 : « l’Age d’Or du Code civil » : conférence par M. le professeur Jacques Bouineau ;
« le Code civil, vers un code européen » : conférence par M. le doyen Luc Grynbaum. Faculté de droit, 45, rue F.-de Vaux-de Foletier.
- 17 h : « le Code civil par le texte et l’image », présentation de documents historiques. Archives départementales, 35, rue F.-de Vaux-de Foletier.

Rhône-Alpes
Grenoble (38)
Hiver 2003
« Rendre la justice en Dauphiné » : exposition réalisée par les archives départementales de l’Isère, 2, rue Auguste Prudhomme ; tél. : 04 76 54 37 81 ; télécopie : 04 76 44 51 36 - sce.adi@cg38.fr

3-5 décembre 2003
« Le Code civil et les droits de l’homme ? : colloque international organisé par le Centre historique et juridique des droits de l’homme. Lieu non précisé.

Chambéry (73)
10 décembre 2004
« Forces subversives et formes créatrices dans le droit des obligations » : colloque organisé par la faculté de droit de Chambéry.

Royaume-Uni - Londres
21 juin 2004
« Code civil et Common Law » : conférence internationale organisée par l’association des juristes franco-britanniques et le British Institute of international and comparative law.
Été 2004
« La France, le Code civil et l’Europe » : exposition réalisée par l’association des juristes franco-britanniques.
Royal courts of justice