Lexique des termes

A

AAS : Association pour l’Action Sociale culturelle et sportive du personnel du Ministère
ABF : Architecte des Bâtiments de France
AC : Administration Centrale
ACMH : Architecte en Chef des Monuments Historiques
AD : Archives Départementales
ADEME : Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie
ADER : ADministration En Réseau internet interministériel permettant aux services des administrations centrales et aux services déconcentrés de communiquer par intranet
ADS : Autorisation du Droit des Sols AE : Autorité d’Emploi ou 
Acte d’Engagement (marché, fait partie du DCE)
Autorisation d’Engagement (budget et comptabilité)
AFR : Académie de France à Rome
AGLAE : Accélérateur grand Louvre d’analyse élémentaire (équipement du C2RMF)
AJAP : Album des Jeunes Architectes et Paysagistes
ALLODISCRIM / ALLOSEXISM : Cellule d’écoute d’alerte et de traitement des discriminations et des violences sexuelles et sexistes.
AMOA/E : Assistance à Maîtrise d’Ouvrage/ d’OEuvre
AN : Archives Nationales
ANMT : Archives Nationales du Monde du Travail
ANOM : Archives Nationales d’Outre-Mer
ANT : Agent non titulaire
AO : Appel d’Offres
AP : Autorisation de Paiement
AP 2022 : Action Publique 2022
AAPC : Avis d’Appel Public à la Concurrence
APIE : Agence du Patrimoine Immatériel de l’État
APJA : Actualité de la Presse Juridique et Administrative
Architel : Système téléphonique du Ministère, installé en 2015
ARCOM : Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique
ARPEGE : Outil de programmation budgétaire ministériel
ATEP : Autorisation de Travaux en Espaces Protégés
ATSM : Adjoint Technique d’accueil de Surveillance et de Magasinage
AU : Autorisation d’urbanisme
AUE : Architecte Urbaniste de l’État ou Autorisation d’Engagement (budget et comptabilité)
AVAP : Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine
 

B

BAS : Bureau de l’Action Sociale
BAT : Bon à Tirer
BC : Bon de Commande
BE : Bons-Enfants
BFS : Bureau du Fonctionnement des Services (désormais BSG/Bureau des services généraux)
BIEP : Bourse Interministérielle de l’Emploi Public, remplacée par la PEP (Place de l’Emploi Public)
BnF : Bibliothèque nationale de France
BO : Bulletin Officiel
BOAMP : Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics
BOP : Budget Opérationnel de Programme
BPI : Bibliothèque Publique d’Information
BQC : Bureau de la Qualité Comptable
BRECOMEP : Bureau du recrutement, des concours, des métiers et de l’évolution professionnelle
BSG : Bureau des services généraux (ex : BFS)
BSST : Bureau de la santé et de la sécurité au travail
BSU : Bureau des Services aux Utilisateurs
 

C

C2RMF : Centre de Recherche et de Restauration des Musées de France
CADA : Commission d’Accès aux Documents Administratifs
CAMUS : Projet de regroupement de l’administration centrale du ministère sur 3 sites
CAOA : Conservateur Antiquités et Objets d’Art
CAP (Le) : Collectif des Associations du Personnel du Ministère
CAP : Commission Administrative Paritaire
CAPA : Cité de l’Architecture et du Patrimoine
CAPADOCE : CAtalogue PArtagé de la DOcumentation en administration CEntrale du Ministère
CAUE : Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement
CBCM : Contrôleur Budgétaire Comptable Ministériel
CCAG : Cahier des Clauses Administratives Générales
CCAP : Cahier des Clauses Administratives Particulières
CCIL : Cellule des Correspondants Informatiques Locaux
CCN : Centre Chorégraphique National
CCP : Commission Consultative Paritaire ou Code de la
Commande Publique (ex : CMP)
CCTDC : Conseil des Collectivités Territoriales pour le
Développement Culturel
CCTG : Cahier des Clauses Techniques Générales
CCTP : Cahier des Clauses Techniques Particulières
CDN : Centre Dramatique National
CDOM : Commission Départementale des Objets Mobiliers
CELF : Commission d’Enrichissement de la Langue Française
CER : Centre d’Exploitation Réseaux
CERFA : Centre d’Enregistrement et de Révision des Formulaires Administratifs
CET : Compte Épargne Temps
CF : Contrôle Financier
CHEC : Cycle des Hautes Études de la Culture
CHORUS DT : Application de gestion des Déplacements Temporaires
CHORUS : Système d’information budgétaire, financière et comptable de l’État
CHSCT : Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
CHSCTM : Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail Ministériel
CIA : Complémentaire indemnitaire annuel
CIC : Centre Interministériel de Crise
CISIRH : Centre interministériel de services informatiques relatifs aux ressources humaines
CIE : Conseil Immobilier de l’État
CIL : Correspondant Informatique Local
CIR : Compte Individuel Retraite
CMN : Centre des Monuments Nationaux
CMNum : Comité Ministériel du Numérique
CMP : Code des Marchés Publics
CMRH : Comité Ministériel des Ressources Humaines
CNAC : Centre National des Arts du Cirque
CNAC-GP : Centre National d’Art et de Culture Georges Pompidou
CNAP : Centre National des Arts Plastiques
CNAS : Comité National d’Action Sociale
CNAV : Caisse Nationale d’assurance vieillesse
CNC : Centre National du Cinéma et de l’image animée
CND : Centre National de la Danse
CNESERAC : Conseil national de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche artistiques et culturels.
CNIL : Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés
CNL : Centre National du Livre
CNM : Centre National de la Musique
CNMN : Centre National du Microfilmage et de la Numérisation
CNPA : Commission Nationale du Patrimoine et de l’Architecture
CNRA : Conseil National de la Recherche Archéologique
CNSAD : Conservatoire National Supérieur d’Art Dramatique
CNSMDL : Conservatoire National Supérieur de Musique et de Danse de Lyon
CNSMDP : Conservatoire National Supérieur de la Musique et de Danse de Paris
CNT : Centre national du Théâtre (désormais Artcena)
CNV : Centre National de la chanson, des Variétés et du Jazz (désormais CNM)
CODIR : COmité de DIRection
COMOP : COMité OPérationnel
CONA : Conseil de l’Ordre National des Architectes
COPIL : COmité de PILotage
COREPS : Commissions REgionales des Professions du Spectacle
COSIFORM : COmmission pour la SImplification des FORMalités
CP : Crédits de Paiement (budget et comptabilité)
CPER : Contrat de Plan État-Région
CPPAP : Commission Paritaire des Publications et Agences de Presse
CRDOA : Commission de Récolement des Dépôts d’OEuvres d’Art
CREP : Compte Rendu d’Entretien Professionnel
CRMH : Conservateur régional des Monuments Historique
CRPS : Commission Régionale du Patrimoine et des Sites
CSA : Conseil Supérieur de l’Audiovisuel (désormais ARCOM)
CSB : Conseil Supérieur des Bibliothèques
CSI : Cité des Sciences et de l’Industrie
CSPLA : Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique
CT : Comité Technique
CTAC : Comité Technique d’Administration Centrale
CTC : Conseil des Territoires pour la Culture
CTM : Comité Technique Ministériel
Cultures : magazine des personnels du Ministère
CVA : Centre de Crise Valois
CYCLADES : gestion des examens et concours

D

DAC : Direction des Affaires Culturelles
DAT : Département de l’Action Territoriale
DCE : Dossier de Consultation des Entreprises
DD : Développement Durable
DDPP : Dossier de description du parcours professionnel
DEDAC : Département de l’éducation et du développement artistiques et culturels (ancien département du service de coordination des politiques culturelles et de l’innovation)
DEMAT ADS : DéMatérialisation des Autorisations du Droit des Sols
DEPS : Département des Études, de la Prospective et des Statistiques (désormais DEPSDOC)
DEPSDOC : Département des Études, de la Prospective, des Statistiques et de la DOCumentation
DGAFP : Direction Générale de l’Administration et de la Fonction Publique
DGCA : Direction Générale de la Création Artistique
DGD : Dotation Générale de Décentralisation
DGLFLF : Délégation Générale à la Langue Française et aux Langues de France
DGMIC : Direction Générale des Médias et des Industries Culturelles DGP ou DGPat : Direction Générale des Patrimoines, désormais DGPA
DGPA : Direction Générale des Patrimoines et de l’Architecture
DG2TDC : Délégation générale à la transmission, aux territoires et à la démocratie culturelle
DICOM : Délégation à l’Information et à la COMmunication
DIESE : Délégation interministérielle à l’Encadrement Supérieur de l’État
DIN : Département de l’Innovation Numérique (désormais Département du numérique pour la transformation des politiques
culturelles et de l’administration des données)
DINUM : Direction interministérielle du numérique - anciennement DINSIC
DIR : Droit à l’information retraite
DITP : Direction interministérielle de la transformation publique
DL : Dépôt légal
DNO : Directive Nationale d’Orientation
DPD : Délégué à la Protection des Données
DRAC : Direction Régionale des Affaires Culturelles ou Directeur/trice Régional(e) des Affaires Culturelles
DRASSM : Département des Recherches Archéologiques Subaquatiques et Sous-Marines
DSM : Département Stratégie et Modernisation
DUA : Durée d’Utilité Administrative
DUERP : Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels
 

E

EA : Entreprise Adaptée
EAC : Éducation Artistique et Culturelle
EIG : Entrepreneur(e) d’intérêt général
ÉclairSI : nom du plan informatique des DRAC/DAC
ENSA : École Nationale Supérieure d’Architecture ou École Nationale Supérieure d’Art
ENSAD : École Nationale Supérieure des Arts Décoratifs
ENSAP : Espace Numérique Sécurisé de l’Agent Public
ENSB-A : École Nationale Supérieure des Beaux-Arts
ENT : Espace Numérique de Travail
EP : Établissement Public
EPA : Établissement Public Administratif
EPCC : Établissement Public de Coopération Culturelle
EPIC : Établissement Public à caractère Industriel et Commercial
EPPGHV : Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de La Villette
ESAT : Établissement et Service d’Aide par le Travail
ESTÉVE : Évolution du Système de Traitement de l’Évaluation dématérialisée (application de gestion des entretiens
professionnels)
ETP(T) : Équivalent Temps Plein (Travaillé)

F

FEMIS : École nationale supérieure des métiers de l’image et du son (ENSMIS)
FIPHFP : Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique
FNAC : Fonds National d’Art Contemporain
FONPEPS : Fonds d’aide à l’emploi dans le spectacle vivant
FORMACTION : Système de gestion et de recensement des offres de formations du Ministère (remplacé par RenoiRH Formation)
FRAC : Fonds Régional d’Art Contemporain
FRAM : Fonds Régional d’Acquisition des Musées
France transfert : Application qui permet aux agents du Ministère d’envoyer ou de recevoir des fichiers volumineux

G

GED : Gestion Électronique de Document
GOiA : Gestion et Organisation de l’information Administrative
GIP : Groupement d’intérêt public
GRH : Gestion des Ressources Humaines

H

HADOC : HArmonisation des DOnnées Culturelles base de terminologies scientifiques
HADOPI : Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet (désormais ARCOM)
HARMONIE : Application visant à dématérialiser les dossiers de
demande de subvention
HFDD : Haut Fonctionnaire au Développement Durable
HFDS : Haut Fonctionnaire de Défense et de Sécurité
HFSSI : Haut Fonctionnaire pour la Sécurité des Systèmes d’Information
HFTLF : Haut Fonctionnaire chargé de la Terminologie et de la Langue Française
HMI : Heure mensuelle d’Information

I

IAT : Instrument d’appui technique
ICCEAAC : Inspecteur et Conseiller de la Création, des Enseignements Artistiques et de l’Action Culturelle
IFSE : Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise
IGA : Inspection Générale de l’Administration
IGAC : Inspection Générale des Affaires Culturelles
IGAS : Inspection Générale des Affaires Sociales
IGH : Immeuble de Grande Hauteur
IM : Intérêts Moratoires
INA : Institut National de l’Audiovisuel
INHA : Institut National de l’Histoire de l’Art
INP : Institut National du Patrimoine
INPI : Institut National de la Propriété Industrielle
INRAP : Institut National de Recherches Archéologiques Préventives
ISST : Inspecteur Santé et Sécurité au Travail

J

JEP : Journées Européennes du Patrimoine
JO : Journal Officiel
JOUE : Journal Officiel de l’Union Européenne

L

LCAP : Loi relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine
LOI 4 D : Loi de Différenciation, Décentralisation, Déconcentration et Décomplexification (désormais 3DS pour Simplification)
LOLF : Loi Organique relative aux Lois de Finances
LRMH : Laboratoire de Recherche des Monuments Historique

M

MAIA : Annuaire intranet Gouvernemental
MAP : Modernisation de l’Action Publique
MAPA : MArché à Procédure Adaptée
MC : Ministère de la Culture
MCC : Ministère de la Culture et de la Communication
MCI : Mission de la Communication Interne
Mentor : plateforme de formation interministérielle
MH : Monument Historique
MIP : Mois de l’innovation publique
MICORE : Mission Interministérielle de COordination de la RÉforme territoriale
MIQCP : Mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques
MN : Mobilier National
MNR : Musées Nationaux Récupération
MOA : Maîtrise d’Ouvrage
MOE : Maîtrise d’Œuvre
MUCEM : MUsée des Civilisations de l’Europe et de la Méditerranée

O

OAC : Organisation de l’Administration Centrale
ONDA : Office national de diffusion artistique
ONP : Opéra National de Paris
OPPIC : Opérateur du Patrimoine et des Projets Immobiliers de la Culture
Orchestra : Logiciel de gestion du portefeuille des projets informatiques
OS : Organisation Syndicale
OSMOSE : plateforme des communautés professionnelles de l’État
OTE : Organisation territoriale de l’Etat
Outlook : Application de messagerie et d’agenda utilisée au Ministère

P

PAE : Plan Administration Exemplaire
PAP : Plan Annuel de Performance
PASS : Place de l’apprentissage et des stages
PatMAT : Campus des métiers et qualifications d’excellence – Patrimoines, Métiers d’Art, Tourisme
Patronum : module du système d’information patrimonial du Ministère
PCE : Plan Comptable de l’État
PEP : Place de l’Emploi Public
PFUE : Présidence Française de l’Union Européenne
PIX : programme d’auto-évaluation et de formation en ligne pour cultiver ses compétences numériques et bureautiques
PLACE : PLateforme des AChats de l’État
PLAT’AU : Plateforme des Autorisations d’Urbanisme
PLF : Projet de Loi de Finances
Pléiade : plate-forme de formation en ligne du Ministère
PFRH : plateformes régionales d’appui aux ressources humaines
PLU : Plan Local d’Urbanisme
PMG : Pôle Mutualisé de Gestion
PNPRP : Plan national de prévention des risques professionnels
PP : Personne physique
PSNum : Politique de Sécurité du Numérique
PTM : Plan de Transformation Ministériel
PV : Procès Verbal

Q

QA : Quadrilatère des archives
QP : Questions Parlementaires

R

RAEP : Reconnaissance des acquis de l’expérience professionnelle
RAP : Rapport Annuel de Performance ou Redevance d’Archéologie Préventive
RC : Règlement de Consultation des marchés publics
RENOIRH : RENOuveau Interministériel de gestion des Ressources Humaines (système de gestion RH du Ministère)
RESANA : plateforme collaborative de travail
RGAA : Référentiel Général d’Amélioration de l’Accessibilité
RGI : Référentiel Général d’Interopérabilité
RGPD : Règlement général sur la protection des données
RGPP : Révision Générale des Politiques Publiques
RI : Responsable Informatique (exclusivement dans les DRAC ou DAC) ou Règlement intérieur
RIE : Réseau Interministériel de l’État
RIFSEEP : Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel
RIM : Réunion interministérielle
RIME : Répertoire Interministériel des Métiers de l’État
RMN-GPCE : Réunion des Musées Nationaux-Grand Palais des Champs-Élysées
RP : Risque professionnel
RPS : Risques Psycho-Sociaux
RSA : Clé chiffrée qui permet l’échange de données professionnelles via internet
RSE : Responsabilité sociale et environnementale
RSO : stratégie de Responsabilité sociétale, sociale et environnementale des organisations
RSSI : Responsable de la Sécurité des Systèmes d’Information

S

SAE : Système d’Archivage Électronique
SAFIG : Service des Affaires Financières, Immobilières et Générales
SAJI : Service des Affaires Juridiques et Internationales
SMAC : Scènes de Musiques actuelles
SamFm : Logiciel de réservation des salles de réunion du Ministère en administration centrale
Sauvadet (loi) : Loi de 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire
SCN : Service à Compétence Nationale
SCPCI : Service de la Coordination des Politiques Culturelles et de l’Innovation (ancien service du secrétariat général)
SD : Service Déconcentré (DRAC/DAC)
SDSI : Sous-Direction des Systèmes d’Information (désormais SNUM)
SÉMAPHORE : Portail intranet du Ministère Séquence : Infolettre interne du Ministère SG : Secrétariat Général
SGG : Secrétariat Général du Gouvernement
SGMAP : Secrétariat Général pour la Modernisation de l’Action Publique (devenu DITP)
SHFDS : Service du Haut Fonctionnaire à la Défense et la Sécurité
SI : Système d’Information
SIBIL : Système d’Information BILletterie
SIAF : Service Interministériel des Archives de France
SIAM : Système Informatisé des Archives du Ministère
SIG : Service d’information du Gouvernement
SIRH : Système d’information des Ressources Humaines
SLL : Service du Livre et de la Lecture
SMF : Service des Musées de France
SNTD : Stratégie Nationale de Transition écologique vers un Développement durable
SNUM : Service du numérique
SPR : Sites patrimoniaux remarquables
SPSI : Schéma Pluriannuel de Stratégie Immobilière
SRA : Service Régional de l’Archéologie
SRH : Service des Ressources Humaines
SRMH : Service Régional des Monuments Historiques
Sympa : Système de gestion de listes de diffusion du Ministère

T

TCHAP : messagerie instantanée des agents de l’État
Thunderbird : Application de messagerie
TIC : Technologies de l’Information et de la Communication
TMA : Tierce Maintenance Applicative
TNS : Théâtre National de Strasbourg
TSCBF : Technicien des Services Culturels et des Bâtiments de France

U

UDAP : Unité Départementale de l’Architecture et du Patrimoine (anciennement STAP)
UO : Unité d’Œuvre

V

VA : Validation d’Aptitude
VITAM : Valeurs Immatérielles Transmises aux Archives pour Mémoire, plate-forme d’archivage électronique
VHSS : Violences et harcèlement sexistes et sexuels
VUE : Valeur universelle exceptionnelle

Z

Zéphyrin : Application du Ministère qui permet aux agents d’envoyer ou de recevoir un fichier volumineux à un interlocuteur externe ou interne (remplacée par France transfert)
ZPPAUP : zones de protection du patrimoine architectural urbain et paysager